CURIOSITÉS NOTARIALES

par M. l'Abbé REQUIN, archiviste du diocèse d'Avignon, Correspondant de l'Institut, membre d'honneur de l'Académie de

Vaucluse.

Par les mots curiosités notariales, je n'entends pas désigner tout acte notarié, qui présenté un intérêt au point de vue de l'histoire publique ou privée; à ce titre, tous les actes des notaires ou à peu près seraient des curiosités. Tout le monde sait aujourd'hui que les minutiers des anciens tabellions sont une mine inépuisable pour l'histoire de l'art, de l'industrie, du commerce, de l'agriculture, de l'économie sociale, des familles, de la linguistique, etc., plus riche peut-être, à certains points de vue, que n'importe quelle autre dépôt de documents, et surtout plus vaste et plus varié.

Je veux simplement désigner sous cette rubrique les documents trouvés chez les notaires, qui renferment quelques détails piquants sur les mœurs, les coutumes, les usages de nos ancêtres. Même en les restreignant par cette définition, je n'en finirais pas, si je voulais vous signaler tous les documents curieux que j'ai recueillis au cours de mes longues recherches chez les notaires. Mais je tâcherai de me borner et de ne pas abuser de votre bienveillante attention ♦

Curieux certainement est cet usage consigné dans tin acte que le notaire intitule : Denunciatio novi operis. Un fait pour en faire comprendre toute l'économie. Quand les Bénédictins fondèrent leur collège à Avignon, à l'endroit où se trouvent actuellement l'hôtel des Postes, le temple protestant et le jardin de Saint-Martial, ils établirent les fondations d'un mur tout à fait sur les bords du canal de la Sorgue. Or, la propriété de ce canal avait été concédée au Chapitre Métropolitain d'Avignon par les comtes de Toulouse, Inde irœ. Les chanoines de Notre-Dame des Doms viennent en délégation solennelle devant l'ouvrage nouvellement construit, lancent contre celui-ci trois pierres, font faire par-devant notaire un procès- verbal de leur démarche et intiment par là aux Bénédictins la défense de continuer le travail commencé. C'est cet acte que le notaire appelle : Denunciatio novi operis. Il se produit chaque fois qu'un particulier construit un édifice sur un terrain en litige contre les droits vrais ou prétendus d'un propriétaire voisin. A citer aussi comme autre exemple d'un acte de ce genre, la protestation du Chapitre de Saint-Sauveur par le lancement de trois pierres contre Otton de Villari, qui avait fait peindre ses armes et celles de sa femme, la comtesse de Villari, sur une maison du Chapitre ••

Les testaments renferment quelquefois des clauses intéressantes. Le futur défunt demande assez fréquemment que tous ceux qui viendront assister à son enterrement fassent, au retour des obsèques, un repas splendide dans sa propre maison ». Plus chrétien et plus charitable est le testament de cetau-

1 Rub.de Pierre Senequerii, 1399, f°ia8. — ■ Voir aussi un acte du même genre, Rub. de Jean Borrilli, 1469, (• 418. Étude Donnefort, notaire à Aix.

1 Cartul. d'Ant. Agulhacii, 1463, f« 28. Arch. départ, de Vaucluse, Fonds Pons, n° 40. D'après cet acte, vingt prêtres doivent célébrer la messe pour le testateur le jour de son décès et ensuite faire un repas secundum con-

— *79 — tre qui veut qu'on donne un peu de la farine qu'il possède dans sa maison et d'un tonneau devin, cuilibetvenienti, à quiconque se présentera '. Un autre fixe lui-même le menu du repas que feront les convives le jour de son enterrement ; il veut qu'on leur serve une épaule de mouton et si son enterrement arrive un jour maigre, il ordonne qu'on remplace l'épaule de mouton par son équivalent en maigre '. La plupart des testateurs demandent à être ensevelis dans l'habit de Tordre qui avait leur préférence et dont ils étaient tertiaires : Mineurs, Dominicains, Carmes, Augustins, Observantins; d'autres veulent être enterrés' entre quatre planches clouées, preuve que tout le monde n'avait même pas ces quatre planches3: quelques-uns ont peur d'être ensevelis vivants et prennent toutes sortes de précautions pour éviter pareil accident, qui ne doit pas être d'une gaieté folle.

Curieux aussi est cet acte par lequel Michel Matheron, secrétaire et ami du roi René, passe avec son cordonnier et par lequel celui-ci s'engage à fournir à son noble client et à toute sa famille des sabattes et des patins, moyennant la somme de 10 florins par an *.

Curieux encore est l'engagement pris par Guillaume Raymbaud, jurisconsulte, qui vivait au temps du roi René. Il s'était obligea faire ce que les hommes de loi appellent tout le nécessaire, pour la gestion des affaires d'un paysan, moyennant la

suctudinem patrum. — Rub. de Jean Vitalis, 1432, f° 10. Étude de Ruelle, notaire à Aix. — Placentine de Saint-Elpide, fille de Jean, notaire, veut être accompagnée à sa demeure dernière par douze pauvres que son héritier fera dîner le jour de son enterrement. — Rub. d'Ant. Borrilli, \bz rt f« ub?. Étude Wartel, not. à Aix.

1 Rub. de Gabriel Laurencii, 1469. f° 18. Étude Donnefort, notaire a Aix.

• Rub. d'Antoine Nyelli, 1490-1494, f° s8i. Étude Wartel.

•Cart. de Jacques Martini, 1425, même étude.

4 Rub. de Jean Dupuy, 1457 (22 décembre). Étude Donnefort.

fourniture de 7 éminées d'avoine, que son client devait lui donner chaque année '.

Plus curieux encore l'abonnement à un tarif déterminé de toute une commune à un barbier qui s'oblige à raser tous les habitants du sexe fort, à saigner, à arracher les dents et à soigner tout le monde en cas d'accident et de maladie, les barbiers étant alors presque tous chirurgiens et quelque peu médecins».

Il est bon de noter aussi la coutume du prêt du blé, que j'ai vu surtout mise en pratique à Aix par les confréries de Saint- Sébastien et de Notre-Dame-des-Anges. Au moment des semailles, vers la fin septembre et surtout pendant le mois d'octobre, ces confréries donnent à des agriculteurs pauvres le grain nécessaire pour ensemencer leurs terres et ceux-ci s'engagent à rendre ce qu'ils ont reçu après la récolte, vers la Madeleine. Il ne me paraît p£s, d'après les clausesdu contrat, que les confréries aient perçu le moindre intérêt ; c'était donc un prêt charitable. Cette gracieuseté était-elle réservée aux seuls membres de l'association? Je l'ignore *.

Un acte, d'une touchante moralité, qu'on voit souvent au moyen âge et même beaucoup plus tard, est celui que les notaires appellent : Renunciatio querele ou Reconciliatio. Deux particuliers, souvent pour une cause futile, s'étaient pris de querelle, en étaient venus aux mains, s'étaient blessés grièvement, quelquefois même la mort s'en était suivie. D'où des divisions

1 Rub. de Jean Borrilli, 1470, f° 570. Étude Donnefort.

• Abonnement de la commune du Puy-Sainte-Réparade. Rub. de Pierre Ponhaudi, 3o mars 1460. — Id. par la commune de Puyloubier. Rub. de J. dapuy, 1479-80, f° ti2. Étude Donnefort, notaire à Aix, etc.

* Rub. de Dominique Girard, i534, f° 295 etsuiv. Voir aussi Rub. d'Antoine Borrilli, 1^22, f* 184-194. Étude Wartel. Voir aussi ailleurs passim.

et des haines terribles. Plus tard cependant, le temps ayant fait son œuvre ordinaire d'apaisement, des amis conciliants s'étant interposés, les deux parties adverses finissent par s'entendre, viennent se pardonner leurs torts4 mutuels et se réconcilient par-devant notaire1.

Autre fait curieux, mais d'un tout autre genre. Les gens qui ne payaient pas leurs dettes étaient excommuniés. Or il arrivait quelquefois que les créanciers, après la mort de leur débiteur, exigeaient que son cadavre fût sorti de la terre sainte du ^cimetière et privédesépulture chrétienne*. Quel remue-ménage dans les cimetières, si on autorisait pareille mesure de nos jours!

Un document qui m'avait étonné et, — pourquoi nelediraisje pas, — profondément scandalisé la première fois que je le rencontrai, fut la vente d'un esclave. Cet acte n'est pas rare chez les notaires d'Avignon et à toute la région provençale. L'un de nos doyens, le savant archiviste du Var, M. Mireur, a traité cette question de l'esclavage en Provence, avec la compétence qui le distingue; inutiled'insister. Notons simplement en passant : i ' que la dernière vente d'esclave que j'ai rencontrée est de l'année 1777 3; 20 que ces esclaves ne sont pas chrétiens, mais Maures, Éthiopiens, Nègres ou Turcs (la conversion au catholicisme libérait les esclaves *) et 3° enfin que ces esclaves étaient devenus tels à titre de représailles contre les Turcs des pays barbaresques qui venaient ravager nos côtes, piller nos

* Min. de Pierre Sarpillon, i5Ô2 1564, f° 616. Étude de Beau lie a, notaire à Avignon.

* Min. de Pons de Petra, 1440-1491, P, f°'n8f 167, ao8 et 23i. Étucte Antic, notaire à Avignon.

* Min. de Nicolas-Jean-Baptiste Lescuyer, 1777, f« 335. Étude Gras.

* Canal, de François Morini, n« i3 ( 14 déc. 1486), i* 269. Étude de Beaulieu, not. à Avignon.

bateaux et surtout s'emparer de nos marins et des habitants des pays du littoral.

Il y aurait à signaler les actes rédigés en provençal, surtout les inventaires, si utiles pour l'étude de cette langue. Chez un seul notaire d'Aix, je n'ai pas noté moins de 325 actes écrits en langue vulgaire, comme ils disent. Qu'il me suffise de noter en passant tout un ordre d'actes plutôt scabreux, où les détails foi-' sonnent et où Ton peut étudier de près les mœurs, un peu brutales, du moyen âge. Ce sont les informations canoniques, les enquêtes, les interrogatoires, les déclarations. t

Avant de terminer, je voudrais signaler une série de contrats intéressants : c'est celle des promesses faites par-devant notaires. Pour ne pas vous prendre trop de temps, je négligerai les promesses d'aller en pèlerinage à Rome, à Saint-Jacques de Compostelle1, etc. Je passerai également sous silence la promesse faite par un jeune homme de très bonne famille avignonnaise d'amender sa conduite, plutôt lrbertine, et de vivre désormais plus régulièrement* ; de ne plus boire de vin (142 1)3, ou encore celle que firent — je ne sais pour quelle cause — les maçons d'Avignon, en i536, de porter un costume uniforme le jour de l'Assomption 4. Je m'en tiendrai simplement à deux formes de promesses plus fréquentes et qui, pour être fréquentes, n'en sont pas moins fort curieuses : Promissio non ludendi et Promissio sanandi -— la promesse de ne plus jouer et la promesse de guérir.

* Rub. de Jacques Holoni, 140a, f* 143. Étude de Ruelle. — Id. de François Borrilly, '40a, f° 43, Ibid. — ld. de Philippe Blancardi, 1460-1469, /• 106.

* Cartulaire de François Morini, n° .... f° i32. Étude de Beaulieu, notaire à Avignon ( 16 mars 1504).

* Rub. d'Etienne Chaulan, 1421, f° 46. Étude Donnefort, notaire à Aix. *Min. de Vincent, i535-i536, f# 420. Étude Vincenti, notaire à Avignon.

Je n'irai pas vous faire une dissertation sur l'im-moralité du jeu ni sur la puissance et les conséquences désastreuses de cette passion. Je mécontenterai de constater l'empire énorme qu'il exerce sur le cœur de l'homme. Et si l'on peut dire : Qui a bu, boira, on peut aussi ajouter : Qui a joué, jouera. Certains, cependant, doués d'un courage exceptionnel ou bercés de douces illusions, ont essayé de se soustraire à cet empire souverain", et, pour rendre leur promesse plus sûre, l'ont fait constater par le tabellion. Les jeux qu'ils s'interdisent le plus habituellement sont les jeux de hasard, les dés et les cartes, quelquefois, mais beaucoup plus rarement, les échecs et les dames *. Tous s'obligent, en cas de rechutes, à une amende, parfois assez considérable , quelques-uns s'imposent même des peines très graves, témoin ce Juif de Roquevaire qui s'interdisait le jeu pendant dix ans, sous peine d'un an de prison, au pain et à l'eau. Ces sanctions si dures n'étaient ordinairement prises que par ceux qui avaient l'habitude de jouer de l'argent, à feyssu* comme ils disaient par opposition aux joueurs moins invétérés qui se contentaient de jouer al bagnats, c'est-à-dire de jouer mouillé* c'est-à-dire de jouer les consommations, de jouer pour boire, jeu qui ne saurait entraîner ordinairement de grosses dépenses.

A ce propos, qu'il me soit permis de signaler une erreur de lectuvedanslesStatuts de Saint-Victor de i33y, aujourd'hui perdus, — erreur qui a trompé Ducange lui-même et qui a ensuite trompé M. Henry d'Allemagne, dans son beau livre sur les cartes à jouer*. Voici le texte des Statuts, d'après Ducange : Quod

1 Ces promesses sont trop nombreuses pour les indiquer toutes, je me contenterai de citer.: Rub. û*e Jean Allibèrt, 1430, f° 2, et de Jean Gaufridi, 1407, f° 63. Étude de Ruelle, notaire à Aix.

• Les cartes à Jouer du XIV* au XX' siècle. Paris, Hachette, 1906, tome I, p. 16.

nullaper sonna audeat nec présumât ludere ad taxillos nec ad paginas [nec] ad essuchum, ce que l'illustre savant traduit: « Il est défendu à quiconque de jouer aux dés (ad taxillos), aux cartes (nec ad paginas), ni aux échecs (nec ad essuchum). On pourrait peut-être donner aux mots pagine, pag inarum le sens de cartes, il me semble avoir vu une fois ce sens attribué par un notaire au mot paginœ, mais il est impossible de traduire ad eyssuchum par échecs, et il faut rétablir ainsi le vrai sens de ce texte : «c Quod nulla personna présumât ludere ad taxillos nec ad bagnat nec ad eyssuchum », c'est-à-dire qu'il est défendu de jouer aux dés soit sec, soit mouillé. On pourrait lire peut-être : Quod nulla personna présumât ludere ad taxillos nec ad paginas ad eyssuchum, c'est-à-dire il est défendu à quiconque de jouer aux dés et aux cartes à l'eyssu.

M. Camille Jourdan a signalé le premier le sens exact de ces deux mots (bagnateteysuch),dansle5w//e//n de l'Académie du Var, nouvelle série, t. VI, p. 288, et M.Mireurl'adéfinitiyement établi dans le Bulletin historique et philologique du Comité des travaux historiques et scientifiques (i885) — voir en particulier les p. 8 et 9 du tirage à part. Tous les documents que j'ai trouvés ne font que confirmer leur sentiment.

Enfin, j'aborde la question des promesses de guérir, promissio sanandi.

On raconte que Jes Chinois ont une méthode très rationnelle de payer leurs médecins, ils leur règlentdes honoraires tant qu'ils se portent bien et cessent de le payer quand ils sont malades. Il n'en est malheureusement pas ainsi dans les pays d'Occident. Toutefois, nos ancêtres, pour obvier aux inconvénients des honoraires trop élevés, avaient soin de passer avec le médecin, le chirurgien, l'empiriqueou le rebouteur qu'ils appelaient auprès d'eux, un traité en bonne et due forme, par lequel ils statuaient sur le prix à payer, en cas de guérison et seulement

en cas de guérjson ; pas de guérison, pas de traitement*. Il faut ajouter, pour être complet, que dans certains cas parties lièrement graves, ils exonéraient l'opérateur de toute poursuite, même si la mort de l'opéré s'ensuivait*.

Les maladies et les opérations indiquéesdansces contrats sont de toutes natures. On peut observer cependant qu'il s'agit plus souvent de chirurgie que de médecine. Après les fractures de toute espèce, viennent les polypes, les maladies des yeux, la pierre, une certaine variété de cancer peu dangereux à condition qu'on ne le touche pas, appelé pour cette raison Noli me tangere, qu'on guérit facilement aujourd'hui avec les rayons Rœntgen3. Notons enfin qu'un barbier de Forcalquier promet au maître de chapelle de Saint-Sauveur de guérir les enfants de choeur de la Métropole, qui étaient atteints de la rasquette

Telles sont les quelques notes curieuses que j'ai cru bon de faire connaître ; prises en détail, elles ne présentent pas un grand intérêt, elles amusent quelquefois et c'est tout; prises dans leur ensemble, elles nous font mieux connaître la vie, les mœurs, les coutumes de nos ancêtres. Or, tout ce qui touche de près à ceux qui nous ont précédés dans la vie, a son charme

* Min. de Jean Lorini, 1448-1449, f° 87. Arch. départ, de Vaucluse, fonds Pons, n° i38o. — Rub. de Bertrand Borrilli, 1457, f° 210. Étude de Ruelle, not. à Aix. — Id. d'Antoine Oliveti, 1456, f° 49, ibid. — Rub. de Barthélémy Bernard, 1452-3, f°2o3.— Rub. de Jean Lantelmi, 1442, f° 97. Étude Wartel, notaire à Aix. — Rub. d'Honoré Delamer, 146 1, f° 206, même étude. — Rub. de Jean Dieulofes, 1433, à la date du i3 octob., même étude. — ld., 1421-22, f° 76, ibid., etc., etc., etc.

•Min. de Jean Lorini, 1442- 1443, f° 82. Arch. dép. de Vaucluse, fonds Pons, n° 1376.

» Cartul. d'Etienne Chaulan, 1420, f° i5o, et Rub. de Paul Rostagny, 1421-1425, f° io. Étude Donnefort, not. à Aix.

« Rub. de Guill. Fabri, 1488, f° 44.

et son importance. Même dans ses menus détails, il exerce sur les esprits qui aiment à réfléchir comme une sorte de fascination.

H. Requin, Correspondant de l'Institut.