‹ Qu'est-ce que la propriété? ou, Recherches sur le principe du droit et du gouvernement. PremierChapitre 10 sur 18 · DÉMONSTRATION · texte numérisé non relu

DÉMONSTRATION

Efl propriété est h droit d'anhaine que le pro- ^r^^altribiie sur une chose marquée par lui de son

S proposition est un véritable axiome. Car :

le n'est point udû dérmition, puisqu'elle n'exprime ^t ce que renferme le droit de propriété : droit de \^ d*échanger, de donner; droit de transformer, d'aide consommer, de détruire, d'user et d'abuser, etc. ^s droits sont anl^int d'eïîels divers de la propriété, in peut considérer séparément, mais que nous négiiici pour ne nous occuper que d'un seul, du droit kîne.

lette proposition est universellement admise; nul oe i nier sans nier les faits^ sans être à l'instant démenti pratique universelle*

lette proposition est d'une évidence immédiate, puisfait qi3*elle exprime accompagne toujours, soit réelt, soit facultativement, la propriété, et que c'est par tout qu'elle se manifeste, se constitue, se pose. ïnfin la négation de cette proposition implique contion : le droit d aubaine est lelltïiuent inhérent, t^lleintime à la propriété ^ que là où il n'existe pas la pn>est nulle.

prv&tiom. L'aubaine reçoit différents noms , selon les ) qui la produisent : fermage pour les terres; loyer )BS maisons et îes meubles; renti^ pour les fopds planés iUMù^iniéréi pour l'ai genl; bénéfice , g^in^ profit

(trois choses qu*il ne faut pas confondre avec le salaire ottl prix légitime du travail ), pour les échanges.

L'aubaine, espèce de régale, d*hommage tangible et consommable, compète au propriétaire en vertu de son occapation nominale et métaphysique : son scel est apposé sor la chose; cela suffit pour que personne ne puisse occuper cette chose sans sa permission.

Cette permission d'occuper sa chose, le propriétaire peut Foctroyer pour rien : d'ordinaire il la vend. Dans le fait, cette vente est un stelUonat et une concussion; mais, par la fiction légale du domaine de propriété, cette même vente, sévèrement punie, on ne sait trop pourquoi, en d'autres cas, devient pour le propriétaire une source de profit et de considération.

La reconnaissance que le propriétaire exige pour la prestation de son droit, s'exprime soit en signes monétaires, soit par un dividende en nature du produit présumé. En sorteque, par le droit d'aubaine, le propriétaire moissonne et ne laboure pas, récolte et ne cultive pas, consomme et ne produit pas, jouit et n'exerce rien. Bien différents des idoles du Psalmiste sont les dieux de la propriété : celles-là avaient des mains, et ne touchaient pas; ceux-ci, au contraire , manus habent et palpabunt.

Tout est mystérieux et surnaturel dans la collation da droit d'aubaine. Des cérémonies terribles accompagnent l'inauguration d'un propriétaire, de même qu'autrefois la réception d'un initié. C'est, premièrement , la consécration de la chose , consécration par laquelle est fait savoir à tous qu'ils aient à payer une offrande congrue au propriétaire , toutes et quantes fois ils désireront, moyennant octroi de lui obtenu et signé , user de sa chose.

Secondement Vanathème , qui , hors le cas précité , défend de toucher mie à la chose, même en l'absence du propriétaire, et déclare sacrilège, infâme, amendable, digne d'être livré au bras séculier, tout violateur de la propriété.

Troisièmement la dédicace , par laquelle le propriétaire ou le saint désigné, le dieu protecteur de la chose, y habite mentalement comme une divinité dans son sanctuaire. Par

Vetfet de cette dédicace , la sulislance de la chose est, pour * aiosi dire, coQvertie en la pei'sonae du propriétaire, toujours présent sous les espèces ou apparences de ladite chose.

Ceci est la pure doctrine des jurisconsultes. <* La propriété, " ditToullîer, est tine qualité mcfrûle mhèrmlG k la chose, un lien réel qui rattacïie au propriétaire, et qui ne peut être rompu sans ?on fait, » Locke doutait respectueusement si Dieu nepouvaîtpas rendre la matière pcn^jin^e; Touiller affirme que le propriétaire la rend morale; que lui manque-lil pour être divinisée? Certes . ce ne sont pas les adorations.

La propriété est te droit d'aubaine, c'est à-dire le pouvoir de produire sans travailler; or produire sans travailler, c'est faire de nea qudqoe chose, en un mot, c*est créer : c'est ce qui ne doit pas être plus difficile que de moraliser la matière. Les jurisconsultes ont donc raisou d'appliquer aux propriétaires cette parole de rÉcrilure : Fga dixi : DU estig et fdii Excetsi omneMi J*ai dit : vous êtes des dieux, et tous fils du Très-Haut.

La propriété e$t le droit d'aubaine : cet axiome sera pour nous comme le nom de la bête de l'Apocalypse, nom dans lequel est renfermé tout le mystère de cette Mte. On sait que celui qui pénétrerait le mystère de ce nom obtiendrait rintelligence de toute la prophétie, et vaincrait la bête. Eh bien! ce sera par rioterpréutlon approfondie de notre axiome que nous tuerons le sphinx de la propriété. Partant de ce fait si éminemment caractéristique, le droit ' d'aubaine ^ nous allons suivre dans ses replis le vieux serpent; nous compterons les enlorliilemenls homicides de cet épouvantable ténia, dont la tète, avec ses mille suçoirs, s'est toujours dérobée au glaive de ses plus ardents ennemis, leur abandonnant d'immenses tronçons de son cadavre» C'est qu'il fanait autre chose que du courage pour vaincre le monstre : il était écrit qu il ne crèverait point, avant qu'un prolétaire, armé d'une baguette magique, Teûl mesuré.

CoROLLAiLES. i* Zû quotîtê de Caubûine est proportion* nelh â la choie. Quel que soil le taux de riûtérèt, qu'on

relève à S, % ou 10 p. 100, ou qu'on l'abaisse k Vi, Vk* Vim Ifl n'importe, sa loi d'accroissement reste là même. Vôid

quelle est cette loi* Tout capital évalué en numéraire, peut être considéré

comme un terme de la progression arithmétique qui a pour I raison 100, et le revenu que ce capital rapporte comme ie

terme correspondant d*u ne autre progression arithmétique

qui aurait pour raison le taux deVintérôt. Ainsi un capital

de 500 fr. étant le cinquième terme delà progressioa arilh- I métique dont la raison est 100, son revenu à 3 p, lOOs^JH

indiqué parle cinquième terme de la progression anthmi*-

tique dont la raison est 5 ;

100' , âOO . 300 . 400 . SOO , 3.6.9 . 12 . 15 ,

'^'est la connaissaoce de cette espèce de logariihmêê, dont les propriétaires ont chez eux des tables dressées et caicylées à un Irès-haut de^ré . qui nojis donnera la cïef dee plii» curieuses énigmes et nous fera marcher de surprise cûSOfprise.

D'après cette tliéorie/ojiinïAjîïigue du droit d'aubaine, une propriété avec son revenu peut être définie nfi^ nombn dont le togaritfnne f»t égal â ta somme dft seê unitéê divi* iéepar iQOel mutîipîiée par k taux de Vintérêt. Par exemple, une maison estimée 100,000 fr. et louée à raison de 5 p. 100 rapporte 5,000 fr* de revenu , d'après la formule iûO£ionx^=g,000. Réciproquement une terra de S,O0û fr,

de revenu évalué à 2 ViOO» vaut lâO,000 fr., d'après cette I

autre formule :

3,00OXiOO

Dans le premier cas la progression qui déslgoe Vè sèment de l'intérêt a pour raison 5, dans le second " pour raison i 1/2.

Ûbservation, L'aubaine connue sous les noms de fer- 3 mage, rente, intérêt, se paye tous les ans; les loyers courent à la semaine, au mois , â l'année; les profits et béoélkesj «ai lieu autaiït de fols que rechange. En i

baîne est tout à la fois m raison du lemps et en raison dé la chose, ce qui a fait dire que l'usure croît comme cLancre, fmnus sêrpit si cul cancer.

2" Vùubaine payée au propriétaire par le détenîmr vit ehme perdue pour cehn-ci. Car si le propriétaire devait, en échange de Taubaine qu'il perçoit, quelque chose de plus que la permission qu'il accorde , aoû droit de propriété ne serait pas parfait; it ne posséderait pas jur^? opitmo^jure perfecto, c'ei^t-à-dire qu*il ne serait pas réellement propriétaire. Donc, tout ce qui passe des mains de Foccupant dans celles du propriétaire à titre d'aubaine et comme prix de la permission d^occuper , est acquîs irrévocablement au second, perdu, anéanti pour le premier, à qui rien ne peut efl revenir , si ce n'est comme don, aumône, salaire de flérvjces, ou prix de marchandises par lui livrées» En uo mot, Vaubaine périt pour Temprunteur, ou, comme aurait dit énergiquernent ie latin , res périt sùltenti,

3^ Le droit d'aubaine a lieu contre h propriétaire comme contre V étranger^ Le seigneur de la clio^, distinguant en soi le possesseur du propriéî^ire, s'impose à luimême, pour Tusulruit de sa propriété, une taxe égale i celle qu*il pourrait recevoir d'un tiers; en sorte qu*un capital porte intérêt dans les mains du capitaliste comme dans celles de Temprunteur et du commandité. En effet, si au lieu d'accepter 300 fr. de loyer démon appartement, je préfère Toccuper et en jouir, il est clair que je deviens débiteur envers moi d'une rente égale à celle que je refuse : cô principe est universellement suivi dans le commerce, et regardé comme on axiome par les économistes* Aussi les industriels qui ont Tavantage [d'être propriétaires de îeur fonda de roulement, bien qu'ils ne doivent dlnlérôls à E>enwnne, ne calculent-ils leurs bénéfices qu'après avoif prélevé , avec leurs appointements et leurs frais, les intérêts de leurcapilah Par la même raison les préteurs d'argent conservent par devers eux le moins d'argent qu*ilé pouvantî car tout capital portant nécessairement intérêt » SI cet intérêt n*est servi par personne , il se prendra sur le capital I qui de la sorte se trouvera d'autant difïïinuë. Ainsi

par le droit d'aubaine le capilal s*entame Juî-ménïetcl que Papinien aurait exprimé sans doute par celle formu aussi élégante qu «oergique : Fœmts mordet aolidum. demande pardon de parier si E;ou\ent luiin danscetle faire : c*est uo liommage que je rends au peuple le plus usurier qui fut oncques.

PREMIÈRE PaOPOSITION.

La propriété ut impossible^ parce que de rien elle esi§€ quelque çhùie^

L^examen de cette proposition est le même que celui de l'origine du fermage, tant controversé par les économisies. Quand je lis ce qu*en ont écrit la plupart d'entre eux» je m puis me défendre d'un sentiment de mépris mêîé decoîère, à la vue de cet aoaaa de niaiseries , ou Todieux le dispute à Tabsurde. Ce serait l'histoire de réiéphant dans la lune» n'étiit ratrocité des conséquences. Chercher une origine ration nf lie et légitime à ce qui n'est et ne peut ôtreque vol, concussion et rapine, tel devait ôtre le comble de la foiJe propriétaire , le plus haut degré d ensorcellement où put jeter des esprits d'ailleurs éclairés la perversité ôb l* goïsme.

a Un cultivateur, dit 5ay , est un fabricant de blé, qi parmi les outils qui lui servent à modifier la matière do il fait son blé, emploie un grand outil que nous avons nommé un champ^ Quand il n'est pas le propriétaire du champ, qu'il n'en est que le fermier, c*cst un outil dont paye le service productif au propriétaire. Le fermier se rembourser âlacheteur, celui-ci à un autre, jusqu'à que le produit soit parvenu au consommateur, qui rembouï'se la première avance accrue de toutes celles au moyen desquelles le produites! parvenu jusqu'à lui. k>

Laissons de côté les avances subséquentes par lesquelles le produit arrive au consommateur » et ne nous occupoDâ eu ce moment que de la première de toutes, de la rente

L^iJe

◦ns du lii^

^piyêe au propriétaire par le fermier. On deYnanàé sur qucF fondé le propriétaire se fait payer celte rente.

Suivaot Ricardo. Maccullock et Mill, le fermage proprement dit nest autre chose que ïeœcédant du produit de la terre la plus {eriik sur le produit des terres de qualité inférieure; en sorte que le fermage ne commence à avoir Jicu sur la première, que lorsqu'on est obligé par Taccroissement de population do recourir à la culture des secondes* U est difficile de trouver à cela aucun sens. Comment des différentes qualités du terrain peut-il résulter un droit sur le terrain? Comment les variétés de Vhumus enfanteraientelles un principe de législatido et de politique? Celte métaphpique est pour moi si subtile, ou si épaisse, que je m'y perds plus j'y pense. — Soient ia terre A, capable de nourrir 10,000 habitants, et ]a terre B, capable seulement d'en nourrir 9^000, l'une et Taulre d'égale étendue : lorsque par raccroissemenl de leur nombre les babilants de la terre A seront forcés de.culliver la terre B, les propriétaires fonciers de la terre A se feront payer par les fermiers de cette terre une rente ealculée sur le rapport de 10 à 9. Voilà bien, je pense, ce que dirent Ricardo, Macculîock et Mill. Mais si la terre A nourrit autant d'babiianls qu'elle peut en contenir, c*est à-dire si les habitants de la terre A n*ont tout justement, vu leur nombre, que ce qui leur est nécessaire pour vivre, comment pourront-ils payer un fermage? Si Ion s'étiiit borné ti dire que la difTéreDcedes terres a K été y occasion du fermage, mais non qu'elle en est la cause, m nous aurions recueilli de cette simple observation un précieux enseignement, c'est que rétablissement du fermage ■ aurnit eu son principe dans le désir de Tégalîté, En effet* si le droit de tous les bommes à Ja possession des bonnes terres est égal , nul ne peut, sans indemnité, être contraint de cuUiyer les mauvaises* Le fermage, d'après Ricardo^ Maccullock et Mill, aurait donc été un dédommagement ayant pour but de compenser les profits et les peines. Ce système d'égalité pratique est mauvais Jl faut en convenir; mais enfin l'iuLcntion eût été bonne: quelle conséquence RioardOj Maccullock et Mill poavaient-its en déduire en

(tireur de la propiHété? Leur théorie se fdofûe doiie cMM eux-mêmes et les jugnle.

Màîffius pense que la source du fermai est daiis^lâ fàeulté qu'a la terre de fournir plus de subsistances qu*ll d'en fout pour alimenter les hommes qui la cultivent. Je demain dérai à Malthus pourquoi le succès du travail fonderait ad profit de Toisiveté un droit à la participation des produits^

Mais le seigneur Malthus se trompe dans Fédoncé du fait dont il parle: oui, la terre a la facujté de fournir plus de subsistances qu'il n'en faut pour ceux qui la cultivent, si par cultivateurs on n'entend que les fermiers. Le tailleur aussi fait plus d'habits qu'il n'en use , et l'ébéniste plus dti meubles qu'il ne lui en faut. Mais les diverse^ professions se supposant et se soutenant l'une l'autre , il en résulte qù» non-seulement le laboureur, mais tous les corps d'arts et métiers, jusqu'au médecin et à l'instituteur, sont et doivent être dits cultivant la terre. Le principe que Malthus assigne au fermage est celui du commerce : or la ioi fondamentale du commerce étant l'équivalence des produits échangés, tout ce qui détruit cette équivalence viole la loi ; <î'est une erreur d'évaluation à corriger.

Buchanam, commentateur de Smith, ne voyait dans le fermage que le résultat d'un monopole , et prétendait que le travail seul est productif. En conséquence il pensait que sans ce monopole les produits coûteraient moins cher, et il ne trouvait de fondement au fermage que dans la loi civile. Cette opinion est un corollaire de celle qui fait de la loi civile la base de la propriété. Mais pourquoi la loi civile , qui doit être la raison écrite, a-t-elle autorisé ce monopole? Qui dit monopôle, exclut nécessairement la justice ; or, dire que le fermage est un monopole consacré par la loi, c'est dire que l'injustice a pour principe la justice, ce qui est contradictoire.

Say répond à Buchanan que le propriétaire n'est point un monopoleur, parce que le vrai monopoleur « est celui qui n'ajoute aucun degré d'utilité à une marchandise. »

Quel degré d'utilité les choses produites par le fermier féçoivent-elles du propriétaire? a-t-il labouré, semé, moi»*

soîïûé,- fawcfiê» Trauïié, sarclé? Voilà par quelles op^tiôns ' le fermier et ses gens ajoulent à Tutililé des matières qu'ils eongommenl pour les reproduire.

«Le propriétaire foncier ajoute àrutiïitédes marchandises par le moyen de son iostruraent, qui est une terre* Cet instrument [Êçoit les matières doot se compose le blé dans UD état, et les rend dans un autre* L'aclion de la terre est une opération chimique, d'où résîilte pour la matière du blé une modification lellp, qu*en le détruisant elle le multiplie* Lb sol est donc producteur d'une utilité ; et lorsqu'il (le sol ?j la fait payer sous la forme d'un profit ou d'un fermage pour son propriétaire, ce n'est pas sans rien donner au consommateur en échange de ce que le consommateur lui paye» Il lui doone une uliliiè produite , et c'est en produisant cette utilité que la terre est productive , aussi bien que le travail. ï>

Éclaîrcissons tout cela.

Le forgeron, qui fabrique pour le laboureur des instruments aratoires, le charron qui lui lait une voiture , le maçon qui bâtit sa grange » le charpentier, le vannier, etc., qui lotis contribuent à la production agricole par les outils quHs préparent, sont producteui-s d'uliHté: à ce titre, ib ont droit à une part des produits,

m Sans aucun doute, dit Say ; mais la terre est aussi un instrument dont le service doit être payé, donc... »

Je tombe d'accord que la terre est un instmment; mais | quel en est Touvrier? Est-ce le propriétaire? est* ce lui qui par la vertu efficace du droit de propriété , par cette qualité moraîe infuse dans le sol, lui communïqvie la vigueur et la fécondité ? Voilà précisément en quoi consiste le monopole du propriétaire t que n'ayant pas fait l'instrument, il s'en fait payer le service* 0\k<^ le Créateur se présente et Tteune lui-même réclamer le fermage de la terre, nous compterons avec lui ; ou bien que le propriétaire, soi-disant fondé , de pouvoirs, montre t=a procuration.

« Le service du propriétaire, ajoute Say, est commode pour lui, i*en conviens- »

L'aveu »»t a«iif«

<i Mais nous ne pouvons nous en passer. Sans la propriété , un laboureur se battrait avec un autre pour cultiver un champ qui n'aurait point de propriétaire, et le cbam| demeurerait en friche... »

Ainsi le rôle du propriétaire consiste à mettre les labottreurs d'accord en les dépouillant tous... raison ! ô justice ô science merveilleuse des économistes! Le propriétaire selon eux , est comme Perrin-Dandin , qui , appelé par deœ voyageurs en dispute pour une huître, l'ouvre, la gruge et leur dit :

La cour vous donne à tous deux une écaille.

Était-il possible de dire plus de mal de la propriété ?

Say nous expliquerait-il comment les laboureurs, qt sans les propriétaires se battraient entre vux pour la posses sion du sol, ne se battent pas aujourd'hui contre lespro priétaires pour cette môme possession? C'est apparemmei parce qu'ils les croient possesseurs légitimes , et que le res pectd'un droit imaginaire l'emporte en eux sur la cupidité J'ai prouvé au chapitre II que la possession sans la pro priété suffît au maintien de l'ordre social : serait-il don plus difficile d'accorder des possesseurs sans maîtres qu des fermiers ayant propriétaires? Des hommes de travai qui respectent à leurs dépens le prétendu droit de l'oisif, vi( leraient-ils le droit naturel du producteur et de l'industriel Quoi ! si le colon perdait ses droits sur la terre du momec où il cesserait de l'occuper, il en deviendrait plus avide! ( l'impossibilité d'exiger une aubaine, de frapper une contri bntion sur le travail d'autrui , serait une-eource de querelle et de procès! La logique des économistes est singulièn Mais nous ne sommes pas au bout. Admettons que le pro priétaire est le maître légitime de la terre.

« La terre est un instrument de production, » disent-ils cela est vrai. Mais lorsque , changeant le substantif en qua hficatif, ils opèrent cette conversion : a La terre est un in strument productif, » ils émettent une damnable erreur.

Selon Quesnay et les anciens économistes, toute produc

^n vicDt de là terre ; Smith , Hicai do , de Tracy, placeiîl au mtrairela producUon dans le travaiL Say, et la plupart î ceux qui sont venus après lui, etiseîgnenl que, kt la rre esi productive, et le tmvai! est productif, et les ca- ■laux sont productifs. C'est de l'éclectisme eo écoaomie jlîtiqtie La vérité est que m la terre o'est productive, m le -avail D'est productif, ni les capitaux ne sont productifs; L production résulte de ces trois élémeuts également néces- Lîres, mais, pris séparément, également stériles*

En effet, réconomie politique traite de la production , de i distribution et de la consommation des rictiessesou des aleurs; mais de quelles valeurs? des valeurs produites par iDdustrie humaine, c'est-à-dire des transformations que homme fait subir à la matière pour Tapproprier â sou sage, et nullement des productions spontanées delana- 3re* Le travail de Thomme ue consistit-il qu*en une simple pprélicnsion de la main, il n'y a pour lui valeur produite ue Iorsqi]ll s*est 'donné cette peine: jusque-là le sel de la ler, reau des fontaines * Therbe des champs, le bois des îrêts, srmt pour lui comme s* ils n'étaïent pas. La mer, ^s le pécheur et ses fdets , ne donne pas de poissons ; la irêt . sans le bûcheron et sa cognée , ne fournit ni bois de hauffage ni bois de service; la prairie, sans le faucheur, *apporte ni foîn ni regain. La nature est comme une vaste latière d*exploitQtion et de production; mais la nature ne rcMjuitrien que pour la nature; dans le sens économique, ^ produits, à regard de T homme , ne sont pas encore des ifoduits.

Les capitaux, les outils et les machines sont pareillement mprodnctifs. Le marteau et renclumc sans forgeron et sans er ne forgent pas; le moulin, sans meunier et mns grain, te moud pas, etc* Mettez ensemble des outils et des matières iremières; jetez une charrue et des semences sur un sol feriJe; montez une forge, allumez le feu et fermez la bouti^iue, 'ous ne produirez pas davantage. Cette observation a été ^ite par no économiste en qui le bon sens dépasse la meîure de ses confrères: « Say fait jouer aux capitaux un r61e tctif que ne comporte pas leur nature ; ce sont des iustru-p

inents inertes par eux-mêmes. » ( J. Droz , ÉcanamU feKtique. )

Enfin , le travail et les capitaux réunis, mais mal cooiblnés, ne produisent encore rien. Labourez un désert de sable, battez Teau des fleuves, passez au crible deâ canetères d'imprimerie, tout cela ne vous procurera ni blé, id poissons, ni livres. Votre peine sera aussi improductive qui le fut ce grand travail de Taiiuée de Xerxès, qui, audin d'Hérodote , fit frapper de verges l'Hellespont pendant vingt quatre beures par ses troiis millions de soldats, pouf te punir d'avoir rompu et dispersé le pont de bateaux quek grand roi avait fait construire.

Les instruments et capitaux, la terre, le travail, séparéi et considérés abstractivement, ne sont productifs que pu métaphore. Le propriétaire qui exige une aubaine pour prb du service de son instrument, de la force productive de H terre , suppose donc un fait radicalement faux , savoir, qo les capitaux produisent par eux-mêmes quelque chose; et a se faisant payer ce produit imaginaire, 11 reçoit, à la lettre quelque chose pour rien.

Objection, Mais si le forgeron , le charron , tout industri< en un mot, adroit au produit pour les instruments qu* fournit, et si la terre est un instrument de productioa pourquoi cet instrument ne vaudrait^il pas à son proprié taire , vrai ou supposé , une part dans les produits « comm cela a lieu pour les fabricants de charrues et de voituresT Réponse. C'est ici le nœud de l'énigme, Tarcanede! propriété , qu'il est essentiel de bien démêler, si l'on vei comprendre quelque chose aux étranges effets du droit d*ai haine.

L'ouvrier qui fabrique ou qui répare les instruments <J cultivateur en reçoit le prix une fois, soit au moment de livraison , soit en plusieurs payements; et ce prix une R) payé à l'ouvrier, les outils qu'il a livrés ne lui apparUennei plus. Jamais il ne réclame double salaire pour un mèn outil , une même réparation : si tous les ans il partage an le fermier, c'est que tous les ans il fait quelque cIkm pei le fénnier»

Le propriétaire au rebours ne cède rien de son inslrti»B ment : éleraellemetit il s eu fait payer, éterûellemenl il 1« ■ conserve.

En effet, le loyer que perçoit le propriétaire n'a pas pouf j obiel les frais d'entrelien et de réparation de rinstmrnent; ^ Oûs frais deo^eureRt à la cbarge de celui qui loue, et ne regardent le propriétaire que comme inléressé à laconservatioD de la chose» S1l te charge d'y pourvoir, il a soin de m faire rembourse!' de ses avances.

Ce loyer De représente pas non plus le produit de rioslrument, puisque l'instrument par lui-même ne produit rien : nous l'avons vu tout à TheuiM*, et nous le verrons mieux encore par les conséquences.

Enfin , ce loyer ne représente pas la partteipation du propriétaire dans la production , puisque celte participation ne pourrait consister, comme celle du forgeron et du charron , que dans la cession de tout ou de partie de son instrument, auquel cas il cesserait d'être propriétaire» ce qui impliquerait contradiction de l'idée de propriété.

Donc entre le propriétaire et le fermier il n'y a point échange deTaleur*s ni de services i donc, ainsi que nous Favons dit dans Taxiome , le fermage est une véritable aubaioe, une extorsion fondée uniquement sur la fraude et la violeoce d'une part, sur ia faiblesse etTignorance de Tautre, Le$ produits , disent les économistes, ne s'achéieni que par deê produiii. Cet aphorisme est la condamnation de la propriété* Le propriétaire ne produisant ni par lui-même nî ^ftr son instromeot , et recevant des produits en échange de rien* est ou un parasite on un larron* Donc, si la pro-

fiétê ne peut exister que comme droit» la propriété est apossible.

CoroUaing, î"" La constitution républicaine de 1793, qui défini la propriété k le droit de jouir du fruit de soo travail, n s^est Irorapée grossièrement; elle devait dire : La propriété ^t le droit de jouir et de disposer à son gré du hien d'aulrui, du fruit de Tindustrie et du travail d'autrui, 2° Toul possesseur de terres, maisons, meubles, ma-dua^a outUëi «^ajit i&ommyé, etc*t qui loue m cIiOâQ

pour un prix excédant les frais de réparations, les réparations sont à la chaîne du prêteur, et figurent 1 duits qu'il échange contre d'autres produits , est sU taire, coupable d'escroquerie et de concussion. En i tout loyer perçu, non à titre de dommages-intéréb comme prix du prêt , est un acte de propriété, un vc Commentaire historique. Le tribut qu'une natic torieuse impose à une nation vaincue est un vérita mage. Les droits seigneuriaux, que la révolution < a abolis, les dîmes, mainmortes, corvées, etc., différentes formes du droit de propriété ; et ceux qu les noms de nobles, seigneurs, prébendiers , bén res, etc., jouissaient de ces drotis, n'étaient rien i que des propriétaires. Défendre la propriété aujou c'est condamner la révolution.

DEUXIÈME PROPOSmON.

La propriété est impossible , parce que là où elle est la production coûte plus qu'elle ne vaut.

La proposition précédente était d'ordre législatif ; est d'ordre économique. Elle sert à prouver que ] priété, qui a pour origine la violence, a pourrés créer une non-valeur.

« La production , dit Say, est un grand échangi que l'échange soit productif, il faut que la valeur les services se trouve balancée par la valeur de 1 produite. Si cette condition n'a pas été remplie , Té a été inégal , le producteur a plus donné qu'il n'a re

Or la valeur ayant pour base nécessaire l'utilité suite que tout produit inutile est nécessairement s leur, qu'il ne peut être échangé , parlant, qu'il i servir à payer les services de la production.

Donc , si la production peut égaler la consomr elle ne la dépassera jamais ; car il n'y a productio que là où il y a production d'utilité , et il n'y a uti là où se trouve possibilité de consommation. Ait

produit qu^yne abondance excessive rend inconsomHiabie 7 devient, pour la quantité non coûsomméep iDutile, sans TraJeur, DOû-écbangeable, partant impropre à payer quoi qiiece soit ; ce n*estplas un produit,

La consommation à son tour* pour être légilioie ^ pour être une vraie coq sommation, doit être reproductive d*u* tilité; car, si elle est improductive, Jes produits qu'elle détruit soDt des valeurs annuïées, deschosesproduites ea pure perte, circonstance qui rabaisse Jes produits au-dessous de leur valeur. L'homme a le pouvoir de détruire , il oe consomme que ce quHl reproduit. Dans une juste écono* mie, il y a donc équation entre la production et la consommation.

Tous ces points établis, je suppose une tribu de mille familles enfermée dans une enceinte de territoire déterminée, et privée de commerce extérieur. Cette tribu nous représentera rbumanité tout entière, qui , répandue sur la facf' du globe, est véritablement isolée. En eiTct , la différence d'une tribu au genre humain étant dans les proportions numériques » les résultats économiques seront absoîument| les mêmes.

Je suppose donc que ces mille familles , livrées à la cul~l ture exclusive du blé, doivent payer chaque année, eu' nature, un revenu de !0 p- 0/0 sur leur pruduit, à cent! particuliers pris parmi elles. On voit qu*ici le droit d'ati bai ne ressemblerait à un prélèvement fait sur la production sociale* A quoi servira ce prélèvement? J

Gène peut être à l'approvisionnement delà tribu, cnri cet approvisionnement n'a rien de commun avec le fermage; ce n'est point à payer des services et des produits ^j car les propriétaires, en travaillant comme les autres,! n'ont travaillé que pour eux, Enfin, ce piéièvement sera sans utilité pour les rentiers ^ qui , ayant récollé du blé en quantité suifiBante pour leur consommation , et» dans um société sans commerce et sans industrie ne se pouvant pro-^ curer autre chose , perdront par le fait ravantage de leurs revrnus.

Dans une pareille société, le dixième du produit étant in-

consommable, Il y a «n dixième du travail qui n^StpâspiTlB la prod action coûlo plus qu'elle ne vaut* fl

Transformons actueîlementôOO de nos producteurs detfl en iûdustnels de toute espèce 1 100 jardiniers et vrgneronB 60 cordonniers et tailleurs, 50 menuisiers et forgerons«fl de professions diverses, el, pour que rien n'y manquM 7 maîtres d'école, 1 maire. 1 juge, un curé : chaque mM tier, çQCG qui le concerne, produit pour toute la tnbu. Oj9 laproductiOQ totale étant 4,000^ la consommaiion poH chaque travailleur est 1, savoir : hlé, viande, çâréalaM OJOO; vin et jardinage, OJÛO; chaussure et habilïemeii™ 0,060; ferrements et meubles, 0.050; produits divers, 0,08fl|J instruction, 0,007; administration, 0,002 f messe, 0,001. Total, 1,

Mais la société doit une rente de iO p* 0/0 ; et nous observerons qu'il importe peu que les seuls laboureurs la payent, ou que tous les travailleurs soient solidaires, le résulut est le môme. Le fermier augmente le prix de ses denrées en proportion de cequll doit; les industriels suivent le mouvement de hausse, puis, après quelques oscillations, l'équilibre s'é^ tablit» et chacun a payé une quantité à peu près égale. Ce serait une grave erreur de croire que dans une nation tes seuls fermiers payent les fermages; c'est toute la nation*

Je dis donc que, vu le prélèvement de ÎO p, 100, la cûDsommation de chaque travailleur est réduite de la manî^ suivante i blé 0»630 , vin et jardinage 0,OÎM>, habits etcbfl sures 0,o:i4, meubles el fers 0,045, autres produits 0,07 écolage 0,0063, administration 0^0018, messe 0,0009. tal, 0,9*

Le travailleur a produit î, il ne consomme qiie 0,9 j^ perd donc un dixième sur le prix de son travail; sa ductjon coûte toujours plus qu'elle ne vaut. D'autre part , ' dixième perçu par les propriétaires n'en est pas moins une non-valeur; car, étant eux-mêmes travailleurs, ils ont d« quoi vivre avec les neuf dixièmes de leur produit, com^L aux autres, rien ne leur manque. A quoi sert-il que leur^| tiondepain, vin, viande, habits, logement, etc<,soild^? liée , s'ils ne peuvent la consommer ni r<^cliapger? X^e prg

du fermage reste donc» pour eux corame pour ie reste des

• travailleyrs, une aoo-vaieur, et périt entre leurs mains. Étendez l'hypothèse , multipliez le nombre et les espèces des produits, vous ne changerez rien au résultat*

Jusqu'ici j ai considéré le propriétaire corame prenant pari à la production, non pas seulement , comme dit Say,

Ipar le service de son iostrumcnt , mm d*une manière effective et par le travail de ses mains ; or il est facile de voir qu'à de pareilles conditions U propriété n'existera jaoïaJs. Qu'arrive-t il ?

Le propriétaire , animal essentiellement libidineux» sans vertu ni vergogne , ne s'accommode point d une vie d*ordre ni de discipline? s'il aime la propriété, c'est pour n'en faire jgu*à son aise, quand il veyt et comme il veut. Sûr d'avoir de quoi vivre , il s'abandonne à la futilité, k la mollesse; il joue, il niaise, il cherche des curiosités et des sensations nouvelles, La propriété» pour jouir d'elle même , doit renoncer à la condition commune et vaquer à des occupations de luxe, ^H à des plaisirs immondes. ^B

Au lieu de renoncer à un fermage qui périssait entre ImvB mains et de dégrever d'autant le travail social, uûs cent propriétaires se reposent Par cette retraite, la production absolue étant diminuée de cent, tandis que la consomma* tlon reste la même, la production et la consommation semblent se faire équilibre. Mais, d'abord, puisque les propriétaires ne travaillent plus, leur consomma lion est improductive d'après les principes de l'économie; par conséquent il y a dans la société , non plus comme auparavant cent de services non payés par le produit, mais cent de produits consommés sans service; le déricit est toujours le même, quelle que soit Jd colonne du budget qui Texprime. Ou les aphoriëmes de réconomîe politique sont faux, ou la propriété j qui les coa* tredit^ est impossible.

Les économistes , regardant toute consommation impro' ductive comme un mal . comme un vol fait au genre humain , ne se lassent point d'f^Khorter les propriétaires à la 'modération, au travail* à l'épargne; ils leur prêchent la i^Écessité 4e se rendre utiles , de rapporter à la producUon

té qu*ils en refjoîventî ils fui minent contre le laxe el la pj|9 ressete plus temblcs imprécalîonsp Cette morale est ïoiU belle assurément; c'est dommage qu'elle n'ait pas le seifl commun. Le propriétaire qui tràYaille, ou* comme dise» les économistes, guise rend nîile, se fait payer pour ce tfH vail et cette utilité : en 05it-il moins oisif par rapport aofl pmpriétés qu'il n'exploite pas et dont il touchfl les revenusB Sa condition, quoi qu'il fasse , est rimpîM^ductiviTé el la /rfl lonnerin ; si ne peut cesser de gaspiller et de détruire qu*0fl cessant d'être propriétaire» 9

Mais ce n'est encore là que le moindre des umux que M pmpriélé engendre. On conçoil à toute force qtie la sociéfl entretienne des oisifs; elle aura lou jours des aveugles, d™ manchots, des furieux . des imbéciles; elle peut bten nourifl quelques paresstmx. Voici oti les impossibilités se complH quent et s'accumulent. ■

TROISIÈME FHOPOSmON* ^^H

La prùpriété est impos^i^e , parée que, Aur nn captuM donnée Ja production est en raUon du irarail , non éM raison de la propriété, ■

Pour acquitter un fermage de 100, à 10 p. !00 du prî)duil» il faut que le produit soit 1,000 ■ pour que le produit sa 1,000» il faotnne force de 4,000 travaiïleiim. Il suit de 1 qu'en donnant congé tout à Theure k nos 100 travaiHenrs propriétaires, qui tous avaient un rtroit é^al do mener la vlé de rentiers, nous nous sommes mis dans l'impossibilité de leur payer leurs revenus. En effet, la force productrice ( était d'abord 1,000, n'étant plus que 90O , la production trouve aussi réduite à 900, dont le dixième est 90. Il fai donc , ou qne ÏO propriétaires mv 100 ne soient pas payé si les &0 autres veulent avoir leur fermage inlégral ; ou que tous s^accordeot à supporter une diminution de 10 p. IC Car ce n'est point au travailleyr, qui n*a failli à aucuûai ses fonctions, qui a produit comme par le pa^é, à pâd de la retraite du propriétaire; c*est à celui-ci à sabir left

6 de

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que

conséquences de son oisiveté. Mais alors le propriétaire se ïrouve plus pauvre par cela môme qu'il veut jouir; en exerçaiilson droit, il le perd, t*^lki ment que la propriété semble décrollreels'évauouir à mesure qite nous cherclions à la saisir : plus on la poursuit, moins elle se laisse prendre* Qu'r^t'Ce qu'un droit sujet à varier d après des rapports de nombres, el qu'une combinaison arithmétique peut détruire?

Le propriétaire tmvailïeur recevait : 1% comme travailleur, 0,9 de salaire; 2% comme propriétaire, 1 de fermage, lî s'i*s5t dit: Mon fermage est stifllsant ; je n*ai pas besoin de travailler pour avoir du supedlu. Et voilà que le revenu sur lequt'l il comptait se trouve diminué d'un 10«, sans qull imagine seulement comment s'est faite cette diminution. CV'St qu'eu preuant part à la production, il était créateur li]i-méme de ce iO*^ qu*il ne retrouve plus; et lorsqu'il penifait ne travailler que pour lui , il subissait, sans s'en ap<?rLTVoir, dans rechange de ses produits, une perte dont k nbultat était de lui faire payer à lui -môme un 10* de son propre fermage. Comme tout autre il produisait 1, et ne recevait que 0,9*

Si, au lieu de 900 travailleurs, il n'y en avait que SOO^ la totalité du fermage serait réduite â 50; s'il n'y en avait qua ÎOO. elle se réduirait à 10. Posons donc comme loi d'économie propriôtaiixî Taxiome suivant : Vaul^aine doit dé-' CTuiîre comme te nombre des oùifs augmente.

Ce premier résultat va nous conduire à un autre bien pins surprenant : il s'agit de nous délivrer d'nn seul coup de toutes les chaires de la propriété, sans l'abolir, sans faire tort aux propriétaires, et par un procédé éminemment conservateur.

Nous venons de voir que si le fermage d'une société dn 1,000 travailleurs est comme 100, celui de 900 serait comme 90, celui de 800, comme §0. celui de Hlû, comme 10. etc. En sorte que si la société n'était plus que de 1 iravailleur, le fermage serait de 0,1, quelles que fussent d'ailleurs Vé* tendue et la valeur du sol approprié. Donc , le capital ter^ ritorial étant donné, la production iera en Tûuon du îra^ tailt non en raiion de lu propriétés

I^aprës ce principe, cherchons quel doit être le maximum de Taubaine pour toute propriété.

Qu'est-ce, dans Torigine, que le bail à ferme? C'est un contrat par lequel le propriétaire cède à un fermier la possession de sa terre, moyennant une portion de ce que lui, propriétaire, en retire. Si, par la multiplication de sa famille, le fermier se trouve dix fois plus fort qne son propriétaire, il produira dix fois plus : sera-ce une raison pour que le propriétaire s'en vienne décupler le fermage? Son droit n'est pas : Plus tu produis, plus j'exige; il est: Plus l'abandonne, plus j'exige. L'accroissement de la famille du fermier, le nombre de bras dont il dispose, les ressources de son industrie , causes de l'accroissement de production, tout cela est étranger au propriétaire ; ses prétentions doivent ôtre mesurés sur la force productrice qui est en lui p non sur la force productrice qui est dans les autres. La propriété est le droit d'aubaine, elle n'est pas le droit de capitation. Comment un homme, à peine capable à lui seul de cultiver quelques arpents, exigerait-il de la société, parce que sa propriété sera de 10,000 hectares, 10,000 fois ce qu'il est incapable de produire une ? Comment le prix du prêt grandirait-il en proportion du talent et de la force de l'emprunteur, plutôt qu'en raison de l'utilité qu'en peut retirer le propriétaire? Force nous est donc de reconnaître cette seconde loi économique : /^aubaine a pour mesure une frae^ Uon de la production du propriétaire.

Or cette production, quelle est-elle? en d'autres termes, qu'est-ce que le seigneur et maître d'un fonds, en le prêtant à un fermier, peut dire avec raison qu'il abandonne?

La force productrice d'un propriétaire, comme celle de tout travailleur, étant 1, le produit dont il se prive en cédant sa terre est aussi comme 1. Si donc le taux de l'aubaine estlO pourlOOJemaximumde toute aubainesera 0.1.

Mais nous avons vu que foutes les fois qu'un propriétaire se retire de la production, la somme des produits diminue d'une unité : donc Taubainequi lui revient, étant égale à 0.1 tandis qu'il reste parmi les travailleurs, sera par sa retraite, d'après la loi de décroissance du fermage, égale & 0^09. Ce

qS^oSscoBdm t à cette dernièr^formuleL Z^ mammun* de revenu d'un propriétaire est égal à ta racim carrée du produit de ï travailleur (ce produit étant exprimé par un : nombre cODveau) ; la diminution qui mvffre ce retenu, si , le propriétaire esl oisifs est égale aune fraction qui auraii pour numérateur V unité, et pour dénominateur te nombre qui j^er virait à exprimer le produit*

Ainsi le maximum de revenu d'uD propriétaire oisif, ou iravaillant pour son propre compte m dehors de la sociétéj évalué à 10 pour 100 sur uue production moyeane de 1,000 rr. par imyaiHeur, sera de DO fr. Si donc la Fr^ance compte 1 million de propriétaires iouissaul Tun poriant l'autre de 1,000 fr. de revenu* et les consommant iinproduclivement, au lieu de 1 milliard qu'ils se Ibnt payer chaque année, il ne leur est dû, selon toute la rigueur du droit et le calcul plus exact, que HO millions.

C'est quelque chose qa*une réduction de 910 millions sur les charges qui accahlent principalement la classe travailleuse ; cependant nous ne sommes pas à Un de comptes, et le travailleur ne connaît pas encore toute l'étendue de ses droits.

Qu'est-ce que le droit d'aubaine, réduit, comme oous venons de le faire, à sa jusle mesure dans le propriétaire oisif? une recon naissance du droit d'occupation. Mais le droit d'occupation étant égal pour tous, tout homme sera , am même tilre. propriétaire ; tout homme aura droit à un revenu égal à une fraction de son produit. Si donc le travailleur est obligé par le droit de propriété de payer une rente au propriétaire , le propriétaire est ohligé, par le même droit, de payer la même rente au travailleur; et, puisque leurs droits se balancent, la différence entre eux est zéro. '

ScQlie, Si le fermage ne peut être légalement qu*une fraction du produit présumé du propriétaire, quelle que soit rétendue et rîmportance de la propriété, la môme chose a lieu pour un grand nombre de petits propriétaires séparés ; car, bien qu'un seul homme puisse exploiter séparément chacune d'elles, le même homme ne peut les exploiter simultauéraent toutes.

Résumons: le droit d^aubaine, qui nelïëârëiîstëF ûms des limites très-restrointes, marquées par les lois de J production, s'annihile par le droit d'occupalion ; or, sans] le droit d'aubaine» il n'y a pas de propriété; donc la propriété est impossible,

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