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«oe faculté sans sui*îlî die existG pour Vhre hutnaifl qui tïi'ést pas encore coi\^ii, pour roclogùnair*' qui n'est p\m, [El pourtanl , mnlf^ré ces rnen etUeiises prérogatives qui fiem- [blent tenir de rèlernel tît de rinïliii» on n'a jamais pu dire lci*o(j vient ia propnélû; les docieorsi en mwi encore h se fcontreJire, Sur nn seul point W^ mmbUmi d*flccord, c'est rqiie ta certitude dn droit dtj propriéti^ d^'pend de i'atilîïenli- [cité de son origine. Mais cet accord est ce qui fait leur con- Fdumnation à ïous -, pouitiuoi ont-iis Éiccueilli le drOil avant id^àvoirTidé la question d'origiâe?
Certaines gens n'aiment point qu'on soulève la ponssièîn I [9câ prétendus titres du droit de propriété, et qu'on en rejcberclie la fabuleuse, et pent-^tre scandaleuse hisloire; ils I voudraient qu'on s'en tînt ù ceci : que la propriété est un |fHiti qu^elle a toujours àiè et qu'elle sera tonjours. C'est par lîi que débute !e savant Pmudlmn dans son Trùité dt% érottt [ê'^nÊufrvU, mettant la quesUoii (rorii^ine de la pmpriété au lûg des inntililés scoîasliqnes, PenWlre ^'Ou^crirais■je à ce Nésir^ que je veus croire inspiré par im lonabîe amour de la [paix, si je voyais Ions mes pareiL^ jouir d'une proprn^té suf- (iîsanie; mais... non.», je n'y souscrimis ps.
Les Ulressur lesquels on prélend fonder le drait de pm-
priélé se réduisent à deni : {'occupalion tl le itavaii. Je les
examinerai successivement, sous toutes leurs faces et dans
lotis leurs détails , et je rappelle au lecteur que, quel que
I EQîl celui qu'on invoque^ j'en ferai sortir la preuve irréfra-
[gable que la propriété, quand elle serait juste et possible,
fanrait pour condition nécessaire Inégalité,
I % De t occupation, comme fondement de !a propriété*
Il est renaarquable que dans les con Périnées tenues au {conseil d'État po;ir la discussion du Code, aucune contmtei^e ne s'établit sur l'origine et îc principe de ia propriété* Tous les art. du litre II, liv. 2, concernant la propriété et Je Iroil d'accession, passèrent sans opposition et sans amenléinent Bonaparte, qui sur d'autres questions donna tant "fle peiné à ses légistes, n'avlisa rien à dire sur la propHété,
loi e êt i
N*en soyons point fiurpi'îs : aux yeux de cet liomme, le pluâ pêfsoDnel elle plus voîontnim qui fti t. jamais » la propriM devait être le premier des droits, comme la soumission à t'M ton té était le plus saint des devoirs, ■
Le droit 6' occupation ou de premier occupant est celOT qui résulte de la possession actuelle » physique, efTective de la chose* Toccupe un terrain , j'en suis présumé le propr ~ taire, tant que le contraire n'est pas prouvé. On sent qu'i riginai rement un pareil droil ne peut éiVG légitime qu*aulaj]l qu'il est réciproque; c'est ce dont les jurisçoasultes coo^ vieDDeQt.
Cîcéron compare la terre à un vaste théâtre : Qmmadmù* dum theatrum cum communie sil^ recfe (amen iiici potat ejus esse eum tocum guem quisque occuparït.
Ce passage est tout ce que l'antiquité nous a laissé de pi philosophique sur lorigine de la propriété.
Le théâtre, dit Gicéron , est commun à tous, et cependant la place que chacun y occupe est dite siemne : c'est-à-dire évidenrimeni qu'elle est une place pon^sëdée, non une place appropriée. Cette comparaison anéantit la propriété; de plus, elle implique égalité. Puisrje, dans un théâtre , occuper simultanément une place au parterre, une autre d les loges, une troisième vers l(s combles? Non, h moi d'avoir trois corps » comme Géryon, ou d'exister au m*> moment en dilTérenls lieux, comme on le raconte du m^ cien Apollonius,
Nul n'a droit qu*à ce qui lui sufiTit, d*après Cicéron : h est rinterprétation fidèle de son fameux axiome » imtm quidqtte cujmquextt, h chacun ce qui lui appartient, axiome que ion a si étrangement appliqué. Ce qui apparlienl à chacun n'est pas ce que chacun peut posséder; mais ce qm chacun a droil de posséder. Or, qu'avons-nous droit éposséder! ce qui suflU à uotre travail et â notre eousominatîon î la comparaison que Ctcéron fait de la terre à im tbéâtre le prouve. Après cela, que chacun s'arrange dans Ba place à son gré, qu'iï rembellisse et ranaéliore, s'il peut; il lui est permis : mais que sou activité ne dépasse jamaifl la limite qui le sépare d'autrui. La doctrine de Cicéron con-
dut droit à régalité; car Toccupation étant une pure lolérance , si la tolérance est mutuelle » et elle oe peut pas ne pas rétre, les possessioDs sont égaks*
Gralius se lance dans l'histoire: mais d'aboid, quelle ik'OQ de raisonner que de chercher rorigiob d'un droit qu'on dit naturel ailleurs que dans la n^ilure? C'est assez la inélbode des anciens : le fait existe, donc qu'il est nécessaire, donc il est juste, donc ses anlécédenls sont justes aussi» Toutefois, YOyons.
« Dans rorîgine, toutes choses étaient communes et indivises; elksélaimitle patrimoine de tous.,,. i> N'allons pas plus loin: Grotius nous raconterait comment ceUe comïnuoauté primitive finit par Tambition et la cupidité, comment à l*âge d'or succéda Tùge de fer, etc. En sorte qoe la propriété aurait sa source d'abord dans la guerre et la conquête, puis dans des traités et des contrats. Mais, ou ces traités et ces contrats ont fait les paris égales, ron formémenl àlacommunaiùé originelle, seule règle dedistiîbntion que ' ]^ premiers hom m t'spussontcon nailre^seuîe forme de juslicequ'ils pussent concevoir ; et alors la question d*origme se représente, comment, un peu plus tard, Tégalité a-t elte disparu? Ou bien ces traités et ces contrais furent imposés par la force et reçus par b faiblesse, et dans ce cas ils sont nuls, le consentement tacite de la postérité ne les valide point» el nous vivons dans un état permanent d'iniquité et de fraude.
On ne concevra jamais pouiTiiioi l'égalité des conditions \ ayant été d'abord dans la nature, elle serait devenue par la suite un état hors nature. Comment se serait effectuée une telle dépravation? Les instincts dans les animaux sont inaî^ térables aussi bien que les distinctions des espèces: supposer dans la société humaine une égalité naturelle primitive » e*est admettre implicitement que l'inégal île actuelle est une dérogation faite à la nature de cette société, ce qui est Inexplicable aux défenseurs de la propriété. Mais j'en «conclus, moi, que si la Providence a placé les premiers humains dans une condition égale, c'était une indication qu'elle leur donnait elle-même, itn modèle qu'elle voulait
qu'ils réâlfsassGTil sur d'aulres dimensions, comnie on volt qu'ils ont développé et exprimé sous toutes les formes le senti ment rel i gien x qu*ellp a vail m is daos leur àme. Lliomme n'a qu'une nature . const;inte et inaltérable : il ta suit d'iui tiucti il s'en écarte par réllexîon . ii y revient par raisoi qui oserait dire que nous ne sommes pas sur ce rciùur Sf^Ion Groiius, Thomme est sorti derègalité; selon moi» Thonime rentrera dans l'égaUlé* Comment en est-il sortit comment y rentrera-t-îl? nous le chercherons plus tard
Beid» traduction de M. Joulïroy, tom» vi, p, 5tS:
ffl Le droit de propriété n est poinl naturel, mais acquîsf il ne dérive point de la constitution de fliomme, mais de ses actes. Le^tjuriscottsultes en ont expliqué L'origine d'une manîèrtj saii^raî^ante pour tout homme de bon sens. — La terre est yn bien commun que la bonté du ciel a donné aux hommes pour les usages de la vie; mais le partage de bien et de s< s productions est le fait de ceux-ci : chaci d'eux a reçu du ciel toute la puissance et toute riotellt gence nécessaires pour s'en approprier une partie mmê nutre à perëonne^
» Les anciens moralistes ont comparé avec justesse droit commun de tout bomme aux productions de la terre, avant quVlle ne soit occupée et devenue la propriété d un aulre. à celui dont on jouit dans un tbéitre; cliarun eu arrivant peyi s'emparer d'une place vide, et acquérir là le droit de la garder pendant toute la durée du spectacl mais personne n'a le droit de déposséder les spectatei déjà (ïlacés* — La terre est un vaste tbéàtre, que le Tuul Puissant a disposé avec une sagesse et une bonté inâi pour les plaisirs et les travaux de Hmmanité tout enti Chacun a droit de s*y placer comme spectateur, el l'emplir son rôle comme acteur, mais sans troubler 1^ autres, w
Conséquences de la doctrine de Reid-
f. Pour que la partie que chacun peut s'approprier fasse tort à pei^onne, il faut qu'elle soil égale au quoti de la somme des biens à partager, divisée par lenomi im copartageants ;
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le nombre âm places devant être toujours égal à celui drs speclcLieurs , il ne se [imit qu*un seul spectaluur occupe deux places^ qu'un mùme ncLrur joue ptusietiis rôles;
5- A mesure fju'tin spt^ctateur eutre on ï^ott, les places se resî^erreatau s étendent pour tout le monde dans la même proportion: car, dit Eeid, le droii de propriété n'e&i point naturel t mais acqtti:s; par const'quenï il n*y a rien d'absolu , par conséquent ia prise de possession qui le constitue étant un fait conting(^Qt, elle ne peut con^imuniqtier à ce droit Tin variabilité qi^elle n*a pas. C*esl ce que le profusd'Edinibourg semble avûii compris lorsqu'il ajoute: te droit de vivre implique le droit de s'en procurer Im
lyens, et la même rtgle de justice qui veut que la vie de Tin nouent soit respectée, veut aussi qu'on ne lui ravissô pas les moyens de la conserver : ces deux choses sont également sacrées.. Mettre obstacle au travail d'aulruU c'est commettre envers lui une injustice de la roùmc nature que de le ctïai-ger de fera ou de le jeter dans une prison ; le réëUlUit est de la même espèce et provoque le môme ressentiment. >i
Ainsi le cbef de l'école écossaise, sans aucune considération pour (es inégalités de talent ou d'industrie , pose à p non' l'égalité des moyens de travail, abandonnant ensuite anx mains de chaque travailleur le soin de son bienèlU'e iodividuei j d^aprÈs réteniel axiome : Qui bien fera, bien înmcera*
Ce qui a maïiqtté au ptiilosoplic Reid , ce n*e!>t pas la connaissance du principe, cVst le courage d'en suivre les conséquences* Si le droit de vivre est égal, le droit de travailler est égal V et le droit d'occuper encore égal. Des insulaires pourraient-ils , sans ciime, sous prétexte de pror pi'iété, repousser avec des crocs de malheureux naufragés qui tenteraient d^aborder sur leur côte? l'idée seule d'une pareille barbarie révolte l'im^igi nation- Le propriéluire , comme un Robinson dans sou lie, écarte à coups de pique et de fusil le prolétaire que la vague de la civilisation subincî"ge , et qui cliercbe à se prendre aux rocbera de la ptoprié lé. Dounez-moi du travail, crie celui-ci de toute sa
roi'cë^aa pmpriétttire; ne me rcpoussîez paâTjëtmvâiUeri pour le prix que vous voudrez. — Je n'ai que faire de la services, répond le propriétaire en prêsenlanl le boot de d pique ou !e cauon de son fusil.— Diminuez au moins moi îoyen— Tai besoin de mes revenus pour vivre.— Commea pourrai-je vous payer, si je ne tmvaiile pas? — C'est toi affaire. Alors rinfortuné prolétaire se laisse emporter al lorrenl, ou, s'il essaye de pénétrer dans la propriélé, 1 propriétaire le couche en joue et le lue. ]
Nous venons d'entendre un spiritualiste , nous interrogq rons maintenant uo raaléjialiste, puis un éclectique; et, îi cercle delà pliïlosopïjie parcouru, dous nous adresserons à la jurisprudence.
Selon Deslult de Tracy, la propriété est one néc^silé noire nature. Que celle nécessité entraîne de fâcheuses conséquences, il faudrait être aveugle pour le nier; mai ces conséquences sont un mal inévitable qui ne proui rien contre le principe : en sorte quUl est aussi peu rdisôi nablo de se révolter contre la propriété à cause des abus qui i'n dérivent» que de se plaindre de k vie, parce que soti résullat le plus certain est la mort. Cette brutale et împiloyable pbilosophie promet du moins une logique franche «t rigoureuse : voyons si cette promesse sera remplie.
^ Ou a instruit solennellement le procès de la propri lé.*., comme s'il dépentlait de nous de faire qu'il y eût oïï qu il n*y eût pas de propiiélés en ce monde», il semble, à entendre certains pliilosophcs cl législateurs » qu*à un instant précis on a imaginé sponlanémenî et sans cause de dire tien et mim , et que Ton aurait pu et môme dû s*en dispenser. Biais Je tien et le mien n'ont jamais été iûventés. >i
Philosoplie toi-même , tu es par trop réaliste. Tien et mien ne marquent pas nécei;sairement l'idcntificatioD, comme quand le dis fa philosophie, et mon égalité : car ta philosophie, c'est toi philosophant : et mon égalité, c*i moi professaiit Tégalité. r/c»* et tnîcn indiquent plus soi veut le rapport :fon pays, ta paroisse » ton tailleur, ta lai tiere; fnu chambre à T bute 1 , ma place au spectacle , ma
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