COMMUNAUTÉ D'IDÉES SUR LE DROIT

Qu'est-ce que le droit? Allons au dictionnaire : « — Droit, s. m. Jus. Juste raison. »

— Ah ! le droit, c'est la juste raison. J'en suis bien aise! Cicéron avait déjà dit : lex est summa ratio. Et, Bossuet imitait Cicéron en s'écriant : Toutes les lois sont fondées sur la première de toutes les lois, qui est celle de la nature, c'està-dire : sur LA DROITE RAISON. Et Comment distingue t-OQ la raison juste, la raison droite, de la raison injuste, de la raison tortue?

— Par notre révélation interprétée par N. S. P. dit chaque peuple soumis à une révélation, basée sur une inquisition.

— Cela me fait beaucoup de plaisir ! Et, quand l'examen est parvenu à éteindre %s bûchers des inquisitions, comment connait-on la raison juste de la raison injuste?

Ici, chacun crie à tue-tête; et, je me crois transporté sur • une tour de Babel. En sauvant mes oreilles de ce charivari, . un homme, pleurant sur un bûcher éteint, me dit :

« — J'abrégerai les considérations préliminaires sur la lé— « galité, sur le droit absolu, sur le droit de la force, sur ImE a force du droit, etc., etc. En celte matière, on prouve tout i « on ne prouve rien. » (M. L. Veuillot.)

— QLxrn —

-^ Me YpiM aussi aTiincé que si j'étais resté sur ia tour de Babel.

Puisqu'il n'y a plus ni révélation ni pape, pour me dire, iociaiementy ce que c^esl que la juste raison, le droit; adressous-hous à la première faculté de droit qu'il y ait au inonde^ celle de Paris ; et, voyohs ce que nous y dira, sur le droit, Ig professeur de l'histoire du droit. J'y suis et j'écoute,

< — Le droit positif, dit le professeur, est le contenu de « la loi. Le droit, alors, vient de la loi, la loi crée I9 ■ droit. Le législateur proclame ce qui lui paraît droit dS'- • turel. C'est là Grolius.

« Il y a une opinion opposée qui prétend : que, la loi n'est

< qiie la reconnaissance dti droit.

« IL N'EST PAd ENCORE DÉGibé : SI LE DROIT TIENT

< DE LA LOI; OÙ, ^I LA LOI VIENT DU DROIT, lo

(H« PoNCELET, leçtm du 8 novembre 1836^ Discours d*auvertwr9.)

-^ Cela prouve, clair comme le jour, que la société ne sait pas encore : s'il y a un droit autre que celui formulé par les plus forts. C'est peu consolant, eq présence de l'incompressibilité de l'examen.

« -<- Le point de droite dit le prince des économistes, est c toujours plus ou moins du domaine des opinions. •

{h^. Bat.)

— Alors, le droit est toujours : ce que veut le plus fort. Ce serait triste, si le même auteur n'iyodtait i

k Le point de droit b'exerce présqUe aucune influence « sur le sort de l'homme. »

— Voilà qui peut servir fi nous consoler. Malheureusement Tailteur dit encore :

« — La force ne constitue pas un droit Autrement

« le voleur aurait légitimement acquis la bourse du voya- « geur. »

— tiunrin —

— Diable I ii parait que le poinlde droil a quelque ififluence, pour le pauvre qui n*aime pas à être volé.

« — La^rce, ajoute le professeur d'ecooomie poHlîque, c qui ne veut pas sq mêler de droit, la force est un fait auquel « il faut bien se soumettre, mais auquel on ne doit pas de c soumission et dont on est autorisé à s'affrancTiir, du mo- « ment qu*on le peut. » '~ ~

— - Cela signifie : du moment où vous êtes le plus fort. Né ; trouvez- vous pas que ces messieurs sont, tant soit peu anâ^ ' chiques?

« — L'expérience nous prouve, dit un membre de nob» *. « première Assemblée nationale, qu'vm droit reconnu n'eit « rien, s'il ni>est mis sous la sauvegarde d'elle protection « suffisante, » c» (Haloubt.)

— Gela signifie : que, tout droit est une calembredaine pour le plus fort, s'il n'y a une sanction au-dessus de la force, une sanction religieuse. C'est clair comme le jour. Mais, dites aux aveugles de regarder le soleil ; ils se moque* ront de vous. *•-

Voulez-vous un reimède pour vous mettre à l'abri des injustices des plus forts, sans avoir recours h la sanclioa religieuse? Aristote, ce grand homme, que le parlement de Paris » défendu de contrarier sous peine d'être ^ndu, va vous le donner. Soyez tout attention.

« — Rien , dit-il , n'est plus difficile que d,'ji)rriver à la « vérité, lorsqu'il s'agit de droit et d'égalité; n^j» le j^rt « est encore un meilleur juge que la conscience du plus « FORT. Égalité, justice sont le cri des faibles et le jouet « des puissants. » (PoW., liv. VL)

— Vous voilà obligé de choisir entre la courte-paille et la sanction religieuse. Et, quand il n'y a plus de sanctiod' religieuse hypothétique, et pas encore de sanction religieuse rationnelle, obligé de vous contenter de la courte-paifle. Et qui sanctionnera cette courte-paille?

— cauax —

B^i ùàn vous attriste, Rousseau va vous consoler :

^^# — L'esprit universel des lois de tous les pays,est^ dit-il, « de flivoriaer toi^ours le fort contre le faible, et celui qui a, ç contre celui qui n*a rien. Cet inconvénient est iné-

c TITiJILB, ET IL EST SANS EXCEPTION. » {Emile.)

— Si c'est inévitable, prenez voire mal en patience. Eh bien I il y a des forts que cela ne tranquillise pas. La force, disent-ils, est, en présence de l'examen, comme une girouette en présence de la tempête; elle change continuellement de place. Et ils ont peur. Croyez-vous que ce soit poltronnerie?

Rousseau aime quelquefois à se répéter :

c — Toujours, dit-il, la multitude sera sacrifiée au petit « nombre, et l'intérêt public à Tintérêt particulier. Toujoues « ces nomft^pécieux de justice et de subordination serviront « d'instrument à la violence et d'armes à l'iniquité. »

{Idem.J

— C'est peu réjouissant : surtout quand ceux qui composent ce petit nombre aujourd'hui, se trouvent demain dans le grand nombre; et ainsi de suite jusqu'à extinction de chaleur naturelle. C'est là une vilaine courte-paille. Ne trouvez-vous pas : que, les bûchers des inquisiteurs, socia-- ÏHnent parlant, étaient moins diaboliques encore?

Ne commencez-vous point à voir : que l'idée du mot droit est à peu près aussi claire que la bouteille à l'encre? Ne serait-il point possible de parvenir à précipiter les causes de cette opacité? Essayons !

Au sein d'une ruche ou d'une fourmilière, et pour le bien i!c la ruche ou de la fourmilière, il n'y a pas besoin de itÈGLE : les ubeilles et les fourmis exécutent, aulomatiquefnenl, ce qui est nécessaire au bien général. Si vous me refusez qu'elles aillent automatiquement^ vous m'accorderez qu'elles ont une règle. C'est à prendre ou à laisser : sous peine de Charenton. Eh bien! là où il y a des individualités qui ne sont point, ou qui ne se croient point automates, la 9'igle c'est le droit.

— QUU —

Vous conoevez qu'à un droite H faut une nmetAm. Les

droite ne sont rien, dit H. Guizot, où n^estplus la force, de les faire valoir. Alors, cherchons une sanction suffisante : car, une règle, plus ou moins droite, plus ou moins tortue, se trouve toujours facilement, N'oublions pas ; qu'un p»piT, privé de sanction suffisante, et rien, c'est absoiunient la même chose.

La première de toutes les sanctions est la force brutale. Si vous avez l'extrême bonté de jeter un tantinet les yeux sur l'histoire, vous y verr*ez : que, relativement à Tordre social, cette force^ considérée comme base, est ce qu'il y a au monde de plus fragile, de plus éphémère.

Alors , et comme l'ordre est quelque peu nécessaire, il hllait chercher autre chose.

« — Le plus fort, dit Jean-Jacques, n'est jamais assez « fort, pour être toujours le maître : s'il ne transforme sa « force en droit et l'obéissance en devoir. »

— Vous voyez : qu'il s'agissait, tout uniment, de trouver une force qui ne fût point brutale, qui fût appuyée sur une raison, bonne ou mauvaise; mais, que Ton pût faire accepter comme bonne, socialement.

— Ce problème, dont la solution était de nécessité sociale, fut facilement résolu. Si Dieu n'existait pas, disait Voltaire, il faudrait Vinventer. Et le Dieu , personnification de la raison éternelle, de la justice éternelle, de la sanction religieuse, fut inventé. Quant à l'acceptation sociale de cette invention, l'on s'en assura en s'emparant de l'éducation } et, la soumission à cette éducation, fut confiée à la sanction des bûchers.

Faites-moi la grflce de ne pas oublier : que, la solution du problème était de nécessité sociale; et, que cette solution devait être maintenue en vigueur : sous peine de mort