THÉORIE GÉNÉRALE DE LIMPOT

« La théorie des impôts est la téritable 1^ a gislation du peuple. » Mirabeau. *

<f La plus grande partie des frais de Tôtablis- M sèment social (1) est destinée à défendre ht^ - ^ « RICHE CONTRE LE PAUVRE, parée i|ii% si o^ les ,* « laissait à leurs forces respectives, le premier « ne tarderait pas à être dépouillé, il

SisMONDi, Nouveaux principes (l'^q-!| nomie politique, liv. vi, ch. i. *\

« Tant que l'ignorance sociale, sur la réalité « du droit, oblige à transformer une force en « droit, sous un masque de sophismes ; les foni,'^ « en plus petit nombre possible, doivent avoir « la plus grande richesse possible, pour qu'ils « aient ie plus grand intérêt possible, à empé- « cher Teiamen du droit, seule base d'ordre (c possible ; et, les masses doivent souffrir, la ^ « plus grande misère, tant intellectuelle ^e* « matérielle, possible, afin qu'il soit aussi (a- « elle que possible de les empêcher d'examiner « UN DROIT FACTICE. Alors, la plus grande « partie des frais de l'établissen^ent social est « destinée à défendre le riche contre le « PAUVRE ; parce que, si on les laissait à iêll\m* « forces respectives, le premier ne tarderait pas « à être dépouillé. •*

« Mais quand l'ignorance, sur la réalité^ du « droit, se trouve socialement anéantie, 'les a frais de rétablissement social sont destinél : « à établir et à maintenir l'impossibilité du « paupérisme, tant moral que matériel ; et, par « conséquent, à procurer le plus grand bience être possible de tous et de chacun, conforméce ment au droit réel : pnrcc qu'alors l'ordre, « vie sociale, est essemiellkment basé sur le « droit réel. » Colins, Mts,

(1) Ifi reveiiii social uu rijnpôl.

«... Appelez-vous donc conserrateurs tant « que TOUS voudrez, hommes d'Etat à petite vue « et à petite portée^ oous rirons de pitié ; car

« PRÊCHER LE MAINTIEN D'UN ETAT FÉBRILE ET « MALADIF, AU LIEU DE CHERCHER LE REMÈDE

« EFFICACE, c'est le propre de l'iheptie et « de la sottise.»

Louis-Napolêon Bonaparte.

Toute théorie générale se rapporte :

Soit à Tordre physique ; Soit à l'ordre moral.

Toute théorie générale, se rapportant à Tordre physique, n'a besoin que d'exposer le comment, c'est-à-dire : Tenchaîncment de causes et d'effets nécessaires. Une pareille tliéorie se compose exclusivement : de V exposition de ce qui EST, dans le domaine de la nécessité.

Toute théorie générale, se rapportant à Tordre moral, à .Tordre social, doit, en outre, exposer : ce qui doit être, ou ne doit pas être, dans le domaine de la liberté.

Cette dernière théorie générale ne doit donc plus se borner à l'exposition du comment, elle doit encore exposer le pourquoi; et même, un pourquoi premier qui ne puisse se rapporter à un autre. Il faudra donc que ce pourquoi définitif cuisse se rattacher immédiatement à la base première d'ordre social, le droit, lequel, socialement, n'est autre et ne peut être autre : que Texpression de la nécessité sociale, Texpression de la vie sociale, Texpres- BioN de l'ordre.

Je prie de remarquer très-particulièrement, la définition que je viens de donner du droit généralement considéré et abstraction faite de justice absolue, justice que l'époque d'îgnorance sociale, qui dure encore, est incapable de préciser.

En époque d'ignorance sociale, sur la réalité du droit; quand il n'y a de droit possible, qu'une force masquée de sophismes; quand l'examen est encore compressible; c'està-dire : tant qu'une inquisition peut exister plus qu'éphémèrement; la nécessité sociale exige qu'une force quelconque

soit transformée eu droit : puisqu'un droit quelconque, socialement accepté comme réel, est la seule base possible d'ordre social, de vie sociale. Alors, le droit est, essentiellement, relatif à la force.

En époque d'ignorance sociale, sur la réalité du droit ; et, en présence de l'incompressibilité de l'examen ; il n'y a plus de possibilité de transformer une force quelconque en droit f et, l'ignorance sociale empêchant toute démonstration relative à la réalité du droit, il n'y a donc, pour cette époque, quiest la nôtre, aucun droit possible. Et, le droit, illusoire ou réel, n'étant autre que la base de l'existence sociale, la nécessité sociale devient alors : ou la démonstration de la réalité du droit, anéantissement de Tignorance sociale; ou la destruction de la base sociale, c'est-à-dire la mort de l'humanité.

Dès que l'ignorance sociale, sur la réaUté du droite se trouve anéantie; le droit, alors, cesse d'être relatif à la force; il devient absolu ou relatif à la vérité, dont il est la déduction ; et, la nécessité sociale se trouve alors : l'ÉTA-

BLI8S£lf£NT ET LE MAINTIEN DU DROIT DÉMONTRÉ RÉEL.

Les propositions qui précèdent ne peuvent être contestées que par le sophisme.

Ce que, en épigraphe, j'ai cité de Sismondi, est bien l'exposé du fait, auquel se trouve joint un pourquoi. Ce n'est Cendant point une théorie générale : car, l'exposé du fait, quoique vrai pour l'époque d'ignorance, n'est point accom^ pagné d'un comment, d'une démonstration suffisante; et^ l'exposé du pourquoi, également vrai néanmoins, n'est même pas donné comme appartenant au droit, quoique cependant il en dérive primitivement, comme se rapportant à la force, seul droit possible en époque d'ignorance.

Pour que le passage de Sismondi pût Servir d'épigraphe à une théorie générale de l'impôt, même seulement relative à l'époque d'ignorance, il faudrait que, déjà, il eût été démontré : quand, il est Ae droit que l'humanité soit diviséeen

riches et en pauvres ; quand, cette division rend tout ordre impossible, ce qui rejette alors cette division hors du droit; enQu, quand, l'humanité ne peut plus être divisée en classes de riches et de pauvres, mais doit être constituée, pour qu'elle puisse exister, de manière : que tous soient nécessairement riches; et que, le plus ou le moins de richesses, soit, nécessairement, l'expression du plus ou moins de mérite : sauf les exceptions relatives à la fatalité, à l'expiation, à la justice éternelle, embrassant les différentes vies des individus ; exceptions qui se trouvent en dehors du domaine d'organi* sation rationnelle de propriété, comme n'appartenant plus au domaine de la liberté.

Il faudrait, en outre, avoir démontré :

Comment, l'humanité peut être nécessairement divisée en pauvres et en riches, par le seul effet d'une première organisation de propriété ;

Comment, cette division, par le seul moyen possible. Tincompressibilité de l'examen, devient anarchique, nécessairement aussi ;

Enfin comment, il est possible, par le seul effet de la seconde organisation de propriété, deux seulement pouvant exister, que tous soient nécessairement riches : en appelant riches ceux qui ont certainement toujours de quoi satisfaire tous les besoins raisonnables dérivant : soit de l'organisme ; soit de l'intelligence.

Pour aussi longtemps que l'ignorance sociale, sur la Idéalité du droit, n'est point évanouie, il faut : que, ce que la société donne comme droit, ne puisse être examiné par les masses. Et, cet examen peut seulement être efficacement interdit aux masses, lorsqu'on est parvenu à les réduire à la nécessité d'un travail incessant : encore, pour autant que la presse n'est point devenue incompressible. Pour cette époque, la division de l'humanité en pauvres et en riches est donc bien réellement de droit : puisqu'elle est l'expression ie\BL nécessité sociale, l'expression du sine quâ non dévie sociale, I'ordrc.

Du moment que Texamen ne peut plus être socialement comprimé, le droit absolu, le droit relatif à ta raison rendue ineontestahle, doit être substitué au droit relatif à la force, qui seul, jusqu'alors, a pu être donné et accepté comme droit : toujours, du reste, masqué de sophismes imposés comme vérités, autant que cela se trouve possible. Or, il est évident que, du moment que le droit réel, le droit relatif à la raison doit régner, le plus ou le moins de richesse devient nécessairement l'expression du plus ou moins de mérite : sauf, je le répète, les exceptions relatives à la fatalité : nommée hasard en'époque d'ignorance ; nommée étemelle justice en époque de connaissance.

La présente théorie générale démontrera d'une manière aussi incontestable que un est un :

Comment, l'humanité peut être divisée en pauvres et en riches, par l'aliénation du sol soit à un, soit à plusieurs individus ;

Comment, cette division existe nécessairement, tant que dure l'ignorance sociale et que Texamen peut être comprimé;

Comment, celte division devient nécessairement anarchique, par l'incompressibilité de l'examen, résultat nécessaire des développements de l'intelligence ;

Et COMMENT, l'entrée du sol à la propriété collective, et exclusivement CETTE ENTRÉE, rend nécessairement richss tous les individus sans exception possible ; et, le plus ou moins de richesse relatif au mérite, sauf les exceptions dérivant de la fatalité.

Parmi les mille pourquoi qui, secondairement, rattachent au droit la division en pauvres et en riches, il en est UN que nous pourrions éluder, et que, loin de là, nous allons aborder franchement; c'est : parce qu'il y A des nationalités.

En effet : il y a seulement des nationalités, par absence de droit réel incontestablement démontré. Ce droit est nécessairement unique; et, là où il n'y a qu'un droit possible, il n'y a^ qu'un peuple possible. Car, ce qui constitue exclusivement les nationalités, c'est : la différence de droits, ou l'absence de droit commun ; la nécessité de s'en rapporter à la force, à Yultima ratio regum, comme critérium commun de droit : la force étant la seule sanction commune possible entre les nations.

Arrivons à la conséquence nécessaire de la force, considérée comme seul critérium possible de droit, au sein des nations. C'est que : tant que la force est seul critérium possible de droit au sein des nations; la force est, nécessairement aussi, seul critérium possible de droit au sein de chacune d'elles. Et tant que la force est le seul droit possible, les forts sont nécessairement les seuls riches possibles, et les faibles, les seuls pauvres possibles. Il est évident qu'alors : la plus grande partie des frais de rétablissement social est destinée à défendre le riche contre le pauvre; parce que si on les laissait à leurs forces respectives, le premier ne tarderait pas à être dépouillé.

Mais, quand l'excès d'anarchie a forcé de reconnaître la nécessité du droit réel, a forcé de le chercher, de le trouver et de rétablir ;

Quand, alors, le gouvernement cesse d'être la représentation des forts ;

Quand il est la représentation de tous, pour exécuter ce qui est universellement reconnu être le droit réel;

Alors :

Tous les frais de l'établissement social sont employés au' bien de tous :

Ce qui fait que I'impôt, ou mieux lô revenu social, n'est plus un joug, un joug aussi pesant que possible, ainsi que le nomme Sismondi, mais bien la source du bonheur DE TOUS.

— Est-ce clair?

— Ici, nous entendons les preneurs de la maxime, il y

atêra toujours des pauvres, le paupérisme est inhérent à l'hu-manité, s'écrier avec cette vanité insultante, caractéristique de rignorance :

« — Ah ! vous voulez que toutes les nations soient anéan- « ties, avant que l'anéantissement du paupérisme soit pos- < sible ! Eh bien ! nous sommes tranquilles, alors, car tou-