II

Car cette mise au secret, que nous venons d'examiner, quant à son droit d'existence légale dans notre système pénal actuel , nous rappelle involontairement le nom réprouvé de Poyet, le promoteur de l'ordonnance de 1539 qjae frappa le doigtde Dieu (1). — Elle se présente à l'esprit avec l'image de tortures morales et d'abattement q^ui épuisent le prévenu avant de le livrer à ses juges, — si nos juges d'instruction voulaient Tapphquer telle que la loi le leur permet. — La détention préventive à l'état ordinaire éprouve bien la nature humaine, mais la mise au secret, administrée dans toute son extension, la terrasse, rétouffe et l'écYase de tout le poids de l'isolement le plus complet. — Que l'on se représente un prévenu plongé, sous le poids d'une accusation terrible, dans les ténèbres empestées d'un cachot; toujours seul et toujours dans la

(1) Accusé de concussion, il demandait un défenseur; le juge cliargc de rinstruction lui répondit : Patere legem quam ipse ttUisti. Ce châtiment arracha ce cri plaintif de Dumoulin contre cette ordonnance impie : Vide tyrannicam impii Poyeti opinionem , vide duritiam iniquissimam per quam aufertur defensio ; sed nunc judicio Dei justo redtmdat in auctoreni.

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nuit, à. part les heures de promenades dans un endroit ouvert à tous les vents, ne sortant jamais que pour comparaître seul, toujours 5eul;.dans le silence et Pisolement du cabinet du magistrat instructeur! N'est-ce pas une terrible épreuve, un long supplice? On peut y résister pendant quelque temps, mais s'il se prolonge, la souffrance àewienivdi intolérable , comme le disait M« Lambert de Beaulieu.

Aussi pensons-nous que ce qui, surtout, avait atterré la la femme Doise et amené son aveu,- c'était l'isolement, la solitude; car l'individu humain étant fait ponr vivre en société, dès qu'on Violente ses sentinaents les plus naturels, il s'opère une révolution dans l'être moral. La présence de ses semblables lui inspirait la confiance; — s'il est privé de les voir, peu à peu une crainte et une inquiétude plus vives que celles de Robinson dans son île déserte s'emparent de lui. — L'isolement est un mal intolérable^ car il faut toujours penser à soi; de là vient, écrit Pascal avec raison, que la prison est un supplice si horrible, et qu'il y a si peu de personnes qui soient capables de souffrir la solitude (1). Ecoutons d'ailleurs Delille, dans son poëme de la Pitié, à propos des malheureux prisonniers au secret :

Quels quMls soient , n'allez pas , stérilement cruel , Dans le fatal séjour où la loi les exile , Aggraver leurs malheurs d'un malheur inutile , Rendre leurs fers plus lourds , et ^ sans nécessité , Joindre la solitude à la captivité. . .

Et à l'isolement, si vous ajoutiez les privations d'air, de lumière, avec uni hideux cortège de misères, comme le permettent les termes si vagues de l'article 613 du Code d'instruction criminelle, un accusé deviendrait furieux ou stupide; — et si vous vouliez le faire parler, alors il se dirait : « Mieux vaut avouer, au moins j'abrégerai ces souffrances insolites auprès desquelles le châtiment, quel qu'il soit, me par*tra doux î » — Et l'on arriverait à

(1) Pensêks, ire partie, article 7, Misères de l'homme.

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iouïes les fâcheuses conséquences qu'entraînait autrefois la question, celle preuve si incertaine, pour laquelle les Romains et les Grecs éprouvaient, à bon droit, une telle défiance, qu'ils ne l'appliquaient qu'aux esclaves (i), excepté dans le cas du crime de lèse-majesté.

La seule différence entre la question et les mesures dont le secret pourrait être accompagné, alors qu'il existe sans être défini^ c'est que la douleur physique réglait les effets de la torture avec les instruments spéciaux, et que le tem~ pérament règle les effets de la mise au secret.

Ce qu'il y a de forc« ou de courage en chacun la modère, la passion la domine, Pespérance Padoucit, la cruauté Paffaiblit. — Mais, dans toutes ces circonstances, par où la vérité peut-elle se faire jour? (2)

Comme Pont pensé les philanthropes de tous les temps, une contrainte morale ou physique est plutôt un essai de patience que de vérité. Pourquoi la douleur physique ou morale ferait-elle plutôt confesser ce qui est, qu'elle ne forcerait de dire ce qui n'est pas? Si celui qui n'a pas commis le délit dont on Paccuse a assez de force pour supporter la mise au secret sans se reconnaître coupable, pourquoi celui qui Pa commis Pavouerait-^il, la vie ou la liberté devant peut-être devenir le prix de son silence? Voilà pourquoi Grotius écrivait à un seigneur polonais : » L'usage de la question sauve communément les criminels robustes, et perd les innocents faibles. » (3) Voilà pourquoi La Bruyère disait : « C'est une invention sûre pour perdre un innocent qui a la complexion faible, et sauver un coupable qui est né robuste; » et Ménage : « Ceux qui la peuvent supporter et ceux qui n'ont pas la force pour la

(1) Esprit des lois, (Nete 4 sur Mv. vi, chap. xvhi.)

(2) nia tormenta moderatur dotor, guhernat natura cujuscumqtie, tum nnimi, Pumcorporis, régit qucisitor, flectit libido^ corrumpit spes, infirmât metuSj ut in tôt rerum angustiis nihil ventati loci relinqtmtur.

(€iCBR. Orat. pro Sylia.)

(3) Lettre 693.

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soutenir mentent également; » (1) et Charron, ce grand moraliste du xvi® siècle» à propos de Tabominable procédé des Géhennes : « Mais au bout du compte, est-ce pas grande injustice et cruauté de tourmenter et rompre un homme de la faute duquel on doute encores? Pour ne le tuer sans occasion» Ton luy fait pire que le tuer; s'il est innocent et supporte la peine, quelle raison luy est-il faite du tourment injuste? Il sera absous; — grand mercy!,.. > (2)

Toutes ces critiques peuvent très bien s'appliquer, nous le répétons, aussi bien à la mise au secret qu'à l'ancienne question; et nous arrivons à tirer ces conséquences que la mise au secret, pas plus que la violence physique, n'est un bon moyen pour arriver à la découverte de la vérité dans un système de répression, et qu'on ne peut ajouter aucun crédit à un aveu fait par un provenu quand il n'est pas dégagé de toute crainte et que son esprit n'est pas à l'aise.

g III.

Nous pourrions même dire que les réflexions que nous suggère l'aveu du prévenu en matière criminelle sont le corollaire de celles que nous a suggérées la pratique de l'interdiction de communiquer ou secret. — Car cette mesure est le moyen; — l'aveu est une des fins auxquelles tend le secret.

A défaut de preuves ou d'indices suffisants, il arrive souvent que te juge d'instruction , s'il est convaincu personnellement , et avec la plus parfaite loyauté» pour rassurer sa conscience et celle des juges ou des jurés, tâche d'obtenir un aveu; et, pour l'obtenir, il use des prérogatives graves et extraordinaires à lui laissées par l'art. 613 du Code d'instruction criminelle. De sorte qu'on peut

(1) Denisart : ColUcHon des déd». nouvelles, V<> Question^ 8 5 — Mentietur qui ferre potuerit^ mentietur qui ferre non potuerit.

(2) De la Sagesse, \\v, i", chap. iv, J 1.

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arriver à voir des rétractations de prévenus devant ïeuv^ juges, ou entendra invoquer des malentendm, des erreurs^ des équivoques dans le genre de celle-ci , dont l'honorable M. Bonneville a été témoin.

Un juge instructeur avait posé cette question à un inculpé :

D. Vous savez que vous êtes accusé d'avoir commis tel crime? — Qu'avez-vous à dire?— A quoi l'inculpé avait répondu : C'est vrai , Monsieur.

Et le juge avait clos son interrogatoire.

A l'audience, l'inculpé protesta contre ce prétendu aveu : « J'ai bien reconnu, dit-il, que j'étais acciisé; mais je n'ai pas entendu avouer qile je fusse coupable (1). Nous ne saurions donc trop insister sur ce point que l'on lie peut accepter cet aveu qu'avec la plus grande défiance, car la loi, d'accord en cela avec la raison, présume qu'en matière criminelle, l'aveu peut être la suite du trouble et du désespoir.

Ainsi que le publiait, il y a quatre ans, M. Bonneville : a II faut que, comme tous les devoirs, l'aveu soit librement et volontairement accompli. D'où la conséquence qu'on ne peut, dans aucun cas et sous aucun prétexte, contraindre l'accusé à avouer son crime. Toute violence physique ou morale entreprise à cette fin est un attentat à l'inviolable liberté de la conscience, un crime de lèsehumanité... » Et il ajoutait (c'est un magistrat qui parle) : « Non seulement la société ne peut contraindre l'aveu, mais elle ne peut même contraindre l'accusé à parler. — Il a le droit de garder le silence en face du juge qui l'interpelle, pafce que ce juge a charge de le convaincre, comme il a le pouvoir de le punir s'il est coupable : actori incumbit onu^s probandi; et, dans ce cas, je n'admets pas qu'on puisse jamais appliquer cet adage trompeur : qui lacet fatetur...

(1) GaMtte des Trihumvx, 16 octobre 1859 (de l'aveu en droit criminel ).

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Je n^ai pas besoin de dire qu'on devra repousser, avec la même vigueur absolue, tout ce qui peut directement ou indirectement provoquer l'aveu pdiv <LtHenaceSy intimidation^ promesses d'indulgence ou de grdce^ allégations de faits mensonger s ^ questions captieuses ou dolosives... >> (1)

D'ailleurs, la Cour suprême a jugé souvent que l'aveu du prévenu, tout en faisant partie des éléments de conviction dont disposent les juges, ne faisait point une preuve complète et demeurait soumis à leur libre appréciation (2). Et déjà Ayrault avait enseigné que cet aveu ne doit point empêcher le juge de continuer ses investigations (3).

La loi anglaise qui, comme nous le verrons, n'a jamais admis la question (4) et la mise au secret, s'adresse de préférence aux témoignages étrangers, aux choses, pour découvrir la vérité, et n'a que peu d'espérance de tirer de l'accusé la confession de son crime (5). «Vous pouvez, dit » Bentham, visiter la maison d'un homme pour trouver » des preuves contre lui. Vous pouvez fouiller ses habits » pour chercher des objets volés ou les instruments de * ses déprédations; mais vous ne pouvez pas lui demander To la chose qu'on cherche.— On peut soumettre une femme » à une inspection que la pudeur ne permet pas de déj> crire; mais il faut bien se garder de lui faire une quesi> tion (6). y>

L'accusé, néanmoins, peut avouer librement, spontanément, et alors son aveu, dès quHl est simple et clair ^ est le signal de sa condamnation. Sans aucune intervention du jury, ni défense de l'accusé, la Cour prononce de piano la

(1) Galette des Tribunaux du, 15 octobre 1859 (de Vaveu en droit criminel),

(2) Bulletin , 1847, n» 293 ; 1848 , n» 193 ; 1851, no 301.

(3) Liv. m, iii« partie, n» 27.

(4) Excepté dans un seul cas , autrefois, quand il s'agissait d'un crime de iése-msgestë.

(5) Esprit des Lois, liv. xxix , chap. xi. *

(6) Traité des preuves judiciaires , t. ii , chap. xi.

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côndamndlion, car les Anglais ont^ par une incroyable inadvertance, appliqué au droit criminel ce vieil adage du droit civil : Post eonfésêionem rei , nihU ampUus spectatur.

Mais Blackstone fait remarquer que € la Cour est fort lente à recevoir et à enregistrer cet aveu, par intérêt pour la vie du sujets auquel elle conseillerait plus volontiers de le rétracter, en plaidant contre Taccusation (1). » Et, en effet, dans la pratique, même le juge de paix obéit au vœu de la loi, dans les cas spéciaux où il y a lieu à un examen, en interrogeant l'accusé qui vient d'être arrêté sur son individualité; en lui faisant connaître la nature de la prévention.

Déjà, d'ailleurs, sous l'empire de l'ordonnance de 1670, la confession libre et volontaire de l'accusé faite en jugement, hors des. liens et des tourments, ne faisait point une preuve contre lui, nam non auditur perire volem (2). Comment donc l'aveu arraché sous l'empire d'une pression qudoonque, de privations, d'obsessions, pourrait -elle avoir plus de poids dans un siècle de progrès et de lumières? A quel titre un aveu ainsi obtenu aurait-il le droit de s'adjoindre, même à d'autres présomptions?

Et ai la question n'a plus paru nécessaire, ni même utile; si elle a disparu privée de tout crédit, pourquoi la mise au secret, qui n'est ni définie, ni déterminée, qui pourrait être appliquée sous mille formes variées, pourrail^Ue donner du crédit à un aveu?

Si donc la mise au secret ne peut aboutir au but proposé, si elle ne produit pas de résultats certains pour la découverte de la vérité, elle est inutile e.t n'a plus sa raison d'être. — Et nous pouvons répéter ce que Montesquieu a dit de la question : « Elle n'est pas nécessaire de sa nature. >

Et puisque l'esprit de la loi est d'être large et généreux pour la liberté de la défense du prévenu, elle doit lui

(1) Commentaires sur les Im anglaises, t. vi , cbap. xxv.

(2) Rousseau Lacombe , m* partie , chap. xiii , §g 2 et 3.

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fournir; dès le début de raccnsation^ tous les moyens que peut offrir la loi û$ rhuqoia&ité pour justifier son innocence, et, dans le domaine dii possible, réparer moralement et martérieilement le dommage causé à un accusé reconnu innocent