EXPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
II y a des impôts indirects , simples et peu dispendieux dans leur perception. Tels sont ceux qui s'établiraient sur les hommes en forme de taille personnelle, de capitation, de corvées, de taxes sur les loyers de maisons, sur les rentes pécuniaires, etc. D'autres sont fort composés et
en entraînent une perception fort dispendieuse. Tels sont ceux qui seraient établis sur les denrées et marchandises, aux entrées, aux sorties,, aux péages, aux douanes ; ou sur les navigations et charrois du commerce intérieur et extérieur : ou sur la circulation de l'argent dans les achats et dans les ventes de toute espèce; telles sont aussi les créations de charges et d'offices, avecattribution perpétuelle ou à terme de droits et taxes au profit de ceux qui en seraient revêtus, les privilèges de commerce exclusifs, etc..
L'examen des effets de chacun de ces impôts indirects formerait l'objet d'un calcul particulier, rigoureusement assujetti aux données que présenterait la plus ou moins grande complication de cet impôt, la plus ou moins grande gêne qu'il mettrait sur le commerce et sur les autres travaux humains, la plus ou moins grande quotité des frais de sa perception. Mais la réunion de ces divers impôts indirects, plus ou moins onéreux, formant une masse totale que l'on peut en général appeler Vimpôt indirect,, la réunion des frais de perception et des autres surcharges que tous ces divers impôts entraînent à leur suite, présente une autre masse que l'on peut appeler aussi en général les [mis de C impôt indirect, et dont la quotité, considérée relativement à la somme que le souverain retire de la totalité des impôts indirects, établit le taux moyen des frais de perception des impôts de ce genre.
C'est l'impôt indirect, pris ainsi en masse et réduit à un taux moyen de frais et surcharges de perception, que nous examinerons ici. Nous l'envisagerons à l'origine de son établissement chez une nation dont l'agriculture aurait été préservée jusqu'alors de toutes causes détériorantes, et où les avances annuelles de la culture produiraient, du fort au faible, trois pour un; de sorte qu'une dépense de cent, en avances annuelles, ferait renaître cent cinquante de reviiui et cent cinquante pour les reprises des cultivateurs.
Ainsi, deux milliards d'avances annuelles, faites par la classe productive, feraient, à raison de 300 p. 100, naître une reproduction totale de six milliards, laquelle fournirait trois milliards aux cultivateurs pour leurs reprises composées de leurs avances annuelles et des intérêts de leurs avances primitives, et donnerait en outre un revenu de trois milliards pour les propriétaires fonciers et le souverain.
Nons avons d'anciens mouuments d'une production au moins semblable en France, et dont le rapport des avances annuelles au produit total était dans la même proportion que celui que nous supposons ici.
Ce sont les avances annuelles du cultivateur et leur rapport avec le revenu qu'elles font naître, qui forment les données du calcul de la formule arithmétique du Tableau économique.
Toute opération du gouvernement qui tend à
l'accroissement de ces avances, ou qui, au contraire, les diminue, accroît ou diminue les richesses de la nation.
Ces effets, bons ou mauvais, se démontrent facilement et exactement dans toute leur étendue par le calcul assujetti à la formule du Tableau économique.
Les avances annuelles se reproduisent ellesmêmes chaque année avec les intérêts qui doivent compléter annuellement les reprises des cultivateurs; ces intérêts sont ordinairement égaux à la moitié des avances annuelles. Ainsi, lorsqu'il y a, par exemple, deux milliards d'avances annuelles, les reprises des cultivateurs sont de trois milliards.
Ces reprises étant prélevées sur la reproduction totale de chaque année, le surplus s'appelle produit net.
Ce produit net forme le revenu qui se partage au souverain, aux décimateurs et aux propriétaires.
Si donc la reproduction totale est de 5 milliards, produits par 2 milliards d'avances annuelles, il restera, les 3 milliards des reprises des cultivateurs étant prélevés, 2 milliards pour le revenu.
Ce revenu est alors à raison de 100 p. 100 des avances.
Si la reproduction totale n'est que de 4 milliards, les reprises des cultivateurs étant de 3 milliards, le revenu ne sera que d'un mil-
liard. Ce revenu sera alors à raison de 50 p. 10O des avances.
Si elle était de 6 millinrds, le revenu se trouverait égal aux 3 milliards des reprises du cultivateur, et à raison de 150 p. 100 des avances, etc.
Ces différents rapports eutre les avances et le revenu peuveut présenter en différents temps, par leurs variétés, des données différentes , d'après lesquelles il faut calculer les dépenses des trois classes pour s'assurer des changements qui arrivent daus la production annuelle des richesses d'un royaume, et daus les rapports essentiels entre les reprises des cultivateurs et le revenu, qui ensemble forment la somme totale de la reproduction annuelle.
Ainsi, pour trouver exactement ces rapports daDs tous les cas, il suffit d'apercevoir les causes qui peuvent apporter du changement dans l'ordre de la distribution des dépenses représenté dans le Tableau, et de suivre par le calcul la marche de cette distribution, conformément au changement dont on veut connaître les effets ; le résultat du calcul présentera la somme totale de la reproduction augmentée ou diminuée par l'effet du changement survenu.
Il faut soustraire de cette somme les reprises des cultivateurs, le reste formera le revenu, excepté dans les changements où la dépense de
ib SECOND PROBLEME ECONOMIQUE.
la nation doit excéder la reproduction annuelle du territoire du royaume.
Alors, cet excédent de dçpenses qui surpasse la reproduction se trouve englobé par le calcul dans la recette de la classe productive.
Mais il est facile de l'apercevoir par la disproportion de cette recette avec les avances annuelles de la classe productive, dont on connaît le rapport actuel avec le produit total qu'elles font renaître annuellement.
On connaît alors l'excédent de dépenses que le produit du pays ne peut fournir, et qui par conséquent ne s'obtient que par des achats faits chez l'étranger.
Ceux qui sont versés dans le calcul de la formule arithmétique du Tableau économique, reconnaissent et déterminent exactement ces variétés et les avantages ou les désavantages de leurs effets dans l'ordre économique, par l'augmentation ou la diminution survenue dans les avances, ou dans le revenu, ou dans la classe stérile ; car cette classe perd toujours à raison du dépérissement qui arrive au revenu, et celui-ci perd toujours à raison du dépérissement qui arrive aux avances des cultivateurs. Toutes ces parties sont tellement liées entre elles, qu'elles doivent toutes être comprises dans la formule arithmétique par laquelle on peut les assujettir au calcul.
Par exemple, dans le cas que nous avons à calculer ici, où les avances annuelles de la cul-
SECOND PROBLEUE ECONOMIQUE.
turc sont 2 milliards, la reproduction de € milliards, les reprises des cultivateurs de 3 milliards et le revenu par conséquent de 3 milliards, la distribution annuelle des dépenses et du commerce entre les trois classes serait telle que nous allons la représenter dans le tableau suivant :
AVANCES
annuelles de
la classe revend
productive.
2,000 millions. 3,000 millions.
AVANCBS
de la classe stérile.
1,250 millions.
Sommes 1,500 millions, qui servent ' à payer le \ revenu et i les intérêts / des avances primitives.
1,250 m ii lions.
1,250 millions.
Pour lu •dépense des avances an uuelles.
2,000 millions.
Total... 0,000 millions.
Total.
1,500 millions.
dont la moitié est reprise pour
remplacer les
avances de cette
classe.
Si dans un tel état de production, le souverain avait pour sa part les deux septièmes du revenu, cette part constituerait un revenu public d'envirou 800 millions, et ce grand revenu direct, qui seul suffirait pour soutenir au plus haut degré la splendeur et la puissance de l'autorité souve-
raine et les dépenses nécessaires pour la sûreté et la prospérité de la nation, ne causerait aucun dépérissement dans la reproduction annuelle, comme on peut le voir dans le tableau suivant, qui représente séparément la dépense de l'impôt et celle du revenu des propriétaires fonciers.
