CHAPITRE PREMIER LES DROITS SUR L ALCOOL
Gladstone, alors chancelier de l'échiquier, disait en 1804 :
Le principe qui a toujours guidé le Parlement, en ce qui regarde le droit sur l'alcool, est d'imposer sur ce produit le droit le plus élevé qu'on puisse percevoir sans craindre les distillations illicites.
Cependant en 1824, dans le premier budget du libre ('change, Huskisson réduisit le droit sur le rhum de 1 1 2 par gallon de manière à le ramener au taux des autres spiritueux produits dans la Grande-Bretagne, Hume aurait voulu une réduction plus forte.
Une telle réduction, dit-il, pourrait avoir d'abord des inconvénients, mais ils ne seraient que momentanés : les classes pauvres se jettent tout d'un coup sur un objet qu'elles trouvent â leur portée, puis elles le négligent. Les Français sont plus sobres que les Anglais » Pourquoi? parce qu'ils ont du vin et de l'eau-de-vie à leur disposition '.
1. Economie aimais of the Nineteenth Century by William Smart; t. II, ch. xix. 1824. The first free trade budget, p. 195 et 201.
Le droit sur les spiritueux fut porté en 1862, à 477 francs par hectolitre d'alcool pur. Il est actuellement de 14 s 9 par gallon proof spirit, soit 691 fr. 89 l'hectolitre d"alcool à 100°.
En France, il a suivi les phases suivantes : Depuis la loi du 28 avril 1816, le droit sur l'alcool a été porté en 1824 a 50 francs (55 f. décimes compris) par hectolitre d'alcool pur. La loi du 12 décembre 1830 le ramena à 37 fr. 40; la loi du 14 juillet 1855 le porta à 60 francs, décimes compris, celle du 26 juillet 1860 a 90 francs: le 1er septembre 1871, il fut élevé à 150 francs; la loi du 31 décembre 1873, le porta à 156 fr. 25; la loi du 29 décembre 1900 à 220 francs: le 13 juillet 1916, il a été élevé à 400 francs; et le projet actuel du gouvernement le porte à 600 francs.
L'élévation du droit frappe la consommation taxée; et elle baisse. Les antialcooliques se réjouissent. 11 s'agit de savoir si la fraude n'entre pas, dans une certaine mesure, en déduction de cette diminution. Mais soit, il y a eu réduction. En 1871, au taux de 90 francs, la consommation était de 1.013.000 hectolitres; au taux de 150 francs et de 156 fr. 25, elle tomba à 755.400 hectolitres. Elle ne se releva qu'au bout de quatre ans.
En 1898, elle était de 1.799.600 hectolitres. Le droit porté en 1900 à 220 francs la fit tomber à 1.259.000 heétolitres.
Seulement si la consommation diminua, les recettes de l'impôt ne furent atteintes que momentanément. Vax 1898, l'État recevait 305.727.000 francs. En 1900 l'impôt fléchit un peu, mais en 1903, il donne 320 millions de francs; et en 1913, il donnait 399.457.000.
Les anti-alcoolomanes trépignent de joie en disant :
