‹ Questions de mon temps, 1835 à 1856Chapitre 7 sur 71 · ISSU · texte numérisé non relu

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dividuelles et (urtives dont il a été parlé. Nous voudrions que l'amnistie profitât en même temps aux condamnés et au pouvoir, et il n'y a que les grands bienfaits qui fassent les grandes reconnaissances.

8 août 1836.

Nous aurions désiré qu'un grand acte de clémence réglât les comptes du gouvernement et de l'émeute, de manière à mettre le gouvernement en avance de générosité ; mais le ministère ne l'a pas voulu : Dieu veuille qu'il ait eu raison et que nous ayons eu tort, si le pays doit retirer plus de fruit de la sévérité que du pardon !

{Ministère du 45 avril 1837,)

26 avril 1837.

L'échafaud ne se dressera pas pour Meunier.

Deux années ne verront point abattre une cinquième tète de régicide.

Une commutation de peine est accordée par la clémence royale à l'idiot fanatique que n'a point arrêté le supplice de Fieschi, de Pépin, de Morey et d'Alilwud.

Puisse cet acte de clémence, précurseur d'un autre que nous n'avons cessé d'appeler de tous nos vœux, avoir l'eSct moral que nous en attendons !

C'est par la clémence royale s'cxerrant librement que, selon nous, se manifeste et se prouve la modération et la fermeté d'un système politique. La clémence est un gage de force accordé par la confiance royale à la sécurité publique.

En ces points, nous avons toujours différé d'opinion avec des hommes éminents dont nous honorons les convictiens, mais dont nous n'avons Jamais accepté les doctrines.

Déjà le cabinet du 6 septembre 1836 a commencé l'œuvre

dt gràcc; que, sous son nouveau nom de minislcre du 15 avril 1837, il achève ce que le ministère du 22 février 18:16 n\'i point ose tenter; cVst un acte auquel nous applaudirons sans réserve.

27 avril 1837.

Pourquoi gftter, par rexagcralion, ce qui brille par la simplicité?

En commuant la peine de Meunier, le roi a fait un acte digne de lui, cjue nous nous sommes hâtés de louer; mais il nVlait pas nécessaire que M. le président de la cour des pairs poussât la condescendance envers le régicide jusqu'à s'empresser de lui porter lui-même la nouvelle de sa grâce.

Tant d égards pour le sort d'un condamné qui ne mérite ni cet intérêt, ni cette pitié, sont une haute inconvenance commise, et une contradiction choquante avec la rigueur déployée dans d'autres circonstances.

Nous regrettons d'être contraints de le dire ; ce qui manque le plus souvent au gouvernement, ce n'est point la force, mais la mesure : il exagère la répression lorsqu'il veul faire de la fermeté; il dénature la clémence lorsqu'il veut faire de la modération.

Il semble qu'en France on ne puisse jamais être de bonne foi avec soi-même, et rester dans les termes exacts de la vérité.

28 nvril 18.37.

Plusieurs journaux s'accordent a regarder Tamnistie de ttius les condamnés politiques comme assurée pour re|)oque de la célébration du mariage de S. A. U. M. le duc d'Orléans, si le cabinet actuel n'éprouve ju.sque-là aucun échcv parlemenl;iire qui le renverse.

A Si» place nous n'attendrions pas si longtemps , la fêle du roi n'est pas une occasion moins opportune ; en polili-

(fuo il n^y a pas toujoui^s de lendemain ; ce qui est utile ne doit doue jamais t^lre différé. Après qu'on a perdu la partie, il est trop tard de regretter de n'avoir pas fait co qui l'eût sauvée. A Tégard de l'amnistie dont nous parlons, ce qui est arrivé au cabinet du 24 février .1836 renferme une utile leçon dont ferait bien de profiter le ministère du 15 a\Til. N(»us Ty engageons.

Un ministère qui ne s'en tiendrait pas aux vagues dénominations de ferme et de modéré qu'il se donne h lui-même, mais qui voudrait qu'elles eussent une signification précise, un sens non équivoque?, un tel ministère ferait plus; en même temps qu'il s'empresserait d'achever l'œuvre de clémence déjà commencée par le cabinet du 6 septembre, il n'hésiterait point à réparer la faute commise en juillet I8:îG par le cabinet du 22 février.

Après avoir (ouvert, le l*'*" mai, à tous les condamnés politiques les portes «le leurs prisons , la grande revue de la garde nationale de Paris, supprimée le 29 juillet 1836, aurait lieu devant le roi, le dimanche l*^''mai 1837, jour de sa fêle.

l.'ne grande faule serait effacée: une delte ac<|uiltée.

Lors(prun cabniet ne brille point par 1 éclat et l'autorité d(* sa parole, il le doit faire oublier par la grandeur et l'énergie de ses actes.

4 mai 1837.

Le Temps, que s<»s relal ions avec le ministère mettent en posilion d'éln* exaclement informé de ses projets, et le Sièrlc, annoncent (|ue le roi doit passer une revue générale de la garde nationale ri de la garnisjin de Paris, le dimanche 7 mai.

Si le fait est exaiM, cette mesure n'ayant pas été précédée de famnistie. manqurra son rIVi't j)oliti(|ue: elle sera sans l)ut . sans raraitèrc , sans soirnnité. et ne fortifiera pas plus le ministère ipie ne le ferait un disroui-s prononcé piir l'un de ses nH^mbies.

Nous tenons à établir que vv\{v revue de la garde nalio-

nalo, aussi élroitemenl comprise, n'a rien de commun avec le grand acte politique dont la Presse du 28 avril 1837 o pris Tinitiative.

10 mai 1837.

On lit dans la partie officielle du Moniteur :

BAPPOBT AU B01.

« Sire,

» Un grand «cte de clémence était depuis longtemps le vœu de votre cŒur, mais, avnnt do Taccomplir, il fallait que leé partis vaincus ne pussent attribuer Toubli de leurs fautes qu'à votre générosité. L'ordre est affermi; votre gouvernement reste armé de lois salutaires qui ont sauvé la France, et Fer> iraient de nouveau à réprimer tontes les tentatives criminelles auxquelles des hommes incorrigibles oi^oraient encore se livrer. La garde nationale et l'armée viennent de »ahier de leur» acclamations votre préMînce, La nation entii're s'asbocie aux i motions de votre cœur paternel, tn voyant approcher une union qui va perpétuer votre d^Tiastie.

M Votre Majesté a jugé que le moment était venu de donner cours aux inspirations de son ûroe. Elle fera dcMx^ndre du haut du trône Toubli de nos di^cordcA civiles et le rapprochement de tous 1^ Français, l'n tel acte ne peut plu* Otre qu'un iH?lHtant témoignage de lu puiê»nnce de l'ordre et des loi •. Votre g^nivcrnement, après avoir plus combattu et moins puni qu'aucun autre, aura tout pardonné.

» Confomn-mcnt aux or«lr»s de Votre Maje>té, j'ai l'honneur dc\ou* souni«*ttrc le projet d'ordonnai^cc qui suit.

t .'e suis avec rc*pcct.

» l>e Votre Maje«t<\ n Le très humble, très obéis^sant et tre* fidèle sujet,

0 BÀBTllK. »

u■DO^.^A^cB dl* bol

* Art. \". Amnistie <^st accordée à tous le* indi\idus actuellement détenus dan* les priH>us de VÇltax, par 5uite de condamnations prononcées pour crime» et délits politiques.

» Toutefois, la mise en surveillance e^t maintenue à l'égard des con* damm'^» à d 's peines af11icti«es ou infamantes, ainsi qu'à l'égard de ci-ux qui \ ont été a^*ujéti> par jugement.

» Art. 2. La peine p.-onoooée par la cour d<'<' pair^ contre les nomin«s Victor IVoirrau et Françoi* Meunier e*t commuée en celle de dix an^ de bannisi*ement.

a Art. 3. Notre gardedet«iceauz, ministre Mcréttire d'État au dépar-

12 ÈH'Sl.

temeiit de la justice et des cuite», et iiotrt. iiiiiiiatre secrétaire d'État au département de riiitérieur, i^ont chargés, chacun en ce qui le concerne, do l'exécution de Isi présente ordonnance.

» Fait aux Tuilrries, le 8 mai 1837.

" LOUIS- PIllLirPE. M

L^)r(l()iinii!uo d'yiiinislie qu'un vient de lire est l'expression (i'un \œ\i si général, ((u'il faut se hAler de rendre au gouvernement une haute et impartiale justiee. Il y a mérite au ministère qui a eompris les besoins de euneilialion qui dominent toules opinions. Après les jours de guerres civiles vient une éptxjue de clémence ou, si Ton aime mieux, de fatigue et de la.ssilude qui repousse les grandes rigueurs.

Le mérite de la mesure actuelle est surtout dans la force qu'elle donne au pouvoir; le ministère qui a conçu Tamnistie s'est donné un titre aux yeux du pays; la faute des précédents cabinets est de ne pas avoir senti la puissance d'un acte universellenïent réclamé. On a tout essayé : la rigueur des lois, la rigueur conlre les pei^sonnes: où cela avait-d abouti? Quelle organisalion et (juelle force en avait reçu laulorilé publique»?

Mais, lamnislie de quelques honunes ardents entraînés par les égaremenls dt» l'esprit de parti n'a pas tout fini ; il faut maintenant annnstier les opinions, c'est-à-dire concilier les CNprils, relier au système politique actuel toutes les forces qui sont restées en dehors; puiscju'iln'y a plus de proscrits politiques, il ne faut plus cjuil y ait égalemeni d'opinions pro.scrites. C'est le v(eu de tous: non point que nous rêvions dans une naïveté béate, la paix universelle des partis: tant (pi'il y aura dvs pa.ssions dans la société, il y aura des individus hostiles: mais le g«>uvernement fl»ii« rallier t^ut ce (|u'il peut d'intérêts, de forces, de consciences honnêtes el hautes, et il le peut par la toute puiss.'mfc de la géncrn^iiié.

M.iinlenant que les partis .'ont mis hî»rs de cause, le gouveinernrni doit s »ngcr aux intérêts. La paiv publique ne ï eut plus être conqjromise, mais les (hoits sont encore mis

en quesli(»n ; la double tâche de Napoléon, premier consul, . fut de pacifier, puis d organiser, et cVsl là que se révéla la puissance de son génie.

Bésumons-nous sur l'ordonnance d'amnistie : elle fait honneur au ministère présidé par M. le comte Mole, el nous sommes d'autant plus sincères dans nos éloges, que nous avons jugé avec une impartialité rigoureuse les actes, les hésitations et les faiblesses «le ses débuts.

Dans la Presse du 28 avril nous avions demandé que l'amnistie précédât la revue, mais cVst le roi qui a personnellement insisté pour «juc l'amnistie suivît la revue et ne la précédât point, i)ensant (ju'il serait contraire à la dignité du trùne que l'amnistie ne parût qu'un moyen de provoquer K»s acclanïatir>ns de la garde nationale , et peut-être même de prévem'r d'au très cris. Le roi n*a point voulu que l'amnistie pût être considérée comme une <f)ncession faite à une circonstance, et qu'on supposât cjuVIle était do SI [larl un calcul de popularité, lorsqu'elle n'était qu'un acte de rlém'>nce. Faire connaître de si nobles motifs, c'est les lou(»r et leur assurer l'unanime assenlinienl.

12 mai 1837.

Le ministère du 1.) avril vient de faire un premier pas datKs la voie de la clémence, n<Kis l'en avons loué; mais la clcineiice ne suflit pas ii ronsliluer un système, c'est un art<* (jui peut r|(»re l<» passé, mais il n'ouvn» point l'avenir: il repan». mais il ne fonde point : or c'est à fonder el Ix organiscM* qu'il faut maintenant aviser.

Le gouvernement ne peut pas rester plus longtenqis prisoîinier d(» lui-même, ne faisant rien, el entravant tout. La France» vtujt sentir uni* main fermt» et légère qui la conduise. Si le gouvernement entre dans cetli»voie d<» deniander peu au texti» des lois et beauc(»up il la suiHTiorité th^s hommes, il i»î>l nécessaire. urgtMil qu'il, commence par passer la re-

vue de son personnel, et par se poser Ja question de savoir si la faiblesse du pouvoir n'a pas pour cause l'inaptitude de ses agents ?

31 moi 1837.

Noire espérance déjà trompée, a encore été déçue en ouvrant ce matin le Moniteur \ au lieu de Tamnistic tacitement promise aux contumaces et aux évadés pour condamnations politiques , nous n-y avons Irouvé qu'une amnistie accordée aux détenus j)our fraudes et contraventions aux lois fiscales.

Cependant l'accueil fait à la première moitié de l'amnistie a été tel qu'il devait fort encourager le ministère à compléter son œuvre. S'il est arrêté par les difficultés de détails auxquelles peut donner lieu le maintien de la surveillance h l'égard des contumaces, il a un moyen simple de franchir toute difficulté : c'est que Tamnistie soit complète quant au nombre des condamnés et entière quant à l'étendue des jRMnes.

C'est ainsi que nos vœux l'appellent ardemment.

Ministère du 29 octobre 18 $0.

7 octobre 1814.

On lit dans le Moniteur universel :

« Par onlunnance nMidue le 4 octobre, au château d'Eu,

)> le roi. sur le ra()port de M. le garde-des-sceaux, vient

)• d'acrorder la remise du reste de la peine (pi'ils avaient à

» subir à tous les condamnés politiques dont la peine avait

») été proïKincée antérieurement à 1844 et devait expinT

»» avant le l*''jan\ier 1817, et à douze autres détenus jyoli-

»' tiques, condamnés à six, dix, (juinze. \ingl ans de délen-

>' tioiiou à la déportation. »

Dans le nombre des condaqinés politi(|ues aux(iuels est

accordée la remise du resle de leur peine, se Irouve compris Tancien rédacteur en chef du Journal du Peuple, M. Dupoly, condamné en décembre 1841 par la cour des pairs à cinq ans de détention pour fait de complicité morale dans l'affaire de l'attentat Quénisset.

Quelle que soit la pensée qui ait inspiré cet acte de la clémence royale, que ce soit pour célébrer les derniers faits d'armes par lesquels se sont distinguées à Penvi notre marine etnotre armée, ou par tout autre motif, cet acte n'en a pas moins notre pleine et vive adhésion. Nos éloges seront sans restrictions , nous n'exprimerons même pas le regret que cette amnistie n'ait point été plus étendue et n'ait point ouvert les pobtes de bam (1) en même temps que celles de Samt-Michel ; mais nous formerons le vœu qu'une nouvelle ei prochaine occasion s'offre à la clémence royale de compléter son œuvre.

Ce vœu, nous l'espérons, sera entendu; il l'eût été certainement si M. le duc d'Orléans n avait pas été enlevé si malheureusement à Tespoiret ;i l'affection de la France; on n'en saurait douter, car il a laissé un impérissable témoignage de l'élévation et de la générosité de ses sentiments dans l<» passage de son leslauïent, où il donne à Tamnistie le nom de « grand acte politique» » et lègue h M. le comte Mole les deux tableaux de sa galerie qu'il affectionnait le plus, en souvenir et en considération d'une mesure qui avait donné tant de force au ministère du 15 avril 18IÎ7, qu'il ne fallut rien moins pour le renverser qu'une coalili(»n.

r CV^t dan* 1h citadelle de Hnm que le prince Loui« Bonaparte était etifemic

8 septembre IB36.

Ln lâche d*un cabinet nouveau ne duit plus, ne peut plus élroitenii'iil se borner à la simple eonservation de Tordre et à la ferme résistance de ce qui peut le compromettre ou le troui)ler; sur ce sujet, tout le monde est d'accord. M. Odilon Barrot, fiit-il h la place tW M. Guizot, ne ferait pas maintenant moins éner^M(|uement (|ue lui de la résistance aux émeutes, aux complots et à Tabus de certaines facultés; nul doute à cet éj^ard.

11 n'y a donc plus à répéter sur Tordre public que des banalités, et jiour le maintenir il n'y a plus autre chase à faire qu'il relâcher du resserrer judicieusement, selon les cas et les temps, l'application des lois sur les associations, sur les crieurs publics, sur la détention des annes de guerre, sur la presse», etc. Si (|uel(|ues-unes de ces lois ont pu être justenu^nt accusées d'un excès de sévérité, (|ue les partis fassent (pfelles in» soient plus que très rarenuMil néct's.siires. et leur sévérité se tempérera d'ellemême.

yuil le sache» ! Le ministère du 0 .s(»plembre 1836 a une autre tâche a remplir que de se complaire dans r(ru\rv (juil cummença le 11 nctobre IH^M: cette œuvre, il

l'a achevée, il lui faut en entreprendre une autre! la résistance et intimidation appartiennent à son passé ; les circonstances ne sont plus les mêmes; les dispositions des esprits sont changées ; M. Guizotn^a plus de clubs à fermer, de crieurs à faire tiiire; le principe dynastique, la forme constitutionnelle et monarchique sont à Tabri, Tordre matériel est assuré, Tordre moral reste à établir ; le fonder, telle est la tâche nouvelle du cabinet nouveau. Le passé ne doit plus absorber des esprits sérieux que Tavenir seul doit maintenant occuper. IJanarchic n^est plus dans la nation, mais elle est encore dans le gouvernement ; Tanarchie est en plein dans nos lois désordonnées comme le sont toujours toutes les foules ; notre législation veut une révision générale et une coordination systématique, c'est un grand et beau travail à donner aux esprits actifs qui aspirent à être occupés.

L'unité administrative est compromise par Tabus de la centralisation bureaucratique; la liljcrté et la prospérité de Tindustrie éprouvent des frottements qui gênent le développement de leur action, et nuisent par suite à l'accroissement des recettes du budget. C'est chose à examiner de près ; trop souvent la fiscalité s'attache comme une rouille à notre appareil législatif et administratif; là où il peut y avoir profit à la faire disparaître, il s'y faut appliquer sans délai ; une goutle d'huile a souvent suffi pour parvenir le bris d'un engrenage et Texplosion d'une chaudière.

Des minisires obligés de consacrer leur temps à des signatures et à des audiences trop nombreuses, à des luttes parlemenlaires trop souvent renouvelées, ne peuvent tout surA'ciller, lout ronlrôler, lout faire par eux-mêmes ou par leurs bureaux ; qu'ils appellent donc à eux les hommes spéciaux, qu'ils promettent h toutes les intt^ntions louables et à toutes les idées justes b(»n accueil et juste encouragement; qu'ils sachant récompenser largement toute réfonne et toute innovation dont TÉtat profitera, et un grand mouvement intellectuel et social se créera vite autour d'eux, l'émulation qui depuis longtemps n'est par rien excitée, se réveillera,

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