De la révélation du secret en justice

Le magistrat Titius, à la fin des débats et après la condamnation de Sempronius comme homicide, apprend hors du juge-

ment et secrètement, de l'un des témoins, que lui-même et les autres témoins ont volontairement caché la circonstance de la provocation, ce qui a rendu plus dure la condamnation de Sempronius. — On demande : Que doit faire Titius après avoir reçu cette confidence ?

Dans le cas proposé, la sentence ayant passé en chose jugée, il faudrait intenter un procès contre les témoins pour fausse déposition ; et lorsque ces derniers auraient été condamnés, reprendre le procès de Sempronius pour lui obtenir une mitigation de peine. Titius est-il obligé de le faire ?

Titius connaît la fausse déposition des témoins extrajudiciairement et sous le sceau du secret, de l'un de ces témoins qui lui en a fait la confidence. C'est là un secret commis, qu'on doit fidèlement garder. C'est en effet l'enseignement commun des auteurs qu'on ne doit jamais révéler un secret commis, sauf quand on peut probablement obvier ainsi au dommage commun (D'Annibale, Summ., t. III, n. 271). De Lugo (De man. secr. disp. XIV, sect. ixr n.142), y ajoute encore le cas où l'on pourrait par là obvier à l'injuste vexation dont serait victime un innocent. Tout cela à la condition que ce résultat puisse être obtenu de façon certaine ou au moins probable par la révélation du secret.

Dans notre cas, cette certitude ou cette probabilité existent-elles ? Si Titius accusait le témoin comme calomniateur, comment pourrait-il prouver la calomnie ? Les témoins, appelés de nouveau en justice, pourront se contenter de confirmer leur première déposition pour éviter la peine du parjure ; il n'en résulterait aucun avantage pour Sempronius.

Cela étant, il ne reste à Titius autre chose à faire que

d'admonester gravement le témoin et de lui rappeler l'obligation où il est de réparer le tort fait à Sempronius par sa fausse déposition.