Du secret que doivent garder les supérieurs

Quand un sujet manifeste à un supérieur, sous le sceau du secret, quelque grave manquement d'un autre sujet, le supérieur peut-il, et de quelle manière, se servir de ce qu'il a ainsi appris ?

Le cas est facile ; mais malheureusement tous les Supérieurs ne savent pas user de la prudence et de la réserve qui sont alors nécessaires et obligatoires. Il arrive souvent" que, pour ne savoir pas assez bien garder le secret, on commet des fautes graves, qui entraînent d'irréparables dommages, et font perdre toute la confiance des sujets.

Nous croyons utile de rapporter ici les règles adoptées, après consultation de savants théologiens de la Compagnie de Jésus, dans la 6e Congrégation générale, telles que les rapporte De Lugo (Disp. XIV, sect. vu, n. 117) :

« Quœri potest an quando Prœlatus novit delictum secretum subditi, quod sub secreto ad ipsum delatum est ut remedium adhibeat tamquam pater, et non ad judicem ; possit notitiam illam aliis communicare, in ordine ad idem remedium adhibendum ; de quo actum et disputatum accurate fuit in Congregatione 6a generali, decreto 33 ». Et voici ce qui fut adopté :

1° « Declaratum fuit prœlatum in primis ita secretum servare debere, ut deferentem nulli revelet sine ejus consensu (quem interdum dare tenebitur), et ita ut superior semper deferentis indemnitati consulat ». — Voilà la règle

primordiale en cette matière : tenir caché à tout prix le nom de celui qui a parlé ; autrement, on lui ferait une grave injure en faisant connaître un acte qui lui attirerait des ennuis ; et surtout on ferait perdre toute confiance au supérieur, qui serait réduit à ne rien connaître des besoins intimes de ses sujets, au grand dommage de la Communauté.

De Lugo ajoute que, du consentement de celui qui a parlé, le supérieur peut en faire connaître le nom ; il dit même qu'en certains cas il y a obligation pour le sujet de s'y prêter. Cela peut avoir lieu tout particulièrement dans la Compagnie de Jésus, où la règle elle-même impose à chacun l'obligation de faire connaître au supérieur les manquements même occultes de ses compagnons, sans commencer par la correction fraternelle. Mais on ne peut, croyons-nous, en dire autant, en règle générale, des évêques par rapport aux membres du clergé, des supérieurs de séminaire à l'égard de leurs élèves, des autres supérieurs de maisons religieuses à l'égard de leurs sujets respectifs. Ils seront tous tenus à garder absolument secret le nom de qui leur a parlé (à condition, évidemment, que l'inférieur agisse par motif de conscience et non à l'instigation de viles passions, ce à quoi le supérieur devra bien prendre garde) (1) ; ils ne devront faire aucun acte qui puisse faire connaître à d'autres ce nom.

(1) C'est le devoir du supérieur majeur de s'informer, par des enquêtes opportunes et secrètes, de la conduite de ses sujets, et de ne pas se contenter des rapports officiels que lui présentent les supérieurs subalternes. Il arrive souvent que, dans les communautés religieuses, les séminaires, les collèges, le venin de la corruption exerce d'immenses ravages ; et les supérieurs majeurs n'en savent rien ! On se fie trop aux préfets et autres surveillants immédiats, lesquels, par négligence ou par respect humain, se taisent et laissent faire. Il ne manque pas d'évêques

C'est pourquoi le supérieur devra souvent remettre à plus tard les mesures à prendre, et se contenter en attendant de surveiller le dénoncé, jusqu'à ce qu'arrive l'heure opportune pour corriger le délinquant, sans occasionner de dommage à celui qui l'a fait connaître.

2° « Deinde nulli posse delatum revelare cui prodesse non possit fini delationis paterna?, qui finis est profectus spiritualis subditorum et bonum commune Religionis, quibus superior débet paterne providere. Quando autem ad hunc finem oportuerit aliis delatum revelare, id fieri débet cum eo minori delati detrimento quo fieri possit ». — Cette règle concerne le dénoncé, à l'égard duquel on doit observer la plus grande réserve possible. Ce n'est pas parce qu'on est supérieur qu'on a le droit de révéler tout ce que l'on sait de ses propres sujets. Il est des choses cachées que les supérieurs eux-mêmes sont tenus de garder cachées, et de ne manifester qu'à ceux auxquels il est strictement nécessaire de les faire connaître pour qu'ils puissent y remédier. Souvent en effet, il suffira d'avertir le délinquant,l'assurant que personne ne sait rien de son manquement. Souvent aussi il faudra que d'autres soient informés de ces faits, pour qu'ils puissent veiller et en empêcher le retour. Dans ce dernier cas, il faut ne faire connaître les faits et les personnages que sous le secret le plus sévère, et seulement dans la mesure strictement nécessaire.

3° « Tertio posse praelatum, quando id ad remedium

qui regardent leurs séminaires comme des modèles d'éducation ecclésiastique ; et pourtant ceux qui y pénètrent constatent qu'ils sont des repaires de vices infâmes ! Quand fait défaut la visite personnelle des élèves, faite, non par pure forme, mais dans un véritable esprit de zèle, avec courtoisie et surtout avec un soin jaloux de garder le secret, on ne sait des séminaires rien ou presque rien ; et mieux vaudrait qu'ils ne fussent pas ouverts !

utile valde esset, consulere alios, qui suo Consilio et directione juvare possint, imponendo eis simile secretum ». — Quand il s'agit de cas difficiles, le supérieur peut parfaitement prendre conseil auprès de personnes sages et prudentes, faisant connaître ce qui est nécessaire, mais imposant en même temps le secret.

4° « Quarto posse unum prœlatum, re id postulante, ad prsedictum finem rem sic delatam alteri prœlato ejusdem delati notam facere ». — Quand une personne, sur qui pèse une accusation fondée, passe en un autre lieu, il sera bon que le nouveau supérieur en soit informé, mais avec les mêmes précautions et sous la même obligation du secret.

5° « Quinto, ut majori cum cautela procedatur, petendum esse ab ipso deferente, non quidem ut delationem subscribat (id enim ad judicialem, non ad paternam delationem deservit), sed ut patiatur consultoribus rem sub secreto communicari, tacito tamen nomine deferentis ». — Quand il y a lieu de prendre conseil, le supérieur, pour bien montrer au dénonçant la prudence avec laquelle il entend procéder, peut l'avertir de l'obligation où il se trouve de prendre conseil, sans d'ailleurs le nommer. Cette mesure est très opportune pour concilier au supérieur la confiance.

6° « Sexto posse prselatum ad eumdem finem facere secreto quaecumque judicaverit expedire ad remedium profectumque delati citra ejus infamiam ; ut monere privatim, reprehendere, terrere minis, diligentius circa ipsum invigilare, mutare illum loco, prœvenire occasiones, cavere a recidivo, non admittere ad aliquod officium, removere ab officio quod habet, si sine violatione secreti, sub alia probabili et apparenti occasione, id fieri possit ». — Sans jamais trahir le dénonçant, le supérieur peut exercer son 2 èie paternel envers le dénoncé, pour qu'il se corrige et

s'amende ; en prenant grand soin de ne rien faire qui puisse permettre de soupçonner le délit occulte, et en prenant pour prétexte une autre raison plausible et connue. Il peut donc secrètement l'avertir, le menacer, veiller sur lui plus attentivement, ne pas lui confier d'autre charge, et même, s'il se présente pour cela un juste motif, le priver de la charge qu'il exerce.

En suivant ces règles, le supérieur peut parfaitement pourvoir à la correction du coupable, et au bien de la Communauté, sans trahir le secret qu'il devra inviolablement garder, tant par obligation de fidélité et de justice que pour l'honneur de sa charge et pour le bien de toute la Communauté.

344. — L'évêque peut-il, en vertu du chapitre « Terrulas » permettre, sans autorisation apostolique, la constitution de cens ou d'emphytéoses de peu de valeur ?

C'est l'ancien usage, au diocèse de S., qu'en vertu du chapitre Terrulas, l'évêque permette, sans autorisation apostolique, la constitution de cens ou d'emphytéoses, dont le capital n'excède pas les limites fixées par ce chapitre. Certains cependant ayant révoqué en doute ce pouvoir, on demande si, dans la législation canonique actuelle, cette pratique peut être tolérée.

Voici le texte du chapitre Terrulas (C. XII, q. n, c. 53) : « Terrulas aut vineolas exiguas et ecclesia? minus utiles longe positas, et parvas, Episcopus sine Consilio fratrum, si nécessitas fuerit, distrahendi habeat facultatem ». Ce pouvoir attribué aux évêques est en pleine vigueur ; car il n'a été révoqué ni par la constitution Ambitiosœ de

Paul II, ni par le concile de Trente (Sess. XXV, c. 11), suivant ce qu'a décidé la S. C. du Concile le 11 janvier 1596 (ap. Ferraris, v. Alienatio, art. III, n. 2).

Pour que cette concession soit utilisable, il faut les conditions suivantes :

a) Qu'il s'agisse de terres de peu de valeur, qui ne dépassent pas la somme de 25 écus romains (1).

b) Qu'il s'agisse de terres de peu d'étendue, situées le plus souvent loin de l'église, et qu'il soit pour cela difficile de bien cultiver.

c) Qu'on ne se propose pas de diminuer ainsi un bien étendu, dont on retirerait successivement plusieurs parcelles ; car on pourrait ainsi détruire toute la propriété ecclésiastique (Card. Petra, Comm. ad Const. Apost., Const.V Pauli II, sect. ii, n. 66).

d) Qu'il y ait à l'aliénation nécessité, ou du moins véritable utilité de l'Eglise (Card. Petra, l. c, n. 67).

e) Que cela se fasse par l'autorité de l'évêque lui-même, celle du Vicaire général ne suffisant pas (Card. Petra, /. c, n. 68).

Si donc l'évêque peut aliéner ces petits biens fonciers, peut-il également les donner en empkytéose ou à cens ?

Certainement: qui peut le plus peut le moins. L'emphytéose ou le cens, même perpétuels, sont moins que l'aliénation; si donc l'évêque peut aliéner les petites terres, il peut aussi les donner en emphytéose ou à cens.

Mais exposons ici l'enseignement du Cardinal Petra, auteur classique en cette matière ; il examine soigneusement ces questions (/. c, n. 69) : « Sed numquid, dit-il, possit Ordinarius concedere rem modicam Ecclesia? in emphy-

(1) Sur la valeur des biens d'église que l'évêque peut aliéner, voir ce que nous dirons dans les Questions canoniques.

teusim perpetuarli ? Et videtur negative, ut elici potest ex resolutione S. Congregationis Concilii supra adducta in Tropien., 21 februarii 1671 : « Concessionem in emphyteu- « sim perpetuam factam ab episcopo prò canone ducato- « rum quinque annuorum non sustineri nec esse confir- « mandam ». In contrarium posset dici affirmative, quia si conceditur facultas alienandi in vim can. Terrulas, eo magis dicitur concessa dieta emphyteusis perpetua, et fuit admissum in Prœnestina, 12 januarii 1715, ubi agebatur de concessione facta auctoritate Ordinarii parvi terreni in emphyteusim perpetuam, sed quia non concurrebat nécessitas vel utilitas magna, ut requiritur ex dictis, et eo magis in emphyteusi perpetua, ut notât Corrado in Prax. dispensât., lib. 9, cap. 4, n. 60, ac fuerat interpositum decretum per Vicarium generalem ; ideo S. C. rescripsit concessionem non sustineri, sed esse concedendam juxta novam oblationem importantem utilitatem Ecclesia?. Veruni in hac re praxis est ut non concedatur beneplacitum prò concessione, in perpetuum, etiam cum minimo canone, sed recurritur ad Sedem Apostolicam ».

On fait donc valoir deux décisions de la S. C. du Concile : l'une in Tropien., du 21 février 1671 ; l'autre in Prœnestina, du 12 janvier 1715. Dans l'une et l'autre, la S. C. reconnaît aux évêques le pouvoir de donner en emphytéose les petites terres, bien qu'elle ait, pour d'autres raisons, annulé leurs actes dans ces deux cas.

En effet, dans la décision in Tropien., du 21 février 1671, le décret de l'évêque fut annulé, non parce qu'il avait donné un bien en emphytéose, mais parce que ce fond rapportait cinq ducats annuels ; il représentait donc une valeur d'environ deux cents ducats, somme qui dépasse les pouvoirs accordés par le chapitre Terrulas.

Dans la seconde décision, in Prœnestina, du 12 janvier

1715, le décret épiscopal ne fut pas davantage annulé parce qu'il s'agissait d'emphytéose perpétuelle, mais pour deux autres raisons extrinsèques : 1° parce qu'on n'y vit pas une véritable utilité pour l'Eglise ; 2° parce que le décret avait été porté non par l'évêque, mais par le Vicaire général.

On peut conclure que la S. C. du Concile, tout en annulant ces deux concessions épiscopales, n'en reconnut pas moins aux évêques le pouvoir de donner en emphytéose perpétuelle les biens immeubles de peu de valeur.

Tel est bien le sens de l'enseignement exposé au n. 69 par le Cardinal Petra, enseignement clairement résumé dans le sommaire de ce numéro, ainsi conçu : « Episcopus potest concedere in emphyteusim perpetuam rem modici valoris ». Et telle est la véritable doctrine, basée sur les principes juridiques solides et sûrs, et à laquelle nous nous rallions volontiers.

Il est vrai que le Cardinal Petra ajoute que c'est l'usage de recourir au Saint-Siège pour les emphytéoses perpétuelles, même minimes. Mais il y a tant de recours au Saint Siège du fait desquels on ne peut conclure qu'ils soient nécessaires. A bien des reprises, nous avons montré comment à celui qui recourt au Saint-Siège pour des pouvoirs dont il est muni, on accorde ce qu'il demande, soit pour plus de sûreté, soit parfois en raison de l'importunité du suppliant. Mais de cela on ne peut rien conclure quant à la nécessité de ce recours.

Il est vrai encore que certains auteurs récents, pour démontrer que les évêques ne jouissent pas de ce pouvoir,, allèguent une ou deux décisions de la S. C. des Evêques et Réguliers. Mais il faut observer que ces décisions concernent des cas particuliers, dans lesquels n'étaient pas. vérifiées, pas plus que dans les deux espèces jugées par la

S. C. du Concile, les conditions énoncées ci-dessus (1).

D'ailleurs, pour retirer à l'évêque un droit reconnu par les canons, il ne suffit pas d'une ou deux décisions particulières ; il faut un décret général, ou du moins une déclaration doctrinale qui écarte toute difficulté.

Venons-en maintenant au cas proposé : on peut affirmer que la coutume en vigueur dans le diocèse de S., de donner en emphytéose les immeubles ecclésiastiques de peu de valeur, est légitime et peut être maintenue. Si cependant on veut suivre l'usage de ceux qui, pour des cas de ce genre, recourent au Saint-Siège, on pourra s'adresser à la S. C. du Concile [celle des Evêques et Réguliers n'est plus compétente depuis la réorganisation de la Curie en 1908].

(1) Voici les deux décisions de la S. C. des Evêques et Réguliers citées par Mgr (depuis cardinal) Trombetta, dans son ouvrage Praxeos Reguise circa contractus rerum eccles., cap. V, n. 14. — La première est une affaire Anagnina, de 1870, dont voici le texte : « On a examiné dans cette S. Congrégation ce que V. G. a exposé dans sa lettre du 9 juillet courant relativement à la demande des chapitres et chanoines de la Collégiale du S. Ange-Gardien de cette ville, et les Eminentissimes Pères ont décidé que vous pourvoyiez vous-même, de votre pouvoir ordinaire, à l'affaire en question, sous la réserve toutefois que lesdits chanoines doivent recourir à cette S. Congrégation pour en obtenir l'approbation du contrat, et dans le cas où on ferait une emphytéose perpétuelle, l'autorisation apostolique, à expédier par Bulle ». — Mais qui ne voit que de cette décision on ne peut rien tirer contre notre thèse? En somme, de quoi s'agit-il ? Certainement de sommes qui dépassent le pouvoir épiscopal ; autrement il n'aurait pas été nécessaire d'obliger les chanoines à «recourir à cette S. Congrégation pour en obtenir l'approbation du contrat », puisque l'évêque aurait pu pourvoir à tout « de son pouvoir ordinaire ».

Dans l'autre décision, in Verulana, de 1816, on écrit à l'évêque : « Non posse sub eadem summa capitali (de quarante écus) permittere emphyteuses perpétuas ». Ici encore il est expressément question d'une

345. — Est-òtt tenu au secret, même à l'égard du confesseur ?

Titius,' ayant appris sous le sceau du secret une chose très grave, doit se confesser d'un manquement qui s'y rapporte ; peut-il dévoiler la chose à son confesseur ?

Titius ne doit manifester au confesseur que le manquement commis, dans l'espèce, et non la chose qu'on lui a confiée sous le secret. Le secret oblige même à l'égard du confesseur, auquel on doit faire connaître uniquement les péchés, et non les faits qui ont quelque rapport avec ces péchés. Et de même que le pénitent ne peut dévoiler au confesseur le nom de son complice, ainsi il ne peut lui révéler ce qu'il a appris sous le sceau du secret.