De la clôture partielle dans les Instituts à vœux

simples.

Dans la récente constitution Conditœ a Christo, du 7 décembre 1900, concernant les Instituts religieux à vœux simples, il est parlé de la clôture partielle. Qu'est-ce que cette clôture ? Quelles en sont les sanctions ? L'évêque a-t-il le pouvoir d'en dispenser pour les Instituts diocésains ou interdiocésains, ou même pour ceux qui ont reçu l'approbation du Saint-Siège ?

Voici les paroles de cette Constitution où il est question de la clôture partielle : « Domus sodalitatum hujusmodi (quarum Apostolica Sedes vel leges recognovit, vel institutum commendavit aut approbavit), si clausura episcopali utantur, episcopis jura manent integra, quse de hac re a pontificiis legibus tribuuntur. Si quœ autem clausura, ut aiunt, partiali utantur, Episcopi erit curare ut rite servetur, et quidquid in eam irrepat vitii cohibere. »

Il y a donc une double clôture pour les Instituts religieux de femmes : l'une est totale, l'autre partielle. La première a lieu lorsque toute la maison est fermée aux étrangers, avec défense à quiconque, homme ou femme, d'y pénétrer. Si c'est la clôture papale, cette défense est sanctionnée ordinairement par l'excommunication réser-

vée au pape ; si c'est la clôture episcopale, la défense peut être munie d'une censure réservée à Pévêque.

La 'clôture partielle a lieu lorsque la défense faite aux étrangers d'y pénétrer ne s'étend pas à toute la maison, mais à une partie seulement (ordinairement le dortoir des religieuses).

Quelle est la valeur de cette défense ? Exactement celle des constitutions ; car elles sont l'unique source de cette sorte de clôture, dont le droit commun ne parle pas. Et comme d'ordinaire les constitutions des Instituts à vœux simples n'obligent pas quant à la faute, mais seulement quant à la peine, telle^sera aussi, de sa nature, l'obligation de la clôture partielle.

Nous disons : de sa nature ; parce que cette clôture, comme on l'a vu par le passage cité de la récente constitution Conditœ a Christo, est placée sous la vigilance de l'évêque, muni du pouvoir d'en écarter les abus, s'ils venaient à se produire, par les moyens juridiques. L'évêque peut donc, s'il le juge nécessaire, sanctionner cette clôture par une censure à lui réservée. Et cela non seulement pour les Instituts diocésains et interdiocésains, mais encore pour ceux qui ont reçu du Saint-Siège le décret d'éloge ou d'approbation ; puisque pour ces derniers la. Constitution citée lui confère expressément ce pouvoir : à plus forte raison la possède-t-il pour les autres Instituts.

Nous pensons donc que ces Instituts, s'ils estiment que l'Ordinaire a porté à leur égard des peines injustes, peuvent recourir à la S. C. des Evêques et Réguliers.