De la restitution d'objets volés à une association

maçonnique.

Cyrille a dérobé secrètement à une loge maçonnique deux bourses dont l'argent était destiné aux besoins de la secte. On demande si et à qui il doit les rendre.

Que Cyrille doive restituer, c'est indubitable, car il n'a aucun titre pour garder cet argent. A qui doit-il restituer ? la chose est moins facile à préciser.

C'est un principe admis par tous les théologiens que lorsqu'un créancier ou un vole abusera de ce qui lui appartient, on peut ne pas le lui payer ou rendre, aussi longtemps que durera le danger. Saint Alphonse dit à ce propos (1. IV, n. 700, 2, Excusât) : « Omitti aut saltem differri potest restitutio, imo aliquando débet, si creditor ea sit abusurus, v. g. si quis pecunias tibi mutuo datas répétât ad fornicandum vel aliter peccandum. Item si ea répétât ad peccandum contra justitiam, sive inferendum damnum injustum tertiœ persona?. »

Les loges maçonniques, perverses et condamnées, font certainement un mauvais us :ge de leurs ressources pour atteindre leur but indigne et sacrilège. Leur restituer l'argent qu'on leur a pris, c'est presque coopérer à leur indigne travail.

En vain dira-t-on que l'argent a été dérobé de mauvaise foi, et qu'il y a obligation urgente à le remettre où on Fa pris ; car cette obligation n'existerait que s'il ne devait résulter aucun mal de cette restitution. Mais si on augmente par là les moyens de la secte pour faire le mal, et combattre la vraie religion et les bonnes mœurs, cette obligation n'existe plus.

Est-ce donc qu'on n'aurait pas commis de péché en volant cet argent ? On a commis un péché si on a eu l'intention de se l'approprier sans un juste titre ; mais non si on a voulu soustraire à la secte un moyen efficace de nuire à autrui, avec l'intention de remettre cet argent à qui de droit.

De Lugo parle d'un cas analogue et dit (De just, et jure, disp. xxi, sect. 2, n. 33) : a Dubitari potest, an, sicut fas est solutionem differre propter créditons detrimentum, liceat ei surripere res suas, et ad tempus retinere propter eamdem rationem. Affirmât Molina n. 3, cum Soto,lib. 4r justitia, q. 7, a. 1 : Antonino, 2 parte, tit. 1, cap. 14, § 2, et Navarro, cap. 17, n. 5 et 63, dicentibus, fas esse surripere mulieri lucos, et pigmenta, quibus alios allicit ad peccandum, et lusori instrumenta lusoria, quœ habet ad inique ludendum. Quod intelligitur si eo modo impedientur peccata ; alioquin si statim alia similia emenda essent, non liceret ea surripere. Ego addo, in primis ad hoc faciendum non esse obligationem ex justitia in persona saltem privata, quia hic non impediens peccata illa, nullatenus eis censetur cooperari, sed solum permittere, seu non impedire, quod non est .contra justitiam. Denique addo majorem causam requiri ad hoc faciendum, quia multo majus habet jus dominus ad furtum prohibendum, quam ad solutionem exigendam, quee sœpe ob minores causas differri licite potest, propter quas tamen non licet accipere. Denique multo major et gravior causa desideraretur ut esset obligatio ex charitate ad id faciendum, quoé rarissimum erit, quia vix sine notabili incommodo tu® ptoteris id facere, cum te exponas periculo infamiœ, et fortasse pœnse, si furtum detegatur ».

L'illustre théologien parle ici de V obligation de soustraire secrètement les moyens de nuire à qui veut s'en servir

pour le mal. Il dit qu'il n'y aurait jamais obligation de justice à le faire, parce que ce n'est pas coopérer à ce mal que de ne pas en empêcher la cause. Il ne pourrait y avoir qu'une obligation de charité ; mais le cas où cette obligation existerait est extrêmement rare ; car on s'exposerait à de graves dangers en voulant dérober à un malfaiteur l'instrument de son méfait : et la charité n'oblige pas au prix de graves inconvénients.

Mais si quelqu'un se trouve déjà avoir volé au malfaiteur l'instrument de son méfait, il peut parfaitement en retarder la restitution jusqu'à ce que cesse le danger du mal. Et si ce danger ne peut cesser, la restitution devrait alors se faire à d'autres. — A qui ? A qui on la fait, quand on ne peut plus restituer au maître, c'est-à-dire aux pauvres ou à des bonnes œuvres.

Cyrille donc, dans notre cas, devra restituer aux pauvres ou au culte de Dieu, cet argent volé à la secte maçonnique, que l'on peut appeler en toute vérité l'Eglise de Satan.

485. — La prescription excuse-t-elle de la composition sur des biens de legs pieux ?

Titius a affranchi, voilà trente ans, en vertu des lois civiles, certaines redevances censitaires et emphytéotiques, appartenant à certains lieux pies, réalisant ainsi un bénéfice de 3.000 francs environ. Il avait agi ainsi de bonne foi, et ce n'est que récemment qu'il a appris qu'il avait besoin d'une autorisation et d'une composition, sans parler de la restitution des 3.000 francs gagnés. — On demande : 1° Peut-il, en ce cas, exciper de la prescription comme moyen de libération totale?— 2° Dans le cas contraire, peut-il donner les 3.000 francs à son église paroissiale, puisque les lieux pies continuent et continueront à percevoir les antiques redevances ?

1. Si Titius affranchit les redevances censitaires et emphytéotiques en toute bonne foi et s'il est resté ces trente ans sans soupçonner l'injustice et l'illicéité de son acte ; si de plus les lieux pies créanciers sont des établissements laïques et non ecclésiastiques (canoniquement érigés par l'évêque ou par le Saint-Siège), Titius peut exciper de la prescription extinctive, puisqu'il suffit de trente ans pour acquérir la propriété d'une chose d'autrui possédée de bonne foi, ou pour se libérer d'une obligation réelle envers autrui. Titius n'a même alors aucun besoin de demander une régularisation ni d'entrer en composition.

Que si ces établissements n'étaient pas laïques, mais ecclésiastiques, alors il ne suffit pas de trente ans pour prescrire, il faut quarante ans, aux termes des chapitres Illud autem, 8, et Cum vobis, 14, de prœscript., qui exigent cette durée pour prescrire contre les églises et établissements ecclésiastiques (v. Porpora, Th. Mor.,%. Il, tr. x, n. 311).

2. Si Titius doit entrer en composition avec l'Eglise, il doit verser le profit de 3.000 francs réalisé aux établissements créanciers, qui y ont droit, et ne peut en disposer en faveur de son église paroissiale. Si en effet, ces établissements continuent à percevoir leurs rentes, celles-ci ne sont pas aussi assurées qu'auparavant : alors elles étaient garanties par des biens immeubles qui ne pouvaient disparaître , aujourd'hui elles sont exposées à tous les périls de la dette publique de l'Etat. C'est pourquoi Titius, en demandant la sanation ou la composition, ne peut être dispensé de verser le bénéfice réalisé aux établissements créanciers. Ce n'est que moyennant une autorisation spéciale du Saint-Siège, après entente avec les administrateurs de ces établissements, qu'il pourrait songer à favoriser son église paroissiale.

486. — Les messes du trentain grégorien peuvent-elles se dire à n'importe quel autel ?

Les messes du trentain grégorien doivent-elles se célébrer à un autel privilégié, ou peuvent-elles se dire à n'importe quel autel ?

Les trente messes du trentain grégorien peuvent se dire à n'importe quel autelv pourvu que ce soit sans interruption. Seul l'autel grégorien (sur lequel il suffit de célébrer une seule messe) doit avoir reçu le privilège d'être à V instar de celui de l'église de saint Grégoire au Célius (v. nos Consultations morales, Cons.- CXXXVII, t. II, p. 460).