D'un bénéfice conféré avec une charge spirituelle

L'évêque de B., voulant récompenser le zèle du prêtre Mévius, qui dirige depuis des années une oeuvre d'enfants, et voulant assurer la continuation de cette œuvre, lui confère un bénéfice à la condition qu'il continue cette pieuse entreprise : Mévius accepte. Cette collation est-elle simoniaque ?

Il est vrai que tout pacte imposé lors de la collation d'un bénéfice, et non compris dans les charges bénéficiales, est simoniaque, au moins de droit ecclésiastique (ex can. Ex multis, 9, Caus. I, q. 3) ; et cela est vrai même des charges spirituelles (Suarez, t. XIII, 1. iv, de Simon., c. 39, n. 12 et 13). Toutefois, quand il s'agit de charges spirituelles qui ne sont pas à l'avantage du collateur,

mais des fidèles, il y a lieu d'être plus indulgent, à l'exemple de la S. C. des Evêques et Réguliers dans la cause Cingulana, du 16 mai 1903 (Monit. eccl, t. XV, p. 200) . Au reste, comme il est prescrit que beneficia sine diminutione conferantur, ce pacte est sans valeur légale ; on doit donc le considérer non comme un pacte proprement dit, mais comme un pur désir de l'évêque, qui ne lèse pas la liberté de Mivius.