D'un bénéfice conféré pour recouvrer une dette

Le prêtre Gaius a envers son évêque une grosse dette qu'il ne peut payer. L'évêque, pour rentrer dans son dû, lui confère un bénéfice. Y a-t-il là simonie ?

Il y a certainement simonie, s'il a existé entre le prêtre et l'évêque le pacte de payer certainement la dette, suivant Lacroix (1. III, n. 83), citant Suarez, Lessius, Laymann, et Pirhing : car le pacte introduit une obligation nouvelle qui n'existait pas auparavant. Que s'il n'y a aucun pacte, et si le bénéfice n'a pas été conféré principalement à cette fin, il n'y a aucune simonie à demander le paiement d'une dette : « Tum enim, dit Pirhing (1. V, tit. m, n. 141), solum petit episcopus quod suum est. s

533. — D'un bénéfice conféré à la suite de prières importunes.

L'évêque de L. a un bénéfice à conférer ; il voudrait le donner à Titius comme plus méritant ; mais Caius se recommande et se fait recommander, multipliant les prières et les instances

importunes ; et l'évêque, pour se délivrer de ces vexations, confère le bénéfice à Caius. Que penser de cette collation ? Est-elle aussi simoniaque ?

L'évêque pèche certainement contre la justice distributive, car il est obligé de conférer le bénéfice à celui qu'il estime devant Dieu le plus digne. Se rend-il, en outre, coupable de simonie, la chose est douteuse. Saint Thomas pense que oui, parce que l'évêque agit ainri pour acquérir une faveur humaine (2. 2, q. 100, a. 5, ad 3). D'autres auteurs, par contre, Lacroix (1. III, part, i, n. 81) ; Laymann (1. IV, tr. x, c. 2, n. 26) ; Elbel (De Simon., n. 612), exemptent l'évêque de simonie quand il confère un bénéfice à un indigne ou à un moins digne, fût-ce à la suite d'ennuyeuses instances, mais sans intention de se procurer un avantage temporel. Et cette opinion est regardée par saint Alphonse comme probable (1. III, n. 52, § Utrum).

534. — D'un bénéfice auquel on renonce pour une compensation pécuniaire.

L'évêque de M. a déjà conféré par bulle un bénéfice à Mévius ; mais avant que celui-ci en ait pris possession, il le prie de renoncer à son droit, parce qu'il doit, donférer ce bénéfice à Sempronius pour des raisons particulières auxquelles il n'avait pas d'abord songé. Pour amener Mévius à cette renonciation, il lui promet de le pourvoir au plus tôt d'un autre bénéfice, et en attendant de le dédommager de la perte subie par des compensations pécuniaires. Mévius consent. Que penser de cette renonciation ?

Pour qu'elle soit exempte de toute tache de simonie, la renonciation doit être faite purement et simplement entre les mains du supérieur, sans aucune condition

(v. les Salmanticenses, tr. xix, de Simon. , c. 2, punct. 4, n. 50 ; s. Lig., 1. III, n. 81, etc.). Toute condition (de pension par exemple, ou de résignation en faveur d'un autre) doit régulièrement, pour être licite, être approuvée par le Saint-Siège. Encore faut-il excepter la compensation purement temporelle, comme une somme d'argent ; car elle ne peut être approuvée, même par le pape. « Si autem, dit saint Alphonse (l. c. et n. 75), pensio est mere temporalis, neque auctoritate pontificia potest fieri talis permutatio, cum sit simonia contra jus divinum ». Il en dit autant, au n. 81, de la renonciation faite pour une compensation temporelle : « Si pensio est temporalis, diximus supra n. 75 esse jam nullam renunciationem hujusmodi factam in manu episcopi, m — Par conséquent, dans notre cas, on devra tenir la renonciation pour simoniaque et nulle : et la collation du bénéfice de Mévius faite à Sempronius sera également nulle.

535. — De la permutation de deux bénéfices inégaux, avec compensation.

Devant l'évêque de N. se présentent Titius et Mévius : le premier a un bénéfice dans une collégiale éloignée de sa maison ; le second a un bénéfice dans une collégiale voisine de l'habitation du premier. Toutefois le bénéfice de Mévius est plus riche que celui de Titius. Ils demandent l'un et l'autre à permuter leurs bénéfices, mais à la condition que Titius paie à Mévius une pension sur son nouveau bénéfice, ou le dédommage d'une autre façon en lui versant une somme d'argent. L'évêque y donne sa sanction. Que penser de cette permutation ?

La permutation des bénéfices est permise par le droit, et l'évêque peut la sanctionner. Ainsi l'enseignent Garcia

(De benef., part, n, c. 3, § 2, n. 147) ; Bonacina (De simon., § 12, n. 9) ; les Salmanticenses (tr. xix, c. 3, punct. 2, n. 37), et généralement tous les auteurs. Toutefois, les canonistes enseignent que, pour être exempte de simonie, la permutation doit être pure et simple, sans aucun autre pacte ; et à bon droit. Il faut en dire autant, quoi qu'en pensent de rares auteurs (ap. Salmant., I. c, n. 32), de la permutation de bénéfices inégaux, la permutation de choses spirituelles contre des choses temporelles étant sévèrement défendue par le droit (c. Cum pridem, ult. de partis; c. Quampio, c. Cum olim, c. Universorum, de rerum permutât.). Par suite, dans les permutations de bénéfices inégaux, celui qui cède à l'autre le meilleur bénéfice ne saurait en exiger une compensation. Dans notre cas, la permutation des bénéfices de Mévius et de Titius, avec une compensation, est donc nulle, bien que sanctionnée par l'évêque. Si la compensation consistait dans une pension ecclésiastique sur le bénéfice, la permutation pourrait être sanctionnée, suivant l'opinion la plus commune, mais seulement par le Souverain Pontife. Mais si la compensation consistait en prestations purement temporelles, même le Souverain Pontife ne pourrait l'autoriser (Salmantic, c. I. ; s. Ligor., 1. VII, n. 75).