Des chapellenies fondées, par rapport au décret

« Ut debita ».

Dans la réponse de la S. C. du Concile à l'évêque d'Alife du 19 décembre 1904 [Monit. eccl., t. XVI, p. 488, [Canoniste, 1905, p. 174]), la 3e question était : « An sacerdotes fruentes cappellaniis fundatis sive laicalibus possint aliis sacerdotibus missas suarum cappellaniarum celebrandas committere statuta eleemosyna prò suo arbitrio ? » Et la S. C. répondit : « Negative, et servandas esse dispositiones articuli XV decreti ». — On demande : Que faut-il entendre, par rapport à cette réponse, par les chapellenies fondées ?

Les chapellenies fondées sont celles qui ont été l'objet d'une érection canonique par décret épiscopal ; ou encore qui sont établies dans une église ou chapelle déterminée. Celles qui sont dépourvues de ces conditions sont appelées chapellenies non fondées. De cette espèce sont les chapellenies uniquement testamentaires, établies par simple testament, avec ou sans le droit de patronat actif ou passif ; leur chapelain peut résider n'importe où, et les

messes peuvent être célébrées ubique. Ces chapellenies ne peuvent être appelées fondées au sens du décret Ut debka, parce qu'elles ne sont pas établies en un lieu déterminé ; c'est pourquoi elles ne sont pas soumises aux dispositions de l'art. XV de ce décret, prescrivant que les messes bénéficiais remises à d'autres prêtres, doivent être accompagnées de l'honoraire suivant la taxe du lieu du bénéfice, et non suivant celle du lieu du célébrant.