‹ Questions de morale, de droit canonique et de liturgie (volume 2)Chapitre 37 sur 238 · Qu'entend-on par « graisse » d'un animal quelconque · texte numérisé non relu

Qu'entend-on par « graisse » d'un animal quelconque

Qu'entend-on par « graisse d'un animal quelconque », dont parle l'induit pour la permettre en carême et pendant l'année, aux jours de jeûne ordinaire ? Faut-il y comprendre aussi le beurre ? Et le Liebig ?

La graisse est la partie adipeuse d'un animal, distincte de la chair ; la première est permise, par l'induit, comme assaisonnement,mais non la seconde. Sous le nom de graisse n'est pas le compris le beurre qui est d'une autre nature, suivant la déclaration de la S.Pénitencerie du 10 marsl882 (Monit. eccl.y t. VIII, part, n, p. 31) ; bien moins encore le Liébig, qui est de l'extrait de viande ; toutefois, en vertu d'un récent décret du Saint-Office, du 5 septembre 1906, aux jours de jeûne on permet non seulement l'assaisonnement à la graisse, mais aussi au beurre et à la margarine ; il n'y a d'exception que pour les quatre jours de maigre strict de l'année (1).

123. — Est-on tenu de payer des livres et journaux qu'on a reçus sans les avoir demandés, et qu'on a gardés ?

Corneille se confessant au prêtre Gyprien, lui dit qu'il a reçu bien des fois, sans les avoir demandés, des livres et journaux, avec prière ou d'en solder le prix ou de les retourner. Pour

(1) [Ceci concerne Pitalie ; en chaque pays, sinon en chaque diocèse, chacun consultera l'induit en vigueur.]

lui, il n'a fait ni l'un ni l'autre ; il a gardé ce qu'on lui a envoyé, sans se soucier de payer. Cyprien lui impose l'obligation de payer ou d'avoir à rendre aussitôt ces objets. — On demande : Que penser de la conduite de Corneille et de Cyprien ?

Corneille n'est obligé ni de payer les livres et journaux, ni de les rendre.

Il n'est pas tenu ratione contractas, parce que son consentement fait défaut ; et tout le monde sait que le contrat est constitué par le consentement des deux parties.

Il n'est pas tenu ratione damnificationis, parce qu'il n'a causé à personne un injuste dommage.

Il n'est pas tenu ratione injustse acceptionis, puisqu'il n'a injustement pris à personne ces objets.

Il n'est pas tenu enfin ratione rei acceptée, parce que le possesseur de bonne foi est celui qui reçoit la chose d'autrui, dans l'ignorance invincible qu'elle appartient à d'autres, et par suite, domino rationabiliter invito. — Sans doute le maître serait bien ici invitus, mais non rationabiliter. Car il n'avait aucun droit d'envoyer, sans en être requis, sa marchandise, et moins encore celui d'imposer les conditions ou de la payer ou de la renvoyer. C'est pourquoi celui qui l'a reçue n'est tenu à faire ni l'une ni l'autre chose. Les droits et les obligations sont corrélatifs ; là ou le droit fait défaut, l'obligation manque également.

On fera peut-être les objections suivantes :

a) C'est un principe de droit naturel que res clamât ad dominum. — C'est parfaitement vrai quand le maître ne l'a pas lui-même abandonnée. Mais dans le cas proposé, en envoyant sa marchandise sans y être invité, il l'expose volontairement au péril de se perdre ; et cela parce que,

comme on l'a vu, il n'a pas le droit d'imposer l'obligation de payer ou de rendre.

b) Mais la restitution de la marchandise peut se faire facilement sans dommages pour qui l'a reçue. — Admettons que celui-ci puisse rendre sans dommage (1) ; y est-il tenu ? Qui a pu lui imposer cette obligation sans son consentement ?

c) Personne ne peut profiter de la chose d'autrui ; on doit donc restituer au moins id in quo factus est ditior. — Personne ne peut profiter de la chose d'autrui quand le maître est rationabiliter invitus ; mais bien si le maître est, comme dans notre cas, irrationabiliter invitus. C'est donc à lui-même qu'il doit s'en prendre delà perte de sa chose.

D'où il résulte donc clairement que Corneille, en l'espèce, n'est aucunement obligé en justice, ni à payer les livres ou journaux, ni à les rendre à l'envoyeur. C'est pourquoi le confesseur Cyprien a eu tort de lui imposer l'obligation de payer ou de rendre ; tout au plus pouvait-il l'y engager, comme un acte de pure charité.

Mais il en va tout autrement quand on a librement accepté le programme ou les conditions d'une publication et qu'on s'y est abonné. Alors en effet, s'est constitué un véritable contrat de vente ou de société ; et l'on doit en justice s'en tenir aux conditions du pacte. On ne pourrait donc absoudre celui qui refuserait d'envoyer le prix de l'abonnement. Et si, parmi les conditions de l'abonnement, figure celle qui renouvelle l'abonnement à l'échéance par reconduction tacite, à moins d'avis préalable, cette condi-

(1) Sans doute, dès la réception des objets par la poste, on peut les refuser et retourner, sans les ouvrir ni les couper. Mais quand on les a reçus, ouverts ou coupés,on ne peut les retourner sans un nouvel affranchissement. De plus, on ne retourne pas un objet postal sans en avoir vérifié le contenu.

tion sera également obligatoire en conscience ; par conséquent, si l'abonné a négligé de transmettre en temps voulu l'avis nécessaire, il sera tenu en justice à payer le prix dé l'abonnement, quoiqu'il n'en ait pas demandé le renouvellement.

124. — Le curé peut-il dispenser de l'obligation du jeûne et de l'abstinence ?

Le curé Cyprien, même en présence de l'évêque, dispense de la loi de l'abstinence certains de ses paroissiens pour des motifs de santé, d'ailleurs sans gravité. — On demande : 1° Le curé peut-il dispenser de la loi du jeûne et de l'abstinence. ? — 2° Peut-il en dispenser en présence de son évêque ? — 3° Que penser de la conduite de Cyprien ?

Première question. — Le curé peut dispenser de la loi du jeûne et de l'abstiennce ses paroissiens pris isolément, pour les cas particuliers et moyennant de justes raisons ; mais non la paroisse tout entière. C'est là chose certaine et admise par tous les théologiens, sinon en vertu du droit commun, du moins de droit consuétudinaire. Ecoutons à ce sujet saint Alphonse (1. VI, n. 1032) : « Parochi, licet dubitetur inter DD. an ex vi juris communis possint dispensare in jejuniis, jure tamen consuetudinis certe id possunt ex justa causa cum suis subditis particularibus, non vero prò tota parochia. Ita ex communi sententia ». — Et il en donne la raison : « Ratio quia hoc expedit ad suave regimen Ecclesia? ; nimis enim grave foret ex locis remotis adire Episcopos ad obtinendam dispensationem, cujus nécessitas occurrit in diem ». Bien' plus, le saint Docteur,

et beaucoup d'autres avec lui, attribuent ce même pouvoir aux auxiliaires des curés, pourvu que ceux-ci ne s'y opposent pas formellement : « Id possunt etiam vicarii parochorum, qui exercent actus parochiales jurisdictionem exigentes, nisi parochi expresse répugnent ».

Deuxième question. — Si l'évêque est présent, le curé peut-il user de ce pouvoir ? — Certains le nient ; mais saint Alphonse regarde comme très probable l'opinion affirmative, pour la raison que la coutume peut aussi conférer la juridiction, et qu'on peut exercer celle-ci même en présence du supérieur. Voici ses propres paroles : « Imo valde probabiliter potest parochus in iis dispensare, etiam présente episcopo ; quamvis enim parochi de jure hanc jurisdictionem non habeant, habent tamen, ut dictum est, ex consuetudine, quœ satis potest jurisdictionem tribuere ». . .

Troisième question. — Gela étant, on voit clairement que Gyprien a bien fait de dispenser certains de ses paroissiens de l'abstinence, même sous les yeux de son évêque. Quant à la raison de santé, il n'est pas nécessaire qu'elle soit grave (en cas de maladie grave, il n'est pas besoin de dispense) ; il suffit que ce ne soit pas un prétexte pour ne pas jeûner et qu'on puisse se demander si elle est de nature à excuser de l'obligation.

125. — D'un confesseur étranger qui entend les confessions dans un confessionnal de religieuses.

Il y a à G. une maison de religieuses avec quelques oblates, et une école ; la maison a son église distincte, avec un unique confessionnal destiné aux sœurs. Un confesseur étranger (qui n'est ni l'ordinaire ni l'extraordinaire pour les sœurs) vient y

entendre la confession d'une de ses pénitentes, elle-même étrangère à la maison.— On demande : Pouvait-il le faire ?

De droit commun il le pouvait, dès lors que le confessionnal était dans une église publique. Les prescriptions concernant le confesseur ordinaire et extraordinaire ne regardent que les religieuses et les personnes vivant en communauté. — Nous avons dit : de droit commun, parce que le confesseur occasionnel pourrait avoir enfreint certaines défenses de droit diocésain.

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