I. — « No BIS NOMINAVIT
La rupture avec le Saint-Siège, dont le voyage à Rome du président de la République a été roccasion, apparaît à distance comme le terme inévitable de la politique anticléricale du gouvernement français d'une part, de la politique intransigeante de la Curie romaine d'autre part. Des incidents successifs annoncèrent le conflit. Le premier en date est celui du nobis norninavit.
Ce nobis, pour parler comme Molière, dit plus de choses qu'il n'est gros. Et dans le débat qu'il provoqua, on retrouve l'écho atténué de la querelle du sacerdoce et de l'empire. Ce débat tient en deux mots. Si dans les bulles d'investiture, avant le mot nominamt, la Curie romaine écrit nobis, le pouvoir civil est bafoué : car il faut traduire : « Le gouvernement français nous a désigné tel évêque. Donc c'est nous, Curie, qui l'avons nommé. » Ecrivez au contraire nominavit tout sec : au lieu d'un aquiescement, vous avez une constatation. (( Le gouvernement françaisa nommé M. un tel évêque. » Un point, c'est tout. La Curie en prend acte et envoie l'investiture.
Or, il advint qu'un jour le Conseil d'Etat, contre
qui, dans son récent ouvrage sur le Concordat, S. Em . le cardinal Mathieu a porté un jugement dépourvu de bienveillance, l'accusant de « garder le Capitole », s'avisa que les bulles d*un certain nombre d'éveques nommés par M. Waldeck-Rousseau étaient agrémentées de cet insidieux possessif. « Nohis, s'écria la section de l'intérieur et des cultes, présidée par M. Dislère, Nohû ! Mais, mon cher collègue, qu'est-ce que c'est que ces bulles-là? Retournez-les. Nous n'en voulons point. Il faut respecter le Concordat. »
Le cher collègue à qui s'adressait ce discours était, lui aussi, partisan du maintien du Concordat. Car c'était M. Charles Dumay, directeur général de$ cultes. Et qui ne voit qu'un directeur des cultes sait mieux que personne, par un,e quotidienne expérience, l'utilité, pour régler les affaires religieuses, de l'accord contractuel substitué au droit commun ? M. Dumay était donc plus convaincu que qui que ce fût de la nécessité de ramener le Vatican à une rédaction plus modeste, à un respect plus exact du Concordat. Mais, connaissant les multiples ennuis qui naissent d'une querelle de principes, il souhaitait éviter le conflit et comptait que, pour cela, un simple avertissement suffirait, donné à Rome, discrètement, mais nettement, par notre ambassadeur. Il fit part à ses collègues de cet espoir. « Messieurs, leur dit-il, saluez ce nohis, vous ne le reverrez plus. » Les bulles furent donc enregistrées et le péril parut conjuré.
Ce n'était malheureusenient que reculer pour mieux sauter. La Curie, qu'on espérait convaincre, s'obstina. On trouve dans le Lutrin d'égales obstinations pour de moindres objets. Le Conseil d'État revit donc son nohis. Et M. le directeur général des cultes, en présence de cette récidive, ne put que considérer avec tristesse
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le pelit mot lalin que ses collègues lui signalaient. 11 devenait évident qu'il y avait à Rome une volonté arrêtée. M. Dumay fut le premier à provoquer la protestation catégorique du Conseil d État. Les bulles furent renvoyées. Et on pria la Curie de les modifier sans retard.
Le Temps a publié, en i903, des lettres de Jules Simon datées de 1872 et traitant exactement la même question. Jules Siipon n'a pas laissé, dans les bureaux des cultes, une bonne réputation. Car c'est sa condescendance, d'aucuns disent sa faiblesse, que Ton rend responsable d'une autre querelle, également ouverte entre le Saint-Siège et nous, la querelle de l'entente préalable. Cependant Jules Simon avait tenu bon dans TafiFaire du nohis. Victorieusement, il avait rétorqué, par le canal de M. de Rémusat, ministre des affaires étrangères, les arguments captieux du cardinal Antonelli. Il avait établi que, si des abus de rédaction avaient été commis à Rome et qu'on eût, à Paris, oublié de les relever, cet oubli ne pouvai} créer un droit. Et, en fin de compte, nobis avait disparu. Nohis avait disparu sous Jules Simon. Pouvait-il faire moins sous M. Combes?
Peut-être dés esprits ironiques trouveront-ils quelque gaieté au spectacle d'un gouvernement qui parle en toute occasion de rompre un accord contractuel qu'il s'applique en même temps à faire exécuter à la lettre ? Le Conseil d'État et la direction des cultes, corps graves, n'estimèrent point qu'il y eût lieu de s'arrêter à cette vue superficielle. Et de même qu'au Palais- Royal on avait refusé d'enregistrer les bulles, de même rue de Bellechasse on dut, à regret, fermer l'accès de la caisse aux deux évêques qui attendaient les dites bulles. Si je dis à regret, c'est que la situation de ces
messieurs était, en effet, fort pénible. Evêques, ils Tétaient assurément au regard du gouvernement de la République, qui les avait nommés. Mais ils ne l'étaient point, et ils ne pouvaient pas l'être au regard de la comptabilité publique.
Quand le Trésor paye un fonctionnaire, ce n'est pas le titre, c'est la fonction qu'il rétribue. Or, les deux évoques en question, MM. Campistron et de Beauséjour, ne remplissaient pas leurs fonctions. S'ils se fussent présentés, l'un à Annecy, l'autre à Carcassonne, leur chapitre les eût poliment éconduits en leur demandant : « Où sont vos bulles? » Bien plus, étant euxmêmes inaptes, faute de bulles, à faire leur métier d'évéques, ce métier était fait à leur défaut, et suivant les clauses du Concordat, par les vicaires capitulaires, chargés de gérer les sièges vacants. Et ces vicaires capitulaires émargeaient au budget. Or, si le principe non bis in idem s'applique, quand l'État condamne, il s'applique davantage encore, quand il s'agit pour l'État de payer ou de ne pas payer. MM. Campistron et de Beauséjour ne touchèrent donc pas un sou.
La négociation cependant se poursuivait à Rome. Quand je dis négociation, ce n'est pas tout à fait le mot juste. Car, en ces matières, la Curie romaine a une façon toute particulière de négocier : elle fait la morte. Par les soins obligeants du quai d'Orsay, les bulles non acceptées avaient repris le chemin du palais Rospigliosi, où habitait alors notre ambassadeur. Et celui-ci les avait retournées au cardinal Rampolla. Après quoi, personne n'avait plus entendu parler de rien. M. Dumay, rue de Bellechasse, attendait tranquillement que Ton fît à Rome, comme du temps de Jules Simon. Il n'en parlait même pas à Mgr Lorenzelli, nonce apostolique, quand il le rencontrait dans
les fêtes les plus officielles. Et si ses sentiments intimes, qui sont conciliants, l'inclinaient à plaindre les deux évêques — plus qu'in partihus — des diocèses d'Annecy et de Carcassonne, la sérénité administrative de sa physionomie socratique n'en pouvait être troublée.
Cela dura comme cela vingt-neuf mois. Le ministère changea. Le nonce fut de moins en moins l'hôte de la place Beauvau. Et puis le pape tomba malade. Il y eut le Conclave, les sfumate, tout l'imposant tohu-bohu des veilles et des lendemains de Conclave. Pie X fut élu... Et, un beau matin de janvier, le bruit se répandit qu'au milieu de ces grands événements nohis s'était évanoui. Nohis avait fait comme en 1872. Nohis n'était plus. De nouveau, la chancellerie du Vatican avait rédigé les deux papiers. « Le gouvernement a nommé... » Encore quelques transmissions et le Conseil d'État les recevait. Comipe elles étaient correctes, il les enregistra. Et M. le directeur des cultes put appointer les deux évêques, victimes innocentes des subtilités de la grammaire latine et de l'éternel conflit des deux pouvoirs.
Ce conflit apaisé, un autre, cependant, survivait, infiniment plus grave, relatif à « l'entente préalable ». Ici, ce n'était pas la forme, c'était le fond même du Concordat qui se trouvait mis en question... Mais des événements, impossibles à prévoir au début de Tannée, allaient le rejeter au second plan. Et dans la course à la brouille, on allait brûler les étapes.