Wigand, Archiv, I, 2, p
marca silvatica qui forment sa part* ». Un autre, moins riche, ne peut donner qu'une Awèa, mais il donne en même temps la part à laquelle sa huba a droit dans la forêt\ Nous pouvons citer encore une forôt qui reste indivise entre les deux propriétaires de deux domaines jusqu'à un jugement de 1184 qui en opéra le partage'. Il y a donc eu des forêts communes à plusieurs hommes. Mais cela ne donne pas le droit de dire que toutes les forêts aient été communes à tous; car nous avons un nombre incalculable d'actes où un homme fait donation ou vente d'une foret qu'évidemment il possède en propre. D'ailleurs, quand nous voyons qu'une forêt est commune, il faut bien entendre qu'elle n'est pas commune à tous, mais seulement commune à une villdy ou bien à deux ou trois villx^ de telle sorte que les propriétaires de ces villœ ont seuls des droits sur elle*. Or, si plusieurs propriétaires possèdent une forêt indivise, ce n'est pas là le régime de la communauté des terres. Chaque propriétaire possède dans cette forêt un droit proportionnel à l'étendue de sa propriété". Tant par huba^ dit un de nos textes. Un autre nous montre un homme qui fait donation de ce qu'il possède à litre d'héritage dans une villa et de sa part, qui est du douzième, dans une forêt*. Toutes les forêts dont il est question ici ne sont que l'appendice de la propriété. L'expression, forôt commune, ne doit pas nous faire illusion;
1. Codex Laureêhamensis, n* 69, p. 74 : Quidquid de rébus propriis habere videbatur in villa Brunnon et Ires partes de illa marca silvaiica, poriione videlicet sua. Nous expliquerons ailleurs le sens du root portio. Disons seulement que ce mot, qui se rencontre plus de trois cents fois dans les textes, signifie toujours part de propriétaire. On vend, on lègue, on donne ssLporlio. [Cf. L* Alleu, c. 8, § 1.]
2. Lacomblct, n" 7 : Hovam integram et scara in silva juxta formant hovœ plenœ.,. jure hereditario,
3. L'acte est dans Mone, ZeitschrifL fur Geschichte des Oberrheins, t. I, p. 405-400. [Recherches, p. 347, n. 2.]
4. Tout cela était déjà dans le droit romain. Voyez Scévola, au Digeste, VDI, Si, 20 : Plures ex municipibus, qui diversa prœdia possidebant, salium communem, ul jus compascendi habèrent, mercati suni, idqne eliam a successoribus eorum est observatum,
5. Acte d'échange de 871 dans Neugai»t, n' 461, t. I, p. 377 : Dedimus illi in proprietatem jugera CV et de communi silva quantum ad portionetn noslram pertinet,,.. Et de silva juxta estimationem nostrœ portionis in communi silva.
6. Lâcomblct, n" 22, acte de 801 : Tradidi particulam heredilatis mese in villa Englandi et duodecimam partem in silva Braclog.
en réalité cette forêt est la propriété de plusieurs hommes qui y exercent tous les droits du propriétaire, jusqu'à pouvoir vendre leur part, ainsi que nous le voyons dans des centaines d'actes, sans avoir à demander la permission de personne et sans consulter même leurs copropriétaires.
D'autre part, Maurer cite un acte de la fin du vui* siècle où se rencontrent encore les mots silva communis. Il s'agit d'un grand domaine, et Facte porte qu'il s'y trouve une forêt dont une partie est réservée au maître et l'autre est commune aux tenanciers*. Nous sommes bien loin ici de la communauté « entre associés de la mark ». Au-dessus de ces cultivateurs il existe un propriétaire. — Maurer cite un autre acte de 11 75 où on lit : « Dans cette forêt nul d'entre nous n'avait rien en propre, mais elle était commune à tous les habitants de notre villa' ». Ici encore, ce n'est pas le communisme agraire que nous avons sous les yeux, car ce sont des tenanciers qui parlent ; c'est une simple communauté de tenure. — Vient ensuite une série de textes qui marquent une communauté d'usage. « Je donne un curtile avec le droit d'usage dans la forêt, cum usu silvaticOj c'est-à-dire avec la faculté d'y ramasser le bois mort et le mort* bois'. » <c Nous donnons tel et tel curtilia ^\ec tous les droits d'usage qui appartiennent à ces curtilia*. » Ces droits d'usage comprennent la faculté de couper du bois pour le chauffage ou pour la construction, et la faculté d'envoyer des porcs se nourrir de glands*. Mais un droit d'usage n'implique pas la copro-
1. Kindlinger, Mûnslerische Beitrâge, R, 3 : Est ibi silva communis..,. Silver domini qtue singularis est. Maurer, p. 93. [L* Alleu, p. 430.]
2. Naurer, Einleitung, p. 115, diaprés Bodmann, Rheingauische Allerthûmer, î, 453 : In hac silva nullus nostrum p'ivatum habebat aliquid, sed communiter pertinebat ad omnes vilUe nostrœ incolas, [Recherches^ p. 350, n. 4.]
3. Acte d*échange de 905, Neugart, n** 653, t. I, p. 559 : Curtile unum.,, cum. tali 1UU silvatico ut gui illic sedènty sterilia et jacentia ligna licenter colligant. Cf. Lex Burgundionum, XXVIII, 1.
4. Neugart, n* 624, 1. 1, p. 5li, acte de 896 : Curlilia quœ sunt sex et inter arvam lerram et prata juchos CCCLXX VIII, cum omnibus usibus ad ipsa curtilia in eadem marcha {Johannisvillare) pertinentibus.
5. Formule alainannique, Rozière, n"" 401 : In silva lignoi'um materiarumque cœsuram pastumque vel saginam animalium. — Lacomblct, n** 20 : Cum pastu plenissimo juxla modulum curtilis ipsius, — Neugart, n"" 462 .: Tradidi quinquc hobas et quidquid ad illas perlinet et ad unamquamqxie hobam decem porcos saginandos in proprietate mea in silva Lotsletin quando ibi glandes inveniri
priélc. Soutenir, comme le fait Mam^er, que le droit d'usage dans certaines forêts serait le reste d'un ancien régime où la forêt appartenait à tous, c'est faire une pure hypothèse. Raisonnant a priori, il ne conçoit pas que ce droit d'usage puisse avoir une autre origine que la communauté. 11 se peut au contraire qu'il ait une origine fort différente, et que l'observation de plusieurs actes nous la fasse apercevoir.
Voici, par exemple, un acte de 863 par lequel le comte Ansfrid donne au monastère de Lorsch sa villa Geizefurl. Il fait le détail de celle propriété. Elle comprend d'abord un manse dominical, puis dix-neuf manses serviles, enfin une forêt dont on évalue l'étendue par le nombre de mille porcs qu'elle peut engraisser. Le donateur a cru devoir insérer dans l'acte que ses paysans ont l'usage de cette foret ; cet usage est réglé de telle sorte que les uns peuvent y envoyer dix porcs, les autres cinq, mais qu'aucun d'eux n'a la faculté d'y couper du bois*. Il est visible ici que cette forêt appartient, comme tout le reste du domaine, au propriétaire ; ce domaine est cultivé par des serfs, et ces serfs ont une jouissance déterminée dans la forêt; mais, cette jouissance ne vient que de la concession du propriétaire; elle est, en quelque sorte, l'accessoire de la tenure qu'il a mise dans leurs mains. Il fait donation de tout le domaine, y compris celte forêt et y compris ces serfs; mais il
possunt. — Mone, ZeiUchrift, I, 395 : Eodem jure quo lidtum est villanis.,. poMuni oves suas vel alla anirnalia pascere in communibus pasctth dictœ villte. — Schœpflin, AUalia diplomalica, II, 49 : Jus utendi lignis in silva Heingereile. — Codex Laureshamensis, n* 105, I, p. 164, acte de 815 : Tradidit Alfger terram ad modia X semenlis, et prata, et in illam silvam porcos duos, et in Rostnalla mansum plénum cum pratis et in silvam porcos sex. — Guden, Codex diplomaiicus, 1, 020 : UniversHas rusticorum habet jus (in ea villa) secandi ligna pro suis usibus et edificiis,
1. Code.v LaureshamensiSj n» 34, t. I, p. 68 : Ego Ansfridus... trado res propriétés meœ in Odeheimero xnarca, in villa Geizefurt, hoc est, mansum indominicatum habentem hobas III, et hubas serviles XIX, et silvam in quam mittere possumus mille porcos saginari, et quidquid in eadem marca villave habeo proprietatis, exceptis tribus hobis quam habet Wol/brat et in eamdem silvam débet mittere porcos X, alteram habet Thndolf, tertiam Sigebure et debent mittere in silvam uterque porcos JT, et nullam aliam utilitalem sive ad extirpandum site in cesura ligni, (Jnusquisque autem de servis de sua huba débet mittere in silvam porcos r.... Hœcomnia dejuremeo in jus et dominium S, Nazarii perpetualiter possidendum.
ORIGINES DE lA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. 49
est sous-entendu que les serfs conserveront sous le nouveau propriétaire à la fois leur tenure et Ja jouissance très limitée qu'ils ont dans la forêt. Quelquefois le propriétaire du domaine fait deux paris de sa forêt , se réserve Tune et laisse l'autre à la jouissance de ses paysans'. Quelquefois encore il se fait payer par ses tenanciers ce droit de jouissance ; cela fait partie de leur redevance annuelle'. Ces exemples montrent bien que la jouissance commune dans une partie de forêt ne dérive pas d'une copropriété antique, mais se rattache au contraire au vieux régime du domaine et de ses tenures serviles.
Ici apparaît Vallmende. Maurer et ses disciples font de Vallr mende la terre commime à tous, et ils disent que, à l'origine, toute terre a été allmende. Mais, d'abord, Vallmende n'appa* rait dans les documents qu'à partir du xm"" siècle; ensuite, ce que nous voyons sous le nom d! allmende^ c'est seulement ces forêts et ces pâquis sur lesquels les paysans avaient la faculté de commune jouissance'.
Les « communaux.» que l'on trouve assez fréquemment dans les actes, ne sont pas autre chose. Ils sont mentionnés dans un diplôme mérovingien de 687 \ dans trois chartes du Gartulaire de Saint-Bertin, du vin* siècle, dans sept formules, et dans plusieurs actes de divers recueils de Traditiones*. Or il est facile de remarquer que dans tous ces textes, sans exception jusqu'à présent, les « communaux » sont ou donnés, ou vendus ou échangés par un homme qui en est visiblement l'unique propriétaii*e. Ces communaux ne sont donc pas du tout la copropriété d'un groupe de paysans. Ils font partie d'une villa, c'est-à-dire d'un grand domaine. Le propriétaire vend, donne ou lègue. un ensemble de terres, dont il énumère, sui-
1. Exemple dans Lacomblet, t. n, p. 2. [Cf. L* Alleu, p. 450 et suiv. ; Recherchée, p. 555 et suiv.]
â. Ibidem : Homines,,. ex communione silvse... persolvunt ceruum XXXll denariarum. — Homines in hac êilva communionem habentes persolvunt très modios awena. — Homines de communi silva quam vocant. Holzmarca persolwunt curU adjacenti duos modios avenœ.
