LIVRE PREMIER

Bmni n VàiÊmàMtÊ

§ I. — Défimtton et uHUté de roisurance.

5 contrat d'assurance peut s'appliquer à toutes sortes de chances risques : on peut assurer une maison contre les incendies, une un champ contre la gelée, la grêle et autres cas fortuits ; des landises expédiées par terre, ou sur des rivières et canaux, contre igers et accidents imprévus du transport et de la navigation ; un ;ier qui aurait quelque inquiétude sur la solvabilité de son ur pourrait s'adresser à un homme plus hardi, et, moyennant un "ecevoir de lui l'engagement de payer si le débiteur est insolvable léance ; un associé pourrait se faire assurer, par un tiers ou par associés, le capital qu'il a mis en société, dont la perte est posi la société fait mal ses afTaires. » (pardkssus. Cmtrs de draii corn" i/, t. II, p. 295.)

ir une organisation unitaire de l'assurance, l'État doit protéger la été contre les sinistres qui la ravagent périodiquement, comme il tége contre le vol et les dégradations par une organisation unile la justice. » (raoul boudon. Organisation unitaire des ottiH . »

is chances de la navigation entravaient le commerce. Le système Mirances a paru : il a consulté les saisons ; il a porté ses regards mer, il a interrogé ce terrible élément, il en a jugé l'inoon- » il en a pressenti les orages ; il a épié la politique ; il a reconnu ts et les côtes des deux mondes ; il a tout soumis à des calcols I, à des théories approximatives ; et il a dit au commerçaBtlitbiie^

au navigateur intrépide : « Certes, il y a des désastres sur lesqaeb Flin- » manité ne peut que gémir; mais, quant à votre fortune, allai, frur » chissez les mers, déployez votre activité et votre industrie; je m » charge de vos risques. Alors, s'il est permis de le dire, les quitrs parties du monde se sont rapprochées. )» (Code de oommcree. Eipoié des motifs, livre II.)

« Si l'assurance n'avait pour fin que d'indemniser un perdant s» empêcher la plus grande somme des sinistres actuels par leperfediotnement des secours organisés, elle serait un bienfait pour les êùMii, mais nullement pour la société collective, la masse des choses dArmlfli tous les ans restant moyennement la même; mais tout propriélain devant être considéré comme usufruitier, puisqu'il ne peut emporkr sa propriété dans son tombeau, le dispenser de payer l'assurance coa* tribu tive des secours préventifs et compressifs, c'est rauioriser à détruire la chose de famille ou de communauté, sans aucune coiB|Nasation. La puissance de se garantir des éléments n'étant pas domiéeà l'homme isolé, mais à Thomme social, et l'homme isolé ne ponnntie soustraire au bénéfice des progrès scientifiques réalisis par ia pvtaMi associée de tous, nul aussi ne peut se dispenser, dès qu'il en eirt reqoi par l'autorité compétente, de contribuer par la prime ou parl'iinpMà la conservation de sa chose, que, d'ailleurs, il ne dépendrait pas BBèON de la société de ne pas garantir. » (donies et ad. EàaTHÈi. Jlii ronces par TÉtat.)

§ II. — Préed hittoriqmê de raitwmue.

Il serait assez difficile de trouver des traees oertainea 46 l'i

dans l'antiquité. Cette forme de garantie contra les divers riaquea nV tait môme ni chez les Grecs, ni chez les Romains. Gea peuplea aiMl été plus longtemps guerriers que commerçant! ou industrialih h W^ voyance sociale ne se faisait sentir que pour lea objeta de pfWiirt nécessité ; c'est ainsi que l'on distribuait des terres et dea tifiea à cm qui en manquaient; mais ces distributions n'ont aucunnippavitWM que de nos jours nous nommons Y assurance.

On a cependant essayé de prouver que rassuranoe eûtptt toit à Athènes, soit h Rome, et même chez les Juif», Quant à eea tlnminwni s'appuie sur l'extrait suivant du Léviiique : « Si tu prêtée da Vufffê ou des vivres à ton peuple, n'exige ni intérêt ni surcroît. Quand ton Vn^ devenu pauvre, tendra vers toi ses mains défaillantes, tu le 80UtieBihB(H de même, tu soutiendras Tétranger habitant afin qui! vive avec toi ; ta lui prêteras sans intérêt ton argent et tes denrées. » (Chap. xa, W J

Nous ne voyons dans ce passage qu'une invitation à ne paa pr(|vi intérêt et à ne pas refuser l'aumône à celui qui la demanderiît, ^"^ nullement une garantie pour ceux qui devenaient paunea, on pour ceux qui, étant ncM, perdaient une partie de leur fwtai

L'ASSIIRANCS UNIVERSILLB HT

On a aiiiti parlé du préi à la gna» oomliirty qui m pratiqnail m ifèoe et (uiDcipalement à Athènes. Cette opération consistaii à donner • préteur, indépendamment de l'intérêt de ses fonds, une somme suplémentaire prélevée sur les bénéfices^ et cela à titre de compensatioii «■r les risques que cet argent devait courir. Ce prêt n'était autre que 'usure, et ne saurait être assimilé à un contrat.

Voyons maintenant ce qui eut lieu à Rome, et que quelques auteurs ttt présenté conune du garantisme :

a PHidant la seconde guerre punique, les Romains, voulant envoyer hi vivras en Espagne, s'engagèrent à indemniser les expéditeurs des iVtea que Tennemi ou les accidents du voyage pourraient leur faire iibir. » (Tm-uvE, livre XXIII, chap. zui.)

Cicéron, ayant vaincu les Giliciens, et désirant que le butin qu'il vail conquis parvint sûrement à Rome, fit un contrat avec ceux qui se iiargèrent de cette entreprise et exigea d'eux un cautionnement en ohange des avantages qu'il leur offrit.

Rome eut beaucoup à souffrir d'une disette qui eut lieu sous Tempt»* Mir Claiide. Celui-ci, pour stimuler le zèle des marchands qui con-* mtiraient à aller chercher des grains à l'étranger, leur en promit la ayement, môme au cas de naufrage. (huAtone, liv. V.) Il parait que » marchands n'étaient pas fort scrupuleux, car l'histoire rapporte que e vieux navires, dont la cargaison n'avait aucune valeur, furent cou- ^s bas par ceux qui les coiiduisaieut, et qu'ils n'en réclamèrent pas Hiins des indemnités considérables.

Ces faits et beaucoup d'autres que nous aurions pu y joindre ne rouvent nullement que l'assurance^ telle qu'elle a été constituée dans os sociétés modernes, existait dans l'antiquité.

Ce ne sont que des conventions particulières, isolées, se rapportant tut au plus aux assurances maritimes.

Quant aux assurances sur la vie, nous ne voyons fnière que le Digeste ivre XXXV, titre 11, § 68), contenant à leur égard un commentaire Tlpien.

Avant la conquête des Normands, c'est-À-dire en 1006, des associaons mutuelles s'étaient déjà formées en Angleterre. Leurs membres iDtribuaient volontairement pour venir en aide aux plus pauvres 'entre eux. Plusieurs sociétés semblables existaient à Cambridge et à zeCer, et Hicks, savant allemand du dix-septième siècle, en parle ins son Thésaurus. Il y avait aussi en Angleterre, au onxième siècle, as associations contre l'incendie. Les statuts de celle d'Exeter contelient l'article suivant :

« Lorsqu'un membre sera sur le point d'aller au loin, chacun de ses mfrères contribuera pour cinq pence, et pour i penny, n sa «urisun \mi à brûler, »

Au douzième sièclOi les Juifs habitant la France ne trou vèreni d'autre

moyen que la mutualité pour se défendre contre lei penécuttanadott Philippe Auguste les accablait. Lorsque les Uena de l'an d'auétaial confisqués^ les associés en opéraient presque immédiatmeiitli tution.

Précédemment à cette époque^ nous ne tnnnons pas d'antni tés d'assurances établies en France.

Un chroniqueur flamand raconte qu'en 134 1 les habitanti de Bnm demandèrent au comte de Flandre la permission d'établir une chaMi d'assurances maritimes, et qu'il la leur accorda. Mais cette asHlHi n'est confirmée par aucun autre historien, et dans sa CoUmHm ià Mi maritimes, M. Pardessus la considère comme inexacte ; de plai^ !■ anciens codes du Nord sont muets à cet égard. La prenoièn ioî limande relative aux assurances maritimes n'est que de l'année ISI7.

Nous avons déjà vu qu'au onzième siècle la mutualité était pnUfiii en Angleterre; au quatorzième siècle, on la retrouve établie wûêwê plus vaste échelle. Ainsi, Ansell, dans son traité sur le8< donne quelques extraits des engagements que prenaient lea de Tassociation établie à Coventry, sous le titre de SoMto-GotiMifr Oild :

« Si un des membres souffre par incendie, ùumdiMm vol enariv ealamitéy l'association lui prêtera de l'argent sans intérêt.

» S'il est malade ou infirme dans sa vieillesse, il aéra aoaleini nMvement à sa condition.

» Aucun homme connu pour félonie, homicide, jeo, etc.> M ftà Mro admis.

» Si un membre tombe dans une mauvaise conduite, il 9m admonesté, et s'il se montre incorrigibie, il doit être expolaé.

» Ceux qui meurent pauvres et ne peuvent pourvoir à lecm sont enterrés aux frais de l'association. »

Dans cette voie de l'assurance, l'Angleterre a toiqoan première, et, sous ce rapport, elle a constamment dépaaaé lea nations. Son esprit calculateur et positif s'est appliqué à prtvwirati garantir ; on cette circonstance ainsi qu'en beaucoup d'antrai^ somines forcés do la regarder comme notre devancière. Bien se sont ôc4)iilées avant que dos sociétés semblables à celles d'Biriff ou do Covontry fussent établies en France. Si même on vent rhor Torigino dos assurances maritimes, c'est encore dam la Bretagne qu'on la trouvera.

Nous avons eu, en France, les Aô/at <f Oforon et le CcmuM il k mer; mais ils no amtonaiont, on roalité, que des dispoaltiOM lliMi* aux s4Munios à verser par los pntpriétaires ou les pasaagera un ni«'^nio navire, aux avaries (pii surviendraient pendant la ot au pnM «les capitaux. Os rèfilomcnts n'avaient i^ioint encore le< tèn' d un contrat d'assurance.

NOTES