LA PROPRIÉTÉ UNIVERSELLE

ALLiMAom. — c Dtns beaucoup d'États aUemandi» la oonititution territoriaJe créée par la féodalité existe encore; mais là roèine où elle est supprimée, la féodalité a laissé des traces nombreuses. »

vicToa cHAcrrouR. JUvus de UffUlaiùm et de juntpru^ dence, année 4845, t I, p. 98.

AjfOLCTtaai. Dvdtton des terrée. — - « Les Anglais s'abusent toangement dans la supposition qu'ils font que les terres vont en se subdivisant sans cesse, sans qu'aucune cause d'agglomération vienne contrebalancer Faction du morcellement. Je possède les anciens Éerriere des deux communes de Bignon et de Cbevry, qui contiennent l'exacte et rigoureuse énumération de toutes les parcelles de terrain que com« prennent ces deux communes, avec les noms des propriétaires, la superficie de chaque morceau, et le cens féodal dû par chacun au seigneur de la paroisse. L'un de ces relevés date de 1762 et fautre de 1775. En comparant ces terrien avec les atlas cadastraux des deux communes, que le gouvernement a (ait faire récemment, je trouve que la propriété y était infiniment plus divisée en I78i et 1775 qu'elle ne l'est en 1844. La raison de ce fait est palpable. Avant U Révolution, sous le régime féodal, les propriétaires étalent dans l'indigence, nonseulement à cause de la misÀable culture et des misérables produits de leurs champs, sous un vicieux système de fermages, mais encore parce qu'il n'y avait ni commerce ni professions mécaniques, ni grandes routes pour transporter les produits. L'éducation manquait, le peuple était courbé sous le joug des nobles, les lois ne le protégeaient pas contre leur oppression. Mais à présent que les capitaux de toutes les daaaes de propriétaires s'augmentent, la terre change de maiss dix fois phis souvent qu'autrefois, du temps de la féodalité* Quand Us caplttmx abondent, il s'opère des ventes nombreuses de toute espèce

37 i NOTES Dlî LIVRE HriTIÊME

d'objets, et des torres comme d'autros; mais quand il n'y a pasd'arg<*nt, ni donréos ni terros no trouvent d'acquéreurs. Qu'on me pennrttde diro ce ()ui m'est arrivé pendant les ■ombreuses années que j'ai ctr propriétaire-cultivateur. Quand j'achetai le domaine de Bignon, fl cw* tenait un peu moins de iOOO acres. Par des acquisitions succesâns. j'ai à peu près doublé sa contenance. Il n*y a, du reste, |)as que moi qui (lie aggloméré dans la petite commime de 450 ftmes que j'Iiabite. Plusieurs paysans ont également fait des agglomérations. Il y en avait truis qui, lors de l'établissement du régime actuel des successîonsy avaiest chacun de 15 à 20 aéras de terres, et qui, {HT leur eQomiefce de bo», de chevaux, de moutons, ont gagné assez pour acquérir chaam 300 a(Tes. L'un deux mounit dernièrement. La presque totalité de dF« terres fut achetée par stm frère, parce qu'aucun des héritiers du définit ne voulait habiter la commune. Un autre individu, qui était mon garde en 1810, se fît marchand de bois. Il ne possédait alors que â part d'enfant dans l'héritage patt^nel, et elle se montait à. 6 acres àf terrain ; il en a maintenant 400 dans la commune. •

ARTfira coNnoRCET o'coifima. Le Jfonofiofe eamméikm les mauxj t. I, p. 294.

Droits des propriétaires anglais. — a Nulle terre $etn$ sei^v, telle est encore, dans toute sii force, la formule anglaise. Quelque idddîfication qu'ait éprouvée la sui»(*rficîe , qu'elle soit tenm cb toutf pminriété, en vertu de contrais (ropy hol4} ou efl flte héêi i'anrlen fief existe toujours, et le titulaire du fief, le kfd a le droit de fouiller partout, de compromettre, sans Mrs tem I dédommagement, la sûreté des habitations et la vie des haliftanls. Cest pitié que de voir les ravages qu'a causés dans quelques celte soif de richesses. Entre Dudley et Stoiirbridge, la terre des bonnes briques, toutes les maisons du district houiller et menacent ruine. Le lord semble s'être donné nrisBon l'rru^Te ténébreuse du génie du mal ; il rampe sans brait. D fouille, et ses coiqts, portés dans Fombre, tombent à Comme on suit dans un diamp le passage souterrain des fcêtaa blés à la pâleur des tiges qui se penchent et tombent, 4e parcourent quelques ^stricts houillers, on peqt suivre II iMae éê M aux crevasses des murailles, à la stabilité détruite, et MeoUI ft don des habitations. »

B. DiTSSARD. Travail et charité. — JMmfll mistes, année 1843, p. 134.

tevFTK. — « Sauf 1ns limites entre les vîHagBa, 'ii| I , des canaux ou des pointa de reoonnaiawm ' a le terrain aucune démarcation établie. Le lifpa ûb uu village indique les noms des propriétabres et le

LA PROPRIBTB UNIVER8QXE 978

portloM de karats qu'ils poMèdent. Un Moood livre pert» égile-

i droite de chacun dee oultivateura #1 leoii nulitioiii. Glift|iM

après rinondation, des arpenteurs yérillMit la portk» da taiva

da chaque village et la répartiaMiil entra lea cultivateurs.

ératiun sert de base à la fixation de la redevanoe de l'impôt. »

sufRi TRiANON. Becherehei kiit0rique$ mir U$ orifgmes

ie la propriété flmdérûf au v^

Jk — c La France présente une auperficie de $1 miUioBs m, dont 3 millions environ sont incuilea» 4 milliers appar* ; à r£tat ou aux communea» et 48 miUiona eonl réparlîa entra tanla dn sel. Les forêts occupent 7 nulUona d'hectarea aur cette lea prairies naturelles 4 millions, lea prairies artificielles 8 mils vignobles t millions^ et les terres aimbles enviroa 80 miUîona. néié de ce vaste domaine» exploité par 15 milUona de oultivih ie divise très-inégalement entre eux : t milUcos d'hommes en talement privés, U milliona en poaaèdent le qoart) lea trois estante sont partagés entre 9 milUons de propriétavea. •

AD. BLANoni. Tubkom dê$ popukiikm fwrakê ila le Fnmeem i850.

iéiairt» fonciers. — « II existe, en France, 8 millions de prots du sol, ne possédant pas, en moyenne, deux hectares, la najorité dp ce nombre possédant beaucoup moins! Cette daaai' iétaires cunsonune, poiu* se nourrir seulement, tout ce qu'elle -* On ne saurait imaginer un état de choeesphis destructif de e agriculture, qui seule peut nourrir les peuples. »

j. B. DBLAUNAT. La qu^ttùm dn cMotes anFroiee. Journal de$ Êcmnomiikê, U XXV, p. 377.

mn. — « Dans les pays pauvrea, comme aent ceux du centre anœ, il arrive tn^s-aouvent que lés propriétaires qui ne léaident leurs biens, ne pouvant les gérer ni les bire gérer» lea affer-

on à d«'s cuhivattMirs, mais à des personnes de toutes pfoieaolêires, percepteuru, propriétaires plus ou moins aisés, qui, prix annuel payable en argent géoéralemen^ se trouvent sublu \mi et place <hi propriétaire à l'égard du métayer ou colon: pour l'ordinaire, est également préjudiciable à l'un et à l'autre, propriété. Quoi qu'il en soit, il ne peut être douteux, ce me pour personne, que le niétâ]fer, uauvre et ignorant, occupant aine, le plus souvent sans bad, n ayant aucun intéri^t direct à liorations <loiit il ne peut pas jouir, n'en fera aucune de bonne ni avec zèle; re n'«>st donc |»as de cette classe si nombreuse er loite une partie si considérable du territoire qu'on peut rai- •ment attendre et es^MTer les progrès de ragriciilture. »

▼. TVLACJ , Lettres $ur rayrtciA/dir», iv« lettre.

iNDB. «-«... Les fonds ruraux sont annuellement distribués catac les habitants de chaque village» en proportion du capital et des mijcBs que chacun d'wx possède.

HKNBi TBiAMON. Bechêrchei hkkfiqim mur te ùriqhm 4i k propriiU fwnciirtf ch. u

BUSsiE. — Partage des terres. — c Le principe sur lequel se fonde le partage des terres parmi les paysans est que toute la population masculine représente une unité collective; en conséquence de quoi b somme des terres^ tant champs de labour» prairies et pâturages que f»rêts, broussailles, lacs et étangs, forme aussi une unité fondera» tenant non aux différents membres dont se compose la oommune, à l'unité collective représentée par tous les paysans ensemble. individu m&le a le droit de réclamer pour sa part l'usufruit d'une tité de terre égale à celle tles autres membres.

» Les forêts, les pâturages^ les droits de chasse et de pèche» ne po»vant être soumis au partage, restent indivisés et livrés à l'usage de tons; mais les champs ou la terre labourable et les prairies sont elfeetivenaïC partagés... Chaque commune a ses arpenteurs» gens de traditiun et d'expérience, qui remplissent ces fonctions avec intelligence et an a»tenteinenl de tuus. Ils partagent la totalité du bien-fonds en plosieun grandes divisions, homiigèiies par leur valeur ainsi déterminée» qn'oa subdivise ed autant de lob que la commune a de membres et qn'oa distribue par la voie du sort...

• Le lot de terre reste vacant après la mort d'un membre retombe i la réserve, que la coinnmne donne eu ferme ou cultive elle-même» jmqu'à ce qu'elle en ait besoin pour doter un nouveau membre. Qund, apn's la mort d'un père de famille» les fils qui jusqu'alors n'avaiot formé qu'un seul ménage désirent se séparer» ce qui est toujours regardé comme un grand malheiv, alors le llls alnéganle la maison» qall fait estimer» et donne à ses frères une part égale à celle qui lui de l'héritage, dont les sœurs reçoivent une quatonièroe et la veuve septième part. »

HAXTAUSEN. Êiudessur lasiUtaUon Mériemrê, la pk et les instUuUons rurales de la Russie, 1. 1» p. f38.

PIN DI LA POLnTQUB UMVIISILLI

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