LIVRE QUATRIÈME
les rfcbercher ; mais c'e«t à lui d'en examiner la bonté, et de tourner la main^d'un côté ou d'autre, selon qu'il estime plus k propos, pour éiiler la tempête et faire sa route. »
Cest ce qa'enseigpait Frédéric il, roi de Prusse :
« La force des États consiste dans les grands hommes que la nature y fait naître à propos.
» GoQTemer n'est pas difficile : on prend de bons ministres et on k^ laisse faire. »
C*€^ ce que pensait Mobly :
• Le Trai caractère de la souteraineté, son attribut essentiel, ainsi que l'ont dtoootré cent fois tous les jurisconsultes, c'est l'indépen- «tance abadue, ou la faculté de changer les lois suivant la différence des itmjonctures et les différents besoins de l'État. Il serait, en effet, insensé de penser que le souverain pût se lier irrévocablement par ses propres loifty et déroger d'avance aujourd'hui à celles qu'il croira nécessaire d'établir demain. Le peuple, en qui réside ordinairement la puissance MMiveraine, le peuple, seul auteur du gouvernement politique, et distributeur du pouvoir confié en masse ou en différentes parties à ses magistrats, est donc éternellement en droit d'interpréter son contrat, ou plutt^t ses dons, d'en modifier les clauses, de les annuler et d'établir un nouvel ordre de choses, »
C'est ce que demandait Danton en ces termes :
« Il faudra que le pouvoir exécutif soit élu par le peuple : il faudra l'investir d'une grande puissance et la balancer par une autre. »
C*est ce que voulait Robespierre quand il disait :
• Fuvex la manie ancienne des gouvernements de vouloir trop gou- ««mer ; laissez aux individus, laissez aux familles le droit de faire ce qui ne nuit point à autrui ; laissez aux euninmui*s le pouvoir de régler eOes-^n^mes leurs |»ropres affaires, en tout ce qui ne tient pas essentiellesent à l'administration générale de la république ; n*ndez à la liberté individuelle tout ce qui n'appartient pas naturellement à l'autorité pulilique, et vous aurez laissé d'autant moins de prise à l'ambition et à rarbitraire. »
Q8 LE VOTB UNIVERSEL
C'est la mise en pratique de ces préœptea de llootii< quieu :
« Le peuple qui a la souveraine puissance dcU faâre ce qu'il peut bien faire ; et ce qu'il ne peut pas bien fcùret H fmA fti le fasse faire par ses ministres,
» Ses ministres ne sont point à lui, s'il ne les nomm^; c'est àtm une maxime fondamentale de ce gouvernement, que le peuple bobum ses ministres.
» Le peuple est admirable pour choisir ceux à quiil doUoomfUtfÊâ' que partie de son autorité.
» Il n'a à se déterminer que par des choses qu'il ne peut ignorar ë des faits qui tombent sous le sens ; il sait très-bien qu'un hoaunea Aé souvent à la guerre, qu'il y a eu tels ou tels succès : il est donc irès-cipable d'élire un général. Il sait qu'un juge est assidu, que betoooup de gens se retirent de son tribunal contents de lui ; qu*on na Ta pis convaincu de corruption : en voilà assez pour qu'il élise un piélaiir. I a été frappé de la magnificence ou des richesses d'un citoyen ; tés suffît pour qu'il puisse choisir un édile.
» Toutes ces choses sont des faits dont il s'instruit mieux dns II place publique qu'un monarque dans son palais. Maii sotira-MI Mtduire une affaire, connaitre les lieux, les occasions, Us momesdÊf m profiter t iVon, t7 ne le saura pas. »
C'est le retour à cette vérité proclamée par P. J. Proodhon:
« La division des pouvoirs est un reste de ce que nous appelons li poLiTiQUR, et qui n'est que la déception étemelle de la liberté ; t^esth scission de ce qu*il y a de plas radicalement indivisible, de ce daU k division implique la cotttradiction, la volonté du souverain. Dus b société comme dans l'homme^ les fonctions sont diverses, miis li volonté est essentiellement une. »
(Vesi la prise en considération de ces observationa, aussi justes qu(^ profondes, présentées au nom de Técole positiviste, par Littré, membre de l'institut de France :
« Cest par une vicieuse imitation du régime anglais que la Chemàn des (Ujïutés intervient dans la créfition des lois, la loi est issiwm- LEMENT i:n ACTE DU POUVOIR ExÊcuTip. Mais^ daus Ic régime angliis, et il y a tant de restes de l'aristocratie féodale, le pouvoir central n'a p» acquis la prépondérance effective qu*il a obtenue dans notre fsp
UVRK OUATRIÛIE S9
'action énergiqueinent centralisante de la monarchie et de • Aussi ce pouvoir a-t-il été forcément démembré^ et une is attributions est restée entre les mains du pouYoîr proid le régime an^ais a été importé parmi nous, on a tout :; et les députés français, comme les membres du Parle* , se sont trouvés investis du dnnt de faire la loi. décrétée par le pouvoir exécutif et sanctionnée par Topinion suffisamment valable. Il n'y a dans un pareil acte que ces g désintéressées. Laissons les fictions et les rouages
I, c'isi nvmêr^ dans la donnée et sciui let eonditioni Swu tûtlque, à ce qui ie pratiquaU diu^ VoiicUnne motiorehU, i NoraE TRADITION, un moment inierron^pue par le régime ei.
wupe révo/ttlionfiaire» la durée du pouvoir ne ee Imite fuf pu'on en fait. La perpétuité dee tciu« l'Mervalle périodique tmt de$ ineêitutions eam coneteianee, à une époque eé ke I ekangent rapidement et appellent de nouveaux orgamee mfien wmceUty à une époque où il n^imporie pat moms, ei las kommee vraimetit poHtiqudt de lee garder lephulong^ ie. Mais il faut prévoir le mauvais usage et la nécessité du • Ceci est une grave difficulté ; on s'en rendra facilement on rénécliit que le changement des pouvoirs précédents n'a [Hrésent obtenu (|ue par de sanglantes insurrections et au «uses catastrophes, p
trses opinions, ces diverses citations ne sauraient lërieusement méditées par tous les hommes sérieux Rontiinent du rAle immense et décisif que la France, ssor de son génie, pourrait jouit dans le monde, itême si simple, qui a iK)ur lui les épreuves de Tbisraditions de la France, les autorités politiques les lantes et les cautions démocratiques les moins cnnquelles objections oppnse-t-on et peut-on op-
qui soit sérieuse.
pas un régime, quel qu*il soit, sous lequel une I ne soit toujours plus ou moins possible. Je ne 'Angleterre, où Guillaume d*Orange détrôna Jaci les fitats-l'nis, où la royauté fut itérativeraent VVashin^oii ; jr ne citerai que la France. Chîlj)é- Jéi>0flé par IVpin, qui s'empare du trône. Hugues
60 Î.E VOTE UNIVERSm.
Capot fuit enfermer le successeur légitime de Louis Y. Malgré loH Constitutions de 1795 et de 1799, le général Bonaparte se fuit du Consulat le marchepied qui l'élève jusqu'à l'Empire; el la Constitution du 4 novembre 1848 n'aboutit qu'à iire asfprimée le 2 décembre 1851. Aussi suis-je profondément eoavaincu que ce n'est pas dans les Constitutions écrites que h puissance individuelle, la puissance communale, la paissaoee corporative, la puissance nationale doivent chercher et trouveront des garanties efficaces contre l'arbitraire, l'usarpatioa et le despotisme; non, ces garanties efficaces, elles- ne les trouveront qu'en se développant par la loi même de leur existence, comme l'enfant grandit, comme l'homme pense, iDomme l'arbre pousse, conmie le blé mûrit.
Ce qu'il faut donc chercher et trouver, c'est conunent ces quatre puissances, par le mutuel appui qu'elles se prêteront, assureront leur inviolabilité conmiune et créeront une fom sociale, de même que l'ajusteur qui assemble toutes les piëott d'une machine à feu doit vérifier les qualités et les proportioDS de chacune d'elles, s'il veut prévenir le danger d'une explosion qu'il faut toujours prévoir. Cette explosion qu'on prévoit, c'est en effet par une irréprochable construction qu'on h prévient.
C'est ce que j'ai cherché. J'ai cherché un mécanisme qui pût s'appliquer non-seulement à la France, mais successivement aux nations, solidaires entre elles ; qui développât les aptitudes de toutes et ne contrariât l'esprit d'aucune. L'ai-je trouvé?
Peu importe que je l'aie ou non trouvé, si après moi tout le monde le cherche; car si tout le monde le cherche, quelqu'un le trouvera.
c( Donnez-moi un point d'appui, et je soulèverai le monde,» disait Archimède. En s'exprimant ainsi, ce n'était pas l'orgueil, c'était la vérité qui parlait par sa bouche.
A mon tour, je dis : « Pour soulever le monde nouveaui il suffit d'avoir pour levier l'unité d'impôt transformé en prinie d'assurance, et pour point d'appui le vote universel : individuel et annuel, direct et secret, tel qu'il est appelé à se simplifler et à se perfectionner. »
Je suis persuadé qu'aussitôt que chacun saurait qu'il n'y a plus qu'à chercher et à trouver le procédé de vote universel
UVRE QUATRIËaiE 6i
le plus simple, le plus rapide, le ploB infaillible, toutes les imaginations se tendraient comme des arcs, toutes les combinaisons s'étudieraient; ce serait à qui découvrirait le premier le mécanisme électoral le plus parfait et le mode d'administration publique le plus conforme au triple principe de la puissance individuelle, communale, nationale. Pendant que les esprits travailleraient ainsi à édifier, ils ne s*ingénieraient pas à détruire. Ce serait déjà un incontestable avantage. Le bon sens public n*nurait qu'A choisir entre tous les sybU'mes qui s'offriraient; s*il ne prenait pas le meilleur, s'il se trompait, l'expérience serait là pour le redresser.
Trouver à tout prix, — dût-on décerner une récompense nationale d'une valeur égale à celle offerte par l'empereur Napoléon pour encourager la fabrication du sucre de betterave et la filature du lin, — trouver à tout prix le meilleur mode de vote universel, comme on a trouvé le meilleur système métrique : telle est la première chose, la plus utile et la plus ni^gente, par laquelle, à mon avis, on aurait dû, par laquelle on devrait encore commencer; car ce qui importe avant tout aux passagers d'un steamer, ou aux voyageurs en railway, ce n'est pas que la machine à feu, dont on leur a fait admirer la paissance merveilleuse, soit construite d'après tel ou tel système, mais c'est qu'elle n*éclate pas et ne les fasse point sauter.
(Jue m'importent, à moi , toutes ces Constitutions qui devaient être étemelles, toutes ces Déclarations des droits de l'homme qui devaient être irrévocables, quand l'histoire m'apprend et quand je vois qu'aucune d'elles n'a résisté au plu» faible choc, ni survécu à la courte épreuve qui en a été faito !
Assez souvent les titres imprescriptibles de la liberté ont Hp proclamés, reconnus ; toujours en vain ! Qu'on en finisse avec cette dérision ! Au lieu de |»erdrc son tomps à les proclamer toujours et à nr les garantir jamais, qu'on remploie donc une bonne fois à les garantir solidement.
^ Comment?
Je l'ai dit : — Par le vote universel : individuel et annuel, direct et socret, rendu aussi simple, aussi précis, aussi certain que le thermomètre qui sert à marquer la marche du tempu, que le mètre qui sert à mesurer la longueur de Tespace.
Dès qu'il existera un instrument d'une justssso incontestable pour mesurer ou peser l'opinion, tous les partis poli-
f,2 f.E VOTE fTmTIWEL
liqii^çi f'i triij.q ]p% ri^hdt« «térïles «'éteindroat; car, dans toBlM IfM rjiirîHfiorj.H fi';idministration intèrienre et de relations intt^ uhiKtttnU'.ii hit la vérité absolue n'anra pas encore appan, M M'r;t la volonté nationale qui j suppléera.
Si y'ui^hin aussi fortement sur ce point, c*esl que danBiBBi opinion il fM fondami^ntal.
lif'H t]iif* If* vote universel : individuel et annuel, direet et wecrf^t, sera ce qu'il est appelé à devenir; dès que le dfs rrinjoriti'S. qui a été faussé, aura été redressé, tout ré^rlff-a et tout ira rie soi-même, comme le fleuve soit cours, eoinrne l'oiseau prend son vol, sans qu'il soitbeioii df* ^ionstitulions écrites, de Chartes promulguées. Par loi SB réKou(lrr)nt pacifiquement toutes les questions, se rectîfleroil Hiicrrssivr*nient toutes les erreurs, s*aecompliront sans rév<^ lutiorm tous les prugW;s. Le vote universel est l'axe sur leqMl doit tonnirr le nionrle politique. Lorsqu'on voit tous lesgo^ verrieineiits à Tenvi ne rien éparfçner pour perfectionner k tir et étendre la portée des armes à feu, il est impossible qal m* se trouve pHs un homme d*Ëtat qui comprenne que, k moment élnnt proche où le progrès, même entre peaphii j s(*r.'i (le Ht* mwptcr au lieu de se battre, ce ne sont plus In I riisils, If'M oaniins et les moiticrs qu'il faut perfectionneTi dhû II* vole nniversel.
Par ra(io])tion et le perfectionnement du vote muTenel: individuel et annuel, direct et secret, combiné aveo l'amté d'iinpAl friinsfonni^ en prime d'assurance, tout risque d'sdî- 1niin\ d'usurpation et de despotisme disparaît. C'est lapjfftnndt* n*plaeée sur la base.
liU hasr de toute société rationnellement constituée, c*88t k pnuvoir individuel: mais, au contraire, que voyons-Donsf-*- A la hnse. le pouvoir national : au faîte, le pouvoir indindneL r. est l'aufipofle de oe qui devrait être. Par un contre-sens tpi nr s'(*\pliqiiiTa pas dans cent ans, la société fait marchff riinnianite >ur la trte. au lieu de la faire marcher sur ks pieds. Si la société essayait de n'avoir pas plus d'esprit que I* natnn*. si-rail ce donc une bien grande témérité?
Mais r homme, apparemment, irait trop vite, s*il allait Al >nnp1e nu composé, au lieu d'aller du romposé an sioqkt sauf '.^ revenir sur ses pas. ce qui. dans la langue oomnine, se nomme un pn^gh^i
î.rVRE QL'ATRIKmR «3
Le Composé, c*fîst la puissance nationale; le simple, c'est la puissaoce individuelle. D(^s qu'on se sera bien convaincu, par Tétude et par la réflexion, de la justesse rigoureuse de cette vérité trop longtemps méconnue, tous les nœuds de cet écheveau emmêlé que lliommo appelle la société se dénoueront sans efTort et sans qu*il soit nécessaire de les rompre.
Chaque liberté se réglera d'elle-même, et n'aura plus besoin qu'on la règle.
Toute puissance se superposera dans son ordre naturel ; on ne verra plus ce qui a lieu : la base au faîte (*t le faîte à la hase ; ce qui explique comment il est si difficile de faire tenir le» gouvernements en équilibre sur eux-mêmes, et pourquoi ils ont besoin, pour ne pas tomber, dëtre étayés de tous eôtAi par un échafaudage législatif de plus en plus compliqué.
Pour commencer par le commencement, pour asseoir inébrsnlablemcnt la puissance individuelle, que faut-il? — Quatre choses :
TOTt mtVSRSEL ! INDIVIDUEL ET ANNUEL, DIRECT BT SECBKT ;
nirri de l'impôt transformé en prime d'assurance;
ABOLITION DO SERVICE MILrPA IRE OBLIGATOIRE; INDÉPENDANCE Rf CIPROQUB DE LA JUSTICE BT DB L'ÉTAT.
Dès que la puissance individuelle est fermement assise, la puissance communale et la puissance coq>orative s'étendent, la puissance nationale se n*streint. <!ell<*-ci n est plus que ce quelle doit être. Il n'y a plus de gouvememeni de fkommr ftar l'homme ; il n'y a plus qu'une admim$trativn de in chose pHbtifve ftar mu, mus le contrôle de fous.
Loi^ue chaque État ne sera plus qu'uiir so(*iétê nationale d'astiurance mutuelle contre des nsquf*s spécifiés, qu'y aura-t-il à usurper? — L'autorité ! Mais on en aura oublié le nom. comme aujourd'hui on ne sait plus le nom de mille machines que le progK>s continu a fait d'almnl adopter et plus tard abandonner. A Terreur de l'autorité factice aura succédé U rériU^ de la 8Ui>ériorité naturelle. — La supériorité naturelle ! oo peut être pleincmeni rasëuré , c'est chose qui , de sa oatare. ne saurait s'usurper.
La puissance individuelle, la puissance communale, la
puissance corporative, la puissance nationale, telles qne je les ai définies et ajustées, se prêtant un concours réciproque et une garantie mutuelle, je me suis demandé s'il était une seule liberté à laquelle Télu annuel du suffrage uniTersei, qu'il s'appelle président de la république, président du conseil^ ministre du peuple ou maire d'État, pût porter la |^ légère atteinte. Je l'ai supposé ambitieux, avide, fooibe, corrompu et corrupteur, afin de prévoir et de prévenir tons les dangers qu'un tel caractère pourrait faire courir i la liberté individuelle, à l'honneur national, à la richesse publique, si le peuple avait pu être assez aveugle pour ne pas découvrir la fourberie, assez sourd pour ne pas entendre la vérité.
Voici ma réponse :
Là où il n'y aurait rien à prendre, que pourrait- on dérober?
Là où la simplification de gouvernement serait telle, qu'elle équivaudrait matériellement et moralement à l'abolition de Tautorité factice remplacée par la supériorité naturelle, quel abus de pouvoir pourrait-on commettre? Quel danger d'usurpation pourrait-on craindre?
Je suppose un président des États-Unis ambitieux; si ambitieux qu'on le suppose, de quel pouvoir pourrait*il s'emparer? De quelle autorité pourrait-il abuser?
Il ne dispose de rien .
L'administration est locale.
L'impôt est faible.
L'armée est nulle. (1)
(1) Aux ÉUtft-Unis, l'armée est de neuf mille hommes.
C'est ici le lieu de rappeler ce passage de la vie de Washingion, écrit par M. Guizot, et qu'on ne saurait trop méditer en France:
« Les colonies se déflaient les unes des autres. Toutes se déflaienidi Cougr^H, bien plus encore de l'ARMËE, qu'elles regardaient oommi
DANGEREUSE A LA FOIS POUR L'INDÉPENDANCE DES ÉTATS ET LA UBSRTi DO
CITOYENS ; en cem méme^ Ut idées nouvelles et savantes s accordaient mec le* intérHs i>opulmre$ . C'est une des maximes favorites du dix-huitième si^^le^ que le danger des armées permanentes et la nécessité pour les pift libres de combattre et d*atténuer sans relâche leur force, leur influeno^ leurs mœurs, nulle part peut-être, cette maxime ne put plus QtKÈkA-