LIVRE smfaiE Ui

Rien de plus simple que la justice pénale telle que je la conçois ; je ne lui demande point d*inventer des tortures et des instruments de supplice qui, pour faire briller la vérité d*une lueur douteuse, font pâlir Thumanité d'une lueur sinistre; je ne lui demande point de construire des labyrinthes de procédure, sous le prétexte menteur de garanties nécessaires à la légitime défense : non ; je ne demande à la justice pénale que d*ètre le fait judiciairement constaté, et alors 0 suffira, pour qu'elle devienne la justice absolue, qu'elle suit la venté relative.

On conviendra que, si la justice humaine se bornait à n'être plus que la justice pénale, et que, si la justice pénale se bornait à n'être plus que l'enquête judiciaire et la constatation publique du fait (i), elle serait singulièrement et universellement simplifiée.

Serait-il donc plus difficile d'être arbitre que d'être juré? Kst-il démontré que le président d'assises, dont actuellement la fonction consiste à appliquer la peine a l'accusé ou à renvoyer le prévenu de la plainte, ne fasse pas là une chose superflue, après que le jury a prononcé le verdict de condamnation ou d'acquittement qui admet ou qui écarte l'imputation du fait?

Si la conscience publique était ce que, livrée à elle-même, elle ne tarderait pas h devenir, ne serait-elle pas de tous les juges le plus redoutable et le plus redouté ! Quelles peines seraient à craindre à l'égal de son blâme, de son mépris, de son exécration, équivalant le plus souvent à l'expatriation pour cause de honte publique?

Expatriation pour cause de honte publique!... Quelle admirable peine, et comme celle-ci relèverait promptement une nation a ses propres yeux d'abord, et ensuite aux yeux de tons les autres peuples !

Je comi»are la justice, telle qu'elle existe généralement, à

M) 11 riist« êo Angleterre une JuridicUoti «péeiâle appelée Ctmr 'f0juttéf où Ion eUtae nanii tvoir égard aux lois et «ans Uoir aocuu cjoipte des oonvenUons éoriies jiuiiOées par des contrats. »

LÀngkUrre comperée à h Pirmwe,

i45 LA JUSTICE UNIVERSELLE

un arbre tonffù dont Tépais ombrage empêche, dans l'espace qu'il couvre, toute tige qui a besoin d'air et de jour de pousser, de fleurir et de fructifier.

Dans ce cas, qu'y a-t-il à faire? — Élaguer Tarbre.

Pour rendre universelle la justice, qu'y a-t-il à faire? — La rendre plus simple.

La rendre plus simple, afin qu'elle ait plus rarement à suppléer la conscience, que Ton accoutume à se taire lorsqu'il faudrait, au contraire, l'exercer à parler.

M'étant dit qu'à défaut d'une sanction religieuse dont la certitude fût démontrée , il fallait chercher et trouver un arbitre suprême au-dessus duquel il n'y eût rien, un arbitre suprême dont la situation fût si haute, qu'elle le rendît inaccessible à la multitude des considérations secondaires et qu'elle laissât en chemin tous les soupçons injurieux; un arbitre suprême dont l'impartialité, matériellement garantie, fàt aussi probable que chose humaine peut l'être, j'ai commencé par poser, pour première assise du nouvel édifice judiciaire, l'indépendance réciproque de la justice et de l'État.

Où la justice est dépendante de l'État, — et dire l'État, c'est dire la force, — la justice absolue n'existe pas et ne saurait exister; ce n'est et ce ne peut être que la justice relative.

C'était l'opinion de Portails, combattant on ces termes, le 24 brumaire an iv, dans le Conseil des Anciens, la nomination des juges par le pouvoir exécutif :

ce Si c'est d^jà violer la Constitution que de donner au Directoire le droit de nommer les administrateurs, que sera-ce donc si on lui accorde celui de nonmier les juges? Ainsi la justice naîtrait d'une autorité coiisituéCy elle n'existerait pas i>ar ciie-même. Ce troisième pouvoir, étubli dans la r.onstitution pour balancer les autres, ne tiendrait plus son existence que de l'un des deux autres; vous ne devez point, comme l'ancien gouvernement, <^tal)]ir des commissaires, mais des juges, et dans le systiMue qu'on vous propose vous formeriez des commissions e( non des tribunaux ! Je le demande, est-ce là la justice que la Constitution a assurée à tous les citoyens français? Il faut que l'ordre judiciaire soit intact ; il faut qu'il garde son iiid4^|MMidance dans l'Étal, comme la conscience la garde dans le c(eur de l'homme. S'il en était autrement, les tribunaux ne seraient plus que les instruments des ua et des volonléa de ceux qui les aiu'aient créés. »