LIVRE SIXIÈME

tioDy 11 terreur d'une exclusion pubtioue agirait avec énergie, et comne elie ferait de l'éducation le premier intérêt des fiunillee. Si la puniiioii qui résulteait de ce retard paraissait un jour trop sévère, ce serait une grande preuve de la bonté de notre cooalitutiDa politique. Vous auriez rendu l'état do. citoyen si honorable, qu'il serait devenu la première des ambitions. »

Enfermer un malfaiteur avec des malfaiteurs plus pervertis que lui , ce n'est i>as le punir, c'est encore moins le corriger ; c'eet Caire descendre dans son cœur le ressentiment, oe n'est pas fiùre monter à son front la honte !

S'il est nn moyen de le punir et peut-être de Tamender, c'est de l'exclure de sa corporation, c'est de le renvoyer sons la kÊMêe iurveillance de sa famille, ou de l'interner dans sa commnne natale, à moins qu'il ne préfère s'expatrier, ce qu'il demanderait presque toujours.

Objection :

— Comment ! lorsqu'un individu perverti aurait tué, volé oo TÎolé, vous vous borneriez d'abord à constater sur son URcaimon db vie qu'il a tué, volé ou violé, et pnis vous le renverriez sous la haute surveillance de sa famille on de sa eommnne, qui vous en répondraient; et ce ne serait que dans les cas suivants : refus motivé de sa famille ou de sa commune de lo recevoir, rupture de ban, récidive, que la transportation serait de droit, moins encore comme peine prononc<*c contre un coupable que comme mesure de police prise contre un être malfaisant? Non, ce n*est pas sérieusement que vous pouvez émettre une telle idée 1 Que deviendrait la sécurité de la société?

Réponse :

— La société est-elle plus en sécurité quand elle libère, à l'expiration de leur peine, le repris de justice, le réclosionnaire, le forçat après cinq ans d'existence conunune avec les criminels les plus exercés et les plus incorrigibles? L'écnme de la société, après qu'elle a été mêlée à la boue des prisons et des bagnes, est-ello donc moins impure ?

Mais quand j'insiste sur la nécessité, du moins, de supprimer la boue, si l'on ne peut supprimer l'écume, est-ce que je m'f^gare à la recherche du bizarre et ne sachant rien do passé?

Montesquieu est là pour affirmer le contraire :

LU» L.\ JUSTICE UMVEttSELLK

» Vrtmm toutes latlùUde Sylla ne fartaient que iw I'i.itebdictiok <i, ■ ui. hi m: fki'. César yajoula la umtiscation <lea bi«iis, parce que < .^ iu.'bvK K<inltuiC daits l'oxil leur patrimoine, ils étaieut plus lurdig à vuuuutUn liw crimes. » (I)

M 1.<'-> li'tiUlati-urs de Honitt firent itcux clioses : ils permirent aux ii^ii«'> ilu »'<-\ili-r avaiil le jageinenl, et ils voulurent que les bien^ 111 •.viiiUiunu- fussent uonsacrtîs pour que le peuple n'en eût pas la ^Miiliu'iktion. • Ci)

I Niw ptres, les Germains, n'admettaient gu£re que des peines pécuiiuiri'.i. I'a'S Iwmnies guerriers et libres estimaient que leur sajii; ue dt>\Ml itn versé (|ue loi aruiea à la uiaiti. ■> (3)

K'iir^olitt» et on résumé, qu'est-ce que je propose? — Je proliunn iCtirriver, par le perfectionnement de l'administratioii, (tu nii''ni« Iml qu'îivuicnl uttciiit les lois do Sylla. Ed effet, riNiiiuii'i'iu.Y D^ VIE ou j/olice d'atiurance générale équivaudrait il riiili'nli('tii)ii de l'eau et du feu, puisque celui qui aurait uuo INMIHIITION DB VIE qu'il n'oseralt pas montrer uv suuraît tijl ivpiMri'Hu tt't<>. Peu d'années euffl raient aloi-s pour écumer lu MH^rtiS [lour l'épurer entièrement. Et comme Je ne propose \»\* tlii Hupprinicr les réparations pécuniaires, telles qu'amendra ni ili m images -intérêts, on ne saurait invoquer contre moi In pri^'i'duiit de Oisar.

jn jiropUHe, sous un autre num, le rétablissement de l>.n7 l'utimtaiif, tel qu'il exista ii Sitarte et à Athènes :

■ I.H li'Kiolaturc cn>tuise autorise l'exil volonlaîre des citoyens <|ui i i.iiuiii'iil la |iuiirsiiil<; lics Iribmiaux. A Sjiartc, te coupable s'exile |iour

•Il «ouilruiri; ;i la |iuiiitJiiu l'Hcuiiruc. • (4)

R U léttiHlatiim uIlK^nicime, telle qu'elle vient d'Aire réformée par Siikin, re*|iirHit l'Inniiunité et la protection accordée qu malheur, iiirtiiii mérité. I..es ciloyens accusés d'assassinat [rauvaient toujouDi •k-lulN;! leur vie aux ri);iieiu^ de la loi. Comme un temps awes Ivug

'"•, livn- VI, nhapllru xui VI, rl>ii|iilM- V.

VI, ehapilrc xviii.

Knain éÊ M UgiitaHm.

u\m: sixième iê5

«'écoulait entre la citation et lo jugement, il leur était loisible de sVnfuir s'ils i-xaignaient une comlainnatiou . Cetk faculté leur état: tlotuUe même pendant le jugement. Mais la loi voulait qu'ils se con- «lauinassent ù l'exil » es[)ècû tie niort civile dans les république?« antiques.

» Il u est pas sans exemple qu'un accuse «le crime capital, plutôt que de {lerdre, en mAme temps (|ue le beau ciel d'Italie, son droit de liberté et de cité, c'est-à-dire cet ensemble de privilèges et d'habitutles qui n)ni|M»siiient In vie morale, pn^férait à l'exil, qui l'eût dérobé an fjluive de la justice, lu périlleuse chance de la sentemxï de ses ju^es.

» Si cette stMitence était une condamnation h mort, il la subissait rtttMfM tM*/ure Ue sa peine « $ervum perwn ». Cette tlcliDU singulièn* avait été inaugurée par les préteurs et les jurisconsultes pour détruire le raractrre (riuvidlabililé attaché à la per^Kinne du citoyen romain. » (I)

Je proiM)8P b» réttthlisscnient indirect de la poino do Vîtiteréktinn de feaii et du feUy telle que ravnit instituée la république romaine.

« C/était l'exil prononcé s(»us une forme indirecte, laquelle témMigiuit encore du reêpeet pour rtneiolùbiliti du dtoyen. On ne le faisail pas appréhender au corps pour le cmiduire au lieu destiné; mais on lui interdisait l'eau et le feu, c'cst-iWiire lei choses nécessaires à l.i vie dans l'Italie entière. De lu, jK)ur le cumlamné, la nécessité de l'exil. — On reconnaît encore lù la tendance qu'avait le tlroit romain aux fictions légales, pour ne pas blesser ouvertement «l'anciens priiicifies dont l'application aurait cessé d'être en harmonie avec les muMirs OAUfelles. Cétait une manière de concilier le res]iect du (lassé et hs bes4>ins de l'avenir. » (i)

Dans le monde catholique, les peines de Vexil volontaire et de Vmiêrdietion de Peau et du feu chanf<ent de nom saiis changer de nature ; elles prennent le nom d'ejcrommuntratitm.

Klles sont Tapplication de ce précepte de siiint Paul :

« N'ayei aucun commerce avec vos frères tombés. »

(I) Aunarr m; hoys, (Il Idm.

f«6 LA JUSTICE UNIVERSELLE

« La société chrétienne^ livrée ù elle-même (sons les empereurs romains], fat obligée de se constituer intérieurement avec force... Ed conséquence, pour éviter de paraître comme citoyens, oomme plaignants, comme plaideurs devant ces tribunaux, toujours disposés à lc5 envoyer au supplice comme chrétiens, les disciples des ipftCres se créèrent pour leurs affaires civiles une juridictkm domettîqae et établirent entre eux, pour la répression des délits, une sorte de code pénal auquel ils ftirent tenus de se soumettre, non par la forœ, mais au nom de la foi qu'ils professaient.

» Mis juridichm n'a fisn de coereUif; seulement, celui qui r^Nidie la juridiction de l'Église sait qu'il répudie par là l'Église eUe-mèroe, et s'attend à en être éternellement séparé.

s L'excommunication était la peine proprejnent dite; la pémleiice était l'expiation ou la réparation. » (I)

Résondre ainsi le problème des libérés^ par la suppreemon des bagnes et des prisons autres que les maisons de dépAt, d'arrêt et de justice, est-ce demander la liberté du crime?

Montesquieu répond :

« Il y a deux genres de corruption : l'une, lorsque le peuple n'observe pas les lois; fouArs, knqn^ €it eorrûmpuL par li$ M$ : mal incurable, parce qu'il est dans le remède même. »

Si les bagnes sont aux prisons ce que les lycées spot aux écoleS) si le md s'y enseigne par préceptes et par ezemplea» ^ les coupables 8*y endurcissent et s*y instruisent, si les yiltes défendues aux forçats sont celles oiiils abondent le plus Tolontiers, de ces aveux quelles conséquences doit-on tirer?

N'en doit-on pas tirer cette conséquence :

Qu'il faut fermer les prisons et supprimer les bagnes, puisque les bagnes elles prisons sont des lieux de corruption où la penrersité s'aggrave ?

Plus de prisons I Plus de bagnes !

Où se met la gangrène, coupez le membre !

Ce que je voudrais détruire, c'est précisément cette corruption du peuple par les lois, signalée par Montesquieu.

(1) ALHar DO BOTS.

UVRB SndtlIE 117

Ce qae j'ai oherehé, c'est à readie It ednit imponiUe en dinipant toolM les ténèbres qui l'eneoaFagent et le fiuu- Ittent

J*ei ebercbA pins encore, j*ai cbeiebé à en Atoaler, à ep prérenir la pensée par la créatien d'une sooiété da varrp où toot soU transparent, où rien ne puisse roster oaebéi ék la pobUeité soit ce qu'est le soleil quand il brille.

n T avait à Rome, dans la loi Talérienne, une peine qui consistait à être RÉmrri Mf chÀht (I) ; un jour^ j'en ai la eon- ▼ietion, sous le régime du suffrage universel et de la oonadence publique fonctionnant Utoement ceinroe jnry'apontanéy cette peine sera la seule qui survivra ; il n^ en aura jamais eu ni de plus cruelle ni de plus èlBcaee.

C'est par la molenuV^, telle qu'elle sera expos^ dans ce volume, c'est par la matent y la eommui^ et la mrpûfmiim qu*0D dénouera le nœud social, qp'qn éteindra la njiaère et le paupérisme, ou'on fermera les prisons^ qu'on piul^pliera les écoles^ les établissements de crédit et les ipstUntions de prévoyance, qu'on améliorera le sort et l'esprit du peuple, qu'op l'épurera, qu'on en réduini ce qq -on mpéBe si dédaigneusement « la lie » à la proportiôp la ^fhfl mt^e possible.

Mûtermié^ cofimtm^, contn^Uion : vpilli 1^ trois dpgféa OQ^il suint d'organiser pour guérir là misère' invétérée^ pour rtfbrmer le Code pénal, pour résoudre ï'insblûble prpln^e pénitentiaire et donner, enfin, à îa' dvilisatibn le pinii' pulMant essor.

Le désordre ne monte pas, il descend.

Aussitôt qu'on aura fait cesser la confusion quj est en haut. Tordre ne tardera pas à régner en' bas.

La peine de mort est-elle nécessaire pour une les hommes réunis en société jouissent d'une sécurité mutuelle?

Je n*hésite pas à répondre : Non.

Mais ce n^est pas seulement la peine de mort ^ dçjt disparaître, c'est tout Tensemble des mesures 4a répre^cp ; qui aggravent le mal i^i lîpu de le diminuer l

(1) MM «Krt ftmrn imprM funtm •4/fciL * tna-Lnis.

LA JUSTICE UNIVERSELLE W eriine commis doit ôtre désormais son seul châ-

^)P liMig, ce sera son affaire de chercher coniment, ayaiii ciMomis la faute, il pourra l'expier, la réparer, l'effacer, se li fairt^ jMirtlonner.

Ku donnant pour unique châtiment au crim^ commii le erim t(mitati^ que fiait la société?

KUe oblige ainsi le coupable à fuir, au bout du monde, 1^ lieu de sa faute ; elle Toblige, non par un texte de loi, mat> par rimpossibilité absolue de s envelopper dans Tombre.

Si la publicité, telle qu'elle peut ôtre constituée, faisait luire la lumière dans cette nuit qu'on appelle lu société^ Wm n'aurait plus besoin ni d'échafauds, ni de bagnes, ni de maisons de force et de correction, ni de code pénal, ni de jur}*.

Alors le devoir de la justice serait extrêmement simple, car il se bornerait à constater que tel individu a conmiis tel jour, en tel lieu, tel meurtre, tel vol, tel faux ou tel autre acte condamné par la conscience publique.

La peine de mort et toutes les peines afflictives pourront donc être abolies dès que la société sera administrée comme elle peut et conmtie elle doit l'être.

C'est dans l'indélébilité du crime constaté que doit être la punition du crime conmiis.

C'est Tunique supplice qui fut infligé par Dieu au meurtrier d'Ahel.

Dieu ne condamna pas Gain à mourir, il le condamna à vivre.

11 no voulut pas qu'il fût tué :

a \2. Vous serez fugitif et vagabond sur la terre,

9 i3. Caïn répondit au Seigneur : Mon iniquité est trop grande pour en obtenir le pardon.

» U. Vous me chassez aujourd'hui dessus la terre, et j'irai me cclier de devant votre face. Je serai fugitif et vagabond sur la tenv. Quiconque donc me trouvera me tuera ,

» 15. Le Seigneur lui répondit : .Noii, cela ne sera pas; mais quiron(|ue tuera Caïn sera puni tri^s-sr virement. FA It Seigneur mii un sitjne sur rain, afin que caix qui le trtiuveraient ne le fwttMni point.

IJVRE SIXIÈME i69

» lA. Ctîn, s'étant retiré de devant la face du Seigneur, fut vagabond ia ierrt. » (i)

Amendes et dommages-intérêts;

Haute sarveillanee de la famille ;

Internat dans la commune ;

Transportation hors de la patrie :

Voilà en quatre lignes tout le nouveau Code pénal I

Voilà comment, au moyen de riNSGRimoN de vie, c'est-àdire d'une simple feuille de papier, on pourrait arriver, pur le perfectionnement de l'administration publique, à la plus importante des réformes pénales, à Tabolition de toutes les peines afllictives.

(i; Grnrff, citapitro iv.

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