Je suis fei en profond désaccord avec le savant auteur

Je ne dis pas que trois enfants naturels sont pour le légataire universel l'équivalent d'un enfant légitime, ils sont l'équivalent du tiers de trois enfants légitimes. La réserve de trois enfants légitimes serait de i8,000 fr. ; celle de trois enfants naturels est de 6,000 fr. Mais faut-il laisser les 18,000 fr. restants au légataire universel? Non, car la présence des enfants naturels serait alors pour lui une source de profit, et il serait de meilleure condition que s'ils n'existaient pas, puisqu'on concours avec des ascendants dans les deuxlignes, ils n'obtiendraient que 12,000fr. Aura-t-il au moins ces 12,000 fr.? Pourquoi non? Un enfant légitime exclurait les ascendants, et le légataire universel, en concours avec cet enfant, aurait encore 12,000 fr. Pourquoi, en face de trois enfants naturels, qui n'excluent pas les ascendants, aurait-il moins qu'en face d'un enfant légitime qui, lui, frapperait les ascendants d'exclusion? Dans l'espèce, les ascendants doivent conserver de leur réserve ce que

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les étifantâ naturels n'en emportent pas. Dans l'espèce, ils auront 6,000 fr.

Nous appliquerions volontiers ici une formule de M. Demolombe sous le n^ 175. Seulement, nous la transportons d'un enfant indigne ou rencmçant aux ascendants : si Vmfant naturel eût été l^itime, c'est à eux 8ml$ qWU (jMroMi nui, m lês ettcluant tout A fait t donc o^est à eux seuls qu'il doit nuire, comme enfiint naturel, dans la mesure de sa réserve.

800. Le défunt laisse £4,000 fr., un légataire universel, un ascendant dans une lifime et trois enfants naturels. *

Avec l'ascendant et en l'absence d'enfants naturels^ le légataire universel aurait 18,000 ît.

Avec les trois enftints naturels et en l'absence de l'ascendant, le légataire universel aurait encore 18,000 fr.

Qu'aura-t-il en présence de l'ascendant et de trois ienftints naturels f il ne peut avoir plus de 18,000 (r.; maisles aura«t*il? Il ne peut avoir moins de 1 2,000 fr., car il aurait cette somme, s'il y avait des ascendants dans les deux lignes, et qu'il mistAt trois enfants na* turels; les enfttnts naturels ne peuvent avoir au ddà de 6,000 fr. L'ascendant aura*-tMl 6,000 fr. ou 3,000 fr.?

Je pense qu'il n'aura que 3,000 fr. Le légataire universel profitera de ce que, dans une des lignes, il n'y a pas d'ascendant, il aura donc 1S,000 fr.

400. L'idée de diminuer la quotité disponible, non pas d'après le degré de faveur des réservataires, mais d'après le degré croissant d'indifférence qu'inspirent des héritiers qui ne sont pas réservataires.

a-t-elle été empruntée par le nouveau Gode italien, je ne dis pas à notre Gode, mais à ses interprètes ?

La question natt de la combinaison des art. 744, 745, 815 et 816.

« Lorsque la filiation est reconnue ou déclarée, si les enfants naturels concourent avec des enfants légitimes ou des descendants d'eux, ils ont droit à la moitié de la part qui leur serait retenue s'ils étaient lé<gitimes.

c Les enfants légitimes ou leurs ascendants ont la faculté de payer la quote-part revenant aux enfants naturels en argent ou en biens immeubles héréditaires, d'après une juste estimation (744).

c Lorsque le père ou la mère ne laisse pas d'enfants légitimes ou de .descendants d'eux, mais son père et sa mère ou l'un d'eux ou d'autres ascendants, ou même son conjoint, les en&nts naturels succèdent dans les deux tiers de l'hérédité ; le reste est dévolu aux ascendants ou au conjoint.

« Si les enfants naturels concourent en même temps avec les ascendants et le conjoint de l'auteur prédécédé, distraction &ite du tiers en &veur des ascendants, et du quart en faveur du conjoint, le reste de l'hérédité est déféré aux enfants naturels (748).

M Lorsque le testateur laisse des enfants ou ascendants légitimes et des enfants naturels légalement reconnus, ces derniers ont droit à la moitié de la quotité qui leur serait revenue s'ils étaient légitimes (815).

« Pour calculer la portion due aux enfants naturels, les enfants légitimes sont aussi comptés ; ils ont la faculté d'acquitter cette portion de la manière fixée par l'art. 744.