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à elle-même, que le gouvernement n'y intervient jamais. Tout an contraire, TEtat, puissance régulatrice de l'intérêt national, accorde souvent et n'hésitera pas à accorder sa protection efficace à rindustrie indigène.

Seulement, pour le gouvernement japonais, protéger l'industrie et établir des droits de douane, ce sont là deux ordres d'idées complètements distincts qu'il ne faut jamais confondre, car il nous semble absurde de considérer des droits de douane comme un moyen protecteur de l'industrie indigène. Ainsi il peut arriver que notre gouvernement, jugeant nécessaire de favoriser le développement de telle ou telle espèce d'industrie, lui accorde des subventions, des franchises ou autres protections ; mais quant à la législation douanière, on n'en abusera jamais dans ce but. D'ailleurs, de cette protection, toute l'industrie de la même espèce pourra profiter sans distinction de nationalité, à condition qu'elle soit sous l'empire de notre loi, à moins que l'intérêt national bien constaté ne soit enjeu.

En exposant ainsi la base de notre législation douanière, je crois qu'il n'est pas inutile de répondre d'avance à certaines objections.

En effet, il y a plus de 3o ans que nous avons réclamé la révision de notre traité de commerce aujourd'hui encore en vigueur. Cependant ce n'est pas parce que le tarif conventionnel est moins élevé (jue nous le voulions ; c'est parce que nous étions réduits à un autre régime que celui des puissances civilisées.

Nos nouveaux traités de commerce, qui seront mis en vigueur à partir du î^ janvier prochain, émancipent notre pa^^s, très heureusement, de ce régime peu honorable ; et d'après la loi sur le tarif général qui sera mis en vigueur en même temps que les nouveaux traités de commerce, les importations seront frappées en moyenne de droits de loo/o, et quelques marchandises même de 400/0. Nous conservons donc les droits de douane. Mais notre tarif ne repose pas, comme dans d'autres pays, sur l'esprit de protection. La pensée de notre gouvernement, en établissant le tarif général consiste en ce qu'il ne veut pas que les marchandises étrangères circulent dans notre pays, avec de meilleures conditions que les marchandises indigènes, en même temps qu'il n'admet pas de partialité

faveur de marchandises d'origine indigène. En un mot, notre pays veut soumettre les marchandises étrangères aux mêmes charges que celles que subissent les marchandises indigènes. Nous voulons régalité possible des conditions entre elles.

Ainsi cette élévation de tarif s'explique par la considération que certains impôts indirects, dans notre pays, ont été doublés depuis un an, par une nécessité gouvernementale ; et que d'autres impôts indirects seront aussi probablement doublés dans quelques années. Tels les articles qui seront frappés de droits de 40 0/0 ne sont que des articles de luxe ou inutiles à l'homme d'après les philosophes, comme par exemple les pierreries et l'alcool.

Voilà, messieurs, l'idée générale, le principe fondamental de notre législation douanière. Ce principe nous a fait beaucoup de bien et pas de mal, je crois. Démontrons le par le fait : Notre industrie s'est assez développée ; en i885, nous avons compté plus de 1000 sociétés industrielles, et je crois que les entreprises individuelles doivent être plus nombreuses. Le chiffre de notre commerce extérieur a décuplé en i885 celui de i865. Les consommateurs ne souffrent point de notre législation douanière, au contraire ils peuvent acheter à meilleur marché les articles nécessaires et ils peuvent -vivre plus à leur aise qu'aux temps antérieurs. Ainsi, je n'hésite pas à dire que ce principe nous a assez réussi. Nous avons suivi ce principe et nous le suivrons toujours ; nous espérons sincèrement qu'il n'arrivera jamais, le jour où nous serions forcés de nous mêler à la déplorable guerre des tarifs. {Applaudissements.)

M. Strauss, président. — Je me permettrai de poser une question à l'honorable délégué du Japon. Dans l'esprit du nouveau tarif, a-t-on voulu par l'élévation des droits, compenser des droits d'accises à l'intérieur ou bien des charges générales ?

M. MiDZUMACiii. — Des charges générales.

M. Strauss, président. — Le droit sur l'alcool de 400/0 est-ce un droit équivalent aux taxes frappant la marchandise indigène le saki, ou bien veut-on repousser l'alcool étranger qu'on mélange au saki.

M. MiDZUMACHi. — Non. On a voulu compenser l'ensemble des impôts que supportent les nationaux.

M. le R. P. Castelein. — Messieurs, je veux élever au dessus de ces renseignements une question de principe.

Un des hommes les plus remarquables du XVIII* siècle, Montesquieu, a produit un changement dans tous les gouvernements par une théorie qui s'est imposée à Tévidence, c'est l'utilité ou plutôt la nécessité de la division des pouvoirs législatif, judiciaire, exécutif. Eh bien, tous ceux qui veulent suivre logiquement cette théorie devraient également conclure à la division la plus grande possible de Tordre politique et de Tordre économique. La confusion de ces deux ordres entraîne Tabsorbsion de Tordre économique par Tordre politique, ce qui est toujours défavorable, toujours funeste. (Marques d'adhésion.)

La plupart des faits cités Tont démontré. Eh bien, c'est beaucoup que de propager une grande idée qui peu à peu s'empare de Topinion publique. Voilà pourquoi, en me plaçant un instant sur le terrain politique, j'ai toujours été favorable à ce que l'on nomme la représentation équitable des intérêts dans un parlement. Si on ne la possède pas, je voudrais du moins que partout les chambres de commerce et les industriels, eussent une voix autorisée et pour ainsi dire prépondérante dans les questions d'ordre économique afin que celles-ci ne se traitassent pas au point de Mxe souvent exclusif de Tintérêt politique. (Applaudissements.)

M. L. Strauss, président. — Si personne ne demande plus la parole, nous passerons à la 5^ question :

Quand deux puissances se lient par un traité de commerce, eslM désirable de régler, en même temps, le régime des colonies qui ne jouissent pas de leur autonomie ?

C'est une question qui intéresse toute l'industrie.

A la suite de la dénonciation des traités de commerce de l'Angleterre avec TAllemagne et la Belgique, cette question est toute d'actualité. Nous Tavons mise avec intention sur son véritable terrain, c'est-à-dire : la mère-patrie ne peut traiter que pour les colonies non autonomes. L'autonomie politique entraîne également Tautonomie économique.

J'alditàla séance d'ouverture que la situation avec l'Espagne, par exemple, pour ses colonies, a été très défavorable et à ces possessions lointaines et aux pays d'Europe. L'Espagne a\TÛt jusque quatre tarifs applicables : le tarif pour les produits de la mère patrie arrivant par navires espagnols, le tarif pour les mar-

chandiscs étrangères arrivant par navires espagnols, puis la mcme double base pour l'importation par navires étrangers.

L'Espagne a toujours voulu garder sa pleine liberté pour le régime douanier de ses colonies. Elle le modifiait sans consulter les colons ; elle n'avait en vue que l'exploitation de ses possessions par les industriels de la mère-patrie.

La France avait un régime relativement libéral, je puis dire très libéral pour certaines colonies, comme celles de l'Extrémc-Oricnt^ où il n'y avait pas de droits d'entrée.

En Cochinchine et au Tonkin, après la conquête, les produits importés de n'importe quel pays entraient en franchise.

Il y a une dizaine d'années, la France a voté l'application de son tarif général dans les possessions extra-européennes.

La Belgique n'avait pas le droit d'invoquer le tarif conventionnel pour introduire ses marchandises dans les colonies françaises. Nos industriels et ceux des autres pays sont-ils d'accord pour admettre un pareil système ?

L'industrie et le commerce ont intérêt à ce que, au moment où un traité est signé, on puisse avoir une situation nette en ce qui concerne les colonies.

Je signalerai quelques faits, non au point de vue de notre industrie proprement dite, mais au point de vue international. La France a décrété L'obligation d'importer les produits par des ports français. Je me trompe ; le premier décret visait l'application du tarif général. On a appliqué ce tarif aux produits étrangers, les produits français entrant dans les colonies françaises sans payer de droits. Malgré cela, les produits anglais arrivaient en abondance en Cochinchine, au Tonkin et dans d'autres colonies françaises, grâce à des facilités de frets. On expédiait à des taux relativement modérés par des vapeurs chargeant à Londres et à Anvers pour l'Extrême- Orient, prenant ici les marchandises françaises et qui faisaient escale à Saigon et à Haïphong. On a accentué alors le protectionnisme et l'on a décidé à Paris qu'à l'avenir les produits français ne profiteront plus de la franchise à l'entrée que lorsqu'ils sont embarqués dans un port fi ançais.

Tous les mois un steamer partait d'Anvers pour l'Extrcme-Orient,

faisant escale en Cochinchine et au Tonkin. L'obligation d'expédier

directement de France, des ports français, empêche les produits français de venir s'embarquer à Anvers. On est obligé d'expédier par Dunkerque et le Havre. Conséquence : les producteurs du Nord de la France sont privilégiés aux dépens de leurs concurrents de TEst. Pour TEst, c'est Anvers qui est le port naturel. Comme il n'y a pas suffisamment de marchandises uniquement pour la Cochinchine et le Tonkin, les navires, au lieu de partir tous les mois, partent de Dunkerque tous les trois ou quatre mois. Le résultat est que le fret a augmenté et a passé de 20 et 25 à 3o et 35 shellings.

J'ai eu l'occasion d'étudier la question au point de \aie de l'établissement de rizeries en Cochinchine et dans les Indes britanniques. Dans celles-ci, l'installation a coûté 3o «>/o de moins qu'en Cochinchine.

Lorsqu'il s'est agi de construire en Cochinchine ou au Tonkin, comme il fallait des marchandises françaises, tous les produits métallurgiques ont été payés au plein prix du marché français, les poutrelles par exemple fr. 17 les cent kilog., alors que pour les Indes anglaises on les achète à i3 fr. Parfois grâce aux drawbacks, des industriels belges établis dans le Nord français, ont vendu pour les Indes anglaises à fr. i3 franco bord Anvers, quand ils vendaient pour Saigon et Haïphong à fr. 17 et 18 franco bord Dunkerque.

Voilà donc des usines dans les colonies françaises, obligées de lutter contre les usines des colonies anglaises, avec une mise en train de 3o % plus élevée.

L'industrie française par suite de manque d'ordres en France est parfois obligée d'exporter et le fait à perte. Elle profite du drawback et entre ainsi en concurrence avec les usines belges pour les possessions anglaises.

Il y a en jeu non seulement un intérêt pour les peuples rivaux qui désirent faire le commerce avec les colonies, opérer des échanges, mais il y a un intérêt sérieux pour les colonies mêmes, puisqu'elles sont obligées de payer très cher leurs installations et sont sacrifiées aux intérêts mesquins de quelques industriels de la mère-patrie. {Applaudisscmeuts,)

La séance est levée à 11 1/2 heures.

Présidence de M. SEVE, président.

Au Bureau siègent: MM. Sève, président; L. Strauss ; R. P. Castelein ; P. Strauss, secrétaire.

La séance est ouverte à 10 heures.

M. Sève, président. — L'administration de la Revue Économique^ nous envoie un exemplaire du i5 septembre dans lequel se trouvent le compte-rendu de la séance inaugurale de notre Congrès, et le remarquable discours prononcé par notre président M. L. Strauss. Les membres du Congrès qui désireraient un exemplaire de ce journal pourront s'adresser au secrétariat ou au bureau.

Il y a également une brochure The London School of Economies and Political science. Je propose d'adresser des remerciements à l'administration de la Revue Economique ainsi qu'à celle de la London School of Economies and Political science. (Marques d'adhésion). Cette dernière brochure est très intéressante. Elle donne tous les renseignements désirables sur une institution qui fait beaucoup de bien à la science économique en Angleterre.

Nous sommes restés hier au n^ 5 : Quand deux puissances se lient par un traité de commerce, est-il désirable de régler en même temps le régime des colonies qui ne jouissent, pas de leur autonomie ?

Cette question a été laissée en suspens, aucun orateur ne s'étant fait inscrire. M.L.Strauss vous a annoncé que s'il s'en présentait un ce matin, la question serait remise à l'ordre du jour.

M. Fredericksex (Danemark). — Il me semble d'une nécessité absolue que les puissances se lient pour leurs Colonies. C'est encore plus important pour les colonies que pour la mère-patrie. Cela est vrai pour la France comme pour l'Amérique. On fait des tarifs arbitraires, sans système, qui causent le plus grand tort aux industries. Je ne crois pas nécessaire de donner beaucoup de raisons en faveur

de mon opinion, car c'est Tidée la meilleure et la plus simple que les colonies qui ne se gouvernent pas elles-mêmes doivent être gouvernées par la métropole et par les traités qu'elle accepte.

M. Sève, président. — Surtout pour rAllemagne et la Belgique, nous avons tout intérêt à nous entourer de renseignements sur des questions qui engagent fortement leur avenir économique.

Personne ne demandant la parole, nous passons à la sixième question :

« Quelles améliorations pourrait-on introduire dans la statistique du commerce extérieur 1 »

Le premier inscrit sur cette question était M. Hector Denis. Il a vivement regretté, vu l'état de sa santé, de ne pouvoir se rendre à notre réunion. Il a délégué son fils pour lire la communication qu'il avait l'intention de nous faire.

La parole est à M. Denis fils.

M. Denis fils. — Voici la note dont M. Hector Denis m'a prié de donner communication au Congrès :

L'application de la statistique à déterminer les effets du libre-échange et de la protection.

Le savant statisticien anglais Gifïen a, dans une étude fort étendue sur l'usage de la statistique, consacré plusieurs chapitres à rechercher dans quelle mesure elle permet de constater les effets respectifs du libre-échange et de la protection. Nul ne s'est appliqué avec plus de rigueur que lui, à montrer les difficultés de cet emploi et à dénoncer l'imperfection des résultats auxquels on aboutit.

Cette recherche comparative peut ou bien s'étendre à plusieurs pays placés sous des régimes commerciaux différents, ou bien au même pays à deux époques différentes, après des changements dans son régime commercial.

Dans le premier cas il faudrait choisir des pays se ressemblant suffisamment par les conditions de développement historique, par les caractères de la race, pour que la différence de régime commercial exerçât une influence prépondérante. Dans le second cas, il faut que dans les deux phases successives parcourues par le même peuple, aucun autre changement que celui du régime commercial, surtout qu'aucune modification profonde dans ses énergies morales,

ne puissent expliquer les effets attribuables au système commercial même.

Or ces conditions favorables à l'observateur ne se rencontrent que rarement. M. Giffen a développé cette thèse avec une inflexibilité presque désespérante.

C'est la thèse de la multiplicité des causes pour expliquer un même effet, et de la difficulté dans les phénomènes sociaux d'isoler les causes, difficultés que l'expérimentateur a réussi à vaincre dans les sciences naturelles, plus simples que la sociologie. Cependant si les difficultés sont réelles, est-il possible de renoncer à l'emploi de la statistique dans une telle étude comparative ? Y renoncer ce serait dans une large mesure renoncer à résoudre le problème même. Il faut donc tenter de se rapprocher autant que possible de la vérité.

Il y a d'ailleurs des applications particulières et simples des méthodes statistiques comparatives qui donnent des résultats saisissants à l'égard des systèmes commerciaux. Par exemple quelles dissertations, même quels entassements de sophismes, les théoriciens n'ont-ils pas faits pour essayer d'établir que les droits protecteurs ne se répercutent pas sur le prix des céréales !

Or, il suffit de tracer les courbes des prix du blé d'un marché libre et d'un marché protégé, pour rendre la vérité saisissante, et l'influence des droits sur les prix indéniable.

Un professeur d'un grand savoir, M. Cognetti de Martiis, de l'Université de Turin a tenté récemment d'affronter des études comparatives et systématiques beaucoup plus vastes, en s'appuyant à la fois sur ses recherches personnelles et sur les travaux si remarquables et si sincères du Sozialpolitik Vercm.

Il s'est efforcé non pas d'éliminer toutes les difficultés du problème, mais de dégager au moins de la complexité des phénomènes, les effets généraux et spéciaux qu'on puisse scientifiquement rattacher aux systèmes commerciaux.

Il a choisi des types se rapportant d'une manière précise au libreéchange et à la protection, tels l'Angleterre et les Etats-Unis, qui de plus ne diffèrent pas assez profondément à d'autres égards, ni surtout par les énergies morales, pour que les recherches soient vraies.

Il a, d'autre part, comparé les phases différentes de l'histoire

— ifX) —

résultats, c'est ainsi (jiic le scepliscime envahit des statisticiens et que la science p()siti\e elle-même est troublée clans sa marche. Si Ton considère la courbe du mouvement des exportations des Etats-Unis. ou du mouvement de leurs importations on retrouve en effet la trace de ces perturbations et de ces crises périodiques qui affectent le commerce des nations. En faisant abstraction de la période antérieure à 1870 on retrouve là aussi après des relèvements du commerce d'exi^ortation, des dépressions successives dont les points les plus bas sont 1876 — 1886 — i8()3 et 1895. Le mouvement des importations aux Etats-Unis rej)roduit les mouvements du commerce delà Bel{^ique et de TAngleterrc, même avec une amplitude de variations plus profonde.

L'influence des tarifs protecteurs est mêlée à l'opération des causes j:(énérales (jui alTectent le marche internationaL Cette influence, à en juf^er par l'ensemble des importations, n'est pas uniforme et constante d'aj^'ès les données statisticjues. L'application des tarifs de 1875 et i883 est suivi d'une contraction des importations ; il esta remarquer cjue ces tarifs précèdent immédiatement deux des phases de déj)ression observées dans les pays à libre-échange : seulement on remarquera qu'aux Etats- l^^nis, la dépression a été rcIativcfuentheTiM' coup plus jn'ofonde dans le commerce d'importation, en 1877 et 1878, qu'en Angleterre et en Belgiciue. C'est visiblement l'action même des tarifs (lui expli(iue l'écart. Après l'application des tarifs de iHqo^)!, le chifiVe des imi)ortations continue à s'accroître légèrement jusqu a i8()3, mais alors la C(mtraction des importations, qui correspond aux mêmes phénomènes en Angleterre et en Belgique, pavs de libreéchange, est i)lus profende (lue dans ces pays.

L'action du régime douanier sur les exportations ne semble pas se révéler i[:m'>\i.''> courbes i^eiicr aies ^ mais le contraste avec l'Angleterre est notable. Bien que le mouvement soit oscillatoire comme en Angleterre et (mi l)elgique, il est dans l'ensemble plus rapidement IM'ogressif et en même temps l'amplitude de ses oscillations est beaucoup plus profonde.

Va\ France, si l'on écarte les années 1870 et 1871, on obser^•era d'abord le même mouvement oscillatoire qu'en Angleterre, qu'aux làats-Unis et qu'en Belgiciue, témoignage nouveau de la solidarité