FRONTIÈRE ASIATIQUE

Toutes les formalités énumérées ci-dessus se rapportent principalement aux bureaux situés sur la frontière d'Europe ; à la frontière d'Asie, elles ne sont applicables, sauf pour ce qui est des ports du Transcaucase situés sur la mer Noire, qu'à celles des importations d'origine européenne qui y acquittent les droits sur la base du tarif général en vigueur à la frontière d'Europe. Pour les marchandises asiatiques, à l'exception du thé et des marchandises venant de l'Inde anglaise, les droits sont uniformément de 5 % ad valorem, en sorte que les formalités, à l'importation, sont notablement simplifiées.

Aux frontières russo-turque et russo-persane du Transcaucase et du littoral de la mer Caspienne, la déclaration remise à la douane doit être signée de la propre main du propriétaire de la marchandise ou de son fondé de pouvoir; de même, le propriétaire (ou son mandataire) doit spécifier en toutes lettres et en chiffres le prix de la marchandise. Lors de la remise de la déclaration, il en est fait lecture à haute voix en présence du personnel de la douane et il est demandé au déclarant si c'est bien lui qui, de sa main, a signé la déclaration et écrit le prix de la marchandise ; en cas de réponse affirmative, le fait est certifié par le chef du bureau ou par un fonctionnaire (membre) du bureau.

Il n'est pas obligatoire de spécifier dans la déclaration combien de telles et telles marchandises contient chaque colis ; c'est la douane elle-même qui, en présence du propriétaire ou de son fondé de pouvoir, dresse un inventaire détaillé dans lequel il est fait mention de la qualité et du prix de chaque espèce de marchandise.

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Dans les bureaux de douane de TAsie centrale, les commerçants n'ont à fournir aucune pièce écrite. Un inventaire détaillé des marchandises, dit relevé de visite, est fait par les agents en présence des importateurs. .