QUATRIÈME PARTIE

Essai de Systématisation - Conclusions

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N° 332. — Nous nous sommes efforcé, dans les premières par-ties de cette étude, de déterminer d’abord aussi exactement que possible la position prise par la Doctrine en face du problème des rapports et des domaines des deux régimes de responsabilité, de classer ensuite dans un ordre méthodique les décisions jurisprudentielles relatives à la question.

Après ce travail d'analyse, il nous est alors permis de scruter les résultats de la vaste enquête à laquelle nous avons procédé, de les coordonner, d’ébaucher en un mot un essai synthétique. Certes, nous ne nous dissimulons pas les difficultés de notre tâche, mais n’avons-nous pas le devoir de ne point nous y dérober ?

Nous dégagerons, en premier lieu, la physionomie générale de la Jurisprudence et porterons sur elle une appréciation critique ; nous pourrons juger ensuite de la valeur des systèmes doctrinaux ; nous tenterons enfin de mettre en lumière les règles qui

doivent présider à une saine démarcation des deux Responsabilités.

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