LEO

jus distrahendi, afin que celui-ci pût se tenir sur ses gardes, et, au cas où il ne pouvait se libérer, qu’il fût mis à même de se préoccuper d'attirer des acheteurs, et enfin de surveiller la conduite du créancier dans les opérations de la vente. Mais le créancier pouvait-il se borner à une seule dénonciation , ou bien au contraire était-il tenu d’en faire trois successives, voilà un point sur lequel les auteurs restent en désaccord, faute de textes précis à cet égard.

D’après Schilling, trois dénonciations étaient nécessaires ; Vinius et Cujas prétendent qu’une seule dénonciation était pleinement suffisante. Ni l’une ni l’autre de ces deux solutions ne nous paraît satisfaisante, et nous inclinons à penser avec Pellat qu’il faut avant tout rechercher quelle a pu être l'intention des parties, et admettre la distinction que fait la loi 3 (Dig., Quæ res pign., Liv. XX, tit. 3). Ainsi on peut voir dans le silence des parties, ou bien un simple oubli, ou bien l'intention de prohiber la vente.

Dans la première hypothèse comme dans le cas où la vente est expressément autorisée par la convention, aucune dénonciation n’est exigée. Dans le second cas, au contraire, il faut trois dénonciations comme lorsque la vente est prohibée par le contrat. Toutefois plusieurs autres textes n’admettent pas de distinction et soumettent le créancier dans tous les cas à l'obligation d’un avertissement (L. 4, n. t. — L. 10, Code De pignor. et hyp., liv. VII, tit. 14). Aussi tout en nous’ prononçant en théorie pour le système de Pellat, nous croyons que c'était une sage précaution de la part du créancier de prévenir dans tous les cas son débiteur ;