DES EFFETS DE LA VENTE A L'ÉGARD DU DÉBITEUR

Comme nous avons déjà eu l’occasion de le dire, le créancier devait agir de bonne foi « sibi bona fide rem gerere », et pour le contraindre à exécuter cette obligation, le débiteur avait contre lui l’action pigneratilia directa.

Mais faut-il admettre avec certains auteurs que le droit conféré au créancier de vendre la chose engagée, peut être exactement défini un mandatum alhenandi et agen? Nous ne le croyons pas; néanmoins, bien qu'à nos yeux il agisse en vertu de son droit propre, on a pu raisonnablement le comparer à un mandataire, et cette idée qu’on trouve du reste énoncée dans plusieurs textes, notamment dans la loi 29 au Digeste, Fam. ercisc., liv. X, tit. 2, peut servir à régler les rapports du débiteur avec son créancier.

Ainsi, le créancier devait être exempt de toute fraude, et prendre autant que possible les intérêts de son débiteur. Du reste, il n’avait souvent qu’à suivre ses propres intérêts qui se trouvaient sur certains points en conformité avec ceux du constituant, no-

tamment lorsqu'il s’agissait de choisir un acquéreur dont la solvabilité ne fût pas douteuse, et aussi pour obtenir le plus haut prix possible. Toutefois, sur ce dernier point, il faut bien reconnaître que l’intérêt du créancier cessait dès que le prix était équivalent au montant de sa créance.

Mais il pouvait arriver que le créancier s’écartât de ses devoirs, et alors l’action pigneratitia directa, que nous venons déjà de mentionner, était donnée au débiteur pour demander à son créancier compte de sa responsabilité. Cette action personnelle en un mot était la sanction des obligations qui naissaient du contrat.

Lorsque le créancier ne s’était pas contenté de méconnaître les intérêts de son débiteur, mais qu’il avait enfreint la clause prohibitive de vente en vendant sans avoir préalablement fait les trois dénonciations exigées par la loi, ou bien lorsqu'il avait contrevenu aux clauses fixant dans le contrat les conditions de la vente, il était soumis non plus à l’action pigneratitia directa, mais bien à l’action furti (L. 4 et 5; Dig., De pign. act., liv. XIII, tit. 7). Il en était de même encore lorsqu'il avait vendu son gage avant l'échéance ou malgré un paiement. Dans tous ces cas la vente était nulle, c’est du moins ce qui semble résulter de la loi 7 au Code n. t., et c’est ce qui résulierait formellement du texte de la loi 7, $ 2, de n. t. au Digeste dont nous aurons occasion de parler plus tard, si nous acceptions la correction proposée par certains auteurs et d’après laquelle ce texte se rapporterait à l’interdiction de la vente faite au créancier

et non au débiteur : « Me liceat debitori hypothecam vendere vel pignus. » |

Si la vente était nulle pour l’une de ces causes, le constituant qui était resté propriétaire pouvait revendiquer sa chose contre l’acheteur, sans être obligé de lui payer le prix qu’il avait déboursé. En vain dira-t-on que ce prix ayant diminué la dette d’autant, acheteur devait avoir le droit de retenir le prix à titre de in rem versum. Non, l’acheteur pouvait bien exercer contre le créancier vendeur l’action emptr pour recouvrer son prix ou plutôt la valeur de l’objet vendu, mais il ne pouvait être question ici de l’action de in rem verso.

Il était encore permis au débiteur d’agir directement contre l’acquéreur dans le cas de vente faite à vil prix par dol du créancier, et quand nous parlons du dol, nous entendons non celui au moyen duquel le créancier aurait déterminé l’acheteur à contracter, car dans ce cas la vente serait nulle, mais celui qui avait pour but de faire acheter la chose à vil prix. Du reste, pour que le constituant eût une action directe contre l'acheteur, trois conditions étaient nécessaires (LL. 1 et 3; Cod., Si vend. pign., Liv. VIT, tit. 30). Il fallait d’abord que ce dernier fût conscius, fraudis, car s’il avait été de bonne foi, il eût été injuste de lui faire supporter les conséquences de la fraude du créancier, celui-ci étant à son égard pleinement capable d’aliéner.

Il fallait en second lieu que le constituant eût préalablement intenté l’action pigneratitia contre le créancier, et que, par suite de linsolvabilité de ce

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dernier, cette action fût demeurée sans résultat. Enfin, il était nécessaire d'offrir à l’acheteur le prix par lui versé ainsi que les intérêts de ce prix.

À ces conditions seulement le débiteur pouvait poursuivre directement le tiers acquéreur. Mais par quelle action? Il ne saurait être question ici de l’acton pigneratitia qui n’est donnée que contre le créancier, pas plus que de l’action Paulienne qui n'appartient qu'à un créancier. Mais c’est bien une action réelle que le constituant pouvait exercer, la revendication elle-même rendue possible par une restitutio in integrum. Lorsque l’acheteur était un fidéjusseur ou encore le second créancier, le débiteur pouvait dans tous les cas le déposséder, en lui offrant le prix qu’il avait payé, et cela, bien qu'il eût le titre d’acheteur. En effet, quand un second créancier achète la chose affectée à la garantie de sa créance, non tam acquirendi quam servandi pignoris sui causa intelligitur pecuniam dedisse (L. 6, D. n. t.), et nous avons déjà dit la même chose précédemment du fidéjusseur, pour justifier le droit qu’avaient les créanciers d’exercer contre lui le jus offerendi. Or, nous croyons qu'il y a ici la même raison d'accorder au constituant une action pour reprendre sa chose aux mains des créanciers postérieurs ou d’un fidéjusseur.

Le créancier pouvait avoir ajouté au contrat de vente une clause en vertu de laquelle il était réservé au débiteur de reprendre sa chose dans un délai déterminé, en en offrant le prix. Quelle était la valeur

d’un semblable pacte? Il est certain que si le créan-

cier avait ajouté cette clause en son propre nom, elle devait être déclarée valable et pouvait produire une action à son profit; mais, dans l'espèce, il y avait une véritable stipulation pour autrui, et 1l est de principe qu’on ne peut acquérir une action par le fait d’une personne qu’on n’a pas sous sa puissance. Pourtant les textes mêmes du Digeste (L. 13, Die DEN acte PRINT ONE ENTER n. t.), nous apprennent que la clause en question devait avoir son effet. D’abord, il n’est vrai de dire qu’on ne peut retirer à son profit aucune action de la stipulation que l’on fait pour autrui, que lorsque cette stipulation n’intéresse pas celui-là même qui la fait. Or, cet intérêt n’existe-t-il pas dans notre hypothèse ? Nous avons déjà dit plus haut que si le créancier vendeur n’était point un véritable mandataire du débiteur, il pouvait, du moins au point de vue de certains effets de la vente, être considéré comme tel. Ceci étant admis, il est incontestable que le créancier, dont le devoir était de vendre dans les conditions les plus avantageuses pour le débiteur, était intéressé à ce que la clause fût obligatoire.

On peut en quelque sorte assimiler la situation du débiteur à celle d’un propriétaire dont la chose aurait été donnée en dépôt par un tiers, avec stipulation qu’elle serait rendue au vrai propriétaire (L. 8, C., Ad. exib., Liv. IN, tit. 42). Celui-ci avait, pour réclamer sa chose, l’action deposit utilis; de même, le débiteur, dans notre espèce, devait avoir l’action venditi utilis. La loi 13 au Digeste, De pign. act., décide encore que le débiteur pouvait, non seulement

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en exerçant contre le créancier l’action pigneratiha, se faire céder l’action venditi que celui-ci possédait contre l’acheteur, mais encore qu’il avait contre ce dernier l’action en revendication, le paiement du prix devant résoudre la propriété.

Après avoir étudié les devoirs et l'étendue de la responsabilité du créancier, après avoir vu les cas dans lesquels la vente demeurait sans effet à l'égard du débiteur, il nous reste à nous occuper de l’hypothèse où la vente a eu lieu de bonne foi et à examiner les effets de cette vente au point de vue de la libération du débiteur. Doneau les formule ainsi : « Generaliter recte definietur, pignore distracto, quod ad creditorem pervenerit, aut per eum factum sit, quominus perventret, eatenus debitorem liberari. »

Ainsi le débiteur était libéré jusqu’à concurrence du prix que le créancier avait touché ou du moins qu’il pouvait toucher, car celui-ci avait pu suivre la foi de l’acheteur et se contenter de son obligation. Et cette libération avait lieu même lorsque l’acheteur venait à être évincé. En effet, le créancier n’était pas tenu à garantir l’éviction, comme nous le verrons plus loin, s’il avait vendu jure pignoris, et par conséquent il conservait le prix qu’il avait touché. On ne pouvait dire pourtant que, dans ce cas, l'argent était sorti du patrimoine du débiteur pour entrer dans celui du créancier. Mais la loi 12, $ 1, de notre titre au Digeste, résout ainsi la difficulté : « Æquius id pretium proficerel debitori quam creditori lucro cederet. »

Ainsi le créancier n’était pas fondé à dire au débi-

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teur : pourquoi voulez-vous que j’applique à lextinction de ma dette le prix d’une chose qui ne vous appartient pas? Car la cause même de l’acquisition pouvait être considérée comme étant née dans la personne du débiteur, et s’il était libéré ex re aliena, il restait tenu envers le propriétaire de là chose, avant l’éviction, et envers l’acheteur, après l’éviction ; mais sa libération à l'égard du créancier n’en était pas moins valable, du moins jusqu’à concurrence de ce que celui-ci avait touché.

Lorsque le créancier n’avait pu obtenir de son acheteur le prix de la chose, ni même en recevoir aucune satisfaction, le débiteur était-il libéré? Non, le débiteur restait soumis à l’action de la créance principale, pourvu qu’il n’y eût pas de la faute du créancier de n’avoir pas été payé. « Putawr, dit Paul, si nulla culpa 1mputari creditori possit, manere debitorem obhgatum, quia ex necessitate facta venditio non lhiberat debitorem, nisi pecunia percepta. » (L. 9, Dig., n. t.) Mais le créancier était tenu de céder au débiteur son action contre l’acheteur.

Le prix de la vente de la chose engagée n’était pas toujours équivalent au montant de la créance. Il était tantôt inférieur, tantôt supérieur, c'était même l’hypothèse la plus fréquente ; car encore bien que la chose donnée en garantie eûteu, au moment delaconstitution, une valeur égale à cette créance, elle avait pu diminuer ou augmenter depuis, et dans tous les cas, elle n’était vendue qu’à un prix plus ou moins élevé.

Et d’abord, ce prix était-il inférieur au montant de la créance, celle-ci n’était éteinte que pour partie, et

non

le débiteur restait obligé pour le surplus. Aïnsi, c’est avec raison que Paul (L. 9, Dig., n. t.) déclare inutile la clause que d’après Pomponius on avait coutume d'ajouter à une constitution de gage, et d’après laquelle, si le gage était vendu moins cher que le débiteur ne devait, celui-ci restait tenu de payer l’excédant.

Il est bien évident en effet que le créancier qui s'était fait donner une garantie, n’avait pas entendu limiter le montant de sa créance au prix qu’il pouvait retirer de la vente de la chose engagée. Il conservait donc le droit d’agir par son action personnelle contre son débiteur, pour le restant de sa créance : « Creditor qui non idoneum pignus accepit, non amithit exachonem ejus debit quantitatis in quam pignus non rep R228 Dis NDevtreb red, Liv.ÆxTt, tit. 1). Il conservait également, s’il y avait lieu, son action contre le fidéjusseur ou le mandator pecuniæ credendæ. Souvent aussi il avait une action hypothécaire subsidiaire sur les autres biens de son débiteur, car, d’après Gaïus, on convenait ordinairement « w4 specialiter rebus hypothecæ nomine das, cœtera eham bona teneantur debiloris quæ nunc habet et quæ postea adquisierit, perinde alque si specialiter hœ res fuissent obligatæ. » (L. 15, Dig., De pign. ét huyp. Liv. XX, lit. 1). |

Comment se réglait l’imputation du prix?

Si la créance était productive d'intérêts, le prix de la vente s’imputait avant tout sur les intérêts, et ensuite sur le capital (L. 35, pr. Dig., De pign. ac ahvenxlll;tit. 7).

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Supposons maintenant plusieurs créances à la charge du même débiteur, et l’une d’elles seulement garantie par une hypothèque. La chose engagée étant vendue à défaut de paiement à l’échéance, le débiteur pouvait-il, comme au cas de paiement, imputer le prix sur une des créances à son choix? Non, car, comme le dit Paul, « aham causam esse debitoris . solventis, aliam creditoris pignus distrahentis. >» (Li. 101,58 1,1 Die. Dersolut. et /liber Tree tit. 3). On ne pouvait, en effet, assimiler à un paiement ordinaire la libération résultant de la vente de la chose engagée. Le débiteur était lié par la convention de gage ou d’hypothèque qu’il avait passée avec le créancier. Aussi, comme le décide Paul, alors même que la dette garantie eût été une simple obligation naturelle, tandis que les autres étaient civiles, l’imputation devait porter sur celle-là.

Examinons maintenant une hypothèse particulière qui fait l’objet de la loi 73, du titre que nous venons de citer. Une créance de 30 est garantie pour 20 par un fidéjusseur, et pour.10 par un gage. Le gage est vendu et produit une somme de 10. Sur quelle partie de la créance cette somme devra-t-elle être imputée ?

D’après les principes généraux, lorsqu'il s'agissait d’un paiement, c’était au débiteur qu’il appartenait de régler l’imputation en payant. À son défaut, ce droit passait au créancier, qui devait faire son choix immédiatement après le paiement, et de plus agir comme il aurait fait s’il avait été lui-même débiteur, c’est-àdire imputer le prix sur la dette qu’il aurait acquittée

de préférence. Lorsque limputation n’était faite ni par le débiteur ni par le créancier, on devait suivre un certain ordre de présomptions. Ainsi, entre deux dettes dont l’une était échue et l’autre seulement conditionnelle, la première devait être éteinte avant l’autre. S'il s'agissait de deux dettes toutes deux échues, c'était sur la plus lourde pour le débiteur que devait porter l’imputation ; enfin, à défaut d’autre différence, la plus ancienne devait être acquittée la première.

Dans notre hypothèse, si nous devions appliquer ces principes, nous aurions à nous demander laquelle des deux parties de la dette, de celle cautionnée ou de - celle garantie par un gage, est la plus lourde pour le débiteur. Sur ce point, nous trouvons des opinions divergentes, comme nous l’apprend Marcellus dans la loi que nous venons de mentionner. D’après les uns chaque fraction de la dette serait également lourde, et, par conséquent, comme il n’y aurait aucune raison pour éteindre l’une plutôt que l’autre, il y aurait lieu à une imputation proportionnelle. En un mot, il y aurait à partager 10 en deux parts proportionnelles à 20 et à 10, pour imputer ensuite sur la dette cautionnée et la dette gagée chaque fraction correspondante. D’après d’autres, et c’était l'opinion de Marcellus, il fallait diriger l’imputation exclusivement sur la dette cautionnée, cette solution paraissant plus conforme à l’intention présumée des parties.

Du reste, Marcellus ne fait que signaler en passant cette discussion, qui suppose l’assimilation du cas de vente de la chose engagée à un paiement pro-

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prement dit, et nous venons déjà de dire que ces deux modes de libération étaient bien différents. Aussi Marcellus, après avoir donné son opinion dans la discussion précédente, se prononce-t-il définitivement pour l’imputation sur la dette hypothécaire : « Magis tamen exishimo licuisse creditori in id, quod solus debebat reus, accepta referre. » Et la raison de cette décision est la même que celle que nous avons donnée plus haut, c’est que en aliénant la chose engagée aux termes du contrat, le créancier a entendu éteindre d’autant la dette qu’elle garantissait.

Il est bien certain que si deux dettes de même nature, et entre lesquelles il fût impossible d’établir quelque différence, avaient été garanties par un seul et même gage, il y aurait lieu, au cas de vente de ce gage, à une imputation proportionnelle au montant de chaque créance.

Après avoir étudié le cas où le produit de la vente est inférieur au montant de la créance, examinons en quelques mots le cas où il est supérieur.

Comme nous n’avons pas à parler ici des effets de la vente à l'égard des créanciers postérieurs auxquels nous réservons un paragraphe spécial, nous supposons un seul créancier hypothécaire ou gagiste.

Ce créancier avait-il touché l’excédent qui dépassait sa créance ou le superfluum, il était tenu de le rendre au débiteur qui pouvait exercer contre lui, pour le lui réclamer, l’action pigneratitia directa. Et cette action, d’après l’opinion de Schilling, appartenait au débiteur, même contre un simple créancier hypothé-

caire qui s'était fait mettre en possession de la chose pour la vendre. Il se serait formé alors un contrat de pignus ex post facto. Si au contraire le créancier avait vendu sans avoir la possession, hypothèse qui devait se rencontrer rarement, on aurait pu recourir à une condicho sine causa.

Le créancier devait encore les intérêts du superfluum, s’il en avait usé ou s’il les avait placés à intérêts. Il n’en était pas tenu au contraire, s’il s’était borné à conserver cette somme à titre de dépôt, à moins cependant qu’il eût trop tardé à la restituer, et qu’il eût été mis en demeure par le débiteur.

Si le créancier n’avait pas touché le prix, ou tout au moins l'excédent, il ne pouvait être poursuivi par le débiteur par l’action pigneratiha. Mais celui-ci, sans être obligé d’attendre que l’acheteur eût payé son prix, pouvait exiger du créancier qu’il lui cédàt les actions qu’il possédait contre cet acquéreur : « St venchderit quidem crediior pignus pluris quam debitum erat, nondum autem pretium ab emptore exegerit.…… arbitror, non esse urgendum ad soluhionem creditorem, sed aut expectare debere debitorem, aut si non expectlat, mandandas ei actiones adversus emptorem, periculo tamen venditoris. » (L. 24, $ 2, Dig, De pign.act., Liv. XIIT, tt. 7).

Ulpien ajoute dans la loi 42, au même titre, que le créancier ne pouvait obliger le débiteur à se contenter de la délégation qu’il lui ferait de l’acheteur : « Nec audiendus erit, si velit emptorem delegare. » Ulpien n’a évidemment voulu parler ici que d’une délégation pure et simple qui ne renfermait pas néces-