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son rang hypothécaire au profit de ce nouveau créancier, comme il résulte de la L. 12, S 4, Dig., Qui potior. in pign., Liv. XX, tit. 4.

On pourrait citer encored’autres cas où l’intérêt pour les créanciers hypothécaires antérieurs d’user du jus offerendi est évident. En conséquence, l’opinion qui leur refuse ce droit doit être rejetée comme contraire aux textes et aussi comme contraire aux intérêts des créanciers antérieurs.

Pourtant, il faut bien le reconnaître, le Code civil qui a emprunté ce droit à la législation romaine, tout en l’étendant aux simples créanciers chirographaires, a suivi l'opinion que nous venons de combattre, dans l'article 1251 : « La subrogation a lieu au profit de celui qui étant lui-même créancier, paie un autre créancier qui lui est préférable à raison de ses privilèges ou hypothèques. » D’excellents auteurs ont trouvé là une lacune regrettable dans la loi. Qu'il nous suffise de mentionner en passant le nom de M. Demolombe dont nous n’avons point à justifier l'autorité.

Cette restriction est d’autant plus inexplicable, qu'il y à dans notre droit un motif de plus pour admettre tous les créanciers , sans distinction de rangs, à exercer les uns à l’égard des autres la subrogation. Tous en effet, contrairement à ce qui existait dans la législation romaine, ont le droit de provoquer la vente, aussitôt que leur créance est exigible; d’où il résulte que la chose qui fait l’objet du gage commun peut être vendue dans des conditions tellement défavorables, que le prix suffise à peine à

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désintéresser le premier créancier lui-même. Il y aurait donc bien certainement intérêt pour lui à écarter le créancier postérieur, pour attendre une époque plus favorable à la vente; et l'exercice du droit de subrogation était un moyen très efficace de parvenir à ce but. Mais le législateur a envisagé la question à un autre point de vue, et il a pensé que le danger d’une vente intempestive ne pouvait exister qu’à l'égard des créanciers postérieurs, que le prix d’adjudication sufirait toujours au moins à désintéresser le premier créancier, et qu’en conséquence, celui-ci n’ayant aucun risque à courir, n'avait pas besoin d’être protégé.

Le jus offerendæ pecuniæ ne s’exerce-t-il que contre un créancier hypothécaire ? Et d’abord, peut-il s’exercer dans tous les cas contre un créancier hypo— thécaire, par exemple, lorsque celui-ci a acheté la chose du débiteur ou l’a reçue de lui à titre de datio in solutum? Nous répondons affirmativement à cette question en nous appuyant sur deux textes : l’un tiré de notre titre (L. 5, $ 1, Dig.), l’autre qui accorde dans ce cas le jus offerendi, même contre un créancier premier en ordre : « Cum aulem debitor ipsi prior creditori eadem pignora in solutum dederit vel vendiderit...….. » (L. 1, Si antig. cred., Liv. VII, ut820 Cod).

On nous objectera peut-être que l’effet de la vente d'une chose hypothéquée est de purger les hypothèques. Cela est vrai sans doute lorsque cette vente est faite par le créancier premier en ordre, mais ici, elle est faite par le débiteur. Il est vrai qu’elle ne

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peut l’être qu'avec le consentement du créancier ; mais l’analogie n’existe pas, et nous verrons que l'effet dont 1l s’agit, à savoir la purge des hypothèques, ne peut résulter que d’une vente faite par le créancier jure pignoris et encore sous certaines conditions que nous indiquerons.

On nous dira encore que la vente, en rendant le créancier propriétaire, lui fait perdre sa qualité de créancier hypothécaire, en vertu du principe qu’on ne peut avoir d’hypothèque sur sa propre chose (L. 45 DoaDis PDebreg uns div D rtut.41 7); <etique; dans ce cas, il ne peut être question de lui enlever, au moyen du jus offerendæ pecuniæ, un rang qu’il n’a plus. Cette objection est pour nous sans valeur. En effet, lorsque ces deux qualités incompatibles se réunissent dans la même personne, cette confusion a plutôt pour résultat de paralyser l'exercice du droit hypothécaire que de l’éteindre. Du reste le créancier hypothécaire devenu propriétaire, pourrait encore, si cela était nécessaire, invoquer son droit contre son débiteur, comme plusieurs textes en font foi. (L. 17, Dig. Qui pot. in pign., Liv. XX, tit. 4 — L. 30, ÉD DEN Cr ner judicatærs® LvAexLIV, tit. 22.— L,. 3, Code, De his qui in prior., Liv. VII, 1419);

Or, si l’hypothèque peut encore produire des effets en faveur du créancier acquéreur, elle doit de même pouvoir en produire contre lui, ce qui revient à dire que les créanciers hypothécaires peuvent toujours

exercer le jus offerend.