CONSCIENCE MÉDICALE DE IIÉGAMIEU

ligcncc, un rare savoir, une IiabilcLe manuelle extrême, et surtout un don de pénétration qui lui faisait voir — sous un angie visuel spécial — les problèmes pathologiques. Une fois que les indications scientifiques avaient été déterminées par son esprit, que les conséquences de son intervention avaient été pesées, il obéissait à la voix intime qui lui prescrivait de tout tenter pour sauver le malade, et, cela, il le faisait sans qu'aucune considération étrangère pût jamais prévaloir.

C'est également au même mobile qu'il obéissait dans ses consultations avec ses confrères. Qu'il se rencontrât avec le plus illustre et le plus orgueilleux des chirurgiens, comme Dupuytren, ou avec le plus influent des médecins, comme Portai, médecin du roi et dispensateur des faveurs, ou avec le plus redoutable des chefs d'école, comme Broussais, ou avec un despote comme Boyer, jamais Récamier ne cédait, une fois que sa conviction était faite, et il maintenait irrévocablement le diagnostic qu'il avait posé, comme le mode de traitement qu'il avait prescrit, sans avoir le moindre égard, c'est-à-dire la moindre faiblesse, pour la personnalité de ses contradicteurs. C'est que, pour lui, il s'agissait d'une vie humaine à sauver, d'un devoir qui lui apparaissait comme imprescriptible et que, sur ce terrain, cet homme — doux et facile dans la vie privée — restait irréductible. En revanche, nul n^était plus bienveillant avec ses jeunes confrères, auxquels il donnait la parole le premier dans les consultations et dont il écoutait avec intérêt les arguments.

Dans la vie professionnelle, dans les circonstances où l'honneur et la dignité de la carrière étaient en jeu, sa conduite était identique, et, non moins soucieux de l'honneur de la corporation que du sien propre, on le voyait toujours défendre les intérêts et la dignité

(le la carrière, avec la môme élévation d'idées et la même ténacité qu'il apportait dans les propres actes de sa vie. Une opération malheureuse, pratiquée par un médecin de l'époque, vint mettre en lumière sa haute et jalouse conception des intérêts professionnels. Le fait est historique; du reste, il constitue un document important de la responsabilité des médecins en médecine légale, et ses rapports avec un procès très récent lui donnent un intérêt d'actualité.

L'affaire II s'aglt dc cctte affaire Hélie, déférée, en 1823, au tribunal de Domfront, et qui, comme le procès auquel je viens de faire allusion, eut le privilège de passionner, à un très haut degré, l'Académie, les Sociétés savantes et le corps médical tout entier. Les juristes connaissent bien cette malheureuse histoire. Un médecin, dans un accouchement où l'épaule se présentait, au lieu de chercher à pratiquer la version, amputa les bras prolabés de l'enfant, dans la pensée qu'il avait succombé. Mais, à peine l'accouchement était-il terminé, que les cris et les mouvements du nouveau-né attestèrent l'erreur, ou la faute commise. L'enfant survécut, et le père formula contre le médecin, devant le tribunal de Domfront, une demande en dommages-intérêts.

Dans l'espèce, il s'agissait de faire appliquer au médecin les articles 1382 et 1383 du Code civil (1), qui rendent chacun responsable du dommage qu'il a causé, soit par son fait, soit par sa négligence. C'est un principe du di'oit commun qui, appliqué au médecin, le rend civilement responsable. La magistrature de la Restauration moins libérale que l'ancienne jurispru-

(1) Code civil, art. 13, § 2 : Tout fait quelconque qui cause à autrui un clommag'e, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Art. 13, i; 3 : Chacun est responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence.

L'AFFAIRE UÉLIE. 191

denco et oublieuse des Iradilions du Parlemenl do Paris, qui avait, par un arrêt célèbre, semblé consacrer l'irresponsabilité médicale (1), inaugurait alors cette longue lutle du juge contre le médecin, qui dure toujours, et qui consiste à aggraver de plus en [)lus, pour celui-ci, la responsabilité que le magistrat entend décliner pour ses propres arrêts. Mais, toutefois, les prétentions des tribunaux étaient, à cette époque, infiniment plus modérées que de nos jours, et il s'agissait d'appliquer au D'' Hélie les articles du Gode civil et non ceux du Code pénal, dont la sanction est une peine correctionnelle (2), et qui paraît devoir passer dans les mœurs judiciaires actuelles.

La façon de procéder était infiniment plus conforme qu'aujourd'hui aux droits de la défense et au respect dû à la science, et le tribunal de Domfront crut devoir invoquer les lumières de l'Académie de médecine. Cette assemblée nomma, pour examiner le fait, une commission composée des quatre professeurs d'accouchement qu'elle comptait parmi ses membres, et qui étaient : Desormeaux, Gardien, Deneux et Moreau, auxquels elle adjoignit Adelon, professeur de médecine légale à la Faculté.

L'accoucheur avait prétendu que les bras de l'enfant étaient sphacelés. La gangrène, si elle était admise, était son excuse à la mutilation qu'il avait fait subir à l'enfant.

(1) Ae<jrolus débet sihi impiiiarc ciir lalein ecjerit (IGOO) « Le malade doit être responsable du choix qu'il a fait ».

(2) Code pénal, art. 319 : Quiconque, par maladresse, néf^'lig:ence, inobservation des règ-lements, aura commis involontairement un homicide ou en aura involontairement été la cause sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans et d'une amende de 50 à 600 francs.

Art. 320 (modifie par la loi du 13 mai 1863) :

S'IL n'est résulté du défaut d'adresse ou de précaution que des blessures ou coups, le coupable sera puni de six jours à deux mois d'emprisonnement et d'une amende de 10 à I(h) francs ou d'une de ces deux peines seulement.

L'intérêt principal de l'affaire résidait donc dans l'examen de cette circonstance. Mais la commission établit, dans son rapport, que rien ne prouvait que les bras de l'enfant eussent été spliacelés et que la version n'eût pas été possible, et elle concluait que l'opération avait été faite contre les règles de l'art (1),

Ce rapport fut l'objet, de la part de l'Académie, d'un débat retentissant et prolongé. Récamier combattit le verdict de la commission et revendiqua, avec une grande énergie, l'irresponsabilité médicale. Pour lui, le médecin était seul compétent dans l'exercice de son art, et les mobiles qui dictent les interventions chirurgicales, les conséquences qu'elles peuvent entraîner ne sont pas appréciables par les personnes étrangères h la science. Dupuytren, Double, Desgenettes, dont l'autorité morale était considérable, appuyaient Récamier, et l'Académie, malgré le mérite et la compétence spéciale de ses rapporteurs, n'accepta pas leurs conclusions. Elle nomma à leur place une nouvelle commission composée de cinq autres de ses membres, Récamier, Dupuytren, Desgenettes, Itard et Double. Récamier fut chargé du rapport, et voici ses conclusions, qui furent diamétralement opposées à celles de la première commission.

1° On ne saurait décider si l'accoucheur a été fondé à penser que les bras de l'enfant furent ou ne furent pas sphacelés.

2° On ne peut connaître, ni apprécier les conditions

(1) Ces conclusions furent les suivantes :

1° Rien ne prouve que les bras de l'enfant ont été sphacelés.

2° Rien n'a prouvé qu'il fût impossible d'opérer la version.

S° Rien ne nous prouve qu'il y ait eu nécessité à terminer l'accouchement, à quelque jirix que ce soit ;

4° Qu'il y ait eu la nécessité d'amputer le bras droit et, à plus forte raison, le gauche, dont les doigts seuls étaient engagés ;

5° Que l'opération faite par le D"" liélic doit être qualifiée, dans l'espèce, comme une faute contre les règles de l'art.

L'AFKAllU'; IlELIE. 193

(|iii devaient, dans l'espèce, cxii^er, imposer telle ou telle manœuvre.

3° La situation de la mère restant donc indéfinie, inconnue, médicalement parlant, l'Académie ne pouvait décider si cette situation pouvait légitimer l'opération qui a été pratiquée.

En terminant, la commission déclarait, (ju'il était du devoir de l'Académie de s'inscrire contre la jurisprudence qui tendait à admettre la responsabilité des médecins, pour fait de leur pratique.

Ce rapport fut adopté à l'unanimité.

Les résultats de la décision de l'Académie ne furent pas conformes au verdict qu'elle avait émis. Le temps était passé oia l'autorité scientique de la profession la plaçait au-dessus de la responsabilité judiciaire. Dans la France nouvelle — telle que l'avait faite le génie centralisateur de Napoléon, — un seul corps restait irresponsable : c'était la magistrature, et elle allait bientôt — nous l'avons vu depuis — tenter de soumettre le médecin à des articles du Code pénal, sanctionnés par des peines afflictives et qui, instituées pour réprimer des accidents de police, ne pouvaient lui être appliqués que par une extension arbitraire et contraire à la véritable interprétation de la loi.

Le juge de 1830 n'allait pas encore jusque-là. Mais il n'accepta pas, cependant, les conclusions de l'Académie, dont il démêla très bien la pensée dominante à travers les arguments de faits, et il condamna le D' Hélie (1).

(1) Dans le procès du D'' Laporte, accusé d'avoir entraîné la mort d'une accouchée, en pratiquant la ponction du crâne avec un instrument défectueux, une aiguille à matelas, les choses furent menées avec infmiment moins do modération pour l'inculpé et de déférence pour la science (Voy. Annales d'hijrjiène publique el de médecine légale, mai 1898, t. XXXIX, p. 553;. Dans cette all'airc, qui, des le début, paraissait si contestable, le juge eut la prétention d'appliquer au prévenu les articles 319 et 320 du Code pénal, et le fit incarcérer préventivement. Malgré les

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i9't RÉCÂMIER ET SES CONTEMPORAINS.

Mais Récamicr, dans celle affaire, où il soulint le poids de la discussion académique, défendit, avec la plus grande autorité, l'indépendance du corps médical, et manifesta hautement que, chez lui, la conscience de la dignité de la corporation était inséparable de la conscience professionnelle et privée (1)... C'est ainsi que

efforts de la défense et la déposition sensationnelle de M. Pinard, professeur à la Faculté de médecine, le D'' Laporte fut condamné à la prison, avec l'application du sursis Béran^er. Ce jugement du tribunal correctionnel de la Seine (9° chambre) dont les motifs ne peuvent supporter un instant le contrôle et la discussion scientifique, souleva un émoi considérable dans le corps médical. Il futcassé parla Cour d'appel le 4 mart 1898.

(1) Dans toutes les circonstances où l'homme et la dignité du corps médical étaient en jeu, Récamier montrait ce même souci jalou.v de son indépendance et revendiquait hautement les droits de la profession. Je relève, entre autres, un fait intéressant, dans les nombreuses notes que j'ai dépouillées. — Le préfet de la Seine ayant défendu aux médecins des hôpitauxdedélivrer aux jeunes gens qui se présentaient au conseil de revision des certificats constatant leur maladie ou leur infirmité, Récamier lui adressa la lettre suivante, qu'il fit publier. Suivant son habiude, le langage de Récamier est net et vigoureux, et il relève, sans phrases, l'injure faite aux médecins des hôpitaux de France. R parle au nom des médecins de l'Hôtel-Dieu.

« Monsieur,

« La communication qui vient de nous être faite par vous d'une lettre de M. le comte de Rambuteau, préfet de la Seine, au sujet de certificats qui ont été présentés au conseil de revision, m'oblige à vous prier de nous donner quelques explications.

n Le conseil de revision a remarqué avec peine que quelques-uns des u jeunes conscrits qui se présentaient à ses séances étaient porteurs de « certificats de médecins et chirurgiens des hôpitaux de Paris. » Telles sont les paroles de ^L le préfet, qui vous prie ensuite de rappeler aux gens de l'art attachés à ces établissements qu'ils doivent éviter de signer de semblables certificats.

« D'après cette communication, nous sommes obligés de vous prier de demander à M. le préfet quelques explications.

« 1" Existe-t-il une loi qui défende à un médecin de certifier les maladies dont il a traité un citoyen ?

« 2° Un médecin a-t-il le droit de refuser à un citoyen de certifier les soins qu'il lui a donnés dans une maladie ?

« 3« Un citoyen conscrit est-il hors la règle commune à cet égard ?

<■ \° Les certificats imprimés en usage dans les hôpitaux pour constater le séjour des malades, leurs maladies et infirmités, qui peuvent leur donner droit à des secours, sont-ils illusoires, ou bien ont-ils une application générale ?

<< Si aucune loi ne défend au médecin de donner un certificat de la maladie qu'il a traitée, si tout citoyen a le droit de le demander, si un citoyen conscrit ne perd pas ce droit, si le conseil général des hôpitaux n'a point fait imprimer en vain des lettres de certificats pour