PONCET DE LA RIVIERE A COLDERT

A Dourjros, ce 14' mai 107.5.

Monsieur,

On a tenu ici aujourd’hui l’assemblée provinciale du clergé, dans laquelle M. rarchevéque de Ilourges a été nommé pour un des dépuU's de l’assemblée générale, après avoir hiit connaître à ceux qui la composaient (pie Sa .Majesté le désirait

ainsi

On prit encore d’autres précautions pour notre assemblée. Ce n’élail pas assez pour la Cour d’en désiguiu’ clle-mémo les membres ; elle voulut laisser à ses votes le

> Archivtîs, Heij, du xecrt'L ^ y\r\. Colbert, 171.

ÉLLCTIONS A 1/ ASSEMBLÉE.

moins «le liberté possible, et elle rédigea un modèle de procuration que toutes les assemblées provinciales furent forcées de donner à leurs députés.

Une commission, choisie dans la Petite Assemblée du mois de mars et présidée par rarchcvôquc de Paris, avait, sous la dictée de ce dernier, qui ne faisait rien que par ordre du roi, dressé le projet de procuration. C’était un fait sans exemple et une usurpation flagrante des droits de l’Église, dont les lois n’ont jamais admis qu’une province sc fît représenter par des députés à une assemblée conciliaire. Le roi en laissa la honte aux prélats dociles qui l’assistaient, et, de meme qu’il voulut jKaraître ne convoquer l’assemblée que sur les sollicitations de son clergé, il ordonna aussi qu’on ne fît pas mention , dans la correspondance officielle avec les évêques, de la part qu’il avait prise à la proQuralioii. Colbert écrivait le IG juin 1681 à Parebevêque de Paris :

Monsieur,

Vous trouverez ci-joint la copie de la lettre du roi ainsi qu elle a été approuvée par Sa Majesté pour la convocation de l’assemblée générale du clergé, dans laquelle vous remarquerez qu’il n’a point été parlé du projet de procuration que vous m’avez remis entre les mains , Sa Majesté ayant estimé qu il ne fallait pas (pi H parât rien de sa part qui déterminât les matières qui doivent cire traitées dans ladite assemblée ; et elle a résolu, sur ce sujet , de donner ordre de bouche aux agents généraux du clergé d’envoyer ce projet de procuration aux archevêques, en leur cxpliquanl-qu’il a été dressé par les commissaires nommés par la dernière assemblée pour être envoyé partout, afin d’expliquer ce qui doit être traité dans ladite assemblée et de rendre les pouvoirs uniformes ; et,

ClIAPITHE TIIOISIÈME.

pour parvenir à faire en sorte qnc les assemblées provinciales donnent dc& procurations aux députés de rassemblée générale conformément au projet, Sa Majesté fera écrire aux iutendanîs des provinces pour leur donner ordre d’expliquer aux archevêques ses intcnlions sur le sujet de cette procuration*.

Le 29 juin, la circulaire suivante fut expédiée par Colbert à tous les intendants des villes métropolitaines :

Monsieur ,

Le roi a été informé que les agents généraux du clergé ont envoyé, par ordre des députés de l’assemblée des arebevéques et évêques tenue le 19 mars dernier à Paris, un projet de procuration telle qu’elle doit être donnée aux députés (jui seront nommés en chaque province, ainsi que vous le verrez par la copie ci-jointe, et, comme Sa Majesté estime trèsnécessaiVe que ce projet de procuration soit suivi dans la province de N..., comme il le sera dans toutes les autres,

afin d’éviter la confusion que produirait, dans le commencement de l’assemblée générale, la différence des pouvoirs des députés, elle m’ordonne de vous écrire qu'elle désire que vous

voyiez de sa part M. l’archevêque de pour lui dire qu’elle

esiime nécessaire au bien de l’Eglise et à l’avancenicnt des matières qui doivent être traitées dans ladite assemblée, que ledit projet de procuration soit suivi dans l’assemblée de la province, sans y rien changer. Je vous prie de me faire savoir ce que vous aurez fait en exécution de l'ordre de Sa Majesté sur ce sujet et de me croire *, etc.

Voici le texte de cette procuration que je copie sur un

‘ Archives, lieq. du secrcl, ^ Ibid.

lÎLtCTlOiSS A l/ASSEMBLÉK.

modèle annote de la main dn procureur «(éncrnl de Harlay :

De se transporter en ladite ville de Paris, suivant les

lettres du roi et celle desdits agents, et là, délibérer, en la manière contenue dans la résolution dcsdiles assemblées (de mars et mai 1681), des moyens de pacifier les différends qui sont, touchant la régale, entre Notre Saint-Père le pape d’une part et le roi notre sire de l’autre ; consentir tous les acles qu’ils estimeront nécessaires avec les députés des autres provinces pour les terminer, et iceux signer aux clauses et conditions (pie l’assemblée avisera bon être; comme aussi leur donnent charge et commandement exprès d’employer tonies les voies convenables pour réparer les contraventions qui ont été commises par la cour de Itome aux décrets du concordat (le caiisis et de frivoUs appeilathmibus dans les affaires de Charonne , de Pamiers et de Toulouse et autres qui seraient survenues ou pourraient survenir; conserver la juridiction des ordinaires du royaume et les degrés d’icelle en la forme réglée par le concordai ; faire qu’eu cas d’appel à Rome- le , Pape députe des commissaires en France pour le juger; procurer par loules sortes de voies dues et raisonnables la conservation des maximes et libertés de l’Église gallicane, et généralement prendre à la pluralité des voix toutes les résolutions, et passer, pour les causes ci-dessus expliquées, tous les actes qui seront requis, encore qu'il y eut chose qui demandât un mandement {dus spécial que celui contenu en ces jirésentes ; promettant avoir pour agréable tout ce qui aura été par eux accordé et signé, et de l’observer inviolablemcnl de point en point , selon sa forme et teneur

Une première difficulté se présentait. Le clergé du second ordre ne pouvait manquer d’étre blessé des ordres

« Ms. Ilar.’ry, I7S.

CIIAIMiRE rUUlSIEME.

du roi qui ôlaieiil à ses députes la voix délibérative dans la future assemblée. Pour empêcher qu’il ne soulevai dans les provinces des discussions embarrassanUîS, le roi s’empressa de faire créer un précédent qu’il imposa , comme exemple et comme règle, à tous les métropoli tains, Le Tellier, arebeveque de Reims, convoqua sans retard son assemblée provinciale à Senlis; le clergé du second ordre protesta : sa voix fut étouffée et la procuration acceptée. Un procès-verbal fut aussitôt dressé, transmis au roi, qui en lit expédier sur-le-cliamp des copies à tous les intendants du royaume, avec la lettre suivante :

Monsieur,

Le roi m’ordonne de vous envoyer la copie du procès-verbal de l’assemblée provinciale de Reims tenue à Senlis, que vous trouverez ci-joint , par laquelle vous connaîtrez les remontrances que les députes du second ordre ont faites sur ce qu’il est porté par le procès-verbal de l’assemblée du clergé, tenue à Paris le 19" du mois de mars dernier , que Icsdils députés du second ordre n’auront que voix consultative dans rassemblée générale qui se doit tenir au mois d’octobre prochain. Et comme pareille chose pourrait arriver dans la province de , cl que Sa Majesté a approuvé ce qui s’était

passé à cet égard dans ladite assemblée tenue à Senlis, elle m’ordonne de vous écrire qu’elle veut que vous donniez part

à M. rarcheveque de de ce qui s’est passé sur ce point ,

afin qu’il puisse se servir dans son assemblée provinciale du même expédient, en cas que de pareilles remontrances fussent laites par le second ordre. Je vous prie aussi de vous informer et de me faire savoir ce qui se sera passé dans l’assemblée

de ladite province de , tant à cet égard qu’à l’égard de la

procuration qui doit être donnée aux députés’,

* Archives, Heg. du secrél

ÉLECTIONS A L’ASSEMBLÉE

Quant au cFioix des députés, le roi fit aussi connaître sans détour sa volonlé, cpii fut suivie. En passant en revue les membres de l’assemblée, nous montrerons que, n’y eût-il aucune preuve directe de rinlervention royale, leurs noms seuls révéleraient quelle pression la Cour dut -exercer sur les élections. Mais ce ne serait pas assez. Voici d’abord un échantillon de la correspondance (pii s’échangea entre les ministres et les évoques : •

COLBCUT A l’archevêque DE ROUEN.

A Fontainebleau, le 21 septembre 1681.

Monsieur,

Le roi étant persuadé que M. Téveque de Lisieux peut convenir davantage dans la prochaine assemblée du clergé qti’aucun autre des évêques vos suffragants. Sa Majesté m’a ordonné de vous écrire que vous lui ferez plaisir de faire en .sorte (jti’il soit nommé pour député dans l’assemblée provinciale (jue vous devez incessamment tenir. Je profile etc.

L’évéque de Lisieux fut donc nommé ; mais un accident ayant empêché ce prélat de se réndre à Paris, le roi eut la bonté d’épargner à la province l’embarras d’un nouveau choix, et de lui désigner immédiatement M. de Froulay, évêtpie d’Avranches, pour remplacer M. de ^L•ltignoii. En même temps il fit avertir le nouveau député de l’honneur (pi’il lui faisait et des services qu’il altcridail de lui.

* Arcliivcs, liegislres du sccrclarial de ta maison du roi.

l.ts QLATIÎE ART.

IIAPITRE TROISIÈME.

COLBEHT A l’aKCHEVÈQUE DE 150ÜEN.

27 scpicmbro.

Monsieur,

Le roi ayant été informé de l’accident arrivé 5 M. révé(|iic de Lisieux, Sa Majesté a jeté les yeux sur M. l’évoque d’Avranches pour remplir sa place de député de votre province, cl elle m’ordonne de vous dépêcher ce courrier exprès, et de vous écrire que vous ferez chose qui lui sera très-agréable de contribuer autant qu’il sera de votre pouvoir à ce que ledit sieur évêque d’Avranches soit député. Je suis etc.

LE MÊME A l’évêque d’aVRANCHES.

Monsieur,

Le roi ayant estimé que vous pourrez servir plus utilement qu’aucun autre pour le bien de son service et l'avantage de l’Église à rassemblée du clergé qui se doit tenir au mois d’octobre prochain, Sa Majesté m’a ordonné de vous écrire quelle a fait son choix de vous pour remplir la place de M. l’évéque de Lisieux, qui avait été nommé, et elle fait écrire en même temps ses intentions sur ce sujet à M. rarchevcqiic de Rouen. Je ne doute pas qu’il ne fasse ce qui sera en son pouvoir et que le choix que Sa Majesté a fait de vous ne soit suivi*.

Deux protestations que le viaiire général de l’ainiers, le courageux dom Gcrlcs, publia du fond de sa retraite contre la future assemblée, exposent, avec autant d’exactitude que d énergie, les mesures iniques que la Cour

• .Archives, lieyislrcs du sccrclarial de la maison du roi.

* Ibid.

ÉLECTIONS A I/ASSEMBLÉE

employa il pour dominer les éicelions. Le 4 août, avant l’ouverture des assemblées provinciales, il fil afficher aux portes de l’archevêque de Toulouse et de tous ses suffraganls une première protestation où il disait :

La nomination des députés n’est pas libre-, étant de

notoriété publique que Mgr rarchevêque de Toulouse a reçu ordre de faire nommer MMgrs les évéques de Monlauban et dcLavaur, quoique absents, et .MM. l’official et le théologal de Paris , qui , n’étant pas de la province de Toulouse et n’y ayant aucun bénéfice, n’en sauraient connaître ni défendre les intérêts

Il ne se trompait pas. L’assemblée, docile aux ordres envoyés de Versailles, nomma pour députés Colbert de Saint-Pouange et de Villacerf, évêque de xMontauban , Ijegoul de la Bcrchère, évêque de Lavaur, et deux ecclésiastiques inconnus dans la province, Chéron, official, cl Courcicr, ibéologal du diocèse de Paris.

Le 16 septembre, quand le résultat d’une partie des élections fut connu, dom Cerles fil répandre une seconde protestation, où il s’exprimait ainsi sur les assemblées provinciales du Midi de la France, rapprochées du lieu de sa retraite, et dont les délibérations étaient le mieux connues de lui :

L’assemblée provinciale de Toulouse est véritablement nulle, puisque M. l’éveque de Rieux n’y a pas été appelé, quoiqu’il fût dans la jirovince , et que ni lui ni personne de sa part ne s’y est trouvé. Peut-être ce piélat éclairé eut empêché la députation qui y devait être proposée comme contraire

* Bibl. imp. Mss. Le Tcllier, ü0ü2 fr.

CllAlTtllK TltOISlÈME.

a la liberté de i flsiUse cl eutièrcmenl inutile, les affaires présentes ne pouvant être traitées dans une assemblée generale du clergé, pnisiiue le jugement en est pendant au .,am - Siège, sur les appellations de feu MMgrs les eveques d Ale et de Pamiers ; outre que, ces affaires étant generales et pub i (pies. elles ne pourraient être décidées, suppose que le Samt- Sié"e n'en fût pas saisi , ([ue dans un concile nationa , > on il faudrait que le pape aiiproiiviit la convocation, et ou tou e

monde aurait la liberté de se rendre.

La même iiuHilé est intervenue dans rassemblée provinciale de. Narbonne , où l’on n’a appelé ni M. l’cvêquc d Agdc ,

ni M. l’évêque de Saint-Pons’. Au contraire, on nous a assure qu’on força le clergé d’ Agde d'y envoyer un iefulc , sans lui donner le temps nécessaire pour en avertir son eveque.

Les choses ne se sont pas passées plus juridiquement dans l’assemblée iirovinciale d'Aucb, car les députés ont etc laits par nue lettre de cachet, ce ipii doit faire présumer qu on ne choisit que ceux dont on croit pouvoir disposer absolument.

Il est vrai qu'il nous est impossible, en l'élatoù nous sommes, de prouver ce fait ; mais on réclame là-dessus la bonne foi de MMgrs les | rélats de cette province , (pii , pour des raisons sans doute importantes, ont dit en ternies exprès , dans e procès-verbal, (pi’ils ne noinmaient MMgrs de Ba^as et c Conserans que par ordre du roi ; par où l’on voit clairemeii ,p,e cette i.rovincc a été obligée de recevoir ces députes do la main de Sa Majesté, cpioiqu'elle soit partie dans cette affaire, au lieu de choisir parmi les prélats ipii la composent ceux qu'elle croyait les plus capables de défendre scs droits, ce qui est incontestablemoiit une niillité essentielle. 1) ailleurs, ou y a député pour le second ordre M. l’abbé Soupetz, qui jouit d'un bénéfice (pi'il a obtenu en régale, et ipii, par conséquent, est tombé dans les censures portées par le concile

(le Lyon.

‘ Krèrc (iu surinlomlanl Foutiucl.

^ M. de Monlgaillard.

ÉLECTIONS A L’ASSEMBLÉE

On a commis le même abus dans Passemblée provinciale d’Alby, où on a nommé M. l'abbé de Camps pour le second ordre, quoiqu’il jouisse d’un bénéfice de celle Église sur un brevet du roi. Comment peut-on espérer que des régalistcs cbercbent avec soin des raisons sur lesquelles la liberté de l’Église est appuyée, et qu’ils veuillent donner, s’il est nécessaire, des conseils généreux contre finlroduclion de la régale? Pour les députés du premier ordre dans ladite province d’Alby, tout le monde sait qu’ils ont élé choisis par la cour, et déjeà, un mois entier devant l’assemblée, on n’ignorait pas que Mgr de Vabres, qui prétendait à la députation, ne réussirait pas, et que Sa Majesté s’était déjà déterminée en faveur de l’archevêque et de Mgr de Mende.

Pour l’assemblée d’Aix , comme on sera bientôt informé de ce qui s’y est passé, et que d’ailleurs il n’est pas bon de hasarder des nouvelles de celte nature sur la foi d’un bruit naissant et confus , nous n’en parlerons pas, et nous attendrons que le temps apprenne au public les nullités rpii y sont intervenues, la brigue de rinlendant pour le choix des députés de cette province, et le refus qu’a fait Mgr do Grimaldi de signer le verbal de rassemblée*.

Tout ce récit de dom Cerles est parfaitement exact . On remarque sa réserve quand il parle de l’assemblée d’Aix. Nous allons compléter ce qu’il en dit et prouver que le bruit naismyit et coufu^i était l’expression de la vérité. On jugera, par les jiaroles mêmes de l’intendant de Provence, du rôle assigné dans ces circonstances à tous les intendants du royaume.

Le sié^e d’Aix était occupé depuis trente-trois ans par 1(^ cardinal de (iiàmaldi, (lénoisde naissance, prélat éminent en vertu et en piété, uniquement occupé de ses dc-

’ Mss. Le Tellior, G‘.MC2.

iô4 CHAPITRE TROISIÈME.

voirs épiscopnnx, e( qui ne voulut jamais quilter son diocèse pour aller jouir à Rome du pouvoir cl des honneurs allacliésà son litre de dovon du sacré Collège. Madame de Sévigné ne Tappellc que le saint archevêque^ 11 fuyait les occasions de servir les ministres et de plaire à la cour avec autant de soin que scs collègues en mettaient a les rechercher. On n’avait j>as permis aux états de’Provencc de se réunir depuis 1059 : on tolérait seulement une assemblée des communoulés, à laquelle on faisait voler tout ce que désirait le roi. D’après les lois cl l’usage, un des premiers rôles dans cette assemblée était ivservé à l’archcvéque d’Aix et à son grand vicaire; maisGrimaldi ne voulut jamais concourir à l’humiliation de sa province. Une lettre du premier président d’Oppède, du 0 août IGGt), appelle les rigueurs de Colbert sur « l’abbé Duchesne, grand vicaire dcM, le cardinal Grimaldi, une personne à qui les occasions de servir font autant de peur et de peine *. » On ne saurait trop honorer le souvenir d’un prélat qui refusa d’être l’auxiliaire de Colbert expédiant, par exemple, le ^25 décembre lG71,à M. de Grignan « dix lettres de cachet pour envoyer dix députés des plus mal intentionnés à Grandvillc, Cherbourg, Saint-Malo, Morlaix et Concarneau ^ >; Son successeur, Daniel de Cosnac, enibarras.sé de ce précédent qu’il ne voulait pas imiter, a constaté avec dépit dans ses Mémoires que Grimaldi n’avait jamais assisté à ces assemblées dont lui-rnéme devait consommer l’asservis-

* Voy. l.cUrc (lu 21 juin 1G7I, elc.

l)(‘|>ping, l. I, |). 557.

•" IhvL, p. r»i)s.

KLECTIONS A L’ASSEMBLÉE.

scment, « soit, dit-il, que la cour Tcut dësiré de la sorte à cause de riiumeur difficile de ce prélal, ou qu’il eût cru cçt emploi au-dessous de lui , depuis que les étals avaient été changés en assemblées*. »J’ai retrouvé, dans un recueil peu suspect de partialité pour Grimaldi, une note contemporaine annonçant sa mort, et couronnant d’un sincère et suprême éloge la mémoire de ce saint archevêque :

10 novembre 1085. M. le cardinal Grimaldi est mort à Aix, âge de plus de quatre-vingts ans. Ce prélat n’ctaît point sorti de son diocèse depuis qu’il en était archevêque, que pour des affaires de la dernière importance. Pendant sa maladie, les églises n’ont point été fermées, même la nuit. C’était le père des pauvres, aimé de tout le monde*.

Morant, intendant de Provence, qui avait dans son ressort les archevêchés d’Aix et d’Arles, reçut, comme .ses collègues, la circulaire du 29 juin, et se mit aussitôt en rapport avec l’archevêque d’Aix pour assurer l’exécution des ordres du roi. Ses premiers efforts curent peu de succès, et le 12 août, il adressait à la cour la dépêche suivante, qui est fort longue, mais trop instructive pour que je ne l’insère pas ici tout entière :

M’ayant été donné ordre de communiquer à MMgrs les archevêques qui sont dans rétciidue de mon département la procuration, laquelle doit être donnée aux députés qui seront choisis dans la province pour l’assemblée générale convoquée au mois d’octobre prochain , je vis M. le cardinal de Grimaldi ;

‘ Mémoires, l. H, p. 152.

\h. 10205 fr. Bil)i. iinp.