LOTUS
Jjeministre secrétaire d'Etat ,
L'abbé DE MONTE5QUIOU.
Jje chancelier de France ^ D'Ambrày.
Après la lecture de la charte^ tous les députés furent ' appelés individuellement pour prêter serment au roi et obéissance aux lois du royaume; la séance levée, le roi sortît de la salle des séances aux cris de vive Louis XF'IJJt virent les Bouràone ! ( 1 5-43-SoO
On fit la remarque que jCC fut au bas de la charte , et pour la première fois , que le roi fixa son règne de la mort du dauphin , fils de Louis XVI , en comptant poiir ledit règne tout le temps qu'il avait passé hors de France , et celui des divers gouvernemens qui avaient exbté pendant son absence. (76-7 7-80.)
X3 juin i8i4* — Ordonnance royale publiée par toute la France, relative à l'organisation du gouvernement du royaume, (i5*S8>43.)
(Ramenés, après vingt-cinq ans, au gouvernement qui existait avant la révolution de 17891 beaucoup de nos compatriotes ont sans doute perdu de vue jusqu'à la déoo-
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niiiation d^ime infinité d'instilutions qui en fiiuûent partie; retracer , quoique d'une manière fort rettreinlei celles que le Roi Louis XYIII a cru devoir recréer ou mainte* nir , c'est, nous osoos le croire , nous rendre utile à nos concitoyens.
Maison du roi.
La maison du roi se composait d*un grandraumônier, un confesseur , quatre aumôniers , un cluipeiain , un grandmaître de la maison , quatre premiers gentilshommes de la chambre, quatre premiers valets de chambre, huitTalets
ordinaires de la chambre, quatre porte-manteaux, deux huissiers de cabinet, huit huissiers de la chambre, deux huissiers de ranti-chambre , un grand-maître, deux maîtres, deux valets particuliers de la garde- robe, ofBciers particuliers de la garde-robe , six capitaines des gardes du Corps, un colonel des Gent-Suisses , huit écuyers, un commandant des écuries, un grand-maréchal-des-logis, un premier maître d'hôtel, un capitaine-colonel des gardes de la porte, un capitaine-lieutenant des gendarmes de la garde, un capitaine -lieutenant des chevau- légers, un colonel-général des Suisses, un grand-maître, deux maîtres, aides des cérémonies, deux introducteurs des ambassadeurs et princes étrangers^ un secrétaire à la conduite des ambassadeurs , un roi d'armes de France , deux secrétaires de la chambre et du cabinet du roi, dix officiers, non compris les membres des administrations de la maison du roi , celle des maisons et bàtimens royaux et des menus plaisirs.
Hîaison militaire du Roi,
Treize compagnies, à cent hommes chacune, indépen* damment des gardes françaises et des gardes suisses, dont il y a plusieurs régimens de chaque.
Maison de Monsieur ^ Jrère du roi,
La maison de Monmur se composait d*nn aumônier, un premier gentilhomme de la chambre , un gentiftiomme d'honneur , deux capitaines des gardes du corps , un pre*
mier ëcuyer , un ëcujer ordioaira , OOM aidea-de-camp ^ un chancelier garde des sceaux , deux secrétaires des commandemens y trois inteodans des financée, un trésorier^ général ; de plus , deux compagnies des gardes du corps , qui font également le service auprès de Monsieur» et de Madame oAngouléme , et du duc de Beny.
ORGAHI&iLTIOH DU GOUTB&NXMSlITé
Mimstret en i8i4»
Dambray , chancelier de France, garde des sceaux. Le prince de Talleyrand , affaires étrangères. L'ahbé de Montesquiou , Tintérieur et les cultes* . Le baron Louis, les finances.
Le duc de Dalnialie (Soult), la guerre* Dandrë, la police.
Le conseil ne délibérait qu*en présence du roi et se formait des princes de la femille royale ^ du chancelier de France, des ministres secrétairesHi*£tat,des ministresd'Etat et des conseillers-d*£tat qu'il plaisait à Sa. Majesté de faire appeler pour chaque séance.
Conseil d'État,
Le conseil d'Etat se composait des ministres secrétairesd'I^tnt, de tous les conseillers d'EtLit et maîtres des requêtes oi dinairesi le conseil d'£tatâe divisait en plusieurs comités, savoir :
Le contentieux, la legislaiiuii des linauces, liuterieur, le commerce et les manufactures.
Conaeil de /a guerre.
Ce conseil est présidé par le roi.
Chambre des pairs.
Les membres de la famille royale, les princes du san^, le chancelier de France et i5o membres nommés à Yie composent la chambre des pairs.
Chambre des députés.
Les députés des dëpartemens de la France, au nombre de 340 forment celte chambre, ils se renouvellent par cinquième) le premier renouvellement fixé en 18 x6.
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Cour de cassation.
Cette cour est seule pour tout le royaume ^ elle est divisée en trois sections et n a point de vacances,* elle connaît par pouvoir des affaires civiles et criminelles des cours royales.
Cour des comptes,
La cour des comptes prend rang immédiatement après la cour de cassation et jouit des mêmes prérogatives; elle se divise en trois chanibirs; elle juge les comptes de recettes du trésor, des receveurs -généraux de departemens, etc., etc.
Cours royales.
Ces cours, au nombre de vingt-sept pour le royaume, connaissent par appel des jiigemens des tribunaux de
première instance et de commerce.
La cour royale d'Orléans comprend dans ses attributions les départemens du Loiret, de Loir-et-Cher , dlndre-
et-Loire.
Le baron Petit-Lafosse, premier président.
Tnlmnaiix de première inetanee.
Il y a un tribunal pour chaque arrondissement communal.
Ronceray | président de celui d Orléans.
Tribunaux de commerce.
Les tril)unaux de commerce ne connaissent que des affaires commerciales et prévues par le Code de commerce.
Lochon-Houdouart, président de ce tribunal à Orléans.
Jueiice de paix.
Il y a un juge de paix par canton ; rassemblée du caolon désigne des candidats en nombre double, parmi lesquels le roi choisit.
Juges de paix de l'arrondissement dOrléans»
Foucher jeune, Gholet | Gaudr y , Coyau, Gaillard.
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Préfecture.
La Frtnce est divisée en qtittre-Yingt-huit départemens; chaque département a un préfet qui connaît de toutes les affaires administratives ; il y a un «Conseil de pré* fecture auprès de chaque préfet. Des sous*prélets sont établis dans chaque chef-lieu d'arrondissement communal.
Préfet du Loiret nommé par le roi^ le baron Alexandre de Talleyratid.
Conseil^ rs de préfecture nommés par le roi, Brillard » Savart, Habelieau.
Sous-préfets du Loiret nommés par ie roi : A Orléans ,
de Kermellec;
A Pithiviers , de la Taille d'Audeville ;
A Montai gis, Mr sange; - A Gien, le baron de W alers.
Gauvememefa militaire,
LaFrance compte vingt-deux divisions militaires; chaque division se subdivise. Il y a un gouverneur par division et un commandant par subdivision. La première comprend les départemens de FAisne, Eure-et-Lou e, Loiret , Oise, Seine, Seme-et-Marne, Seine-et-Oise.
Qouyerneur nommé par le roi, le général en clici comte Maison , pair de France.
Commandant la subdivision du Loiret nommé par le roi, le maréchal-de«camp, baron Ghassereaux.
OAGAlflSÀTION MILITAI&S PAA OaO.OinCAlfGB ROTA&K»
Coîomels^généraus.
Monsieur, comte d Artois, coJonel-général de toutes les gardes nationales de France, colonel-général des. Suisses.
Le duc d'AngouIème, amiral de France, coionei-géné-
ml des cuirassiers et des dragons.
Le duc de Berry, colonel-général des chasseurs et des chevau-légers-lanciers.
Le duc d'Orléans , colonel-général des hussards.
Le prince de Gonde, colonel générai de l'infanterie de ligue.,
...... ^le
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Le duc de Bourbon, coloneUgénéral de rinfanterie légère.
