LE BRANDON

Tous les rois alliés pour asservirai terre , Ont dit nous oe pouvons maîtriser nos sujets Chxvn portant dans Paris la famine et la guerre; Mais ce n'est pas assez pour punir les Français

De ravager leurs champs, d'in<;en(îîer leurs vilte$, D'épuiser leurs Uéaors et les charger de fers; Livrons-les aux fureurs des discordes civiles, Rendons-leur les Boorbtfns, c'est ouvrir les enfers.

Ce peuple aime les arts, les sciences, la gloirei Et de la Renommée il lassa les cent voix , Vingt ans sous ses drapeaux il Uxa la victoire, A l'Europe vingt ans il a dicte des lois ; Vengeous-nous, ravissons à cette belle France Ses arts, ses raonuœens, sou commerce et son or; Portons-lui tous les maux <|u'en&nta l'ignorance» Rendons lui les Bourbons, c'est cent fois pis encor

Dans les vastes déserts quand TAfinrain voyage Dévoré par 1 1 soif sous un ciel enflammé, Des tigres, des lions, il craint encor la ruL'o , • Il craint le Bédouin, au meurtre atx •utiiiiK ; Dans sa course, sans l'uide , il s'épuise, li s'égare , "Nul mortel ne répond à ses cris douloureux. Voulex-vous ajouter à son destin barbare? Donnez-lui les Bourbons, il sera plus affreux!

Quel est donc ce mortel qui brave la tempête Sur un vaisseau lég^r qu'il abandonne aux flots? Il voit gaîraent la foudre éclater sur sa léte. Sans effroi, sans regrets, il dit aux matelots : Je puis eucor braver les volcans et la peste , Au bout de l'univers je porterai mes pas. Est-il donc poursuivi par le courroux céleste ? Non, il fuit les Bourbons, ne te retardons pas.

Plaiiulrai-je le l.npon, le triste Samojède,

Sous les j^laçons du nord engourdis , affamés.

Quand pour eux à l'hiver uu long hiver succède,

Des poissons corrompus à demi consommés,

De la mousse, un nain noir» voilà leur nourriture ;

Sous la neige, neuf mois, on les voit s'enterrer;

Mais au moins dans les maux que leur misère eudure.

Us n'ont pas les Bourbons, ils peuvent respirer! •

D'un vautour dévorant, éprouvant les morsures^ Pfométbée aux enfers sur un roc encbaîné, Régulus expirant au milieu des tortures, Tântale au sein de l'onde et toujours altéré ,

Les martyrs courageux que re<^iisc révère i

Etienne Inpidc, Laurent sur les charbons,

Datis leurs tourraeos affreux, dans leur douleur ainère,

Etaieot moins tntlheiimix ifu'an sujet des Bourbons 1

— CotniueiiLeiiient de révacuatioîi sur Orléans des blessés et des nialadesde l'armée. Ces braves soldats étaient couchés sur de la paille dans des charrettes de réquisiiion, à ridelles, iioii suspendues et découvertes; leur arrivée dans cette ville présentait un spectacle affreux et déchirant: la plupart étaient couverts d'habits en lambeaux, la lête, les bras ou les jambes enveloppés de linges sales et teints du sang qu'ils avaient versé pour !a patrie j la plupart privés de membres perdus dans lus combats ou par suite d'amputations. Ces malheureux portaient sur leurs figures mourantes l'empreinte des souffrances et des privations <^u ils avaient endurées pendant la dernière campagne.

Beaucoup d'habitans ne j^jurent voir ce spectacle épouvantable, qui arrachait des larmes et déchirait l'âme des plus indifférens; d'autres, qui demeuraient dans les rues Bannier et Kojale , tinrent t'onstamment leurs portes et leurs croisées closes, pour ne pa.^ avoir la vue irap[HMi de I horreur d un tel speclatle, ou se retiraient dans l'intérieur de leurs maisons pour ne pas entendre le bruit des voitures chargées de ces victimes de la guerre.

Tous les blessés qui arrivaient par le faubourg' Bannier furent conduits, par une pluie battante et froide, à la maison de St-Charles , laquelle en fut encombrée, ce premier passage ayant duré plus de huit jours sans interrup-

tlOIi.

i3 m'ril 1814. — Jérôme , hère de Napoléon, qui habitait Orléans depuis le () ce mois (quatre jours), quitte cette ville à six heures du matm pour se rendre au château de Lamotte-Beuvron.

i3 auril 181 4* — Il a été affiché et placardé à Orléans,

Çar ordre du gouvernement provisoire de Fraoce, signé 'alleyrand, prince de Benévent:

I**, La copie de l'abdication de l'empereur Napoléon ; 2°, La copie de l'adhésion d'Alexandre Berthier, viceconnétable deii'rance^

3°, La copie de Tadhésioii du duc de Feltre, ministre

(Clark) ;

4**, La copie de Tadresse du gouvernement provisoire à rarmée.

Adresse du gouvernement provisou'e à (année. Squats ,

Vous n* êtes plus à Napoléon ^ mais vous êtes toujours à la patrie; votre premier serment de fidélité fut pour elle : ce serment est irrévocable et sacré.

La constitution nouvelle vous assure yos honni^urs, yos {[rades I vos pensions; le sénat et le gouverneinçpt provisoire ont reconnu vos droits ; ils sont sûrs que vops n*oublîerez pas vos devoirs. Dès ce moment vqs souffrances et vos Êitigues cessent ; votre gloire demeure tq^t entière $ la paix vous garantira le fruit de yos longs travaux.

Quelle était votre destinée sous le gouverpemept qui n'e^t plus! Traînés des lM)rds du Tage à peux duQaniibe, «jef bords du Nil à ceux du Nieper ; tour-à-tour brûlés par les chaleurs du désert ou glacés par les frîmats du nord , vous éleviez, saps intérêt ppiir (a France , ui^e grandeur mpoi^r trueuse dont tout le poids retombait sur vous confine #ur le reste du monde. Tant de millier^ d^ braves Qpnt ^t{

Sue les instrumens et les victime^ d'un^ force sans pru« ence qui voulait fonder un empire sans proportion; combien sont morts inconnus pour augmenter la renommée d*un seul homme ! Ils ne jouissaient pas même dfi ce|lequf leur était due; leurs familles , à la fin de chaque campagne, ne pouvaient constater leur fin |[lorieùsè et s'honorer de leurs laits d armes.

Tout est changé: vous ne périrez plus à cinq cents lieues de la patrie, pour une causé qui n'est pas la sienne ; dea princes nés Français ménageront votre aan^, car leur f#K?g % v6t)re. urs ancêtres ont gouverne vosancé* très ; le temps perpétuait entre eux et nous un Jong Mérita j^e de souvenirs, d'intérêts et de services réciproques • cétte race antique a produit des rois qu'op surnomniait les pères du peuple; elle nous donna Henri IV que Iç^ guerriers nomment le roi vaillant, et qujB )e^ laboijr/surs 9Q|9|meropt toujours le bop roi*

Cest à ses enfans que Tolre sort est confié ; pourriez* * Vous Goncevoir quelques alarmes? Ils admiraient dans une terre étrangère les prodiges de la valeur française; ils radroiraient en gémissant que leur retour fût suspendu par tant d'exploits inutiles.

Ces princes sont enfin au milieu de vous; ils furent malheureux comme Henri lY, ils régneront comme lui«

Ils n*ignorent pas que la portion la plus distinguée de leur grande fiimine est celle qui compose Tarmée ; ils veilleront sur vous comme sur leurs premiers enlans.

Restez donc fidèles a votre drapeau; de bons cantonnemens vous seront donnés; il est parmi vous des guerriers qui, jeunes encore, sont déjà des vétérans de la gloire; leurs blessures ont doublé leurs années : ceux-là , s*ib le veulent) iront vieillir auprès de leur berceau, avec des récompenses honorables; les autres continueront de suivre la carrière des armes avec toutes les espérances d*a* vancement et de stabilité quelle peut offrir.

Soldats de la France , que tous les senliniens français vous animent ^ ouTrez vos cœurs à toutes les affections de fiimille, revenez vivre avec vos pères, vos frères, vos compatriotes. Gardez votre héroïsme, mais pour la défense du territoire et non pour Tinvasion du territoire étranger ; gardez votre héroïsme , mais que Tambition ne le rende point funeste à la France, funeste à vous mêmes et qu'elle n*en âtsse plus' un sujet dHnquiétude pour VËu* rope entière.

Le prince db BiiiivBNT (Talleyrand), le duc

DBDALBERGyPBAlfÇOIS Z»B JaVCOUBT, BbuR-

MONViLiiS, l'abbé db Moutbsquiov.

Par le gwnreniciiient provisoire :

DopoNT (de Nemours), secrétaire -général.

Imprimé à Orléans, chez Rouzeau-Montaut, imprimeur del'évéché et de la mairie , rue Royale.

i3 avril 1814. — Soult, à la tête de 3o,ooo Français, combattait sous les murs de Toulouse , et défendait cette ville contre 80,000 vieux soldats commandés par Wellington : ce fut ce jour qu'eut lien celte bataille si glorieuse pour ce mai'échal et pour les troupes françaises i le champ

* de balaille , fui couvert de iS,ooo Anglais et iO|Ooo Fran* çais.

Il paraît que cest par suite des ordres secrets du duc de Rovigo que cette bataille a eu Heu : lord Calhcart elle gouTemement provisoire avaient envoyé le colonel Gooke et le colonol St-Simon à lord Wellington et aux marécbaux Soult et Suchet, pour leur donner la nouvelle de ce qui s'était passé à Paris, et de la déchéance de Napoléon;! ils arrivèrent à Orléans le matin du 8 avril , et ils déjeunèrent à l'hôtel de la Boute-d'Or, rue des Minioies, avec M. Thompson , autrefois membre du parlement-. ' pour Ëvesham , et depuis plusieurs années prisonnier de

Suerre dans cette viUe; des gendarmes qui entrèrent ans la chambre où ils se trouvaient leur dirent de se rendre chez le général Chassereaux, qui commandait la division ; le colonel St-Simon répliqua que lui et le colonel étaient porteurs de dépêches pour le maréchal Soult et lord Wellington , annonçant la déchéance de Napoléon , et que comme ils n avaient pas de lettres pour le général Chassereauz , ils ne se rendraient chez lui qu'après leur déjeuner ; les gendarmes sortirent, mais ils revinrent quel-

3ue8 instans après et donnèrent ordre aux deux colonels e les suivre de suite : après les avoir entendus, le générât Chassereaux les fit partir sous escorte pour Blois, où ils furent retenus jusqu*au 9 au soir ^ jour du départ de l'impératrice pour Orléans; de manière qu'ils ne purent se mettre en route que le 10 et n*arrivèrent à Toulouse qu'au moment où la bataille finissait.

Ainsi, la mort de 25 à 3o,ooo hommes, qui a eu lieu dans celte sanglante affaire, a été occasionnée par suite d'un déjeuner pris dans une auberge d'Orléans, puisque , sans ce repas, les rolonels St-Simon et Cooke seraient arrivés à Toulouse avant la bataille. (7.)

— Distribution gratuite, faite à Orléans, d'un pamphlet très^violent contre Napoléon et sa famille, intitulé Lettreau Sénat,

Cet écrit fut attribué à M. de V^'^^ membre du conseil municipal de cette ville.

14 fipril i8i4- — Proclamation du maire d*Orléans, affichée et publiée dans les riies et places de cette ville..

Cette proclamation portait textuellement la phrase suivante; \v maire y disait que « les vœux secrets de son cœur appelaient depuis quinze ans Louis XVlIlsur le trône de France. »

La même affiche indiquait une fête publique le dimaa* cUe suivant.

— Le comte d'Artois , frère de Louis XVIII (depuis Charles X), est proclamé lieutenant-général du royaume de France.

Ce prince fiait son entrée à Paris en cette qualité» et promet , au nom de son frère, Vabolition de la côbscripticm et celle des droits réunis. (43-8a.)

— La maison de St-Charles , fauboui^ d'Orléans^ ne • pouTant contenir tous les blessés et les malades de Tarmée qui continuaient d'arriver dans cette ville, on est obligé d'établir un deuxième hôpital militaire dans les bâtimens de la raffinerie de M. Ladureau , aux Augustins , qui alors n'était pas en activité.

i5 avrH i8i4* — Des personnes charitablee d*Orié«QSy épouvantées de la position malheureuse des soldats bleèses, remettent en moins de six heures de temps y entre les mains du maire, plusieurs sommes d*argenL

Gesdons^tuilSi qui s'élevèrent à la somme de4o,ooo fr., âurent remis à mesdames de Billyi de Talleyrand , Gallard et Delaage , qui par humanité et diarhé s'étaient dévouées k la mort) et Ênsaient le service de l'hôpital militaire. f AL le maire trouva ces dames occupées à panser des blessés dans une salle des bâtimens des anciens Augustins, où gisaient sur le carreau plus de soixante corps morts déjà en putréiaction et entassés les uns sur les autres à la hauteur des croisées.

Il fit sur>le-champ enlever ces objets hideux, qui suffoquaient et infectaient les plus résolus des infirmiers.

— Par ordre du gouvernement provisoire promulgué à Orléans, les notaires et autres officiers publics sont obligés de rédiger les actes au nom de ce gouvernement, et non plus à celui du gouvernement déchu.

Déjà les diverses administrations s'étaient conformées à icet ordre avant sa promulgation.

16 a^>rii 1814. — Ordre de la police d Orléans qui enjoint à tous les habitans de porter la cocarde blanche.

Depuis quelques jours les plus chauds partisans des changemens survenus en Iran ce s'en étaient décorés par enthousiasme.

— Les blessés et les malades français ne discontinuant pas d arriver à Orléans, l'hôpital de St-Charles ni la lalfi nerie des Augustins ne suffisant pas pour les cf)ntenir , 1 église des Capucins est encore transformée en hôpital militaire.

Ces hus{)ices iuipro visés étaient dirigés par des relio^ieuscs de 1 Hôtel-Dieu de la ville, ainsi que par M™** de Biiiy, cl( Talleyrand, Gallard et Delaage, dont le zèle charitable et angélique ne reculait devant aucun danger.

17 wril x8i4* — lics hôpitaux miHtaires tétabtis à rHôtelDieu^ à St-Charles, dans féglise' des Capucins, et dans la raffinerie des Âugustins, ne suIBsent pas pour contenir les malades et les blesses qui arrivaient à OrleanSi les ordres furent donnés pour évacuer ces malheureux sur la ville de Tours ; en conséquence , plus de trente bateaux et les hommes d'équipage néceasaîres spot mis en ré-, quisition par Tautorité préfectorale. ^

Le sieur Robineau'-Marois, marinier, lut désigné pour faire partie de ce convoi ; mais son grand âge ne lui per*» mettant pas de faire ce vovage , il chargea son fils, Robineau-Champanois, jeune nomme actif et intelligent, de le remplacer.

Chaque bateau portait de i5o à 160 blessés, oequi faisait, pour les trente, environ 4)8oo malades.

Rendu à Tours , M. Robineau fils se disposait à revenir, lorsqu^un ordre signifié avec menace d'être .mût sout cié^ l'obligea de partir sur-le-champ pqur Saumur avec lao prisonniers de guerre de diverses nations, blessés ou malades, et de plus, 4^ détenus royalistes , extraits des prisons de cette ville, sous lescorte de gardes nationaux et d'un gendarme chargé de la surveillance particulière du sieur Robineau.

Arrivé dans cette dernière ville, il croyait son voyage terminé ; mais il en fut bien autrement: une réquisition «

avec menace de prison , le força de repanii pour Arig^<?rs avec les prisonniers politiques. Pendant ce trajet , qui dura (liK jours et dix nuits, son bateau, assailli par des vents impétueux , faillit périr.

M. Robineau , insensible à ses malheurs personnels , ne s'occupait que du soin de sau\< i . secourir et encourager les infortunés prisonniers, dont plusieurs perdirent la vie en route , non-seulement par la fatigue, mais aussi par le manque de nourriture et par Thumidité de la paille infecte et poui 1 le sur laquelle ils étaient couchés.

Enfin, M. lloLineau- Chanipariois revint à Orléans, n'apportant, pour prix de ses fatigues et de son humanité, que des pertes, le souvenir des mauvais traitemens qu'il avait éprouvés, dénué d'argent, de vêtemens , t;t atiac^ue d une maladie contagieuse qui le retint vingt jours au lit, maladie (jui lui aui ait infailliblenieuL donné la mort, sans les i)oi[)s assitluâ de M. le dcj( t(>ur Jallon.

17 cwni 181 4- — Féle publique, et Te Dfii/m chanté dan«; l'église do St( -Ooix d'Orléans , pour célébrer le retour <k\s Bourbons en France.

Beanc onp d'Orléanais parurent à cette cérémonie avec des cocardes blanches , des rubans blancs à leurs chapeaux et à la boutonnière de leurs babils.

Des lis étaient placés sur l'autel , lequel était entouré d'anciens nobles, chevaliers de St Louis , ou autres ordres, tenant leurs é[)ées imes à la main , leurs décorations en sautoir, et leurs chapeaux militaires sur l'oreille.

Le soir il y eut illumination dans la ville , et transparens en l'honneur de Louis XVllI et de sa famille, principalement dans les rues de la Bretonnerie et d*Escures,à J'Hôtel-Dieu, à la mairie et autres mo uu mens publics , ainsi que sur le devant des maisons des personnes les plus attachées aux Bourbons.

Pour la première fois , l'on entendit dans les rues d'Orléans chanter et jouer les airs de A^/Ve Henri If^ ; Charmante Gabrielle ; le tout entremêlé des cris de vive Ltouis XVlIll vivent les Bourbons ! et de quelques cris de vive r Empereur ! ssjisqxie cela troublât le féte. (77*)

18 am7 i8i4* — Le roi Joseph, lun des frères de

Napoléon . quitte la ville d'Orléans ^ qu'il habitait depuis le 9 de ce mois. (77.}

ao avrU i8i4* Louis XVIIllaît son enirëe solennelle à Londres.

ao auril 1814. — Napoléon , se rendant à lile d*£lbe, passe à Montar^îs à quatre heures et domie du soir , dans une voilure à six chevaux, ayant vingt*cinq hommes derrière lui : les généraux russes, autrichiens, anglais, prussiens et français qui raccompagnaient, occupaient six voitures à six chevaux chacune; vingt autres voitures formaient sa suite. (43)*

- — M. V** d'Orléans, se présente dans la cour de l'hôtel de la préfecture de cette ville, et là, enélevantson chapeau (le la main droite, et étendant la gauche, il se mil à crier à tue-téte , et à plusieurs reprises. .... F'ii^e LéOuis XyiILî 'vivent le Bourbons et la famille ro/ale! à bas y à bas Venu» pereur et son préfet !

M. le préfet Pieyre , averti de ces vociférations , se présente sur le perron de son sallon; alors , le provocateur le saisit au collet , le renverse par terre en fui reprochant d'avoir retenu les journaux , et même les lettres qui depuis quelques jours arrivaient de Paris*

Cette dénmrche imprudente fut blâmée par les Orléa^ nais paisibles, attendu que le préfet était encore en place et dans son lt6tel , que la cour de la préfecture était remplie des oldats mëoontens, ce qui pouvait occasionner une révolte et de grands malheurs dans la ville; heureusement il n*en Ait pas ainsi : les provocations de M* V^^ furent mé> prisées , et il eut le temps de se sauver de 4a ville après cette action imprudente , qui trouva pourtant quelques approbateurs*

— Le même jour , à sept heures du soir , INI. le préfet Pieyre, prévenu de l'arrivée de son successeur, quitte son cahinet et son hôtel pour se loger en ville en attendant son départ. (76*79.)

ai ai^ril 18 14. — Arrivée à Orléans de M. Auguste de Talleyrand, neveu de Talleyrand, prince de Bénéveni, le-

— aoo

uel venait (J être tionuuépréiet du Loiret enren^placeouint e M. Piejre , destitué.

A a avril i8i4* — ' MutaûpQS survenues à la préfisolttre du Loiret, lors de l'arrivée du nouveau préfet de Talley* rand ; cette administration fut ainsi coinposée :

M. de Taileyrand, préfet , enreraplacement de M.Pieyre*

M. de Kermelec, sous-préfet.

M, Olivier de Maison neuve , secrétaire-général» en femplacenient du baron Ghauciruc de Grazannes.

MM. Brillard et Savart, conseillers de préfecture, ^ conservés ; M. Rabelleau, conseiller de préfecture en ' remplacement de M. Meunier.

ik^aml ibi4* — Louis X-VIII débarque à Calais.

a8 avril i8i4« — Louis XVIII arrive à Gompiègne.

29 ai>ril 18 14. — Le roi Louis XYIIF , en attendant son entrée dans Paris , sa capitale, vient fixer momentanément sa résidence dans l'abbaye de St Ouen, non loin de Saint- Denis » qui avait été préparée pour le recevoir. (43*)

3o avril f8i4* — épidémie, qocasionoée par les miasmes pestilentiels, se déclare dans les hôpitaux miliuires établis à Saint-Charles , aux Capuciqs et à la ralfio^iri^ des Augustin. Malgré tqutes les précautions qui furent prises, la mortalité fut ef&airante parmi les jnalades et les blessés; plusieurs eccl^iastiques d'Or- Jeans ^etouèrept, pour ainsi dire, à la mort en adoiinis* |tran t )es secours spirituplsel des cposolations à ces victimes iie la guerre. Âucuq dei|X n'abandonna la tâche qu-il s'était vpioi|tairen9jent imposé , malgré toui les dangers qu'ils jçpuraient, et la perte de plusietirs de leurs confrères, parmi lesquels on cite avec vénération M. labbe Harengd , savant botaniste et précepteur du fils de M. le bajron de Gambraj) à Orléans. Ce vertueux ecclésiastique^ par un "zèle charitable, quitta une vie douce et heureuse jpour irlleryàfrente ans, cherdieria mort dans cesKeuxi|e douleur.

Le même sentiment admirable dirigea ine^j|ipes de Billy, de Taileyrand | Gallard e)t Ddlange, lea myifs de

— aoi —

rHôieUDieu ^Orléans qui gouvernaient ces maisons em- Yestées, ainsi que les médecins de la ville qui donnaient leurs soins aux malheureux soldats qui mouraient par

centaines.

Parmi ces derniers, MM. Jallon^ Payen , La tour fils, Maussion, Ranque, Lanoix, LambroD| Gable, se firent remarquer par leur dévoûment et leur courage. C'est avec un sentiment d'admiration et de reconnaissance que nous les signalons dans notre ouvrage : puisse ce souvenir d'un simple citoyen les dédommager de l'ingratitude de ceux qui oubiièreui leurs bienfaits!

3o ami i8 14- — M, Talleyrand, préfet du Loiret» et le corps municipal d'Orléans , arrêtent les mémoires des ouvriers et des marchands qui avaient été mis en réquisition pour travailler et fournir tout ce qui avait été nécessaire pour les travaux des fortifications de la ville , du 1 5 février au 1 1 mars dernier*

Les états de dépenses furent arrêtés à la somme de 29,000 fr. et les époques de paiement furent fixées À diverses dates.

Ce monlant ne renfermant pas la dépense faite pour la petite expédition militaire contre les GosaqueS| qui s*éleva à i,3o5 ir. o5 il en résulte que la présence des sauvages du nord sous tes murs d'Orléans, occasionna à cette ville la dépense totale de 3o,3o5 fr, o5 c. (40

3oam^i8i4>-^ Le corps municipal d*Orléans s'às* semble pour nommer cinq députés pris dans son sein » afin d*aller au-devant du duc a Angoulême , neveu du roi Loub XYIII et fils de Monsieur, que Ton attendait dans cette ville.

Furent nommés :

MM. Crignon-Désormeaux, maire; Dufour de Pibrac père^ adjoint; Vandebergue Ghampguérinj Baguenaultde Viéville , Grignon d'Ouzouer.

i*"^ mal 18 14. — Te Deum en adion de grâces de l'arrivée de S. M. Louis XVIfl h St-Onrn . près Paris, remarquable par la revue et l'enthousiasme de la belle cohorte urbaine a pieil , nuuvellement formée à Orléans sous le commandement de M. de Guercbeville.

— 90a S mal 1814.

Déclaration du roi Louis XVllL

IjOUIS , par la grâce de Dieu , roi de France et de Nayarre , à tous ceux qui ces présente» verront , salut.

Rappelé par Tamour de notre peuple au trône de nos pères , éclairé par les malheurs de la nation que nous sommes destiné à gouverner, notre première pensée est d*invoquer cette confiance naturelle n nécessaire à notre repos, à son bonheur.

Après avoir lu attentivement le plan de constitution proposé par le sénat dans la séance du 6 avril dernier, nous avons reconnu que les bases en étaient bonnes, mais qu'un grand nombre d'articles, portant l'empreinte de la précipitation avec laquelle ils ont été rédigés, ne peuvent dans leur forme actuelle devenir lois fondamentales de l'État.

Résolu d'adopter une constitution libérale^ voulant qu'elle soit sagement combinée, et ne pouvant en accepter une qu'il est indispensable de rectifier, nous convoquons, pour le lo du mois lie juin de la présente année, le sénat et le corps législatif, nous engageant à mettre sous Içurs yeux le travail que nous aurons fait , avec une commission choisie dans le sein de ces deux corps et à donpeir pour base h cette constitution les garanties suivantes :

t<e gouvernement représentatif sera maintenu tel qu'il existe aujourdUui , divisé en deux corps, savoir :

Ce sénat et la chanibre cofn{ii08ée des éépttiés des départemcn»^

L'impôt sera Itbremeni consenti ; La liberté publique et indmdiieUe assurée; La liberté de la presse respeôfée ^ sauf les précsiûti<ttts> nécessaires à la tranquillité publique; La liberté des cultes ^antie;

Les propriétés seront inviolables et taerées } la vente âtt biens nationaui restera irrévocable;

Les ministres responsables pourront étite potfitauiTis par une des chambres léj^slatives et jugés par l'auti^e;

Leajugea seront inamoTibles et le pouvoii^ judiciaire indépendant ;

La dette publique seia garantie , les pensions » grades , honneurs militaires seront eonseïrvés ainsi queTaftcienne et la nouvelle noblesse $

La L^ott-d'Honnenff, dont nous déterminerons h. décoration, sera maintenue;

Tout Français sera admissible mit emplois- ciffits et mi* liiaires;

Enfin nul ne pourra être inquiété pour ses opinions et ses votes.

Fait à St-Ouen, le a mai 1814*