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« siyillu noslro munivhnus '. » Un voit combien est grande la force (le rhabitudo, puisquà une époque rapprochée de nos jours, jusque vers la fin du xvin'= siècle , nous voyons encore des actes revêtus de la marque en croix des parties ; cet usage n'a môme cessé que par la prohibition de la loi , qui Ta frappé de nullité pour l'avenir.

Après l'établissement des notaires ou tabellions en France au XIV" siècle , les parties négligèrent bientôt dans les villes de recourir à des écrivains sans caractère public. En un mot, elles préférèrent, surtout en matière réelle , l'authenticité attachée aux actes du fonctionnaire public , plutôt qu'à la formalité du sceau privé et de ses accessoires. Mais, en Angleterre , où les Normands, après la conquête, avaient aboli presque entièrement l'usage des signes individuels, pour vulgariser celui des sceaux \ on continua l'emploi de ces derniers et de l'endenture ou dentelure , comme une sorte d'authenticité donnée à l'acte lorsque les parties ne l'avaient pas fait sceller par les dignitaires ecclésiastiques , qui , à cet effet , étaient tenus d'avoir un sceau particulier pour suppléer au défaut de l'institution des tabellions \ Au XV* siècle , il en est encore de même à Londres ^ ; nous en puisons la preuve dans un acte passé au tabellionage de Rouen , le 7 octobre

• Nous trouvons cette charte analysée par M. d'Aiiisy, aux Mémoires des Antiquaires de Normandie , t. VIII, p. 61, 18U4.

n Quod quidcni adliibucrc ut plurimum iiAeXci tanquàm symbolum juramenti 0 sou sacramenti : ciim duplex sic sacranicntum , corporale scilicct , et quod « in instuniento coiitinetur : instrumento cnim jiirare dixit Icx 3 Cod. — Donationcm firmare manuque propriâ jarare, id est, subscriptione sanctœ crucis. » {Glossaire i\c Ducange.V. Cruce siibscribere.)

• Diplom. licnedict,, t. III, p. 357.

ï « Quoniam Tabellionum usas in regno AngUœ non habetur, proptcr quod « ma"is ad sigilla authentica crcdi est necessc , tit eorum copia faciliùs liabcan tur, statutuin est ut sigillum Iiabcant non soluni Archiepiscopi et Episcopi, « sed ctiaui Afliciatos, item Abbates, Priorcs , etc., etc., in Henrico III, Matthieu Paris. ( Ilist. An^l. du xiii" siècle) ; Dui-ange, v. Tabellio , t. VI , li\ raison 3 , p. 477, édition nouvelle.

4 En Normandie, apr^s l'institution des notaires, ces formalités extrinsèques et Icsrhirographesou chartes mi-parties ne tardèrent pas à tomber en discrédit. Aussi est-ce pour nous une exeepticm rare (jue l'emploi d'un chirographe à l'époque de 1391 (avril), terminé simplement par les lettres coupées rt H I , et mentionné passé devant les Mayenr et Eschevins de Dcnain , lesquels constatent au verso de l'acte, par la signature des témoins, que « la contre partie

]ï'2\y à l'occasion de la raiiron df (iiiillaiiuie de la Feilc et de Thomas d'Erlandes, qui avainnt été faits prisonniers de guerre; les termes de la quittance qui les concerne, délivrée à Londres, y sont ainsi relatés : « Et quoscumque acquitamus per présentes (littoras) sigillis nostris « sigillatas, etc., valentes vigore et aurtoritate cujusdam indenture « fade Londonis, etc. , etc. » Voici qui est clair. Mais ce (jui ne Test pas moins, c'est que nos voisins d'oulre-mer, même à celte époque (xv* siècle), suivaient notre ancien errement : la reconnaissance du sceau, et appelaient des témoins pour constater, non-seulement qu'il était bien celui de la per.sonne à laquelle il était attribué, mais même qu'ils le lui avaient vu a[)p(>ser sur l'acte repn'senté ; ce qui devenait indispensable quand l'une des parties qui avaient figuré en l'acte, était depuis absente ou décédée ; c'est ce qui résulte d'un acte passé au même tabellionage , le pénultième septembre M.CCCCXXX (li30), lors de l'occupation anglaise, dans lequel acte figure un seigneur anglais du nom de HoUant dr l/unfinyfon , en qualité de mandataire. Pour constater la sincérité du mandat produit devant les notaires , et l'identité du scel privé dont cet acte est revêtu , comparaissent six témoins qui l'aflirment pour vrai , comme ayant , au su et vu de plusieurs d'entre eux, été apposé par le mandant lui-même.

Ce mode de procéder que nous avons vu chez nous pratiqué , surtout à la fin du xiii» siècle , et qui n'est autre chose comme nous l'avons déjà observé , que le type de notre reconnaissance et vérification d'écriture en justice , n'était alors lui-même que le fruit de l'expérience et du progrès social ; en elfet , jusque vers le milieu du xiii° siècle , les parties , pour mieux assurer la conservation de leurs actes synallagmatiques . se bornaient le plus souvent à déposer

n de cestcs (lettres) est reposante en leurs fermes et garde d.itis lintcriH de « Jacques Le Cote et ses hoirs (tcmeiirnnt en la ville de yalcnchiennes. "

Cet acte , «|ui , depuis, a c'fc' déposé daus les Arcliives du di'|)artcmrnt du Nord , a, sans doute, été dressé dans des cinoustaïucs exceptionnelles résultant du malheur des temps.

Le savant Ducangc cite plusieurs chartes du xv siècle, scellées, en outre, du sceau des maires de ville, parce que les sceaux des particuliers, au nom desquels ces actes étaient passés, étaient inconnus à la plupart des personnes. (Voir Palrograpliie de M. de Wailly , v" Sceaux des 3/ffinr.v.) Mais nVtait-ce pan aussi pour éviter l'ahus de fausses énonciatiuns, surtout en matière de prêt , ou celui des contre lettres , cr)nime nous l'avons vu plus h.iut ?

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chaque double ûiiyiiial dans plusieurs abbayes, en y joignant ï empreinte en cire du sceau dont elles usaient ordinairement '. Si la partie s'était servie d'un sceau nouveau , alors la charte faisait mention de cette ciiconstancc et du dépôt (|ui était fait du sceau lui-même ' dans une autre abbaye, pour otfrir au besoin une preuve de confrontation sur son identité. Mais ces moyens si incomplets , lorsqu'ils étaient employés après le décès des parties , ne furent que le prélude de Terrement en reconnaissance de sceau , qui prévalut dans la suite pour mieux en attester à la fois l'identité et l'apposition par la personne même à laquelle il était attribué. Quelle confiance, en effet, ajouter au contenu d'une charte scellée simplement du sceau d'un tiers, comme dans celle-ci : « et quiasigillum non habeo, Helias filius meus sui munimine confirmavit anno 1258 ^ »

Dès cette époque , l'usage des sceaux commença, en Normandie, à s'étendre dans toutes les classes de la société, même parmi les personnes d'une condition infime ^ C'est alors , et nous l'avons déjà observé , que souvent l'attribut du métier, comme un maillet, des ciseaux , une hache ^ dénote l'état ou le nom de celui qui emploie le scel ^ , ce qui n'exclut pas d'autres signes de fantaisie , par exem-

' « Et ad majorem cautehim, exemplur sigilli mei ceris impressum in « duabiis ahbatibus reliqiii. » Charte de donation à l'abbaye de Fontenay , près Bayeux , eu 1226 , par la veuve ou déguerpic du chevalier de May , d'une moitié de pièce de terre (n' 49 , Archives du Calvados , mémoires précités, 1« partie, 1334, p. 369.)

*« Et quia alias cartas nunquàm de predicto sigillavcrat, commun! assensu « de duabus partibus (sigilium) traditum est Abbatie béate Marie sancti An- «i drcede Goûter custodicndum , anno Domini 1263.» Charte n° 321, émanée de Hello Potticr , escuyer ( abbaye de Barbcrie, diocèse de Bayeux , ibidem.)

^ Archives du Calvados , n° 51 , 2* partie, 1834. — Abbaye de Longues.— Mémoires des Antiquaires.

4 Vaisscttc , llist. du Languedoc, t. IV , p. 516 , observe même que, d'après des originaux de l'an 1344, les simples trompettes « de la garnison de Carcas- « sone donnoiont des (luitt.mccs de leurs gages sous leur sceau. » Voir aussi , Paléographie de M. de Wailly , t. 11 , p. 208.

^ C'est ainsi que, dans un acte de cession d'une maison, sise à B éauté, par Guillaume Martel , h l'abbaye du Valassc , eu 210, le vendeur appose son sceau figuratif d'un marteau. (Archives du département.)

'' Sceau annexé à la Charte de 1258 , dernier paragraphe de la page 16 , inventaire de rArchcvèch-;. (Archives du déi)artcment. )

pie, mio croix . iirinl«ilo, iiiio fleur do-lis , otc. , etc. Nous en avons la preuve en main : c'est une matrice do sceau en cuivre , du module d'une pièce de deux francs , lequel porte pour légende s. lois Dv covRTiL , et au milieu duquel est une fleur-de-lis évasée , à trait recourbé. Sur le revers est une petite attache supérieure , en forme de queue de bouton . pour en faciliter la suspension La forme des lettres et de la flcur-de-lis prouve, au moyen de la comparaison qui en a été faite avec des empreintes en cire appendues à des chartes du xiii^ siècle , que ce sceau se réfère bien à cette dernière époque ' .

On conçoit que, à une époque où l'écriture était peu répandue, et où le sceau tenait lieu do signature ' , les parties employassent en outre des formes solennelles lorsqu'il s'agissait de se dessaisir de leurs droits réels et fonciers , formes qui ne pouvaient être que le fruit de l'expérience. N'oublions pas non plus que le siècle de saint Louis est , pour le moyen-Age , comme l'énonce un auteur estimable ^ , « ce qu'est le siècle de Louis XIV pour les temps modernes, notre « vieille littérature y parvient à son apogée. » Nous ajouterons : et avec elle surtout la calligraphie.