D.,23, 11, 14, $$ 2 et
34. La remarque est faite d’une façon générale par JUSTINIEN, Inst., I, 10, 6 : « Affinitatis quoque veneratione quarundam nuptiis abstinendum est. » Elle n’était pas faite par Gaïus. Il y a là, l'explication de l’origine de ’empêchement d’affinité, en Droit romain. L’empêchement visa d’abord
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Il est à peine nécessaire de remarquer d’abord, que cet empêchement n’a de sens que si le divorce ou la mort d’un des conjoints a dissous une première union *.
Le mariage est défendu, d’une façon générale, avec tous les parents du conjoint dans la ligne directe, appelés aujourd’hui alliés en ligne directe. L’empêchement s'étend, dans ce cas, comme pour la consanguinité, à l'infini, mais il est inconnu en ligne collatérale *f.
Ce Quasi-affinité.
La liste des empêchements de parenté dans le mariage ne finit cependant pas là. Il faut ajouter le cas spécial de la quasi-affinité * qui devait plus tard devenir l’empêchement d’honnêteté publique *.
Les rigueurs des lois d’Auguste relatives au mariage firent passer dans le Droit une opinion particulière de Servius Sulpicius *, en défendant qu’on épousât la mère
toute, les personnes vivant en commun dans la famille, la bru était considérée comme une fille. On se rendit compte de la nécessité d’une distinction, quand les membres de la famille vécurent séparés.
35. Garus, 1, 63 : « Ideo autem diximus « quondam » quia, si adhuc constant eae nuptiae, per quas talis adfinitas quaesita est, alia ratione mihi nupta esse non potest... » Le mot affinitas n’a pas dans le Droit classique le sens technique de parenté par alliance qu'il aura par la suite, il vise dans le texte de Gaïus la tante paternelle et la tante maternelle.
36. Les Inst. de Jusr. disent, 1, 10, 6 : « Affinitatis quoque veneratione quarumdam nuptias abstinere necesse est. Ut ecce privignam aut nurum ducere non licet quia ut-rasque filiae loco sunt », faisant intervenir une prohibition aussi étendue que dans le cas de la parenté.
37. Les Inst, de Jusr., 1, 10, 11, font allusion ? cet empêchement dans le renvoi aux empêchements anciens, repris par Justinien «ex veteri iure collectarum enumerari permisimus »; W. von HorMANN, GUuasiaffinität, rechishistorische Untersuchungen über Affinitätwirkungen des Verlübnisses nach weltlichen und kirchlichen Rechte, 1° Abteilung, Romisches und byzan. tinisches Recht, 1897.
38. J. B. SAGMULLER, ZLehrbuch des katolischen Kirchenrechis, 1914, LMD PAD AUS O0)
39. PomPponius, 1. I de Ænchiridium, D, 38, 10, 8 : « Servius recte dicebat soceri etsocrus et generi etnurus appellationem etiam ex sponsalsibus adquiri », [ s’agit, sans doute, d’une opinion émise par SERvIUS dans son traité de dotibus dont nous parle AULU-GELLE, dans les Nuils attiques, 4, 3, S? et 4,4; sur la fiction de Servius, en gènéral, cf. W. von HoRMANN, 0p. cit, p. 50.
de celle qui, auparavant, avait été votre fiancée. Labéon nota immédiatement cette nouveauté juridique, en commentant les lois Julia et Papia *. Gaïus et Marcien, sur les mêmes lois, retinrent l’observation “, qu’on expliqua par la règle de Modestin # : « Dans le mariage, on considère non seulement ce qui est permis, mais aussi ce qui est honnête ». Julien, si on en croit les Institutes de Justinien *, généralisa la règle. La doctrine devint classique comme le montre un texte d’Ulpien, au livre XVI, ad Sabinum “.
D. La parenté adoptive.
Les jurisconsultes reconnurent à la parenté adoptive, les effets de la parenté par le sang #.
Ce nouvel obstacle au mariage trouve sa justification dans ce principe du Droit romain, que l'adoption crée un lien de cognation légale entre l’adopté et les personnes dont il devient l’agnat, lien qui disparaît quand
40, D. 38, 10, 6, Uip1EN, 9 : « Ad le gem Juliam et papiam. » « Labeo scribit nepotis ex filia mea nati uxorem nurum mihi esse. Generi et nurus appellatione sponsus quoque sponsa continetur : item socri et socrus appellatione sponsorum parentes contineri videntur, »
41. Garus, 1. 4, Ad legem Juliam et Papiam, D., 22, 5, 5 : « Generi appellatione sponsum quoque filiae contineri placet, item soceri, sponsae patrem. » MARCIEN, I. 1, de publicis iudiciis, D., 48,9, 3: «Cum pater et mater sponsi, sponsae, docerum est liberorum sponsi, generorum appellatione continentur. »
42. D., 28, 2, 42 : « Semper in coniunctionibus non solum quid liceat considerandum est sed et quid honestum sit. »
43. Inst. de Jusr., 1, 10, 9 : « Nam nec sponsam filii nurum esse nec atris sponsam novercam esse, rectius tamen et iure facturos eos qui huiusmodi nuptiis se abstinuerint. » Mais est-ce un précepte ou une règle de Droit ? Rectius et iure sont mal accouplés.
44. D., 23, 2, 12, 1 ; « Inter me et sponsam patris mei nuptiae contrahi non possunt, quanquam noverca mea non proprie dicatur. »
45. MopEesTiN, D., 23, 10, 4, 10 : « In eam familiam, ad quam per adoptionem venit, nemo est illi cognatus praeter patrem eosve, quibus adgnascitur, adfinis autem ei omnino nemo est. » Un texte de PaAuL n’est pas moins formel, D., 1, 7, 23, mais comporte cette réserve : « Sed filiae meae is quem adoptavi frater fit, quoniam in familia mea est fila, nuptiis tamen etiam eorum prohibitis. » La justification de l’empêchement est : « Quoniam in familia mea est filia. »
l’agnation vient à cesser “#. Ce principe se manifeste sous deux aspects différents : tantôt, en créant le lien de parenté, tantôt, en le détruisant.
Par le jeu du principe créateur, le mariage entre l'adopté et ses nouveaux agnats est défendu dans la mesure précise des prohibitions qui atteignent la parenté naturelle #.On ne peut épouser ni sa fille, ni sa sœur adoptive, mais on peut épouser valablement la fille adoptive de son aïeule maternelle, il n’y a pas de lien civil ni de lien naturel entre elle et le futur époux #.
L'application du principe inverse devrait faire, qu’en règle générale, la prohibition cesse dès que lagnation, résultat de l’adoption, disparaît. Il n’en est, cependant, pas ainsi dans tous les cas. Cette conséquence n’est pas admise pour la ligne directe“. L’adoptant ne peut jamais épouser celle qui a été un jour sa fille, tandis que les parents en ligne collatérale, par le jeu du principe, retrouvent la possibilité de contracter mariage avec lex-adoptée. On peut donc épouser, en effet, sa sœur adoptive lorsque l’agnation a cessé par l’émancipation *.
De là, on a tiré la conclusion pratique suivante : Si on veut adopter la femme de son fils ou le mari de sa fille, il faut commencer par émanciper celui des deux conjoints qui est le descendant de l’adoptant. L’omission de cette précaution ne rendrait pas l’adoption nulle, mais elle comporterait la dissolution du mariage. En se prétant à cette adoption, le gendre ou la bru n’ont sans doute pas voulu commettre un inceste, expliquent les
46. PAPINIEN, D., 1, 7, 13 : « In omni fere jure finita patris adoptivi potestate nullum ex pristino retinetur vestigium, denique et patria dignitas quaesita per adoptionem finita ea deponitur.
