À. ABROGATION DE L'EXCEPTION CLAUDIENNE
Nous savons déjà, par Dion Cassius, que Nerva aurait tenté de supprimer l'exception de Claude?. Les textes juridiques postérieurs nous font penser que la réforme avait alors échoué ; elle se fit cependant, sans qu'on puisse dire exactement si elle fut l’œuvre de Constantin ou de Constance, C’est à Constantin que Sozomène l’attribue, en accord avec une constitution du Code théodosien”
« Si quelqu'un a cru pouvoir perpétrer cette abomination d’épouser la fille de son frère ou ide sa sœur, ou même,
dans son baiser, ne s’est pas comporté comme un oncle paternel ou maternel, il sera puni de la peine capitale. »
Le Droit ne distingue donc plus, à cette époque, l’inceste avec la fille du frère, de l’inceste avec la fille de la sœur, qu'il s'agisse de mariage ou de tout autre espèce d'union “.
2. On déduirait à tort, d’une constitution du Code de Justinien, V, 4, 17, que la réforme fut faite par les Empereurs Dioclétien et Maximien, Il suffit pour se convaincre du contraire, de comparer le texte et la collatio, VI, 5,5, qui ne donne pas la finale : praeterea fratris filia et ex ea nepte ajoutée postérieurement. Cette remarque ne permet pas l'hypothèse de A. Ross- BACH, 0p. Cit., p. 428. J. GODEFROY avait relevé ce tribonianisme { Sur le Code théodosien, III, XII, 2, p. 295) qui n’en est pas ob ironie un, Jusfi-
nien n’a cependant, pas corrigé tous les textes classiques, D ee rs 2190,06. 3. SOZOMÈNE, 1. 1, chap. 48 : « Tac dxAodotous al xatabeGaxevmévac m'£ets Toù Toûtoù HU} @AOUÉVAS,» A vrai dire, ces expressions très générales,
suivies dans le texte, d’un renvoi aux constitutions de Constantin, ne justifient pas une attribution décisive au premier Empereur chrétien, Code Théodosien, ITT, 12,2 : « Si quis filiam fratris, sororisne faciendam cerediderit abominanter uxorem, aut in eius amplexum, non ut patruus aut av unculus, consolaverit, caritalis, sententiae poena teneatur. »
4. C’est ce que désignent les mots « aut in eius amplexum » que n’a pas retenus l’auteur de l° ‘Interpretatio : « Quicumque hominum cum fratris filia uel sororis incestam coniunctionem se DAS crediderit, capitale periculum se noverit subiturum, »
INFLUENCES CHRÉTIENNES DANS LE DROIT MATRIMONIAL 63 nl
Mais cette loi n’est pas de Constantin ; il faut en attribuer l’origine à Constance, son fils 5. On doit, en effet, critiquer la suscription. C’est aux Phéniciens que la lettre est adressée. Or, nous savons que, sous Constance, la Phénicie allait devenir le théâtre d’opérations militaires dirigées contre la Perse. Les relations nouvelles que ce projet suscita firent connaître que les sujets de l’Empire habitant la Phénicie avaient des usages profondément contraires aux mœurs romaines. Le tableau que l'historien Socrate nous en fait ne saurait nous laisser le moindre doute sur la nécessité d’une réforme 5, et le texte que nous a livré le Théodosien n’est rien autre chose que le décret dont l’application fut confiée aux magistrats impériaux pour cette province lointaine. L'auteur du Code a voulu marquer sans doute, que l’origine de la défense est de Constantin, mais il a choisi le texte plus concis et plus net de Constance comme fondement définitif de la prohibition‘.
Quoi qu’il en soit de cette hypothèse, la réforme fut introduite dans le Digeste, où nous retrouvons le texte de l’édit de Dioclétien et Maximien de 295, interprété par ces mots : « Praeterea fratris filia et ex ea nepte », qui marquent la généralisation définitivement acquise $.
5. Cf. J. GonerR9Y, t. 1, Codex Theodosianus, p.295 : « Filii certe eius Contantii haec lex est, qua is veteri scilicet iure reducto, non minus fratris quam sororis filiam uxorem ducere prohibet,. »
6. Le passage de l'historien So :RATE, 1. I, chap. 14, est écrit à propos de la fondation de l'Eglise d’Héliopolis. Les unions y étaient libres, les enfants ne connaissaient pas leurs parents,les jeunes filles étaient » ‘»stituées par leurs parents, aux étrangers qui se présentaient, On devine l’étonnement des enquêteurs impériaux.
7. On saitla méfiance qu’il faut apporter à 1’égard des suscriptions du Code théodosien. Cette hypothèse n’a pasété faite par Godefroy. Nous pensons cependant qu’elle s'impose. Il est difficile d'imaginer que ce sait loccasion rappelée au texte qui ait conduit le fils de Constantin à abroger cette règle traditionnelle bien connue.
8, Code de Jusr.. V. 4, 17.
64 EMPÊCHEMENTS DE PARENTÉ DANS LE MARIAGE CANONIQUE B. INNOVATION DANS L’AFFINITÉ.
On fit plus dans le cas de l’affinité, comme en témoignent des textes de l'Empereur Constance. Nous nous souvenons de l'étendue de la défense à laquelle l'Eglise s'était arrêtée. Elle avait défendu rigoureusement les mariages entre beaux-frères et belles-sœurs. Dans le courant du 1v siècle, dès l’année 355, l'Etat adopta cette interdiction. La constitution de Constance, sur ce point, s’en prit directement à l’opinion des Veteres, dont la doctrine fut abrogée ?.
« Malgré la doctrine des Veteres ©, qui enseignent qu’à la mort du frère, il est permis d’épouser sa femme, ou même, après la mort de sa propre femme ou le divorce, d’épouser la sœur de cette femme, tout le monde doit aujourd’hui s'abstenir de ces mariages, qui ne sauraient donner des enfants légitimes, mais seulement des spurii, tout comme les enfants nés d’une union incestueuse quelconque. »
L'Orient ne semble pas avoir admis immédiatement cette innovation puisque c’est seulement en l’année 393, qu’'Arcadius en publia la défense pour son Empire .
