D. INNOVATION DANS LA SANCTION PÉNALE

Théodose, dans la défense qu'il avait promulguée des mariages entre parents au quatrième degré, ne s’en tenait pas à une défense platonique ; il avait aussi ajouté dans un autre texte la sanction qu’il faudrait infliger à lPincestueux. Saint Ambroise et l'Empereur Arcadius nous la font connaître ?°. C’est le supplice du feu ou de la proscription, joint à la confiscation des biens, peines graves qui étaient de nature à arrêter les plus audacieux délinquants. Théodose permit cependant qu’on obtint par rescrit la validation d’un mariage déjà contracté, à la

condition qu’il ne le fut pas dans les trois premiers degrés de parenté. En 396, une constitution réduisait

encore les rigueurs des sanctions applicables aux inces-

sius Imperator etiam patrueles fratres et consobrinos vetuit, inter se coniugii convenire nomine et severissimam poenam statuit, si quis temerare ausus esset fratrum pia pignora, et tamen ïilli invicem sibi aequales sunt, tantummodo quia propinquitatis necessitudine et fraternae societatis ligan tur vinculo, pietati eos voluit debere quod nati sunt.. Quid enim est quod dubitari queat, cum lex divina patrueles fratres prohibeat convenire in coniugalem copulam qui sibi quarto sociantur gradu ? Hic autem gradus tertius est, qui etiam civili iure a consortio coniugii exceptus videtur, » La Bible ne condamne pas, nous le savons, les mariages entre cousins; c’est pourquoi le texte de saint Ambroise observe « sed si divina praeter eunt », après avoir remarqué « quanta huiusmodi invenire non esse interdicta lege per Moysem edicta et tamen interdicta sunt quadam voce naturae », Cf. À, Ross- BACH, 0p. cit., p. 432, n. 1497; J. FREISEN, 0p. cit, 0. 376; À. ESMEIN, 0p. Ci., p. 373.

20. Cf. la note précédente : le texte de la lettre de saint Ambroise, J. Go- DEFROY, sur le Code théodosien, t. III, XII, 2.

tueux. On supprima d’abord la peine du feu, puis la confiscation des biens, seule ne changea pas l'étendue de la prohibition du mariage avec sa sanction civile.

E. DiISCORDANCE ENTRE L'ORIENT ET L'OCCIDENT