MD AS ND SL LIPASUS PA MMESMEIN, INR RE AI

24, La procédure était la même dans les deux cas. À. ESMEIN, Le mariage en Droit canonique, t. 1, p. 449 et suiv.; T. MomMmsEeN, Droit pénal, traduction DuQuUEsNE, Il, p. 413. « A l’époque impériale, les procès d’inceste, lorsqu'ils ne venaient pas devant les tribunaux souverains, étaient peut-être renvoyés à la quaestio pour adultère ». Px. Lotrmar, Lex Julia de adulteriis und incesltum, Mélanges offerts à P.-F, Girard, Paris, 1912, €. I, p. 119 et À, ESMEIN, INSRMETPAIT AIME CL SUV

25. L'intérêt de ces lettres pour la matière que nous étudions avait été signalé en 1878 par EF. LoEnING, 0p. cit., p. 547 du t. II. Ce sont les lettres 16, 17 et 18 de l’édition des Monumenta Germaniae,t. VI, Auct. Antiqu., éd. R. PEIrER, Berlin, 1883, p. 48 et 49. Dans la P. L. de Mine, t. LIX, col, 232 et suiv.; on trouve avec le texte de GALLAND, les commentaires utiles de cet auteur, Dans l'édition d’'U. CHevariEr, Lyon, 1890, Œuvres complètes de saint Avit, ce sont les lettres XIV, XV et XVI, p. 150 et suiv.

Ed

Dans la première, adressée à saint Avit par Victure de Grenoble *, un des évêques signataires du concile d'Epaone, une espèce est proposée au jugement de l’archevêque de Vienne. Vincomalus, citoyen de Grenoble, s'était uni en mariage depuis de nombreuses années à sa belle-sœur *. Une accusation publique fut portée contre lui au tribunal de l’évêque de Grenoble, L’accusé ne nia pas, et Victure décida qu’il ne méritait pas la faveur d’une dispense *. Mais il demanda à son archevêque de lui faire connaître la peine qu’on devait infliger au coupable. Laquelle des trois sanctions fallait-il choisir : Excommunication définitive, excommunication temporaire, ou pénitence * ?

Le Droit était mal établi et Victure n’osait prononcer lexcommunication ° s’il n’était appuyé dans sa sentence par son archevêque %. C’est cependant la peine que le

26. La lettre 16 des Monumenta. Victure, évêque de Grenoble de 516 à 523, est présent au concile d'Epaone (F, MAASSEN, 0p. cit., p. 29) où il est appelé « Victorius Episcopus in Christi nomine civit atis gratianopolitanae. »

27. « Quidam enim civium, ut nunc delatum est ante quam plires annos sororem defuncte conjugis sibi in matrimonium sociavit. » M. G. H., op. cü., p. 48, 1, 14 et 15. Il est à remarquer que la procédure débute par une dénonciation. 11 convient, pensons-nous, de donner à l’expression : Delatum est, une valeur technique et il faut se représenter la delatio, comme une accusation non contradictoire, T. MOMMSEN, 0p. cit., p. 56, n. 2.

23. « Quod ergo nunc, sub muliorum praesentia audilus, accusaior tanti criminis, non occulia susurratione, atrocis facti disseruit qualitatem, sed ipso coram, qui peregit ista proposuit; quique eodem quo illicita praesumpsit ausu, qui studio a vobis dispensentibus miserabilis propemodum non negavit. » Nous avons préféré la leçon d’'U, CHEVALIER, 0p. Cil.,p.150àcellede Monumenta Germaniae, op. cit., p. 48, 1. 15 et suiv.

29. « Sive ut pariter lugeant (les deux époux sont l’un et l’autre punissables de la même exsommunication) vel si incicenda sequestratio (il s’agit de l’excommunication temporaire) vel qui modus poenitentiae» (Pénitence publi: que ou privée), U. CHEVALIER, 0p. cil., p. 150.

Le mot Lugere désigne l’excommunication : cf. Ep. Jac. 4, 9, Miseri estote el lugele et plorale. Apoc. 18, Il, Fletunt et lugebunt, 15, {lentes el lugentes, 19, clamaverunt flentes et lugentes.

30. « .… quia se tali causa quid pronuntiari conveniat vix dicerno », U, Cne- VALIER, OP. Cik., p. 150.

31. « Proinde qua sit abstinendus conditione praecepli. Vos tamen, ul suggessi, statuite quod videtur. » U. CHEVALIER, p, 150, «Communioni nempe eum trepide subtraho vel permillo nisi auctoritate vestra roboralur exslitero, » C’est, en effet, le principe canonique, l’excommunication étant unepeine particulièrementgrave. Cf. P. Hinscuius, System des Kirchenrechts, IT, p. 800, Une autre lettre de saint Avit, la 49e de l'édition du Chanoine CHEvALIER semble indi-

canon 2 de Néocésarée impose à celle qui épouse les deux frères *. La version donnée par la Prisca dit, en effet, clairement : « Mulier si duobus fratribus nupserit abjiciatur usque ad mortem *. » Et il faut sans doute agir de même dans le cas inverse de l’homme qui épouse les deux sœurs ““.

Ce raisonnement prouve, accessoirement, que cette lettre fut écrite avant la réunion du concile d’Epaone qui déclare défendu le mariage avec la germana uxoris. Donc, avant 517, il n’y avait pas de texte qui en fit la défense formelle #, si ce n’est le canon 3 du concile d’Orléans, inconnu chez les Burgondes.

Saint Avit répondit à cette lettre

« Qui, en effet, même laïque, ne sait pas qu’un pareil mariage est une faute grave ? Aussi, malgré la juste douleur que vous en avez, il faut sur terre imposer des peines à celui qu’on veut conduire à la gloire céleste #6. Le canon que vous avez invoqué, le canon 2 de Néocésarée, veut un anathème ; la peine est connue, elle est appliquée dans

quer que, dans l excommunication, l’évêque doit requérir le consentement du peuple : @& Puto sane districtioni ecclesiasticae filiorum vestrorum expeti debere consensum, propter illos quorum abusione consuetudinaria parum de excommunicationibus curare decretum est », p. 210, op. cit.

32. La lettre de Victure fait allusion au canon ? de Néocésarée lorsqu'elle remarque : «Nam non est, ut pulo, minus in conjugium germanam conjugis quam uxorem fratris asciri, » C'était, en effet, le cas prévu parle canon ?. Le cas des frères entraîne celui des sœurs,

33, Sermon de saint Avit, Die 1° ROTaoRn l. VII, U. CHEVALIER, 0p. cit., p. 303, n. 3. Note empruntée à Martène : «Hic respexisse videtur, Avilus ad illum canonem (IV) concilii Neocesariensis : « Si quis concupita muliere, » eliam concubitus ejus desiderium habeaï, non autem subsequatur effectus, » manifeslum est eum per divinam gratiam fuisse liberatum. » Ita in vetusta canonum versione, quae Aviti aevo latinarum ecclesiarum in usu fuit. »

34. Lettre XV, dans l'édition de U. CHEVALIER, 0p. cit., p. 151 : «Oportet ergo hominem maritum duarum scilicelt germanarum non irrevocabili anathemale percutli... »

35. Le texte du concile d'Epaone de 517, : canon 30, déclare, en effet, le mariage impossible avec la relicta fratris et la germana uxoris: F. MAASSEN Op:-Cit., D. 20.

36. Saint- Avit, op. cil., p. 151 : «Quis enim vel laïcus non adrvertat, non sine grandi macula fieri de adfinitatis propinquitate conjugium ? Unde lice solliciludini nostrae justissimus dolor de necessitate ipsius districtionis incumbat, salubriter tamen exasperatur in lemporaneis quem salvaricupimus in aeternis.»

notre Droit canonique, elle est trop rigoureuse *7. Il faut faire des monitions et, dès maintenant, écarter de la communion les coupables (en d’autres termes, leur imposer l’excommunication eucharistique *). Le long temps qu'a pu durer le mariage n’en a pas prescrit la peine *?. Ne redoutez pas, ici, le scandale d’un divorce ; ce n’est qu’une séparation légitime qui fera cesser une union criminelle #, Aussi longtemps qu'ils persisteront dans leur malheureuse obstination, faites peser sur eux la formule de l’excommunication, jusqu’au jour où ils se seront séparés en acceptant la sentence publique, et qu’alors seulement, corrigés par la crainte, vous leur accordiez la réconciliation “1, »

L'affaire ne finit pas là. Le coupable, au lieu de s’amender, s’en prit aux lenteurs de la justice ecclésiastique. Un diacre dut le conduire à Vienne, L’archevêque trouva bien sa protestation audacieuse, mais céda devant les sentiments de cet homme et permit que la seule sépa-

37. Letextedisaiten effet H.-T.Bruns, 0p. cil., 1,71 : éw0eto0o uéyxpr Oxvdrov. L'édition de G.BEvERIDGE, Digeste des canons de l'Eglise d'Orient, ajoute : Uh metfouevn Àïoa Tov yauov.. Mais cette partie du texte est une interpolation, nous verrons pourquoi dans la suile. Saint Avit répond, Corr., op. cit., p.151 : «Oportet ergo hominem, marilum duarum siliscet germanarum, non irrevocabili anathemate percuti, sed proposilis observationibus interim ab ecclesia sequestrari.» Les premiers mots : «{rrevocabili anathemati percuti» visent le /ugere de la lettre de Victure. Le sequestrari pourrait viser le mot sequestratio de la lettre, que nous avons traduit par excommunication temporaire, mais le doute est possible. On peut, en effet, imaginer qu’il y a des degrés dans l’excommunication. Le lugere représenterait l’anathème. Les distinctions peuvent se reconnaître encore dans des textes de Dom MARTÈNE, De Antiqg. Eccl. ritibus, III, chap. IV.

3x. Cette expression employée par BEVERIDGE, dans le Digeste descanons de l'Eglise d'Orient, nous paraît mériter l'attention pour l’époque que nous étudions. Si elle est vraie dans maints textes grecs, elle est vraie ici. Elle explique même le développement de la législalion disciplinaire de l'Eglise qui a fini par l’admettre seule, par application du principe qu'il n’y a pas de peine définitive.

39. Saint Avit, lettre XV, U. CHEVALIER, 0p. cit., p. 151. « Sufficiat impune bacchatum longo tempore crimen incesti. » Victure semble avoir pensé à une prescription. Aurait-il songé à la prescription de cinq ans applicable aux délits de stupre et d’adultère ?

40, U. CHEVALIER, 0p. cit., p. 11:«Sed merilo censelur separatio legitima ubi extitit conjunctio criminosa... Nihil hic quasi timore divortii dubitetis.»

41. La procédure est la suivante : 1° Pas d’excommunication définitive;

20 Mais separatio legitima:

30 Si... persistunt, votum ercommunicationis:

49 Donec. a consortio criminali.. publica penitentia professione deciscant:

5° Et tunc, miserantibus vobis, ad timoris ex correctione exemplum gratiam reconcilialionis accipiant.

ration des époux sanctionnât leur faute “. Il devait faire une promesse garantie par des cautions “. On le relèverait de sa pénitence dès qu’il manifesterait la volonté de ne plus revenir à son ancienne faute **.

Ces lettres nous donnent donc d’utiles compléments sur la sanction des unions incestueuses, à l’époque du concile d’Epaone. A côté de ce que nous a enseigné le canon 30 du concile, nous pouvons ajouter la sanction du canon 2 de Néocésarée dont les effets trop rigoureux sont habilement corrigés par la finale du texte de saint Avit.

Cette manière de procéder n’était pas le fait du seul archevêque de Vienne. Saint Césaire partageait ce point de vue # qui était généralement répandu, comme on peut le voir dans le procès canonique fait à Etienne, financier du roi Sigismond, contre qui deux conciles furent tenus “5.

42. U. CHEVALIER, 0p. Cit., p. 152 : « Seculus est ergo, ut indicastis, filium nostrum diaconum Vincomalus, quem Deus tribuat ut in bono vincat malum. Vidi hominem nimie crudum, cuius miseriae constat vix quemquam posse misereri.. Sufficiat censurae vestrae separatio personarum, scindatur infellix conjugium innocentiore divortio. » L'attitude de Vincomalus ne devait pas aggraver son Cas. L’excommunication ne pouvait sanctionner même ses protestations contre la justice ecclésiastique. Grégoire le Grand ne devaitil pas reprocher à Januarius, évêque de Cagliari en Sardaigne, de soulager son ressentiment au moyen de cette sanction canonique ? Cf, Regest, Grego- DL MP ARENA D MEME IP AD IG:

43. U. CHEVALIER, 0p. ci.,p. 153 : « Ipsis fidejussoribus emendatio seculura credelur. » k

44, U. CHEVALIER, 0p. Cil., p. 193.

45. En ce qui concerne l’excommunication, Césaire d’Arles se faisait une règle de n’user de cette sentence qu'avec une extrême circonspection, même dans les cas où son emploi pouvait paraître légitimé par les canons des conciles, de peur d’en émousser la force en la maniant trop souvent. Cf. A. MALNORY, 0p. cil.,p. 73 et les Lextes de Césaire lui-même : sermons 229, 4; 288, 2; 289, 5, en appendice aux œuvres de saint Augustin, de la congrégation de saint Maur, Cette politique de l’excommunication fut aussi celle de saint Grégoire qui ne refusait pas la consolation du viatique à ceux qu'il avait excommuniés, Lettre à Amos, patriarche de Jérusalem, in fine, M. G. H., EWALD-HARTMANN, II, p. 9. 11 y ad'autres exemples : I, p. 58, lettre à Jean, évêque de Syracuse,

46. On discute depuis MANSI pour savoir si nous possédons les deux conciles qui furent réunis contre Etienne, le canon [ du concile de Lyon dit en effet, Jeralo, Mais il est probable que les actes de ce premier concile ont été perdus. On ne peut songer à voir dans le canon 30 du concile d’Epaone la

Quand nous avons étudié le canon 10 du concile d’Orléans, il nous a fallu conjecturer la sanction ; nous la connaissons après la lettre de Victure à Avit. Et nous remarquons l’humanité des Eglises méridionales qui admettaient difficilement une excommunication définitive jusqu’à la mort, selon l'expression de Néocésarée. On ne voulait pas la mort du pécheur, mais son salut, et lexcommunication frappant l’incestueux devenait une peine temporaire.