Levitique
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86. F. MAASSEN, 0p. cil., p. 154, can. 4 : « De incestis vero coniunctionibushoc placuit custodiri, quod prisca canonum statuta sanxerunt, »
87. F. MAASSEN, 0p. cit., p. 171, canon 18 du concile de Mâcon. « Incestam copulationem, in qua nec coniunx nec nuptiae recte appellare legis sanxerunt, catholicam omnino detestatur atque abominatur ecclesiam et gravioribus penis eos afficere promittit, qui nativitatis suae gradus libidinoso ardore contemnentes in merda quod nefas est, sua ut sues teterrimi convolvuntur. » Sur l’origine de cette expression, cf. la lettre de Sirice à Himère de Tarragone, Dom CousranT, Epist. Pont. Rom., t. I, col. 628.
88. F. MAASSEN, 0p. cit., p. 182 : «27. Non licet ut aliqui suam novercam
accipiat uxorem; 28. Non licet ut filiam uxori suae quis accipiat; 29. Non licet ut relictam fratris sui quis in matrimonio ducat; 30. Non licel
Tant de peines trahissent la persistance invincible des mœurs incestueuses. Contre elles, le roi s’'associa au clergé. L’excommunication ne suffisait pas; les textes romains allaient offrir une sanction décisive : la peine de mort.
Le roi ne pouvait se désintéresser absolument des affaires religieuses. Les conciles ne se tenaient pas sans son assentiment. Le Pape linvitait à seconder l’action du clergé. Ainsi Pélage, en 566, invita Childebert à veiller sur les Chrétiens, comme Grégoire le Grand, plus tard, devait rappeler à Brunehaut, sa mission de souveraine **. Enfin, en 596, Childebert I légiféra sur les incestueux °, inaugurant une phase nouvelle dans l’histoire des empêchements de parenté.
Cette intervention fut brutale. Le roi punit de mort le fils qui souillerait le lit de son père, celui qui épouserait la sœur de sa femme, celle qui épouserait le frère de son précédent mari. La peine de mort devait s’appliquer avant même que l’évêque nait fait les monitions préparatoires à l’excommunication.
Contre les autres incestes °’, on emploiera une procé-
duas sorores, si una mortua fuerit, alteram in coniugio accipere; 31. Non licet consobrinam, hoc est, quod de duos fratres aut de dua sorores procreantur, in coniugium accipere nec qui de ipsis nati fuerint., in coniugio socientur; 32. Non licet ut nepus aunculi uxorem accipiat. »
SOMMANSI 0D, Ci, CIS D. RS SE MIOERNING, 10p, Ci, AL D RD NN CGRE GGIRE, Epitre, IX, ?, à Brunehaut, octobre 598,
90. « It4, Deo propitiante, Anton co Kalendas Marcias anno vicesimo regni nostri... Hoc convenit una cum leodos nostros : decrevimus ut nullus incestuosum sibi societ coniugio, hoc est nec fratris sui uxorem, nec uxoris suae sororeim, nec uxorem patruo aut parentis consanguinei, Uxorem patris si quis Acceperil, mortis periculum incurrat. De praeteritis uero coniuncetionibus, quae incestae esse videntur. per praedicationem episcop.rum jiussimus emendare, Qui vero episcopo suo noluerit audire et excommunicalus lueril, perenni condemnatione apud Deum sustineat et de palatio nostro sil omnino exlraneus et omnes res suas parentibus legitimis amittat qui noluit sacerdolis sui medicamenta sustinere » éd. A.Borerius, M. G. H., Legum, sect, 11, Gapilalaria requm francorum, &. 1, p. 15.
91. Ce cas est visé au texte par le mot praetcritis. À, BORETIUS, 0p.. cit. propose deux interprétations, p. 15, n. ? : « Reliquis ? vel de incestuosis nuptiis jam initis ! » C’est la première, pensons-nous, qu'il faut choisir, I y a, dés lors, deux catégories d’incestueux : 1° Ceux qui sont expressément désignés; 2° Ceux qui ne sont pas nommés, mais punis par les canons conci liaires,
dure différente, L'évêque interviendra le premier en préparant l'amendement des coupables, par des monitions, en le punissant même d’une excommunication comminatoire. L’incestueux récalcitrant sera exclu du service du roi, et ses biens passeront à ses successeurs légitimes.
Comment se fit cette discrimination ?
Elle fut l’œuvre d’un juriste qui déduisit de l’Interpretatio du Code théodosien, le châtiments de celui qui épouse sa marâtre.
Pour bien assurer la défense de mariage entre oncle et nièce, fille du frère, permise depuis Claude, dans le Droit classique, Constantin lavait sanctionnée de Ja peine de mort. Honorius et Arcadius, revenant sur sa décision, abrogèrent cette constitution pour tous les incestueux sauf pour celui qui épouse sa marûtre *?,
La peine de mort que le décret de Childebert prononce contre lui, est la sanction du Code romain théodosien. Les mots sont les mêmes. L’Interpretatio disait : « Capitale periculum incursurum », Childebert écrit : « Mortis periculum incurrat ®. »
Par contre, la sévérité du roi à l'égard des mariages entre beaux-frères et belles-sœurs ne peut s’expliquer de la même façon. Elle est une mesure comminatoire de la défense à laquelle s'attache surtout l'Eglise mérovingienne, par respect pour les « anciens canons » de Néocésarée.
Toutes ces prescriptions sont cimentées dans des formules du Code théodosien. La privation des droits successoraux est exprimée dans les mêmes termes. Le Décret dit : « Omnes facultates suas parentibus legitimis amittat », VInterpretatio disait : « Nec ad illos quidquam ex eorum facultate sed ad legitimos heredes *%*. »
O2 ACT IOD CUS p.102:
93. C. th., LIL, 12, 1; Th. Mommsen et P. KRUEGER, 0p, cit., t. II, p. 150 et A. BorETIUS, 0p. cil., t. I, p. 15.
94. Capit. A. Borerius, 0p. cil., L. 1, p. 15; G. th., éd, Mommsen et P.
KRUEGER, t, II, p. 154.
Des textes postérieurs, du concile de Paris de 614% e: du concile de Reims, entre 627 et 630 %, nous montrent l'adaptation par le clergé, de la procédure contre les incestueux de la Decretio Childeberti et les moyens employés par les coupables pour frauder la loi.
Les incestueux qui, après les monitions, ne se sont pas soumis aux prescriptions canoniques, seront dénoncés par les évêques ou les prêtres, au roi ou à ses juges *.
Mais, depuis la Decretio, les coupables avaient trouvé le moyen d'échapper aux lois. La sanction qui se révélait la plus efficace était l'ouverture de la succession de l’incestueux, au profit des héritiers légitimes. Aussi, le coupable, dès la monition de l’évêque, s’entendait avec ses héritiers présumés pour qu’ils lui restituent ses biens par la suite ®, Le roi lui-même avait prêté la main à des fraudes de ce genre *”. Les évêques décidèrent que, dorénavant, cette opération serait défendue.
Les peines n’étaient pas assez rigoureuses encore. Aussi, Dagobert IT décida-t-il, en 630, dans la loi des Ala-
95. F, MAASSEN, op. cil., p. 185; E. LOENING, op. cüt., t. Il, p. 152; P. Hinscxius, 0p. cit., III, p. 542, n. 3. Le texte est donné par F, MAASSEN, p.190, can. 16 (14) : « Incestas uero coniunctiones ab omni Christianorum populo censueimus specialiter resecari, ita ut, si quis relicta fratris, sorore uxoris, privigna, consubrina uel relicta idem patrui atque avunculi uel in -eligionis habitu dedita coniugii crediderit consortio violanda, tamdiu a communionis gratia segregetur, quamdiu ab inlicitis coniunctionibus sequestratione manifestissima debeat abstinere, » J. FREISEN, 0p. cit., p. 379.
96, F, MAASSEN, 0p. cit., p. 202. HEFELE-LECLERCO, 0p. ci., &. I.
La question du lieu du concile est discutée. La date n’en est qu’imparfaitement établie. Cf. MAASSEN, la préface qu’il a donné au texte, op. cit., p. 202,
97, F. MAASSEN, op. cit., p. 204, canon VIII : « De incestis coniunctionibus. Si quis infra prescriptum canonibus gradum incestuoso ordine cum his personis.., se coniunxerit nisi poenitentiam sequestratione testentur. communione priventur et neque in palatio militiam neque agendarum causarum licentiam habeant. Et quando predicti se incestuosi coniunxerint, episcopi seu presbiteri, in quorum diocesi uel pago actum fuerit, regi uel iudicibus scelus perpetratum adnuntient, ut, cum ipsis denuntiatum fuerit, se ab eorum communione aut cohabitatione sequestrent, »
98. KF. MAASSEN, 0p. cit, p. 204 ; « Et res eorum ad proprios parentes perveniant -ub ea conditione ut antequam sequestrentur, per nullum ingenium neque per parentes neque per emptionem ad proprias perveniant facultates, nisi prefati sceleris separatione poenitent:am fateantur, »
99. F. MAASSEN, op. cil., p. 204 : « Neque per auctoritatem regiam,
mans, que les juges veilleraient à la séparation des coupables, et que les biens des incestueux seraient confisqués-10.
Telles furent les dernières prescriptions des évêques et des rois mérovingiens.
100. M. G. H., leg. sect., lèges Alamanorum, éd. K. LEHMANN : « Nuptias probibemus incestas. Itaque uxorem habere non liceat socrum, nurum, privignam, novercam, filiam fratris, filiam sororis, fratris uxorem, uxoris sororem, Filii fratrum, filii sororum inter se nulla praesumptione iungantur. Si quis contra haec fecerit a loci iudicibus separetur et omnes facultates amittat quas fiscus adquirat,. »
Fleury. ? 8
