EXPANSION DE LA REGLE ROMAINE DANS LE DROIT BYZANTIN

Grégoire IT avait admis dans la légiskation romaine le canon 53 du concile /1n Trullo; Byzance, à son tour, accepta un des canons du concile de 721. Etant données les relations des deux Eglises, il est difficile de penser que l’accord se soit fait de bonne grâce. Les conditions dans lesquelles il se réalisa vont mous le montrer clairement. À

Pris entre les Mahométans et les paiens slaves, en proie aux désordres intérieurs, l'Empire tombait dans Panarchie. Il fallait réagir.

Théodose renversé, Léon III, l'Empereur iconoclaste, prit le pouvoir et entreprit une réforme législative, une œuvre de « restauration de l'Eglise et de l'Etat ».

Les vieux principes du Droit de Justinien, qui n'étaient pas «encore refoulés du Droit malgré les décisions conciliaires, firent place à un Droit nouveau, plus directement inspiré de l'Evangile, dans un sens plus philanthropique, selon la belle formule de Léon’. Ce

1. Ed. Ecloga, ZACGHARIAE VON LiINGENTHAL, lus Graeco-Romanum, I. Le texte disait : ‘« Sachant qu’en de nombreux livres, sont écrites les ordonnances de nos prédécesseurs, et que la pensée en elles enclose est difficile à saisir, que parfois même, c’est chose impossible, surtout pour ceux qui sont en dehors de notre divine surveillance et de notre ville impériale, sachant tout cela, nous avons mandé nos très illustres patrices, l’illustrissime questeur, les illustrissimes consuls et chanceliers et tous nos autres conseillers, animés de la crainte de Dieu, nous leur avons ordonné de réunir auprès de

fut l’occasion d’une série de règles nouvelles relatives à l’'empêchement de mariage tant pour cause de parenté et d’affinité que pour cause d’adoption et de parenté spirituelle ?.

Non seulement, on s’en tint, dans tous ces cas, aux canons du « Penthecte », mais encore on se conforma aux décisions pontificales *, Au titre XIII, on reprit lexposé général des empêchements, après la définition des diverses formes et des conditions positives du mariage.

L'auteur indique, au premier rang, l’empêchement de parenté spirituelle * Il est défendu à des personnes unies parle saint et salutaire baptême de contracter mariage. La défense vise aussi bien celui qui a tenu sur

nous, tous les livres contenant ces choses. Après les avoir examinés avec un soin attentif, nous avons, au moyen de leur contenu et de nos récentes ordonnances, fait un résumé plus clair et plus bref de la jurisprudence ayant trait aux affaires et aux conventions les plus fréquentes. » Cf. F. Dupouy, Le Droit civil romain, d'après l’Ecloga, thèse de Bordeaux, 190%, p. 8et9. Cf. E. FresxrieLzp, À Manual of Roman Law, the Ecloga,, published by the Emperors Leo III and Constantine V of Isauria at Constantinople À. D. 726, 1926; C. SruLBer L’Eclogue des Isauriens : texte, traduction, histoire, 1929.

2. La matière a une telle importance dans le Droit byzantin, que les auteurs qui ont étudié les textes de l’« Ecloga » s'’adonnent volontiers à des énumérations sans fin, d’empêchements et de pure réglementation. Cf. ZACHARIAE VON LiINGENTHAL, Geschichte des Grieschischromischen Rechts, 3° éd., 1892, p. 63 et suiv. (p. 7 et suiv. de la traduction d’'E. LAuUTH, faite sur la première édition de Leipzig, 1870); F. Dupouy, op. cit., p. 32 et suiv. Il est à remarquer que l’adoption a toujours été, dans l'Eglise byzantine, un empêchement de mariage. On a pu en douter pour l'Eglise occidentale, Cf. K. Linpner, Die gesetzlische Verwandschaft als Ehehinderniss im abendländnischen Kirchenrecht des Mittelalters, 1920. L’empêchement remonterail à Gratien seulement. Nous croirions plus volontiers que l’empêchement était antérieur, comme en fait foi la lettre de Nicolas Ier aux Bulgares, et ne pouvait avoir de sens que pour un pays où l’adoption était une obligation vivante. L'absence de texte n’est pas toujours une justification.

3. Aucune recherche n’a encore été faite à ce sujet. L'évolution est marquée par ZACHARIE VON LINGENTHAL : « Le synode de Constantinople fit un pas de plus en ce que, dans le canon 54, le mariage entre parents de frère et sœur est prohibé. L’«Ecloga » (740) le défendait en outre entre petits-enfants de frèreet sœur. » L'origine de la réforme n’a pasété recherchée. Fr. Dupouy, op. cit., p. 32, se contente de reproduire le sens du texte de l’« Ecloga ».

4. C'était là, on le sait, une tradition byzantine depuis le concile Quinisexte., ZACHARIE VON LINGENTHAL, 0p. cil., 3e édit., p. 69; traduction Lauth, p.13; F. Dupouy, op. cit., p. 35. L'auteur parle d’« affinitas spiritualis », mais l’emploi de ce terme est une confusion. Il s’agit de parenté et non d’affinité. La parenté désigne le lien du parrain et de sa filleule ou de la marraine avec son filleul, l’affinité, le lien qui unit parrain et marraine.