EXPANSION DE LA RÈGLE ROMAINE DANS LE DROIT BYZANTIN

les fonts baptismaux, qui ne peut s’unir à la mère de son filleul, que celui-ci même qui ne peut s’unir à sa marraine. La parenté spirituelle ira même jusqu’à lier les deux filleuls du même parrain. « Il faut ajouter, dit la loi, ceux qui, par un seul parrain, se trouvent frères spirituels par le saint baptême 5. »

On ne peut, non plus, épouser sa parente par le sang. Les parents ne peuvent épouser leurs enfants, les frères, leurs sœurs, les enfants de ceux-ci ne peuvent se marier entre eux, mi les enfants des enfants.

En un mot, ce droit est celui du concile 1n Trullo, un peu développé cependant, auquel on a ajouté le cas des cousins issus de germains, les 8€ &Békonc rxrouévoué et le cas des frères spirituels non désigné au concile de 692, mais déjà envisagé à Rome.

Telles sont les prescriptions qui furent le point de départ, dans l’Empire byzantin, d’une réglementation que nous allons étudier maintenant.

La consanguinité,

Dans ce domaine, on s’en tint aux règles que nous venons de rappeler. Bien que le Prochiron” soit l’œuvre de Basile et que l’'Epanagogé débute par le rejet des bavardages d’Isauriens, on peut constater que, dans le dernier quart du 1x° siècle, on avait conservé les prescriptions que nous avons rapportées. La forme seule en était un peu différente $.

Les mariages défendus, disait-on, dans une formule

5, Ecloga, ? et 3, reproduisant le Code de Justinien, 26, c. 5-4.

G. Cf. ZACHARIE VON LINGENTHAL, 0p. cil., p. 65.

7. Cf. ZACHARIE VON LINGENTHAL, 0p. cil., p.63 et suiv. (trad. LAUTH,

7) L à J.PARGOIRE, 0p. cil., p.317. Vers 885, les auteurs de l’Epanagone hausseront les épaules devant les textes législatifs de 739 , parce que « bavardages d’Isauriens » et en 963, les évêques du synode permanent feront fi d’une constitution sur le parrainage, parce que « loi du copronÿyme ». Epanagoge, proam,; t. GXXII, col. 88a, BAGRM:

apparentée au Digeste, sont ceux qui se contractent avec les parents en ligne directe, à l’infini, même dans le cas d’une filiation naturelle. L’Epanagogé donne la longue et fastidieuse liste des cas particuliers dans lesquels le mariage est interdit, Ce qu’il faut en retenir, c’est que le Droit byzantin, si nous en croyons les témoigages du patriarche Sisinius, en 997, continua de limiter aux enfants des cousins, l’empêchement de mariage entre parents : #6adéApoy xai rév dnd robrov rixrouévov xx L6vov.

En 1038, le patriarche Alexis rappelle que les mariages au sixième degré ne sont pas nuls, mais seulement punis de peines ecclésiastiques. Une lettre du patriarche Michel Cérullaire, de 1057, nous montre qu’à cette époque, on s’en tenait encore aux dispositions qu’avaient prescrites le Prochiron et l’Epanagogé ?.

L'affinité.

Après l'Ecloge, l’affinité demeura l’empêchement qu'avait formulé Léon; on ne fit qu’accentuer la tendance que nous connaissons, d’assimiler de plus en plus l'affinité à la consanguinité ?°.

La parenté adoptive.

La parenté adoptive, dans toute cette histoire, continua de suivre à la lettre la législation romaine qui avait été son point de départ ‘.

9. ZACHARIE VON LINGENTHAL, 0p. cil., p. 64, n. 102; LEUNCLAVIUS, J. G. R., I, p. 206-204.

10. ZACHARIE VON LINGENTHAL, 3€ éd., p. 65 (traduction LAUTH, p. 9). I1 y aurait à revoir de près les raisonnements que cet auteur prête à Sisinius, pour l’année 997, La question envisagée ici (p. 66) s'était déjà posée sous Grégoire I, on se souvient de l’occasion, Il s’agit sans doute d’un raisonnement fait après coup. On peut faire la même remarque pour les décisions synodales du Patriarche Xiphillin en 1066, qui admettent la fiction d’affinité, dans le cas des fiançailles, mais on se souvient que Servius Sulpicius la faisait également et après lui Labeon.

11, Cf. ZACHARIE VON LINGENTHAL, op. cü., p. 69 (traduction LAUTH, Due):