CHAPITRE IV

Pour des raisons diplomatiques, les Lombards ne devaient pas tarder à accepter les décisions nouvelles que Rome avait promulguées en 721 *.

La première législation lombarde.

Le premier législateur lombard, Rotharis, le 22 novembre 643, promulgua, dans le palais royal de Pavie, le Livre des lois lombardes mises en ordre sur son initiative ?. Son dessein était celui de tous les rédacteurs de lois barbares : opposer aux lois civiles romaines écrites, un texte qui, retenant des coutumes barbares, ce dont le souvenir avait été gardé, pourrait s’opposer à lenvahissement des législations plus savantes *.

La première partie du recueil, qui va des articles 153 à 226, traite du Droit de famille et, en particulier, des

1. Le fait a même paru intéressant aux historiens qui ont noté l’empressement que mit Liutprand à accueillir les décisions du concile romain de 721. Cf. L. HALPHEN, Les Barbares, 1928, p. 208.

2. Edit. de RotHaris, M. G. H.; PERTZ, leg. sect., t. IV, éd. BLUHME, p. 1 et suiv. E. Besra, Legislazione et scienza giuridica dalla caduta dell’ Impero Romano al scolo decimoselo, 1925; N. Tamassra, Le fonte dell’edito di Rotari, 1889; Ch. Kier, Edicius Rotari, 1889.

3. GC. Ca1iISSE, Sioria del diritlo romano, 1931, compare les intentions de Rotharis et celles de Théodoric et de Justinien, p. 32.

mariages. Le chapitre 185 est consacré à l’empêchement de mariage entre parents “ :

« Il n’est permis à personne d’épouser sa belle-mère, c'est-à-dire sa marâtre, celle qui était antérieurement lPépouse de son père, ni sa belle-fille, c’est-à-dire la filiâtre, ni sa belle-sœur, qui a été auparavant la femme de son frère. »

Ce sont, on le voit, trois cas d’affinité : deux sont en ligne directe, noverca et privigna, un, en ligne collatérale, la cognata ou belle-sœur, souvenirs des règles les plus importantes du Droit romain du Bas-Embpire.

La sanction suit immédiatement le texte de la loi

« Si la femme a consenti à cette union, que l’homme qui l’a épousée paye une composition de 100 solidi et soit séparé d'elle, frappé par le roi, que la femme ne rentre en possession que de la moitié de ses biens, et que l’autre aïlle au trésor royal ; parce que les époux ont célébré des noces illicites, ils subiront cette peine en même temps que la séparation ®. »

On n’a pas de peine à retrouver dans ce texte, un écho lointain des réformes matrimoniales d’Auguste. Qu'est-ce que cette perte de la moitié des biens, si ce

4. BLURME, 0p. cit., p. 44 : « De incestas et inlecetas nuptias : Nulli leciat noverçam suam, id est matrinia, qui fuit uxor patris, neque privignam, quod est filiastra, neque cognatam, qui fuit uxor pratris, uxorem ducere. Et si ipsa concenserit, vir qui eam ducit, componat pro culpa in curte regis solidos centum et mox separetur ab ea, constrictus a rege. » G. Tamassra, Le fonte dell’edito di Rotari, 1889, p. 20 : « Per cio che riguarda l’impedimento dell’affinita, giova natare che a Recesvindo e cescritta una constituzione in cui si proibisce : uxorem fratris... sibi in matrimonium copulare (Z. W., HS D) Ma ca at RAWAC TRAIT? 2/ela Child lidecret.c2\del 596 contenevano 16 stesso divieto (cf. ÆE. LoENING, Geschishte des deutschen Kirchenrechts, t. 11, p. 350 e segg.) Ad ogni modo, tale proibizione é d’origine canonica : é probabile che esistesse una legge anteriore ce Recesvindo e conosciuta dal legislatore longobardo, o vero che esso quantunque ariano subisse l’influenza della chiesa catholica, sostenitrice ostinata di questo impedimento. »

5. BLUHME, op. cit., p. 44 et suiv. : « Ex quod inlecitas consenserunt celebrare nuptias, hac poena susteneant et mox, ut dictum est, separentur. »

n’est la sanction imposée par la Lex lulia de adulteriis coercendis ° ?

Réforme de Liutprand.

L'acceptation des dispositions romaines.

Le roi Liutprand, en réformant les lois de Rotharis, entre les années 713 et 735, se montra très accueillant pour les dispositions pontificales 7.

Dans les 153 chapitres qu’il a ajoutés aux lois lombardes, après les avoir promulgués dans les assemblées populaires, on peut voir, à côté des influences du Droit de Justinien, celles de l'Eglise gagner du terrain de jour en jour.

Ce sont des motifs politiques qui faisaient agir Liutprand de la sorte. Après avoir reconstitué autour de lui l'unanimité de son peuple, il reprit à son compte le programme des souverains de sa race, qui visait à transformer la Péninsule, d’une extrémité à l’autre, en un royaume purement lombard. En bon diplomate, il marquait pour la personne du Pape un respect qu’appuyaient, dans les actes publics, les qualificatifs de chrétien et de catholique accolés à son titre de rois. Il ne négligea rien pour marquer la bonne volonté de sa soumission à Pierre, en opposition aux Empereurs de

6. Cf. À, ESMEIN, Le délit d’adultère à Rome et la loi Julia de adulteriis coercendis, Paris, 1878, p. 32 et suiv. Nous avons, par ailleurs, souvent rencontré cette assimilation. Nous avons vu, dans le chapitre du Droit romain, des textes interpolés, sur ce principe. Nous avons ici encore, une preuve de cette contamination. Ni l'étude d'A. Esmein ni celle de Th. Momm- SEN ne remplacent le vieux traité de Brisson sur la « Lex Julia », Paris, 1607, qui met en lumière les trails originaux de la 1oi.

7, Cf. E. Besra, Storia dell diritlo italiano, Parte prima, 1923, p. 129 et suiv.; C. CALISSE, op. cit., p. 34; Dez Guipice, Le trace di diritio romano nelle leggi longobarde, dans les études d’histoire et de Droit, 1889, chap. X; G. CazISSE, Dirilto ecclesiastico e diritto longobardico, 1889, et op. cit., p. 41.

8. M. G. M. Perrz, IV, Legum, éd. BLuxme, p. 128 : « Ego Liutprand in Dei nomine excellentissimus gentis christianae et catholicae Longobardorum rex. etc... »

Byzance ?, Il reconnut la validité des testaments faits en faveur des lieux saints, l’affranchissement des esclaves, les privilèges des clercs, la répression du paganisme, tout ce que l'Eglise réclamait ®. Il s’efforça même d’accueillir avec bruit les innovations relatives aux mariages entre parents avant même que l'Eglise byzantine les eût acceptées #, et en marquant, une fois de plus, sa soumission au Pape qu’il déclare « vénéré dans le monde comme le chef de l'Eglise et du clergé ».

La loi commence par une déclaration de fidélité au droit divin : « Hoc autem Deo iubente ». « Selon l’ordre de Dieu », nous avons décidé de promulguer la défense à un homme d’épouser la veuve de son cousin (au quatrième ou au sixième degré romain). Si quelqu’un l’a fait, qu’il sache qu’il perd toute sa fortune et que les enfants nés de ces unions perdent tout droit successoral qui revient à leurs parents proches et, à leur défaut, à la curtis regia *.

Les textes qui terminent la loi méritent d’être cités, car ils soulignent le lien avec le concile romain de 721 et éclairent nettement l'explication du canon 9 que nous avons donnée précédemment :

9. Cf. sur ce point et sur ce jeu de la politique des rois lombards, Ch. Dieuz, Etudes sur l'administration byzantine dans l’exarchat de Ravenne, Paris, 1888, in-8°, p. 211 et suiv.

10. Cf. Nino TamassrA, Longobardi, Franchi, el chiesa romana, 1888,

3 A) 11. Dès l’année 723, Liutprand admet les décisions du concile de 721; Byzance ne les accepte qu’en 740, avec mauvaise grâce.

12. BLuaMe, p. 123, op. cit., ch. 33 : « Hoc autem Deo iubante statuere previdemus, ut amodo nullus homo presumat relicta de consubrino aut insu: brino suo uxorem ducere. Si quis autem hoc, quod inlicitum est, amodo facere ‘presumpserit, amittat substantiam suam, Et qui de tale coniugio procreati fuerint, legitimi heredes non existant, nisi parentes propinqui. Et si parentes propinqui non fuerint, curlis regia succedat. Hoc .autem ideo adfiximus, quia, Deo teste, papa urbis romae, qui in omni mundo caput ecclesiarum dei et sacerdotum est, per suam epistolam nos adortavit, ut tale coniugium fieri nullatinus permitteremus. » Le « Hoc Deo jubente » indique, à notre avis, l'autorité du texte du Lévilique dans la défense. Mais il faut bien avouer que, dans la forme, ce texte ressemble à s’y méprendre à un autre texte de Justinien et qu’il faut, peut-être, dans cette imitation, reconnaître chez Liutprand,l’intention de supplanter l'Empereur auprès du

Pape.

« C’est ce que nous décidons parce qu’au témoignage de Dieu, le Pape de la ville de Rome qui, par tout le monde, est le chef des Eglises de Dieu et des prêtres, nous a exhorté par sa lettre à défendre d’une façon générale, ces sortes de mariages. »

Bien que nous ne connaissions pas la lettre à laquelle il est fait allusion ici, il est hors de doute qu’à ce moment Grégoire IT ait répondu aux avances de Liutprand, et songé à un rapprochement avec les Lombards, moins difficile et moins dangereux qu’un resserrement des liens qui unissaient encore Rome à l'Empire. Il est non moins certain que Liutprand ait accepté les dispositions du concile de 721. La comparaison des règles de ce concile relatives à l’empêchement de parenté, avec le chapitre 34 des lois de Liutprand, en est un témoignage :

« Nous décidons qu'aucun homme n'épouse la femme avec qui il a été parrain dans un baptême ou une confirmation, comme nous défendons que le fils et la fille de la marraine et du parrain se marient entre eux, ils sont frères spirituels. »

Ce texte est une allusion manifeste au canon 4 du concile de Rome de 721, dont nous avons rapporté plus haut les mesures. Maïs il faut remarquer que les Lombards se montrent plus empressés # que le Pape, et dépassent les limites dans lesquelles nous étions habitués à voir se maintenir en Occident l'empêchement de parenté spirituelle #,

13. M. G, H., Perrz, IV, legum, édit. BLUHME p.124,1. 6 : « Per suam epis tolam nos adortavit », I1 ne s’agit peut-être, que de la notification à Liutprand par Grégoire IT, des décisions du concile de 721.

14. Le texte disait : « Si quis commatrem spiritualem duxerit in coniugium, anathema sit, » La lettre dont Grégoire IJ avait accompagné ce texte comportait peut-être plus de précision que le canon même du concile. Un des rares auteurs qui aient étudié la relation entre ces deux textes est G, TamasSrA, Longobardi, Franchi e Chiesa romana fino e tempi dire Liutprando, 1888, p. 171 et suiv.

15. M. G. H., Legum, IV, édit. BLUHME : « Item hoc censemus adque precipimus, ut nullus praesumat cummatrem suam uxorem duc:re. Sed nec filiam quam de sacre fonte levarit; neque filius eius presumat filiam illius uxorem ducere, qui eum de fonte suscepit, quia spiritualis germani. esse noscuntur, »

La lettre de Grégoire à Liutprand aurait-elle fait valoir auprès du roi les arguments de convenance qui pourraient s’opposer à une semblable union ? La tradition, en tous cas, devait maintenir cet empêchement, que nous retrouverons plus tard, sous le nom de fraternité spirituelle bien connue des canonistes *.

Il faut reconnaître Ilà, pensons-nous, l'influence directe d’usages byzantins ‘’, dont aucun texte ne nous a donné les témoignages précis, mais qui peut s’expliquer par les nombreuses relations entre lItalie et l'Empire.

Le contact pouvait se faire par les moines d’origine grecque qui conservaient en Italie les usages et la langue de leur pays natal. À Rome même, ils écrivent leurs suppliques en grec et demandent qu’on leur traduise en grec les canons promulgués. Leur influence ne peut manquer de se faire sentir et, sans doute, faut-il voir, dans l’acceptation par Grégoire des canons du concile Quinisexte, le résultat de la pression impériale soutenue en Italie par les efforts incessants de ces communautés grecques.

La preuve que nous pourrions donner de ce rôle latent est, précisément, le développement si rapide de l’empêchement d’affinité spirituelle qui, dans ce domaine, où les acquisitions se font lentement et imparfaitement, dépasse en quelques années, de 721 à 723, la lettre même des décisions pontificales.

La computation lombarde de la parenté,

Pour interpréter l'étendue de lempêchement de parenté dans les textes des législateurs lombards, nous

16. Cf. A. EsMEIN, op. ci, éd. de R. GÉNESTAL, p. 411 et suiv.

17. Chez les Lombards, on les connaissait peut-être mieux que semblent le faire penser les textes. Cette remarque trouvera sa justification quand nous étudierons les conciles de Compiègne et de Verberie.

Fleury. 11

avons utilisé un mode de computation spécial, dont il nous faut maintenant dire quelques mots.

On travaillait beaucoup, en Lombardie. Les écoles de Droit y étaient des centres importants où les diverses disciplines pouvaient s'affronter et se pénétrer *. L'école de Pavie, en particulier, était une des plus anciennes et des plus importantes. Elle tenait son rôle de la place même qu’occupait la ville dans le royaume des Lombards ; les rois en avaient fait leur capitale, le centre administratif par excellence. Il lui appartenait de former les advocati, les officiales, les conciliarii, les lociservatores, les vicarii, gens qui, par profession, doivent être initiés au Droit ?. On conçoit le rôle important de l’école dans la jurisprudence, dont, au temps même de Liutprand, elle avait déjà fixé quelques règles *?, Elle forme des juristes dont l’histoire nous a conservé le nom *, C’est Félix, l’oncle de Flavien, le propre maître de Paul Diacre ? ; Théobaldus, dont il est parlé dans un poème relatif à un concile de Pavie, de l’année 698 environ *. Puis, pour une époque postérieure, le liber papiensis ?*, nous est un témoignage de