Cf. E, BaLuze, Capit. 1, col

52. Le premier manuscrit qui a révélé l’existence de ces textes est un manuscrit de saint Vincent de Metz (Baluze-Sirmond) qui se trouve aujourd’hui à Paris, 9654, C’est encore aujourd’hui un manuserit important de ce concile mais ce n'est probablement pas le plus ancien, Il faut cependant remarquer que le texte est connu de Gerbald de Liége. Mais il n’est pas impossible que l’évêque Fulcharius de Tongres qui assistait au concile ait eu aussi une copie du texte,

être nous fournir une réponse précise à ces questions. Malheureusement, il n’en est rien à l'heure actuelle. Tout ce que nous pouvons supposer, c’est que les textes présentés par Chrodegand furent sans doute jugés trop subtils et trop rigoureux, de computation trop nouvelle pour être accueillis par les Francs. C’est pourquoi la rédaction du Capitulaire de Pépin aurait été jugée nécessaire.

Le Capitulaire, en. effet, ne s’embarrasse pas des complexités de telle ou telle computation ; il se contente de faire l’énumération des cas d’empêchement qui s’étendaïent jusqu’à la sobrina, sans doute entendue au sens large de cousine au sixième degré; d'autre part, les règles qu’il admit sont moins rigoureuses que celles des articles de Compiègne et de Verberie.

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Le Capitulaire de Pépin fut-il rédigé sous l'inspiration des textes présentés à Compiègne ? De nombreux arguments permettent de Je penser.

Tout d’abord,nous avons vu en l’étudiant, le reflet constant d’une origine byzantine.

Nous allons voir, maintenant, les influences lombardes manifestes.

L’étendue de la prohibition de mariage est identique à celle de la loi lombarde. On ne peut épouser la sobrina, tout comme en Lombardie le mariage était interdit avec la sobrina et l’insubrina.

La forme même du texte rappelle celle de la loi lombarde. Le chapitre VII du Capitulaire de Pépin écrit * :

53. A. Borgerius, Capit. I, p. 32 : « Ut omnes justiciam faciant, tam publici quam ecclesiastici, et si aliquis homo ad palacium venerit pro causa sua et antea ad illum cemitem non innoluerit in mallo ante racemburgiis, aut de causa sua ante comite in mallo fuit ante racemburgiis et hoc sustinere noluint quod ipsi el legitime iudicaverint : si pro ipsis causis ad palacium yenerit, vapuletur et si maior persona fuerit, in regis arbitrium erit, »

« Que tout le monde rende la justice, laïque ou ecclésiastique, si quelqu'un vient au palais pour son procès sans avoir eu d’abord recours à la justice du comte, ou parce qu’il n’admet pas sa décision, qu’il soit battu. Si c’est une personne de qualité, elle sera soumise à la décision du TOL. >

La loi de Rachis écrivait d’une façon analogue ‘“ : « Que chaque jour tout juge reçoive les plaideurs »

et prévoyait que celui qui ferait appel au tribunal du roi sans avoir suivi la procédure normale serait bâtonné, « tubemus ut eum fustetur ».

Mais ces arguments ne sont que des preuves en faveur d’une origine commune des textes de Compiègne et de Verberie et du Capitulaire de Pépin. On peut trouver les traces d’une influence directe des premiers sur le second.

L’empêchement de mariage avec la mère et la fille, avec les deux sœurs, dont nous avons vu pour la première fois l'expression originale dans les décrets de Compiègne et de Verberie, est reproduit presque mot pour mot dans les Capitulaires de Pépin.

Maintenant que nous avons démontré la double origine lombarde et byzantine de ces textes, comment convient-il d’en interpréter la formation ?

L'influence byzantine est manifeste. C’est de Byzance que vient l’empêchement de mariage entre personnes parentes au septième degré de computation romaine

94. Loi de Rachis, anno 745, chap. II : « Si quis vero arimannus aut quislibet homo ad iudicem suum prius non ambulaverit, et iudicium de iudice suo non susceperit, et post iustitiam suam receptam sic venerit ad nos proclamare : componat ad ipsum iudicem suum solidos quinquagenta. Propterea precipimus cmnibus, ut debeat revertere unusquisque causam habentem ad civitatem suam ad iudicem suum et nuntiare debeat causam suam iudici suo; et si iustitiam non receperit, tune veniat ad nostram presentiam. : Nam si quis venire antea presumpserit, priusquam ad iudicem suum vadat, qui habuerit unde componere solidos quinquaginta; et qui non habuerit unde composilionem faciat, iubemus ut eum fustetur, »

civile; de Byzance encore viennent les modalités de l’empêchement de parenté spirituelle.

C’est de Lombardie que vient le mode de computation. I fallait donc expliquer la règle du septième degré romain dans une computation par parentèles qui était celle des Lombards. C’est en supposant le cas d’un des conjoints dans la troisième parentèle et de l’autre dans la quatrième parentèle, que les jurisconsultes lombards résolvaient la difficulté.

La règle de cet empêchement se trouve exprimée dans le canon de Compiègne. Elle fut admise par les envovés du Pape, parce que, grâce à cette expression de septième degré, il y avait accord apparent avec la doctrine romaine. En fait, nous savons que le septième degré de l'Eglise romaine représentait une défense bien plus rigoureuse.

Pour le texte attribué à Verberie, on ne prit pas tant de peine. On écrivit plus grossièrement : « In tertio genuclo separentur et post poenitentiam actam, si ita voluerint, licentiam habent ali se coniungere %. » Le texte qui continue, en contradiction manifeste avec celui de Compiègne, ajoute : « In quarta autem coniunctione si inventi fuerint, eos non separamus sed poenitentiam

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C’est encore l’étude des textes de Compiègne et de Verberie qui nous livre l’origine d’un empêchement parti-

55. Concile de Verberie, ch. I (BoreTtius, op. cit., p. 40). Ce texte a conduit P. FinsreRWALDER (lie Canones Theodori Cantuariensis und ihre Ueberlieferungsformen, 1929, p. 226-227) à reconnaître l'influence des pénitentiels sur les canons des textes de Verberie et de Compiègne. Nous ne croyons pas que la remarque soit exacte, les textes de Verberie et de Compiègne, visant un grand nombre de situations que les pénitentiels ne connaissent pas. Il serait plus exact de songer à une source commune.

56. À la quatrième génération, en effet, le mariage n’est pas défendu, il est permis, dit le canon ? du concile de Gompiègne,

culier dont les Codes d’aujourd’hui ont perdu le souvenir, mais qui fut autrefois très connu et joua souvent un rôle assez important dans l’ancien Droit canonique, l’affinité survenant *".

L’affinité peut naître de toute union charnelle, légitime ou illégitime, selon le mot de saint Paul : « Ne savez-vous pas que quiconque s’unit à une courtisane ne fait avec elle qu’un seul corps et réalise ainsi l’unité de chair 5 ? » Donc, dans toute union charnelle, chaque conjoint devient l’allié des parents de l’autre, et cette alliance est empêchement de mariage, qu’elle soit légitimement acquise ou illégitimement.

Ce sont de tels empêchements que nous trouvons aux canons 2, 10, 11, 12, 18 de Verberie, et aux canons 10, 11. 17 et 18 de Compiègne.

Nous pouvons classer les cas qui nous y sont présentés en deux séries.

Dans une première série, nous constatons :

L’adultère d’un époux avec un parent de son conjoint.

La sanction frappe seulement l'époux coupable ; il est séparé de son conjoint et ne peut plus contracter mariage. L’époux non coupable et ignorant peut se remarier.

Que l'époux adultère ne puisse plus contracter mariage (à cause de cet adultère même, dit le texte), n’est-ce pas là un souvenir de la lex Julia de adulteriis coercendis qui déterminait la séparation des époux et la défense de se remarier *® ? Une preuve de cette façon de voir est l'excuse de l'ignorance (canon 18 de Compiègne) que, seule, la femme peut alléguer en vue d’un remariage, et