CHAPITRE VII

Charlemagne ayant décidé une réforme législative, réunit, en l’année 813, cinq grands conciles préparatoires ?, qui se tinrent successivement à Arles, Mayence, Tours et Chalon-sur-Saône. La législation des empêchements de mariage fut étudiée dans chacun d’eux sauf dans celui de Reims. Nous devons examiner séparément chacun des textes qui furent alors décrétés.

Le concile d'Arles.

Les deux archevêques, Jean d’Arles et Nebridius de Narbonne, présidèrent, en qualité de missi de l’'Empereur ?, le concile d'Arles qui s’ouvrit le 10 mai. Selon le procédé habituel de l'Empereur, l’œuvre du concile était probablement préparée d'avance comme nous l’avons déjà vu à propos du concile de 779. Il est probable qu’une série de questions sur lesquelles l'Empereur vou-

1. Cf. HErEeLE-LECLERCO, 0p. cit., t. IV. La réforme ne s’étendit qu’à la Gaule, cf. Les annales du Royaume des Francs, Dom BouQuET, t. V, p. 62 : « Concilia quoque iussu eius super statu ecclesiarum corrigendo per totam Galliam ab episcopis celebrata sunt. » On pourrait cependant se demander si le Capitulare Mantuanum Duplex de 813 n'appartient pas à cette réforme, Sur ce doute, cf. G. DE CLERCO, Capüulaires Francs en Italie à l’époque de Charlemagne, 1931, p. 252; F. ParTretA, Karoli capitulare Man tuanum, Ali della R. Accademia delle scienze di Torino, t. XXV, 1889-1890, p. 87. Un texte signalé par A. WERMINGHOFF, op. cit., t. Il, p. 245, « Con-

ventum magnum populi apud Agnis palatium de omni regno uel imperio suo, »

?, À, WHERMINGHOFF, 0p, cil,, p, 249,

lait avoir l’avis des évêques leur avaient été remise au début des assises #.

Au canon 11, on aborda la question des mariages incestueux et, le texte, comme on pouvait s’y attendre, représente fidèlement la tradition de l'Eglise d'Arles, consignée au canon 30 du concile d'Epaone : L’inceste n’est pardonné que si les coupables ne demeurent pas dans une union que les Pères ont défendue. Les incestueux ne peuvent en aucune façon se prétendre époux légitimes, et sont incestueux, ceux qui se marient dans les

quatre premiers degrés de parenté“. Sur un point,

cependant, ces mesures ne coïncident pas rigoureusement avec les dispositions d’Epaone : il n’est plus, en effet, reparlé de la possibilité pour les époux de contracter une nouvelle alliance après la rupture du lien coupable 5. La situation des incestueux avait, en effet, changé. Le canon 2 du concile de Néocésarée, appliqué à tous les empêchements de mariage, venait renforcer

3. Cf. la préface donnée par A. WHERMINGHOrr en tête desconciles de l’année 813, p. 247. Nous avons vu par des exemples antérieurs que cette méthode ne déplaisait pas à l’empereur. N'’était-elle pas celle que les livres saints prêtaient à Josias, et que nous avons vue à l’assemblée de Compiègne de 757, et rappelée au sujet de l’admonitio generalis.

4. À, WERMINGHOFF, 0p. cü., p. 2b1 : « De incestis coniunctionibus, sicut a sanctis patribus institutum est nihil prorsus veniae reservamus, nisi cum adulterium separatione sanaverint... {le reste du texte donne l’énumération des cas d’Epaone, la finale seule se révèle avec une opinion différente)

. et in incesti baratrum neglegentem quemlibet immergit. » Il n’est pas question dans le texte de quatrième degré, mais les prescriptions dont il est parlé, ne dépassent pas le quatrième degré de computation romaine, On verra au concile de Mayence pourquoi nous faisons cette remarque s