AMÉLIORATIONS

A APPORTER A LA LÉGISLATION FRANÇAISE DANS LA MANIÈRE DE VÉRIFIER ET DE CONSTATER VÉRITABLEMENT LES DECES.

Art. i".

Dans toute l’étendue de la France, aucune inhumation ne sera taite , dans aucun cas, sans une autorisation, sur papier libre et sans frais, de l’of-

ficier de l’état civil , qui ne pourra la délivrer qu’après que le médecin vérificateur des décès aura visité le cadavre , et certifié qu’il y a mort réelle;, et que cette mort reconnaît pour cause la maladie ou l’événement qui l’ont produite.

Art. 2.

L’inhumation ne pourra avoir Heu que de vingtquatre à quarante-huit heures après le décès, en été , et de trente-six à soixante heures , en hiver. Dans les cas d’épidémies et dans les morts subites, ce temps sera de quarante- huit heures en été, et de soixante-douze heures en hiver, à moins qu’un commencement de putréfaction ne s’établisse avant ce temps (i). Ce terme peut être même plus ou moins prolongé, dans les morts violentes et les morts subites^ sur-tout dans V apoplexie , Vasphjxie , la catalepsie , 1 hjstérie, la léthargie, et autres affections, qui reconnaissent pour cause de grands désordres dans le système nerveux. Dans les morts survenues à la suite de maladies chroniques , de lésions organiques, et dans les morts séniles (de vieillesse), ce

(i)|Nous n’ignorons pas tous les inconvénients attachés à la conservation d’un corps, mort chez soi , sur^tout pour ceux qui n’ont quelquefois qu’une même habitation ; c’est pour obvier à ce désagrément, que nous avons proposé les dépôts mortuaires.

laps de vingt-quatre heures, pourra, dans quelques cas, être réduit s’il survient un commencement de putréfaction.

Ces deux articles devront être substitués à l’art. 77 du code civil.

Art. 3.

Aucune autopsie ni embaumement ne pourront être faits qu’après le temps indiqué à l’article 2 , excepté dans les cas où la mort sera bien cons^ latée,soit par certains suicides , soit par quelques lésions organiques , ou bien par un commencement de putréfaction. Avant de procédera rune ou l’autre de ces opérations^ on devra en faire la déclaration au commissaire de police de l’arrondissement, qui ne pourra en refuser l’autorisation, hors les cas prévus par l’art. i3. Dans tous les cas, l’autopsie ne sera faite qu’en présence d’un médecin ou d’un chirurgien vérificateur des décès.

Art. 4^

Les docteurs en médecine , en chirurgie , ou otficiers de santé, qui auront soigné le défunt, seront tenus de faire la déclaration de la maladie présumée dont il est mort, du jour de son invasion, de sa durée, et de relater les particularités

qu’elle pourrait avoir offertes ; cette déclaraliou sera envoyée, en même temps que celle du décès, à la mairie, et une copie de chacune sera adressée au médecin vérificateur des décès en exercice.

Si la personne défunte n’a été soignée par aucun médecin, chirurgien, ni officier de santé, deux officiers vérificateurs seront chargés en même^emps de l’inspection du cadavre, afin de bien constater s’il ne se trouve pas dans le cas prévu par l’article i3.

Art. 5.

La déclaration du décès sera faite et signée par le médecin ^ chirurgien , officier de Santé , ou sage-femme , si c’est un nouveau-né , et par deux témoins. Elle devra être faite, au plus tard, deux heures après la mort, à moins qu’elle ne soit arrivée pendant la nuit, ou dans quelques lieux isolés.

Art. 6.

Toute déclaration de décès qui aura été reconnue fausse et dans le but de précipiter l’inhumation, sera passible d’une amende de loo à 5oo francs, et d’un emprisonnement de un à six mois,

sans préjudice de la poursuite des crimes dont les auteurs de ce délit pourraient être prévenus.

x\rt. 7.

Dans toutes les villes^ bourgs, villages et hameaux , il J sera nommé des médecins ou chirurgiens vérificateurs des décès^ et des adjoints à ces fondions (1) ; le nombre sera relatif à leur population. Mais il ne pourrra être moindre dans les petites villes, de un pour cinq mille âmes et au-dessous; dans celles dont la population est de dix à douze mille, ce nombre sera de deux.

Dans celles de 2o,ooo ames, de trois.

Dans celles de 26,000, de quatre.

Dans celles de 5o à 4o,ooo, de cinq.

Dans celles de l\o à 60,000 , de six.

Dans celles de 60 à 80,000 , de sept.

Dans celles de 80 à 100,000 , de huit.

Dans celles de 100,000 à 160,000, de dix.

Dans Paris, ce nombre sera de quatre par arrondissement, et d’autant d’adjoints; ce qui élèvera la totalité à :

Médecins vérificateurs des décès. 46

Adjoints. 46

(i) 11 est bien entendu qu’on devra choisir parmi les notabilités, médico-chirurgicales.

Chaque bourg ou village aura également son médecin vérificateur. Pour ceux qui n*ont ni médecin, ni chirurgien, ni officier de santé, on y suppléera par celui du lieu le plus voisin.

Art. 8.

Les médecins vérificateurs adjoints, remplaceront les titulaires, en cas d’absence, de maladie , lors des épidémies , etc.

Art. g.

Les vérificateurs titulaires et adjoints, pour constater les décès, seront à la nomination des préfets, sur la présentation des maires ; ils seront choisis parmi les docteurs en médecine et en chirurgie , à défaut, parmi les officiers de santé , et plus particulièrement chez ceux qui sont médecins ou chirurgiens des hôpitaux, hospices, prisons , ou bureaux de bienfaisance.

Art. lo.

Les médecins vérificateurs titulaires des décès, seront salariés par les communes ; les adjoints ne seront rétribués que lorsqu’ils tiendront la place des titulaires.

Art. 11.

Des chimistes seront adjoints aux médecins vérificateurs des décès, dans toutes les villes de 10,000 âmes et au-dessus. Leur nombre sera relatif à la population ; mais il ne pourra point dépasser celui de trois dans les villes les plus populeuses de la province; à Paris, ce nombre sera de vingt-quatre , c’est-à-dire de deux par arrondissement. Ils seront tenus d’assister le médecin vérificateur, dans les cas prévus par Part. 1 3 , sur-tout dans les cas d’empoisonnement.

Art. 1 2.

Aussitôt que le médecin vérificateur des décès recevra de l’officier de l’état civil l’ordre de visiter un corps avec la déclaration du médecin , chirurgien , ou officier de santé qui a soigné le malade, il se transportera sur les lieux où est le décédé, l’examinera très scrupuleusement et en dressera procès-verbal. Il s’informera en meme temps de l’heure du décès, et, dans les cas de mort subite , sur «tout dans ceux qui ont été produits par des maladies qui peuvent simuler la mort ^ il tentera tous les moyens de l’art , pour tâcher de les'rappeler à la vie; car c’est sous ce

dernier point de vue que le médecin vérificateur des décès peut rendre d’éminents services.

Art. i3.

Lorsqu’il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d’autres circonstances qui donneraient lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l’inhumation , qu’après que le procureur du roi, ou commissaire de police, deux médecins, et deux chimistes vérificateurs des décès, auront attentivement examiné le cadavre, recueilli les yomissements et déjections, pris tous les renseignements convenables , recueilli tout ce qui est propre aies éclairer, sur les prénoms, nom ^ âge, profession, lieu de naissance et domicile de la personne décédée. D’après ce procès - verbal , M. le procureur du roi ou commissaire de police ordonneront l’ouverture du corps, et l’analyse des matières contenues dans l’estomac, s’il y a soupçon d’empoisonnement.

Art. i4*

Le procureur du roi ou le commissaire de police transmettra immédiatement à l’officier de l’état civil une copie du procès-verbal précité des médecins, chirurgienset chimistes vérificateurs,

d’après lequel l’acte de décès sera rédigé. En pareil cas , le procureur du roi ^ ou l’officier de police pourront retarder l’inhumation , et ordonner même qu’elle sera faite dans une fosse séparée.

Art. i5.

M. le procureur du roi , dans les cas prévus par l’art. i3, quand il s’agira d’un empoisonnement ^ fera conserver l’estomac , une partie des matières y contenues , ainsi qu’une portion des déjections, dans de l’alcool, afin de faire, s’il en est besoin, une contre-épreuve de l’analyse qui aura été faite parles chimistes vérificateurs.

Art. i6.

Chaque médecin vérificateur aura à sa disposition une caisse de secours ou de rappel à la vie , qui lui sera fournie par sa commune. Cette caisse sera analogue à celle que nous avons décrite pour les noyés. Une pile galvanique sera un des -moyens de rigueur.

Art. ly.

Chaque chimiste vérificateur sera muni d’une boîte à réactifs, et des divers ustensiles et appareils propres à tenter une analyse compliquée. Le tout lui sera également fourni par la ville.

Art. 18. .

Tant qu’après le décès le temps prescrit à Tartide 2 ne sera point écoulé , le corps ne sera réputé qu’en état de mort ; il ne sera reconnu cadavre , que lorsque l’ensemble des signes de la mort auront démontré que la mort est réelle. Avant ce ' temps , le corps devra être conservé dans l’état où il était quand il a expiré , sans qu’il soit permis de procéder a son enterrement.

Il est expressément défendu aux ensevelisseurs, de boucher, comme ils le pratiquent, toutes les ouvertures destinées aux évacuations naturelles, ou contre nature, telles que l’anus, le vagin, la bouche, les oreilles , et même le nez. La crainte qu’il ne s’opère quelque évacuation qui puisse salir les draps et le matelas, doit céder, tant à la crainte d’asphyxier celui qui peut n’être qu’en état de mort , qu’à celle d’empêcher ces évacuations qui peuvent devenir salutaires.

Art. 19.

Lorsque le cadavre sera placé dans la bière , le couvercle de celle-ci n’y sera cloué, qu’au moment de la descendre dans la fosse; jusqu’alors les cadavres resteront à visage découvert.

Seront punis d’un emprisonnement de cinq à quinze jours, et d’une amende de dix à cent francs , ceux qui auront contrevenu à celte défense. Ces peines seront doubles en cas de récidive.

Art. 20.

Les corps en état de mort n’auront ni les pieds ni les mains liés ; ils seront placés de manière à ce qu’ils ne soient point exposés aux intempéries de l’air.

Art. 21 .

MM. les médecins et chirurgiens vérificateurs dresseront trimestriellement des tables de mortalité, contenant tout ce que chaque décès peut avoir offert de remarquable^ et les observations qu’ils seraient dans le cas de faire sur ce sujet.

Art. 22.

Ceux qui, sans déclaration et autorisation préalables, auront fait inhumer un individu décédé, seront punis de dix à vingt jours d’emprisonnement, d’une amende de vingt à cent francs , outre les frais d’exhumation et d’inhumation nouvelle, sans préjudice de la poursuite des crimes dont les auteurs de ce délit pourraient être pré-

venus. Les mêmes peines seront applicables à ceux qui auront contrevenu , de quelque manière que ce soit , à la loi et aux réglements relatifs aux inhumations précipitées»

i\uT. 23.

Tout cadavre inhumé sans déclaration ni autorisation préalable de l’aulorité, cette violation de l’article 5 étant présumée criminelle , l’exhumation et l’autopsie du cadavre auront lieu , et l’inhumation n’en sera permise qu’après le dépôt du procès-verbal à la mairie.

Art, 2/1 .

Quiconque aura recélé ou caché un cadavre d’une personne homicidée ^ ou morte des suites de coups ou blessures, sera puni d un emprisonnement de six mois à deux ans , et d une amende de cinquante à cinq cents francs , sans préjudice des peines plus graves , s il a participé au crime.

Art. 26.

Quiconque aura procédé à l’ouverture d’un cadavre ^ ou à son embaumement , sans en avoir fait la déclaration au commissaire de police, sera passible d’un emprisonnement de cinq à dix jours, et

d’une amende de dix à cent francs. Si celte autopsie ou cet embaumement ont été faits avant l’expiration du temps prescrit par l’art. 2 , Femprison nement sera de dix à vingt jours ^ et l’amende de cinquante à cinq cents francs. Enfin si l’individu est décédé de mort violente, l’emprisonnement sera d’un an à trois ans, et à une amende de cent à mille francs^ sans préjudice des peines plus graves, s’il a participé au crime, ou s’il a agi dans l’intention de dérobera la justice les preuves du crime même (1).

Art. 26.

En cas de maladie contagieuse^ ou de quelques cas rares de médecine , l’ouverture du cadavre peut être ordonnée d’office, on à la réquisition des médecins et chirurgiens qui ont suivi la

(1) Nous avons déjà eu occasion de signaler les abus qui sVtaient déjà commis- ce qui fit rendre à M. le préfet de la Seine, en décembre 1821 , un arrêté pour y remédier. Mais cet arrêté, qui défend aux médecins de procéder à roavertur.e des cadavres, avant la vérification légale des décès , et sans la présence du médecin de la mairie , est la plupart du temps sans exécution , faute d’avoir eu toute la publicité convenable : le plus grand nombre des médecins de Paris , ignorant ces sages dispositions réglementaires , ne s’y conforment point. Aussi arrive-t-il , qu’assez souvent des autopsies ont lieu sans la présence du médecin vérificateur des décès de l’arrondissement , et même quelquefois avant la vérification legale , et sans que l’autorité en soit prévenue. Celle infraction finirait par avoir des suites fàcbeuses pour la sûreté et la tranquillité publique.

Tâcheron , loco cilato.

maladie , et même de ceux qui auront été chargés ^ de la vérification des déc'es. Si cette ouverture est demandée uniquement pour les progrès de l’art, elle ne pourra avoir lieu que du consentement de la famille, et après en avoir fait la déclaration au commissaire de police. Si, au contraire , cette ouverture est nécessitée pour éclairer les gens de l’art sur les causes d’une maladie régnante, le consentement de la famille sera demandé, et, en cas de refus, l’autorisation du commissaire de police deviendra suffisante.

Art. 27.

Dans chaque ville, et à Paris dans chaque arrondissement , il sera formé des Dépôts mortuaires, où les cadavres seront déposés trois heures après leur mort , afin que les médecins vérificateurs puissent tenter les moyens de rappel a la vie , sur-tout pour ceux qui seront morts de

maladies aiguës ou subites. Chaque hôpital devra

avoir également son dépôt mortuaire (1).

Art. 28.

Une instruction sur les moyens de rappel à la vie des individus tombés en état de mort, sera

( O L’on assure qu’à Calais, à Genève, etc, ont existé de pare.ls de- A,s La nécessité en a été si bien sentie, que leroi de Prusse s occupe » ce nroment d’en éublir dans ses états. M. le baron Larrey , ma dit naguères qu'il travaillait à en créer un aua Invalide».

rédigé soigneusement , imprimé et distribué gratuitement dans toutes les villes, bourgs, villages et hameaux ; il devra servir de guide à tous les médecins chargés de la vérification des décès.

Art. 29.

Les personnes auxquelles leur fortune permet de faire tenter chez elles, les divers moyens propres à rappeler les morts apparentes à la vie, sans les porter au dépôt mortuaire y seront tenues de solder les médecins et les chimistes vérificateurs des décés , qui se livreraient à ce soin , ou bien ceux qui auraient été appelés à leur place.

Art. 3o.

MM. les docteurs en médecine et en chirurgie, MM. les pharmaciens, légalement reçus, et MM. les officiers de santé , seront seuls aptes à tenter les moyens de rappel à la vie. Toute autre personne étrangère à l’art de guérir (comme quelques ineptes frictionnenrs électriques), qui chercherait à exploiter cette branche de la médecine, sera poursuivie et punie des mêmes peines , que celles contre l’exercice illégal de la médecine.

INSTRUCTION

SUR LÉS SECOURS A DONNER AUX CORPS EN ÉTAT DÉ MORT , POUR LES RAPPELER A LA VIE.

D’après tout ce que nous avons exposé sur Tincertitude des signes de la mort, nous avons démontré que le seul de ces signes qui soit réellement certain , c’est la putréfaction ; il est donc évident que jusqu’à ce que cette réaction cliimique, qui ne saurait s’opérer sous Tinfluence de la vie , ait lieu^ on ne doit voir qu’un état de mort, et non un cadavre. Dès lors, le devoir rigoureux du médecin vérificateur , est de tenter tous les moyens de rappel à la vie y tant généraux que particuliers à la maladie que porte la déclaration des médecin, chirurgien, ou officier de santé, qui ont soigné le malade. Ces moyens doivent être plus ou moins long=temps continués^ suivant la nature , de la mort présumée ; ainsi :

Dans la mort naturelle ou sénile, on peut, à . la rigueur , s’en dispenser ,*

2° Dans les morts survenues à la suite d’une maladie chronique , et dans celles qui reconnais- , sent pour cause quelque /e5^o/^ organique, les

rnovens de rappel à la vie sont ie plus souvent inutiles;

3” Dans les morts qui proviennent d’une maladie aiguë, ou lors de quelque épidémie, on doit toujours tenter tout ce que l’art peut offrir de secours ;

4® Dans les morts subites , un medecui vérificateur est coupable envers la société , s’il ne met pas en usag-e tout ce que son savoir et son expérience lui onî démontré de propre à rallumer le flambeau de la vie. Dans ces derniers cas, il doit toujours se tenir en garde contre les décès qui, n étant précédés d aucune maladie de plusieurs jours, n ont point été annoncés par les divers signes qui sont ordinairement les avant-coureurs de la mort (1), comme on lé voit dans tomes les

(i) Voici les signes avant-coureurs de la mort, ou qui annoncent une maladie qualifiée mortelle : nous les empruntons à Celse. Le nez. devient effilé , les tempes s’affaissent, les yeux deviennent caves et entourés d’une auréole plombée , les oreilles sont froides, la peau du front dure , tendue , noirâtre , ou pâle. Celse fait observer que ces signes ne pronostiquent la mort que lorsqu’ils ne sont point l’effet de quelques longues veilles , d’un cours de ventre , ou d’un manque de nourriture. Dans ces divers cas, leur durée n’est guère que d’un jourau-delà de ce terme, le pronostic demeure le même. Si , dans une maladie chronique , ils durent trois jours , la mort approche , sur-tout si le malade ne peut en même temps souffrir la lumière; si ses yeux sont larmoyants et chassieux dans les angles ; si le blanc de l’œil devient rouge; si les paupières ne se touchant pas pendant ie sommeil, laissent paraître une ligue blanche; si elles sont pâles, ainsi que les

maladies convulsives, V apoplexie , V asphyxie, Y hystérie, Yhypochondvie, la catalepsie, la léthargie, la syncope , Y extase, la strangulation, les chutes , les pertes sanguines très fortes , les contusions, etc* 5 en un luotj toute affection ^rave du système nerveux (i).

Un de nos plus honorables médecins^ auquel la médecine légale moderne doit une partie de ses progrès , et qui a éclairé du flamlieau de l’expérience et de l’observation, plusieurs autres Lanches de l’art de guérir, M. le docteur Marc, premier médecin du roi , et président de l’Académie royale de médecine , dans son article inhu-

tèvres et le nez : si les yeux , les paupières , les sourcils , les lèvres , le nez, ou quelqu’une de ces parties se tournent ; si la vue et l’ouïe s’affaiblissent, ou si l’ouïe devient trop fine.

On regarde encore comme pronostics de la mort , quand le malade est couché sur le dos , qu’il relire les genoux , qu’il découvre ses bras et ses jambes , et les jette de tous côtés; quand il se roule dans son lit • quand il est constamment assoupi ; quand il grince les dents; que l’h’aleine est froide; quand le hoquet survient et persiste ; qu’un ulcère survenu avant ou pendant la maladie, se sèche, pâlit, ou prend une couleur livide; quand les ongles et les doigts pâlissent; quand la douleur cesse suhilement dans les parties enflammées. A ces signes, nous pourrions en ajouter un grand nombre d’autres. Ceux-ci nous ont paru suffisants , parce que ce sont parmi eux que se trouvent le plus souvent les avant-coureurs de la mort.

(ij A Rome, les libitinaires étaient chargés non-seulement delà visUe des morts, mais des épreuves, qui se continuaient plusieurs jours De temps immémorial , dit Bruhier, à Calais, il est défen u d’enterrer aucun corps, qu’il n’ait été visité par un chirurgien préposé à cette fonction , et qu’il n’ait délivré un certificat de visite.

mation (i)^ a traité celte question avec cette cidité qui lui est propre. Son opinion étant du plus grand poids , nous allons le laisser parler :

«Toute maladie^ dont les symptômes se. mani-' Testent principalement par des accidents nerveux, soit essentiels, soit consécutifs , peut produire un état de mort apparente. Ainsi , les maladies des femmes sont plus sujettes que celles des hommes, à simuler la mort, parce que le système nerveux de la femme étant plus excitable que celui de l’homme, il est aussi, plus facilement chez l’une que chez l’autre , exposé aux secousses et aux aberrations qui entraînent la suspension plus ou moins complète des fonctions. La même disposition nerveuse est aussi propre à l’enfant, quelque soit d’ailleurs le sexe. En elFet, V hystérie ^ V hjpochondrie , les comulsions , la catalepsie , le tétanos , la danse de Saint- Guy , la syncope , la léthargie, des excrétions immodérées ^ de fortes pertes de sang , peuvent , comme un grand nombre d’exemples le prouvent, être suivis d’une cessation temporaire des phénomènes vitaux. Par la même raison que nous venons d’indiquer, toute mort subite doit , en général , laisser des doutes sur la réalité de la perte de l’existence.

Ainsi, l’absence des signes de la vie^ parrefFet

(i) Nouveau Dictionnaire de me'Jec'nc-

de la submersion y de la strangulation , des gaz non respirables et di émanations narcotiques , àejroid^ de X empoisonnement par des substances qui agissent spécialement sur le système nerveux, exige un surcroît de prudence et de tentatives pour ranimer la vie, avant de procéder à l’inhumation, et par conséquent impose l’obligation de retarder celle-ci. C’est sur-tout dans ce cas, que l’épreuve par le galvanisme sera d’une haute importance, et qu’il faudra en suivre le résultat avec attention, de manière à ne pas inhumer, avant que toute contractilité galvanique soit éteinte, dûtelle même persister plusieurs jours après le décès présumé. »

On se passionne aisément pour le sujet dont on s’occupe, dit Lavoisier (i) , et le dernier travail auquel on se livre, est communément l’objet chéri: c’est un faible dont il est difficile, et dont il serait peut-être dangereux de se défendre. Je l’ai éprouvé en rédigeant cet ouvrage ; aussi ai'je recouru à l’opinion des médecins qui m’ont précédé dans cette carrière, et j’ai vu, avec une satisfaction inexprimable, un médecin légiste, aussi profond que le docteur Marc, aller au-delà même de mes idées.

D’après de telles inductions, il est bien évident

(î) Opuscules physiques et chimiques.

que le législateur doit attacher la plus haute importance à ce qu’en général, et plus particulièrement dans les maladie^ précitées , Fiohumadon ne soit jamais faite, qu’après que la mort aura été bien constatée, tant par ses signes caractéristiques , que par les moyens de rappel à la vie.

Gomme le docteur Marc , nous pensons que l’épreuve galvanique devrait être généralement adoptée et tentée , huit à dis heures après le décès; la cessation de \d. contractilité gahaniqucstrait une preuve de plus de Fexistence réelle de la mort, et sa continuation, un espoir de retour à la vie.

L’opinion que nous avons émise, appuyée de celle des médecins de notre époque, sur les dangers des inhumations précipitées, et les tentatives de rappel à la vie , fut professée par ceux de Fantiquité, et fut un des principes de leur législation.

Zacchias a dit : Le comniim des hommes doit-il blâmer les médecins prudents^ s’ils font des épreuves sur ceux qui sont elFectivement morts, ou qu’on croit tels, pour découvrir s’il leur reste encore ou non, quelque souffle de vie? ïi paraît par le passage suivant de Quinlilien , cité par Lancisi , que les pleurs, les gémissements^ etc., étaient regardés comme autant de moyens de rappel à la vie. a Par quelles raisons , dit-il ,

croyez- vous que les funérailles se font si tard (i) ? Pourqiïoi troublons-nous le repos des pompes funèbres, par tant de gémisseiqents , de pleurs, de hurlements , si ce n'est qu’on a vu souvent revenir à la vie ceux à qui l’on était près de rendre les derniers devoirs ? C’est donc avec beaucoup de sagesse , ajoute Lancisi , que la loi défend d’enterrer sur-le-champ les morts, quels qu’ils soient, et principalement ceux qui sont frappés de mort subite.

Terilli assure que le corps est quelquefois tellement privé de toute fonction vitale , et que le soiiffledevie j est quelquefois tellement caché, qu’il ne paraît différer en rien de celui d’un mort. En conséquence, il faut, dit il, un temps suffisant, pour attendre que la vie, si elle subsiste encore, se manifeste par des signes; autrement on s’expose à devenir homicide , en enterrant des personnes vivantes. Or, c’est ce qui peut arriver, si l’on en croit la plus grande partie des auteurs, dans l’espace de trois jours ou de soixante-douze heures. Mais , si pendant ce temps, il ne paraît aucun signe de vie, et que les corps exhalent une odeur putride, on peut les enterrer sans scrupule. C’est à la prudence du médecin vérificateur, à fixer le temps qu’on doit garder chaque

(i) Au bout de sept jours.

cadavre avant son inhumation ; ce temps est relatif au genre de mort et à la saison dans laquelle on se trouve-

MOYENS GÉNÉRMJX