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BBLATI0N9 BNTIIB LES D0CmflNT8 GOMPTABU». 847

courant el dans le Journal, mais généralement à de longs intervalles, en bloc, sous la rubrique : Pro pluribus parîibus $oluti$ pf'o lei caissier p^r cedulas suas; pour de telles reprises isolées et pour celles qui devaient être passées à une caisse particulière l'inscriplion était simplement faite super ce fonctionnaire. Des recettes et des dépenses pour affaires privées des comptables se mêlaient à ces opérations, ou bien étaient motivées par des fonctions étrangères à leur charge W.

Ces procédés, se traduisant en des inscriptions fort peu explicites, n'étaient pas sans produire une certaine confusion; une grande attention est nécessaire, si Ton veut relever dans le Journal les dépenses des Hôtels. Or, on trouvera que celui du roi a pendant le second semestre de 1301 coûté 109682 livres (2). Cependant son caissier^ Jean de St-Just, n'a dans le même temps, du 1" juillet au 31 décembre, employé d'après ses Tablettes en paiements au comptant ou par cédules que 74877 livres. L'explication de cet écart considérable se trouve dans les remarques présentées à la p. 70 sur la disposition des Tablettes en général, et particulièrement de celles de 1301 ; seule la pre mière section, frais journaliers, y a été conservée; avec la seconde manquent tous les chapitres qui suivent habituellement, dons et pensions^ robes et manteaux, mises des Maîtres d'Hôtel pour matériel, solde de la garde, dîmes, comptes de l'Aumônier et de la Chapelle, bourse du roi. 11 faudrait pouvoir ajouter ces dépenses aux autres pour que le total fût à peu près égal à celui des fonds affectés par le Trésor à ce service.

Le fractionnement de la comptabilité intérieure de l'Hôtel, ainsi bien constaté, fait comprendre pourquoi des chiffres beaucoup trop faibles ont été indiqués pour la dépense à certaines époques: on Ta relevée seulement sur l'une ou l'autre partie des

(i) Ainsi le 22 mai 1298 (p. es), une somme de 245270 livres est mise au passif du roi et à l'actif de St-Just, caissier de THôlel, pour dépenses militaires; on doit penser qu'il Ta avancée et portée lui-même en Flandre, car le 29, d'après les Tablettes, très exceptionnellement le Trésor a payé les métiers, valeur imputable à ce même caissier, ce que seule son absence peut expliquer; il rembourse celle-ci sur son compte courant, et se la fera rendre sur son compte de gestion. — (2) Voir 111* partie, Hôtels.

S48 RBGHERCHIS SUR DIVERS SBRVIGBS PUBLICS, ETC.

Tablettes; les Journaux au contraire, à défaut de Comptés, renseigneront très approximativement sur la totalité.

Journaux et pièges justificatives. — Après les rapports du Journal avec les comptes des agents financiers il en faut chercher entre ses inscriptions et les documents relatifs aux opérations exécutées par le Trésor sur son compte particulier. Les constatations les plus variées résulteraient de rapprochements avec les prescriptions sous formes diverses, commissions aux agents de perception, assiettes d'impositions, condamnations à Tamendeou à la confiscation, concessions de rentes, lettres de dons, états de dépenses, tarifs de gages, listes de Débita, mandements du roi, cédules du Conseil, des Gens des comptes, des Trésoriers, des chefs de service, même de particuliers, assignations, certificats de créance, quittances partielles ou définitives, etc. N'en retenant que ce qui intéresse les procédés d'exécution, j'indiquerai entre beaucoup d'autres quelques pièces justificatives en relation avec des articles du Journal Lat. 9783.

Par le traité de Vincennes, février 1294, le comte Othon de Bourgogne a vendu sa terre au roi (i). 11 a touché des acomptes du 7 juillet 1298 (p. ts) au 24 novembre 1301 (p. et), notamment le 10 février 1298 (p. 84) contre quittance de ce jour pour exécution d'un mandement du 3 (Clair. 20 iseï). . A Hugue de Bourgogne, frère de ce comte, le roi a concédé en 1294 une rente perpétuelle de 300 livres sur le Temple ; le Louvre a eu ensuite à en acquitter les arrérages (p. is. es, s, etc.) ; elle a paru être devenue viagère en 1295(2), le droit de transmission ayant été racheté (3) ; c'est cependant encore sous le nom de perpétuelle qu'elle a été payée le 10 février 1298 (p. 84) en vertu d'un mandement et d'une quittance du 31 décembre (Clair.- 18

n- 58, eo) (*).

Remboursements : 8 janvier 1298 à Geoffroy Coquatrix (p.»), quittance du 7, après mandement du 6 (Clair. 33 3447) ; 16 janvier à Jourdain de Tlsle (p. si), quittance du 12 et mandement du 10

(1) J 250 s, 255 1», 408 s ; Ec. Gh. 1888 i<, i«4. — (2) J 622 ssi ; Ec. Ch. 1888 st, ,4,. — (3) J 254 10. — (4) Le carton 18 ne rentre pas dans la pagination générale.

RELATIONS BNTIIB LIS D0CUMBNT8 COMPTABLES. 349

(Clair. 61 «m) ; 25 Janvier à Jean de la Chapelle (p. 82), quittance du même jour, après mandement du 30 décembre (Clair. 347) ; etc.

28 janvier, prêt au comte d'Arlois (p. ss), et quitlance; mandement de la veille (Clair. 6 Mt),

29 janvier, avance à TÉvèque de Soissons pour frais de mission (p. 82) ; quittance et mandement du 28 (Clair. 29 sia^.

29 janvier, dépense en faveur du duc de Bourgogne (p. as), contre sa quittance de ce jour présentée par son écuyer pro fine cujusdam compoti faeii cum MagMris Compolorum; au bas a été ajoutée, comme il arrivait fréquemment, la date de l'exéoution (Clair. 18 ii«57) ; le mandement, daté de la veille, n*en fait qu'un acompte €....deqtiadam magna summa in qua tenemur et pro fine cujusdam sut compoti » ; d'autres paiements ont en effet eu lieu dans la suite.

5 février, don à l'impératrice de Constantinople (p. 88) ; quil* tance et mandement du 3 (Clair. 862709).

14 février, 750 livres à c Odo Calayn », orfèvre (p. as), et quittance par « Oede Kaiein > ; le mandement au nom do c Odon dit Calain » remontait au 29 janvier (Clair. 24i728).

13 mars, 100 livres à Jean Festu pour travaux à Fontainebleau (p. 80) ; en ce jour quittance de 300 1. comprenant un paiement de 2001., motivé de même, qui avait été fait le 8 janvier (p. ao), et ordonnancement de la première de ces dépenses le 11 mars (Clair. 47 asu) ; pour elle une quittance n'avait pas été exigée de suite, ou plutôt a été renouvelée.

15 avril 1299, prêt de 100 1. t. au Trésorier de Toulouse, Si* mon Louard (p. 42), et quittance de c Symons Lauwars », suite d'ordonnancement per cedulam Curie après mandement royal du 2 (Clair. 64 401&, 67 Msa); il en a rendu 40 1. dans son compte de l'Ascension et le reste comptant le 28 décembre (p. 2).

D'autres concordances pourraient encore être citées, ne fût-ce que pour les trois seules pages du Journal ai-aa.

L'exactitude du rapport de 5 à 4 entre les deux systèmes monétaires est montrée le 30 juin 1299 (p. 88) par le paiement de 500 livres tournois à l'orfèvre Adam d'Aire contre sa quittance de 400 livres parisis; mandement du 19 (Clair. 3 47).

Nous avons vu que le Trésor évitait d'avoir à livrer lui-même

380 REGBSBCBSS SUR DLTSBS SERVICES PUBLICS, ETC.

une somme considérable, en en chargeant un des agents de re* jcelte. Le âl décemibre 1298, il a reçu Fordçe de remettre âOOOO livres au roi dé Majorque (Clair. 6291); il les a assignées sur la Monnaie de Paris, et en a le 3 janvier pris quittance de ce prince, quineles a cependant reçues que le 4; en ce jour (p.») cette somme/a été inscrite en recette : c De moneiagio Parisietm pro Petinç (le Maître de la monnaie) cpL, inferius tradiie régi Maioricarumper eumdem Betinum sup, re. >» et en dépei)se : c Rex Màwricaruniy Dr*, Jacpbus, super debito quod rex débet et, epL\ §ibi4ra4ite $uperiûs per Betinum $up. re. >. C'est un cas où un tour de compte eût pu être plus simplement employé : Cep, sup. re* pro denariis IradilU régi Maioricarum per Betinum.... ; Et rééd. rp^ de moneiagio pro eodem Betino, ce qui a été fait peu de jours après pour une autre somme de 1706 1., ordonnancée au même roi le 8 janvier, dont quittance à Bettin le 9 (Clair. 6 291), et inscription d'un tour ainsi rédigé le 11 (p. 90).

Par le même moyen Jean Qersens a reçu SOOO livres pour dépenses secrètes en vertu d'un ordre signé le 30 mai 1S98, adressé au Maître des monnaies ^ulement le 33 janvier (Clair. SSmsi); Pariset de Langres, Clerc du Maitre des comptes Clersens, en a donné quittance le 10 mars (Ibid.), avant de les louclier le 11

En certaines circonstances il semblait nécessaire d'authentiquer la quittance. A la suite d'un jugement de l'Échiquier le roi avait, S juillet 1398, prescrit à ses Trésoriers de restituer les biens de Robert Berger indûment confisqués, ce qui était resté sans effet. En faveur de son fils de même prénom de nouveaux mandements ont été, 20 et 27 décembre, envoyés aux Gens des comptes et Trésoriers (Clair. 13 s»). Ceux-ci contre quittance du 1**^ janvier se sont exécutés le 3 (p. 29), mais non sans difficulté, car en marge de cette dépense au nom de < Robertus^ fllius et hœres Roberti Bergerii, quondam burgensis Cadomensis > a été écrit < ut dicebat > , et encore ajouté d'autre main c et mentitus est > ; aussi les Trésoriers avaient ils exigé que la quittance par < Robert Langlois, dit le Berger, > fût établie par-devant le Prévôt de Paris-

Le visa des Gens des comptes n'était pas encore obligatoire.

. RELATIONS XNTRX LES DOCUMBNTS COMPTABLES. 351

mais commençait cependant à èlre donné pour rendre exécutoire un mandement royal; ils y ajoutaient la formule : Capiatis êuper regemy tel motif, tant ; Ei reddatis à tel(i). Par cédule ainsi rédigée, sans autre ordonnancement, ils procuraient aussi la liquidation des comptes. Le roi ayant délivré deux mandements à Tarchevèque de Narbonne pour frais de mission (12 avril et 12 mai 1298, Clair. 3 ss), ainsi que plusieurs autres qui sont perdus, ce prélat en a touché le montant (p. 42,47), dont quittances (14 avril et 2 juin, Clair. 3 82,88) ; afin de régler son compte, qui est résumé au verso du Rôle de la Toussaint 1299, les Maîtres de la Cbambre aux deniers lui ont donné une cédule adressée aux Trésoriers le 21 juillet : « Capiatis super regem in compoHs vestris.... «, en déduisant le total de ces avances ; le reste de son crédit lui a été payé le même jour (p. 91) contre quittance définitive (Clair. 3 33j. Après divers mandements (Clair. 62 4798) et paiements (p. si, etc.) en faveur de Torfèvre de la cour, Julien, une cédule par Capiatis a, le 30 mars 1298 (Ibid. 4799), mis fin à son compte ouvert depuis la Toussaint 1296 ; elle a donné lieu en ce jour (p. 4o) à un tour constatant la balance égale de ses créances et des acomptes reçus ; le 20 mai 1299, nouvelle avance (p. 46), contre quittance du 19 et mandement du 17 (Ibid.). Voir encore le Capiatis du 21 juillet 1299 (Clair. 48 8663,8586) pour frais de missions de Pierre Flote (verso du Rôle de la Toussaint), t.... retinentes 700 /., quas eidem tradidislis, ut dicit » ; quittance du reste, après paiement le même jour (p. 91).

I^ même formule servait à prescrire de simples rectifications: le 29 juin 1299, un Capiatis pour trop perçu provenant du Receveur de Bourges (Clair. 66 mis) a motivé un tour (p. as) le lui restituant.

Elle était aussi employée pour sanctionner les certificats de créance délivrés par des chefs de service et par les Gens des comptes eux-mêmes, XQ^Debentur. Le 12 janvier 1298, elle a été ajoutée à une telle pièce reproduisant une cédule des Maîtres de rÉcurie en faveur de Pierre Flote pour chevaux vendus au roi (Clair. 48 3663) ; paiement le même jour (p. so), constaté au bas

de la feuille. Le 9 février 1298, à la suite d*un Debenlur de pins de 20000 florins au nom d*agents des banquiers Guidi est Tordre de remboursement, Solvatis eireddaUs...... fixant le prix pour

lequel le florin devait être compté (Clair. 18n*2i} ; au-dessous ont été inscrites, avant les mots : ei quile, les dates de trois paiements, qui se trouvent en effet aux p. i7, 86, m.

Des reçus d'emprunts par le roi partaient eux-mêmes Tordre de remboursement (^). Sur celui de 2000 1. t. à la compagnie de TÉpine, 20 août 1296 (^), est spéciflé que, sans autre mandat, cette somme sera rendue à des dates et sur des recettes déterminées (Clair. 104 sios).

On comprend que pour bien des opérations une seule des pièces justificatives se retrouve. Par exemple, quittances de Jacques Lucie pour travaux du nouveau Palais (p. 87 ; Clair. 67 5217) ; de Pierre d'Hérou ville pour ceux du monastère de Poissy (p: 30» 85, 98, etc. ; Clair. 59 4581, 4588, etc.) ; de Jean Poinlasne pour ceux de Vincennes (p. 82 ; Clair. 87 6827) ; de la comtesse de Bourgogne pour don aux frères mineurs de Gray de c cent livres ahues et rechues c des Trésoriers N. S. le roy à Paris en non des diz frères et por < eux > (p. 29; Clair. 6 8ii), sans que les mandements correspondants existent encore.

D'ailleurs beaucoup de dépenses étaient ordonnancées en bloc, comme pour la guerre, ou faites sur des états tels que YOrdinarium. Mais il est étonnant qu'on ne rencontre à peu près aucun reçu délivré aux comptables ou à leurs employés qui apportaient des fonds au Trésor. Pour Topération inverse le Clerc du roi établissait un certificat de paiement, même afin de constater un tour de compte : t Thesaurarii domini régis reddiderunt à telpro pariibus tomatis tant tel jour ».

D'autres pièces avaient rapporta ces leurs. En outre des mandements prescrivant les dépenses portées au Cepimus, mis par les agents à Tappui de leurs comptes avec les reçus des parties désintéressées, ils étaient autorisés par un Capiatis des Gens de la Chambre, indiquant où la contre-partie devait être prélevée

(1) Voir en 1345, 1348, de très intéressantes quittances avec assignations de leur montant dans 20410 1-4, is, tu. — (2) Somme encaissée au Trésor le 4 septembre ^Ec. Gh. 1884 m).

ABLATIONS BNTRE LBS DOCUMENTS COMPTABLES. 353

et pour elle tenant lieu de quittance. Le 17 mars 1S98, ordre a été ainsi donné au Trésor de prendre sur le compte du Receveur de Toulouse une somme à lui précédemment remise pour les affaires du roi par les Maîtres de la monnaie en cette ville (Clair. 67 5186) et do les en décharger ; elle est en effet en recette sous leur nom à cette date (p. 39) ; d'autre part le Lieutenant du Receveur en avait donné quittance à Tatelier monétaire (Clair. 3 53, 67 M86), et elle se voit reprise sur ce Receveur dans le tour du 26 décembre 1299 (p. 2). Dans un autre du 31 décembre (p. s) sont des arriérés de solde que le Receveur Géraud Balène avait payés en vertu d'un mandement du 14 juin 1298 (Clair. 210 9187). Lors du second des versements, cités plus haut, au roi de Majorque par le Maître de la monnaie de Paris, contrairement à ce qui avait été fait pour le premier, c'est au nom de ce fonctionnaire que mandement et quittance ont été établis ; la raison en est que cette fois le Trésor, au lieu d'opérer lui-même en deniers par entrée et sortie de caisse, n'a fait qu'inscrire une recette venant de l'atelier monétaire, compensée dans un tour avec la dépense (p. 90) ; il n'avait pas à donner ni à prendre un reçu, qui eût fait double emploi. 11 semble cependant qu'avec le temps on en est arrivé à user de garanties même pour le passage de fonds en écritures ; ainsi, le 1*' octobre 1322, le Trésor a rendu par une inscription au compte de la société des Perruches une somme prise sur celui de Géraud Guète en présence d'un membre de cette société, tenu à en donner quittance, qui débet reddere cedulam super hocW^ — à moins que ces mots ne se rapportent à la cédule de la Chambre des comptes ordonnant le mouvement de fonds, qui aurait été opéré avant qu'elle fût présentée.

De semblables rapprochements seraient en grand nombre possibles avec d'autres articles de Lat. 9783 et avec le Journal KK 1 ; à propos de celui de 1349 M. Viard en a signalé (2). Ce travail peut servir à confirmer, compléter ou rectifier les données de documents très divers ; ainsi la pièce « Chest le payement du

(1) KK 1 in. — (2) Journaux rxa.

354 RBGIORGHBS 8DR DIVERS 8BRVICBS PUBLICS, ETC.

chiencquanliiesme (0.... > tnenlionne à la dale du 14 juillet 1301 un versemenl de 630 1. 1., qui est en effet inscril dans Lai. 9783 lao ; des comptes inventoriés par Mignon pourraient être reconstitués (2); le montant véritable de traitements d'officiers serait à rétablir dans les copies fort défectueuses des mémoires à ce sujet ; etc.

A Taide des documents divers on suit entièrement la marche de certaines affaires. En voici deux, choisies de manière à montrer comment, une de leurs phases ayant déjà été Tobjet de publications, leur historique peut être complété.

Jean de Marie, Bailli de Bourges, a prêté au roi 1000 livres, portées en recelte sur un Compte de la Toussaint 1295. Le Trésor ne lui en a donné reçu que le 7 janvier, évidemment après la revision, en vertu d'une Lettre royale prescrivant de les restituer sur le compte suivant du bailliage à l'Ascension ; la Chambre aux deniers a transformé celle pièce en une cédule, en inscrivant au verso, sans dater, un Capiaiis super regem pour remboursement < prout in albo istius cedule continetury Et reddaiis eas eodem Baillivo i. Ces deux textes ont été publiés par M. Oelisle W. Mais le compte de l'Ascension n'a pas élé rendu par Jean de Marie, que Jean de Trie avail remplacée*) ; sa créance n'y a pas figuré, et a été reportée à la lislQ Débita incepta anno iS9i> (20685 129). Le 4 janvier 1298 seulement, le Trésor a libéré le roi par un tour : « Cep, $up. re. pro mutuo reddito Johanni de Maria, quondam Daillivo Biturensi, 1000 /. p. ; Quas reddidimtis Daillivo Biturensi pro eodem Johanne » (p. 29), et il a alors ajouté la date au bas de la cédule (ce qui ne ressort pas dans le texte

(1) 25992 et ">. — (2) Par ex., voir pour les régales en 1298, 1299 dans Lat. 9783 : Troyes, p. it, xw, bo, bi; Laon, p. 77; Meaux, p. 97, m; Reims, p. im; etc. — (3) Templiers m. d'après Clair. 113 88«3. Le sceau est celui du Trésorier Guillaume de Hangest, pareil à Clair. 57 4iss, que Demay a daté de « la fin du XIV* siècle • (Sceaux fise). — (4) Jean de Marie, Bailli de Bourges en 1291, a été remplacé dans le courant de 1296 par Jean de Trie (Lat. 9069 19; H. F. doc. On. I 18; Brussel; La Thaumassière, Berry); les gages qu'il a encore touchés à la Toussaint étaient arriérés, de tempore prelsrilo (Ec. Ch. 1884 m). Lors du remboursement, le Bailli était Robert Mauger.

REUTIONS ENTRE LES DOCUMENTS COMPTABLES. 35li

imprimé). Le successeur de Tancien Bailli créancier, moyennant inscription à son actif, a été ainsi chargé de le désintéresser ; le Trésor, se dispensant de sortir des fonds de sa caisse et de pren* dre lui-même quittance, reportait à son aclif envers le roi son passif envers le nouveau Bailli.

Une quittance du 8 avril 1298, aussi publiée par M. DelisleO), paraîtrait se rapporter à une affaire très simple. Jean du Tour, Trésorier de TOrdre du Temple, reconnaît avoir reçu des Trésoriers du roi au Louvre le remboursement de 340 1. que lui devait « Sicarduê de Lastico^ domicellus^ Senescallus Carcassohne *, à qui il les avait prêtées ; il Ten lient quitte, lui et les Trésoriers. Pourquoi ceux-ci ? On comprendrait que le débiteur, en qualité de Sénéchal, ait dû emprunter cette somme pour le service, qu'il ail fait charger le Trésor de prendre sur son compte de quoi la payer ; mais aucun Sénéchal de ce nom n'a fonctionné à Carcassonne, et un damoiseau n'aurait pas obtenu une charge si importante. Vérification faite, il faut lire senescalliey comme souvent ailleurs balUvie au lieu de Ballivius^ habitant de telle sénéchaussée, de telle baillie, qualification qui, par suite d'une erreur semblable, a fait faussement attribuer à plusieurs personnages le titre de Bailli ou de Sénéchal. Comment dès lors le Trésor intervient-il? C'est que la question est tout autrement présentée par la cédule qui a ordonnancé la dépense. Cette pièce, datée du 30 mars (Clair. 33 2435), apprend bien que 340 1. ont été empruntées au Temple t ab Sicardo de Lasiico^ domicello », mais qu'il les a rendues au Sénéchal de Carcassonne, Henri de Elisie, lequel les a comprises dans les recettes de son compte de St-Jean 1298. Elles ont donc été indûment encaissées pour le roi. En conséquence, contre la quittance du 8 avril mentionnée ci-dessus, le 9, le Trésor les a restituées au Temple, non super le débiteur, ni super le Sénéchal, mais super regem (p* 4i), en rappelant de nouveau ce qui s'est passé.

On peut penser que le Temple avait fait le prêt pour exécution d'un mandement royal au temps où il gérait le trésor ; il n*en était plus chargé en 1298. Le débiteur, ayant à s*acquitter en

(1) Templiers m d*après Clair. 107 suu

réalité envers le roi, avait cru pouvoir le faire par Tintermédiaire de son Sénéchal ; mais le Temple n'ayant pas compris ce prêt à la charge du roi dans sa liquidation, le montant lui en a été rendu.

Une erreur bizarre dans les pièces originales viendrait au travers de cette explication. La cédule, la quittance et Tinscriplion au Journal se rapportent indubitablement au même personnage ; cependant son nom de Laêtico dans le premier de ces documents, dans le second empâté et de lecture douteuse, se change dans le dernier en de Lautrico. Celui-ci est le véritable. U se retrouve plusieurs fois dans ce Journal. Le 1*" avril 1298 (p. 40) ce Sicard, promu écuyer depuis qu'il a contracté sa dette, est dit fils d'Amaury, vicomte de Lautrico; il touche des gages le 18 juillet (p. 79); lui-même, devenu vicecomes Lautricensis (i), a porté un appel devant le Sénéchal de Carcassonne le 17 septembre 1299 Wy et dans la même année, assisté des hommes de sa cour, a rendu un jugement à Lautrec W; en 1303, il a encore scellé un acte W. il avait pour armes uq lion couronné à queue fourchée (^), et Ton voit un peu plus tard à celle famille, de la sénéchaussée de Carcassonne, un écu parli sous un chef, au 1 de sable, au II chargé d*un lion. Les Lastic, en Auvergne, ne s'intilulaienl pas vicomtes; ils portaient (6) et portent encore de gueules à la fasce d'argent.

Recettes, dépenses communes et les autres documents. — Bien peu de documents comptables restent du temps des deux Registres de recelles et dépenses communes; Lat. 9787 0) et KK 2.

(1) Le Sicard en question était devenu par la mort de son père, en 1301» propriétaire de la vicomte pour un huitième; le décès d*un oncle lui en a donné un quart (Vaiss^te, Languedoc X so). Bertrand, Gis d'un autre Sicard, en possédait la moitié (Doat 251, Albigeois 10), quMl a vendue au roi en 1306 (J C31 ; P. 0. S87s0— (2) Vaissète, Languedoc IV pr. ii4 ; Bréquigny, Dipl. Vll 103. — (3) Vaissète, Languedoc IV pr. lOi. — (4) Douetd*Arcq, Sceaux 757, d'après J 479 «1. — (5) Ibid. — (6) P. G. 1656 ssM»; Demay, Sceaux l sss; etc. — (7) Seuls les Comptes ordinaires de Troyes et Meaux en 1320 (Champ. 136 te?) correspondraient à ce Registre; mais leurs résultats n'y font qu'un paragraphe avec ceux des autres bailliages sous le titre Champagne, parce qu'un seul Receveur exerçait pour tous.

KBLATIONS BNTBE LB9 DOCUMENTS GOMPTABLES. 387

Dans le premier, aux Débita de Noël 1321 a été transporté un arrêté de compte du Connétable Gaucher de Châlillon, 826 1. 8 s. 9 d.; sur la liste des < Debtes deues au roy » commencée alors^ leConnétable figure pour 826 1. 10 s. (25998 56) (i); quoique bien légère, cette différence est étonnante.

Des dettes d'Hugue d'Augeran, de Henri de Sully, du comte de Forez, Maîtres des comptes, sont rayées parmi les Débita de Lat. 9787 loo, loi, parce qu'elles sont reportées dans le même Registre à leur Compte personnel; la balance de celui-ci se retrouve dans la liste 28998 ss.

Le Compte personnel du Maître lay Guillaume Courteheuse à Noël 1321 se solde par un crédit : < £i, 400 L 38s. 8 d. >, à quoi a été ajouté : « Capiuntur 400 /. super Executionem régis Philippi de termino sancti Johannis SS ». Dans le Journal KK 1 66, 17 mai 1322, on lit : t 6. Courteheuse pro denarits sibi debitis pro fine compoti sui de termino Nativitatis Si de summa 400 L 388. 8 d. sibi pr opter hoc debitis^ 400 /. compt. super Executionem régis Philippi Magni » ; la fraction se verrait renvoyée au même compte de l'exercice suivant, si nous en possédions le Registre.

D*autres exemples pourraient être cités; mais mieux vaut en chercher dans le Registre KK 2, qui a conservé sa seconde partie, Dépenses.

D'une manière générale les inscriptions témoignent de l'exécution d'actes existant au Trésor des chartes, qui ont institué des rentes, qui les ont amorties, transférées, révoquées ou rachetées. Celles des chapitres pour gages des officiers de THôtel, du Parlement, de la Chambre des comptes, du Trésor, des Eaux et forêts, rapprochées des Règlements de 1328, de 1332, du Compte rendu de 1331, etc., permettent de suivre les mutations du personnel de ces services.

Dans les Finaneie super acqueslis sont des versements de Saint-Jean 1328 à Noël 1329 correspondant à plusieurs comptes pour nouveaux acquêts dans Clair. 470 », iss et 471 7, 99, io4.

Les produits du subside de 1328 peuvent être relevés pour

chaque circonscription et comparés à ceux qu'on penserait trouver en totalité dans le compte rendu qui en a été publié (Ec. Ch. 1840 i7i); il y aura lieu de revenir sur les notables différences à remarquer (i).

Après le supplice du Trésorier Pierre Rémy, ses biens confisqués ont fourni de nombreuses recettes ; Tune d*elles est la conséquence d'une évaluation partielle, J 772 9.

Des articles du compte entre le Trésor et Jean Billoard, Argentier, se retrouvent dans les extraits que Menant (VU! sq) a pris sur le compte original de l'Argenterie du l" mars (326 au 1" juillet 1327, en l'attribuant à « Jean Billouan », qu'il a qualifié de Maître des comptes W,

En comparant avec les Débita de Lat. 9787 et KK 2 le relevé des < Debtes deues au roi » , extrait des trois listes de 1321-1326, — 1 329,— 1331 W, on voit que celles des fonctionnaires titulaires d'un compte au Trésor étaient exactement le passif qui en ressortait pour eux ; le montant en avait été repris sur le roi par des Trésoriers au moment où ils avaient quitté leur charge, de sorte Jiu'ils lui avaient passé leur créance. Les plus anciennes des dettes inscrites dans le premier des deux Registres ne figurent plus dans l'autre, ayant été acquittées avant l'exercice de Noël 1327 ; cinq des quarante-huit de cette époque, une seule sur dix-huit remontant à la St-Jean 1328 et quinze sur vingtsept de Noël restaient à la St-Jean 1329 ; mais celles qui existaient alors se retrouvent sur l'extrait arrêté au commencement de l'année 1331 en articles dans le même ordre, presque sans modifications, dont voici cependant des exemples. Guillaume de Champeaux devait 153 1. 3 d. depuis la St-Jean 1326 et 100 1. 16 s. depuis Noël 1328; « il dit qu'il les a rendus en ses « comptes. Ledit Guillaume a bien baillé ses comptes à la court, c mais ilz ne sont pas ouiz, ne jetez » ; il avait, parait-il, raison, car la seconde de ces sommes était restée seule à son nom parmi les Débita de 1330 dans KK 2. Une annotation semblable a été ajoutée à la mention d'une créance sur Jean Robière, jadis Rece-

(1) Voir à la III* parlie, Subsides. — (2) Billoard a élé en effet Mailre des comptes et Argentier dans le même temps, après avoir quitté les fonctions de Trésorier le 1" août 1326. — (3) P. im.

RSLATIONS BNTRB LES DOGUMENTS COMPTABLES. 359

veur de décimes à Bourges, lequel a < dit qu'il en a compté et « en a escroes en son pays ». Pierre d'Orange, décédé, avait une dette de 680 L, remontant à 1326 ; à Noël 1329 le Trésor l'avait seulement réduite : <x Nobis^ pro alibi 500 /• super 680 /. . (0.

Les trois listes dont il vient d'être question pour créances du roi, et d'autres analogues qui étaient certainement établies pour ses dettes, reproduisaient donc celles des Registres de recelte pour opérations mises à la charge des Trésoriers ; leur raison d'être et leur date s'expliquent par ce fait que ces fonctionnaires en venaient à liquider leur gestion. Les mêmes Trésoriers W ont du 8 janvier 1321 au 31 juillet 1326 poursuivi le règlement des arriérés inscrits dans leur Registre, qui faisait suite à Lat. 9787, puis ils ont dressé la première liste récapitulant les créances qu'ils passaient à leurs successeurs et dont ils faisaient compte avec eux après balance contre celle des dettes, perdue pour nous; il en a été de môme de ceux-ci (3), à qui est due la seconde à la fin de 1329, parce qu'un collègue leur était adjoint, astreint à partager leurs obligations W ; étant, sauf ce dernier (S), démis au commencement de 1331, ils ont établi la troisième.

Dans le Registre KK 2 est constaté le règlement de nombreux comptes de circonscriptions, dont aucun ne subsiste, ou de services, dont quelques-uns sont résumés dans des articles des listes 25995 21, 26, etc. (6) SOUS les noms de Guillaume Flote, Gui de Laon, et Etienne de Lorris, Jean de Castelles, Jean de CharoUes, Jacques de Boulay, etc.

Aucun Journal ne peut être confronté avec les Registres ; mais les extraits pris par Menant dans celui du 1" novembre 1326 à Noël 1329 H) en peuvent dans une certaine mesure tenir lieu par rapport à KK 2.

De lointains arriérés payés le 13 juillet 1327 à Adam Chambellan pour perception de décimes en 1306, le 9 juillet à Denys de

(1) KK 2 lis. — (2) Après Jean Gaulard, Jean Billoard et Pierre Rémy. — (3) Après un intérim par Raoul de Paris jusqu'au U' novembre 1326, Guillaume de Dicy et Ërard d*Alemant. — (4) Pierre Forget, le 18 février. — (5) Resté avec Nicolas Bébuchet remplaçant les deux autres. — (6) H. F. doc. fin. 1 U7| M7, «te. — (7) Rouen, Men. XII isi.

Lorris pour revision de la comptabilité du Temple et le 5 août à un ancien séquestre de ses biens, le 9 juillet à Etienne de Lorris, le 9 septembre à Renier, Tapothicaire, etc. (Xll isr.iss, etc.) sont à ces dates compris dans les Expense communes de Noël 1327 (KK 2 186-188).

Par un tour du 30 décembre 1327 (XII i92) les manteaux de quatorze Maîtres et Clercs des comptes et du Trésor sont dits passés du compte courant du Maître de la Chambre aux deniers à ceux de ces officiers. Le même jour une inscription au premier (KK 2 182) Ta constaté : c Et pro pallio Gentium Compotorum et Thesauri, 78 L; nomina sunt in Jomalii^) i ; de plus ce manteau de 5 livres est inscrit dans le Compte individuel de chacun des ayants droit. Ils sont quinze, et non quatorze ; c*est que Menant a omis le nom de Jean de St-Just, qui a, comme les autres, cette allocation à son actif.

Toutes les inscriptions au Journal se retrouveraient ainsi ; mais Menant ne les a généralement reproduites qu'incomplètement et en négligeant dans les tours le second terme, tandis que celles deKK 2 sont souvent sans motif indiqué, ou groupent en un même total des dépenses successives pour approvisionnements et soldes de guerre, travaux, aumônes, etc. On reconnaît cependant qu'à des citations par Menant (XII 20iet8uiT.) pour les années 1328-9 se rapportent, par exemple, les inscriptions suivantes dans KK 2 :

30 janvier, frais d'une mission à Bouchard de Montmorency ; Expense communes las.

16 février, gages d'un rapporteur des Enquêtes et, 6 mai, de deux enquêteurs ; Vadia Parlamenti 192.

14 mars, évaluation du douaire de la reine ; Expense communes 194. Remboursement au Cardinal Napoléon d'un prêt remontant à 1328 ; Mutua reddita i98.

16 mars, 19 juillet, receltes De sigillo ; mêmes montant et

motif 77,102.

21 mars, tour pour partage des bourses de chancellerie ; Expense communes 194.

(1) A remarquer ce renvoi du Registre de dépenses au Journal.

S, 2S avril, tours pour dons assignés sur une créance et sur l'Exécution du roi Charles ; Dona 201. Le 6 mai, tours pour soldes arriérées ; 11 mai, pour garde de prisonniers ; 24 mai, pour correction de la comptabilité du Temple ; le tout aux Expense communes 194,195.

6 mai, recelte pour affranchissement d*un serf ; Franchisie concesse m.

17 juillet, tour pour paiement d'une rente à Técole fondée par rÉvèque de Bayeux, 204, sur le prix d'un affranchissement de serfs ; Financie et compositiones 105.

31 juillet, tour entre une indemnité à des marchands de Malines, inscrite dans les Débita 43i et un arriéré de recettes faites à Lille par le Connétable Gaucher < de Castiglione W » en 1316.

26 juillet, tour pour rectification d'un trop perçu de SOO livres, constaté de mandata Camere, sur un compte ancien du Trésorier Billoard ; Expense communes 212, rendu à YEi de son Compte individuel 111, per cedulam Curie après délibération à laquelle ont assisté le Chancelier (2) et le Conseiller G. de Ste-Maure, avec les Gens des Comptes, ce qui établit bien la différence des deux pièces, certificat d'erreur délivré par la Chambre, ordre de régularisation par le Conseil.

37, 31 juillet, rentes, gages ; Débita soluta 212, 216.

32 novembre, frais d'un pèlerinage à Saint-Jacques de Compostelle en un état détaillé avec Lettres du roi et cédule du Conseil, remboursés par un tour à Guillaume de Sainte-Maure et Martin des Essarts; Expense communes 213, et Compte individuel du second 111.

Etc., etc.

Avant le règne de Philippe VI il est impossible de soumettre à un travail semblable au précédent un Livre du Changeur, un

(1) Cette forme du nom de CbàtilloD, fréquente dans la comptabilité d'alors, était due aux nombreux financiers d'origine italienne; elle ferait penser que même le Clerc du Trésor, auteur du Journal, Mile de Frignicovrt, était Tun d'eux. — (2) L'éTêque de Beauvais, Jean de Marigny, intérimaire avant ce Ste-Maure, entré en charge avant la fin de l'exercice.

'362 RBGHBRGHSS SDR OIVBRS SBRVIGES PUBUGS, ITG.

Ordinarium, un Exiractus (*) ; indiquons seulemenl qu'on pourrait comparer le premier (KK 8) de 1338 à 1343 avec VOrdinarium que M. Viard a publié W, et aussi avec un fragment de Recette commune (2S996 ass) de Noël 1339 (3); un Journal (KK 15) de 1397 à 1405 avec le Registre de recette et dépense communes de 1393-1402 (KK 14); etc.

CONfPTES GÉNÉRAUX, COMPTES DU TrÉSOR ET LES AUTRES OOGUMENTS.

— Les comptes particuliers de la Toussaint 1296 et de la Saint- Jean 1316 sont très semblables à des Comptes généraux (*); aussi pourrail-on s'en servir, n'ayant de ceux-ci aucun exemplaire, pour chercher dans le résumé des opérations les traces de celles qui ont pu être constatées dans d'autres documents ; mais bien rares sont ceux qui correspondent à ces deux exercices.

De nombreux articles du premier de ces comptes ont leur suite dans le Journal du Louvre. Là se voit la liquidation de dettes comme celles du fournisseur militaire Jean d'Aix après acompte en 1296 (Ec. Ch. 1884 244) (S). Les prêts énumérés à la p. 2S0 sont peu à peu remboursés ; des arriérés sont encaissés provenant des mêmes impôts, des décimes, du cinquantième et du centième (6). Des avances à l'orfèvre Julien (p. aw) ('), au Maître des garnisons Coqualrix (p. 255) W, à un autre fournisseur militaire. GiraudleBarillier(p. 254)i9\etc., se retrouvent dans des

(1) M. Viard , Journaux tsr, fait remarquer qu^un article du Journal de 1349 a été publié par Blanchard, mais pris par lui dans VExlractus de même temps; la correspondance des deux documents est par là bien établie. — (2) On constaterait ainsi le paiement en deniers comptants des rentes, des pensions, des gages de certains officiers, mais non de ceux de la Chambre et du Trésor, parce qu'il était effectué au moyen d'une inscription h, leur compte personnel, ainsi qu'il est spécifié dans YOrdinarium, — (3) Quoique la section • Monnaies » soit incomplète dans 25996, on peut s'assurer que de nombreuses recettes provenant des ateliers n'ont pas été notées dans KR 5; mais les chapitres « Boites » se correspondent exactement, parce qu'ils ne se rapportent qu'à des recettes en espèces sonnantes. Dans ce Livre du Changeur ne se retrouvent que cinq articles De sigilh sur onze, six amendes du Parlement sur treize, cinq amendes hors Parlement sur douze, vingt-deux confiscations sur trente et une, aucun des deux rachats, quatre régales sur six. Ce sont les seules recettes effectuées en argent comptant; les autres l'ont été par le Trésor en écritures sur les comptes particuliers de ses agents. — (4) P. ne, tis. — (5) Cf. Lat. 9783 m, m. - (6) Ibid. p». — (7) Ibid. 49. - (8) Ibîd. u. - (9) Ibid. n.

tours de compte. Des dépenses périodiques, renies, travaux dans les châteaux, etc., sont en 1298, 1299, 1301 de nouveau inscrites pour ce même terme de la Toussaint. Les produits du monnayage des espèces affaiblies en 1295 (p. 244), comparés à ceux que fait connaître le Journal, sont bien moins considérables qu'en 1298; on remarquera qu'à Montferrand était un atelier qui n'existait plus dès 1298, qu'au contraire il y en avait alors un nouveau à Bruges (1); celui de Montreuil-Bonin était fort actif, car, bien qu'ayant versé une somme importante à ce terme de la Toussaint, il avait à la Chandeleur une dette de chiffre très élevé dans les Débita du Poitou C^). Parmi les quelques pièces justificatives qui nous restent de 1296 est une quittance du roi, citée plus haut (3)^ pour 2000 1. 1. à lui prêtées parla société de l'Épine; cette somme en parisis, soit 1600 1., est comprise dans la liste des emprunts (p. 260} ; en exécution d'un mandement conservé dans Clair. 18 21, elle a été remboursée en 1298 et 1299, soit directement, soit par assignation sur les Receveurs de Champagne, auxquels elle a été rendue dans leurs comptes W.

Le 2 mai 1316, Renier Coquatrix, Trésorier des guerres, a donné aux Trésoriers quittance de 21000 1. t., transmises pour lui par le Receveur des décimes en Champagne au Connétable en Flandre (25993 223); cette somme fait partie des Magne partes du compte de la Saint-Jean pour dépenses de guerre, dont le détail est au verso du ms. 20683, inscription d'une importance particulière pour l'histoire monétaire de ce temps.

Beaucoup de rentes se voient dans ces deux comptes payées aux mêmes titulaires ou à leurs héritiers pour mêmes termes et même montant que dans les Journaux Lat. 9783 et KK 1, le Registre KK 2, N. A. L. 20025 73, PP io9, Menant V m, etc. ; à eux tous, ces documents permettraient de reconstituer une liste presque exacte de ces dépenses très rapidement croissantes.

Les exemples qui viennent d'être cités et ne pouvaient l'être qu'après avoir pris connaissance de l'ensemble de la complabi-

(i) ut. 9783 M, M, eic. - (2) K 496 s. — (3) P. ssi. - (4) Lat. 9783 s. u, m, m.

364 RBGHBRGUBS SUR DIVERS SKRVICXS PUBLICS, BTG.

lité, seraient maintenant à reporter à Tappui des explications proposées sur la nature de certains documents et le sens de certaines inscriptions ; ils résultent de la mise en œuvre du système suivi pour l'exécution et les justifications des opérations financières, tel qu'il a été exposé.

IIl^ PARTIE. — CIRCONSCRIPTIONS TERRITORIALES FINANCIÈRES ET RÉSULTATS DE L*ADM1NISTRAT10N.

De la recherche dos résultats financiers. -« Rapport des monnaies toomois et parisis. — Influence des yariations monétaires sor les résultats financiers.

— Prévôtés de France. — Bailliages de France. — Bailliages de Normandie.

— Bailliages de Champagne. — Sénéchaussées, etc. — Finances extraordinaires. — Dépenses des Hôtels. ^ Résultats généraux.

Db la recherche des RÉSULTATS FINANCIERS. — 6râC6 à UDO plUS

complète connaissance de la comptabilité il sera possible, non sans laisser subsister bien des lacunes, d'obtenir sur les résultats de Tadministration financière quelques données plus certaines que celles dont on s'est contenté jusqu'à présent, trop souvent mal comprises, dénaturées ou employées à faux, et aussi de montrer que d'autres n'ont pas la valeur qui leur a été attribuée. On a pu voir en plusieurs occasions combien peu de confiance méritent les calculs de N. de Wailly pour le temps de Saint Louis, de Bou tarie pour le règne de Philippe le Bel (0. Que penser des appréciations d'historiens qui s'en sont inspirés sans prendre la peine de remonter aux sources, et ont aggravé avec une coupable partialité les déductions qu'ils en ont tirées. Je voudrais rassembler les éléments d'une plus sérieuse information jusqu'en 1330 environ. Des chiffres corrigeront des effets de style (2). De lecture moins agréable ils sont la vérité,

(I) Notamment 1 44, u, t48, im et dans ce Tolume même u (4), u (is), «3, ro, ist. — (2) Pour inspirer conflance, Michelet (III tto] s'est vanté d'avoir tiré l'histoire de ce temps « en grande partie des Archives Nationales », où « ses fonctions • ont fait à l'auteur un devoir d'approfondir Tbistoire de nos antiquités ». Ces «catacombes manuscrites », dans lesquelles « la Révolution une fois pour ■ toutes porta le jour» [en les brûlant], semblent cependant lui avoir inspiré

366 RSCHBRCHBS SUR DIVERS SBRVICXS PUBLICS, ETC.

qu'il est bon de rétablir au profit des historiens à venir, rôle ingrat de l'érudition .

Les résultats financiers, revenus du domaine et des droits domaniaux, recettes extraordinaires, dépenses ordinaires et extraordinaires de l'État et de THôtel, seront relevés dans les documents comptables et résumés autant que possible pour chaque branche du service. Leur exposé devra être peu chargé de chiffres ; mais ils seront plus complètement et exactement présentés dans des Appendices sous forme de tableaux permettant de les comparer d*un coup d*œil aux diverses époques. Ils ne sont pas intéressants seulement pour TbisLoire financière, mais aussi pour riiisLoire et la géographie administratives; les grandes circonscriptions, dont les comptes les ont fournis, seront Tobjel de courtes notices mentionnant les principales acquisitions ou aliénations de territoire, c'est-à-dire les motifs de différences dans le montant des receltes; d'autres tableaux, où seront groupées les subdivisions de chacune de ces circonscriptions, feront, suivant qu'elles ont ou non contribué à parfaire son revenu total, ressortir les péripéties de l'organisation.

Les variations dans la valeur des monnaies pendant certaines périodes ne peuvent avoir été sans influence sur les résultats financiers et en compliquent la recherche. Pour les rendre comparables entre eux et souvent pour les expliquer, il est essentiel de se fixer sur deux points au sujet desquels les renseignements à puiser dans les documents financiers sont en contradiction avec des opinions fort autorisées. Le premier est le rapport de sommes en tournois et en parisis à chiffrer en

une crainte respectueuse. Tout ce qu*il y a pu découvrir en fait d^organisalion financière, pourjuslifler des tirades telles que dans les vol. III tu, IV «, a été le traitement des sergents de prévôté, Tapparition prochaine de troupes mercenaires et Tobligation imposée par Philippe V aux Baillis et Sénéchaux de compter à Paris (111 irs, IV isr). Deux renseignements dans le vol. 111 et six dans le suivant sont de 1187 à 1332 les seuls que lui-même dise pris dans des manuscrits; les références sont d'ailleurs presque toutes fausses (J 433, T 440), ou se rapportent à des textes qui avaient été depuis longtemps imprimés. Une des erreurs du « grand historien », qui a travaillé d'imagination aux Archives, a été de se persuader qu'il avait compulsé leurs collections.

GIRGONSGRIPTIONS FINANGIBRBS BT RESULTATS. 367'

monnaie de compte après conversion de l'un de ces syslètnes monétaires à l'autre; le second, Tévalualion en monnaie de compte du montant des opérations réalisées en espèces soumises aux variations.

Rapport des monnaies parisis et tournois. — Un auteur de savantes études sur les parisis et les tournois n'a pas cru nécessaire de selivrer àdes recherches aussi approfondies pour le temps antérieur à la fin du xm"* siècle, époque à laquelle a eu lieu le premier desaffaiblissements monétaires dontil voulait traiter. 11 aété amené à penser que du règne de Philippe le Bel, comme conséquence de Taltération des espèces, daterait» non la première idée d'une monnaie de compte, du moins sa vulgarisation, son introduction dans la comptabilité publique et la fixation d'une proportion de 4 à 5 entre les deux monnaies. Jusqu'alors leur usage aurait été complètement séparé et leur rapport instable; à partir de 129S seulement se trouveraient de doubles évaluations d'une même somme, et en 1305, le premier cas d'une estimation de tournois en parisis sans faire intervenir un change W,

Faudra-t-il se conformer à ces indications répétées, formelles, et renoncer à réduire en une même monnaie de compte, afin de les comparer facilement, les recettes et les dépenses que nous voyons présentées tantôt en parisis et tantôt en tournois ?

Dans les Rôles de Philippe Auguste des tournois ne sont mentionnés qu'en un seul article (^) parmi des parisis, des eslerlins, des pruvinois, des giémois et des angevins. Ceux-ci, qu'on sait égaux aux tournois, sont d'ordinaire sans équivalence ; mais elle doit avoir été ensuite établie pour faire les totaux des chapitres dans les Comptes généraux, dont ces Rôles n'étaient que des éléments; d'ailleurs dans quelques articles la proportion des parisis aux angevins est notée (3), variant de 66 à 75 Vo; aussi peureux, par conséquent pour les parisis et les tournois, celle de 2/3 a-t-elle bien pu être admise. Dans la suite, si l'on excepte les comptes de l'Hôtel, presque toujours entièrement en

(1) Colonel de Vienne, Ann. Soc. de numism. 1896 na-s, sai, 4is, 4i7, m. — (2) Brussel, Fiefs clt, — (3) Ibid. clxxiv, clxxxit.ccii.

parisis, et les comptes particuliers des pays où les tournois étaient seuls employés, il ne s'en trouve à peu près aucun où des sommes en tournois ne soient converties en parisis. En cette dernière monnaie, quoique Tautre fût plus répandue, étaient condensés â to fin du Compte général les résultais de Vexercice; il fallait donc ne laisser ceux d'aucun service exprimés uniquement en tournois. On voit cependant que dans certains articles des Rôles les plus anciens une même recelle se compose de sommes en parisis et en tournois dont les totaux sont restés distincts ; c'est qu'ils devaient être reportés tels quels dans chacune des parties du Compte général affectées aux opérations en l'une ou l'autre monnaie, tant que cette disposition a été maintenue; mais le tout était à la fin réduit en un seul chiffre de parisis.

Dès les premières années du règne de Philippe le Bel cette conversion a été opérée dans plusieurs articles des Rôles de 1299 et 1298 (rentes et pensions), à chaque page des Journaux du Louvre et du Temple pour présenter la situation journalière de la caisse, dans l'arrèlé des recettes de la Toussaint 1296, dans ceux de tous les Bilans du Temple et du Compte général de la Chandeleur 1287, dans le Rôle de 1288.

A Pâques 1279, dans le compte du Bailli de Caux celui du Prévôt de Gournay a des opérations en parisis décomptées en tournois (0.

Peu avant 1272, deux prévôtés payaient à raison de 12 deniers tournois par jour des pensions dont le total est donné en parisis W.

En 1269, la pension d'une béguine à tant de deniers tournois par jour est totalisée en parisis (3).

Même dans les comptes des sénéchausées appartenant à Alphonse de Poitiers de 1253 à 1268 se voit la transformation en tournois des monnaies spéciales à chacune d'elles et aussi de parisis ; par exemple, en Poitou à la Toussaint 12S9 : c Pro gagiisJohannis

(1) Lat. 9018 3. — (2) Maz. 785, feuille de garde. Pour Texercice de la Chandeleur, 12 d. t. ou 1 s. t. par jour font 93 s. L, ou 74 s. 5 d. p., lolal indiqué. Voir au sujet de ce Rôle, omis dans mon vol. I, le chapitre « Prévôtés .. — (3) H. F. XXII »i.

CIRGONSGRiPTIONS l^INANGlÈRSS Et RÉSULTATS. 369

Prépositif pro i'68 diebùs in solidis parisiensibus [8s.]per diem 24 /. 9 8, par'., valent 30 f. H s. in denariis turonensibus ; à Toulouse pour les trois termes de 1256 Jean TArcher perçoit une rente décomptée à tant par jour, partie en tournois ou en monnaie toulousaine, qui vaut le double, partie en parisis, et totalisée en tournois 0). Les envois d'argent au comte de Poitiers pendant la croisade ont été relevés err toutes monnaies usitées dans ses états^ sommes transformées en parisis, puis récapitulées en un total de tournois (^). Dans les comptes d'exercice faits pour ce prince par ses Trésoriers, par le Temple, dans les Bilans et les Débita de 1249 à 1260 l'équivalence de Tune à l'autre monnaie est maintes fois exprimée (3). •

Dans les Tablettes de St-Just, de Condé, de Sarrazin beaucoup d'additions et de moyennes journalières n'ont été faites qu'après réduction de tournois en parisis (*). Une note en avertit dans l'édition de H. F. XXU 880.

Semblable opération dans le Rôle de 1248 a précédé la lotalîsalion des recettes de Gisors, de Vernon et d'Évreux(5).

C'est à cette époque que se place le compte qui, faussement attribué à l'Hôtel, concerne les frais d'une mission de prédication précédant la croisade de 1250 W; plusieurs avances du comptable notées en parisis sont réinscrites en tournois.

Sur le compte du Temple pour la reine-mère en 1242 trois opérations en tournois ont été converties avant d'entrer dans les totaux (7).

Aux prix de vins et d'aménagement de locaux pour la chevalerie du comte de Poitiers en 1241 est ajouté leur équivalent en parisis (8). De même à ceux de draps achetés quand le comte d^Artois a été fait chevalier en 1237(9).

(1) Lat. 9019 8, 11, 16, M. — (2) J 318 ss, 89, »i, «s. — (3) J 3f 7 ei : par ex. p. i4, avec une erreur de transcription plutôt que de calcul : 5880 L p. valent 7450 /. t., pour 7350 ; J 318 4s ; Rev. aumism. 1847 120. — (4) Par ex. dans les Tablettes de THôtel de St-Louis : « 2800 L t., valentet 2240/. p. - avec 28 1. 6 s. 4 d. p. se totalisent en 2268 1. 6 s. 4 d. p. ;.... 355 1. pi et 100 1. t. font 435 1. p. (H. F. XXI 311, S13, 330, 380, tte). - (5) H. F. XXI 16T. — (6) J 1034 m; voir I M. Ce compte me paraît être le plus ancien qui puisse être connu concernant des intérêts privés. — (7) Delisle, Templiers m, loi, lo», diaprés J 1030 ». — (8) H. F. XXI 618. - (9) Ihid, XXII ms. •

Le total général des recettes budgétaires à TÂscension 1238 se compose de celles en parisis additionnées avec la Summa turonensium ad parisienses W.

Dans le Rôle de l'Ascension 12341e total de la prévôté d'Évreux paraîtrait inexact, si l'on ne remarquait que quatre recettes en tournois y entrent après conversion W. Etienne de Lorris est, à raison de 2 s. t. par jour, payé par la prévôté de Paris de 13 L 10 s. t., dont la valeur en parisis est ensuite spécifiée (3). D'autres cas semblables pourraient être relevés.

Pour le même exercice le caissier de l'Hôtel a exceptionnellement noté une recette en tournois, et l'a évaluée en parisis avant d'établir son total (^).

Dans le compte de soldes et charroi de Thibaut de Chartres (1231) les sommes en tournois sont réduites en parisis : Summa donorum 16S6 l.ls.Q d. t. valent 1325 l, 2 s. p. ; 1400 l. (. mlent 1120 /. p. ; 3000 /. t. valent 2400 /. p. ; etc. W.

A la Chandeleur 1226 le total des recettes en tournois est transformé de même W, exactement comme il le sera près d'un siècle plus lard, dans les comptes de 1296, de 1316.

Dans tous ces cas les sommes en parisis sont aux sommes en tournois comme 4 est à 5.

Ces constatations ne doivent-elles pas faire admettre que dès le commencement du xin* siècle la monnaie de compte en parisis et en lournois était d'usage courant? Elle s'imposait pour qu'on lui rapportât la valeur des nombreuses espèces féodales ou étrangères qui avaient cours à un taux très divers et variable. A ne considérer que la monnaie royale, les opérations effectuées au moyen de deniers, mailles, oboles de l'un ou de l'autre système, seules pièces dont on disposait, se chiffraient, non pas seulement par leur nombre, mais en leurs mulliplcs, sous et livres, qu'aucune pièce réelle ne représentait, c'est-à-dire enmon-

(1) II. F. XXÏ sM. - (2) Ibid. XXII 8é9. - (3) /6i(i. U6. - (4) Ibid. XXI m7. — (5) Ibid. tst, tss. — (6) I, Append. il, d'après Lat. 9017 i : Total des recclles en tournois. ////■ /-ï" XVII L valent IIl'^JIl' LVIJ l et dimid, (exactement 12 s. p.). M. Blancard, Réforme monét. 7, a fait consister en rétablisse ment de la proportion de 4 à 5 « la réforme monétaire de St-Louis dans les prc- • mières années du règne • ; elle avait été établie anlciieurement, puisqu'elle a servi à calculer le résultat du premier exercice de ce règne.

CIRCONSCRIPTIONS KlNANCliCRBS ET RÉSULTATS. 371

naie de compte. On n'a pas été dispensé de s*en servir par la création du gros, sou tournois qui n'avait pas d*équivalent en parisis, ni par la frappe de l'or en rapport toujours instable avec l'argent Elle est devenue encore plus nécessaire quand des espèces de même nomei de valeur différente ont été émises successivement, mais laissées ensemble dans la circulation, et alors on a pris soin de spécifier quelles étaient celles qu'on. employait pour un paiement (0, ce qui eût été superflu auparavant, puisqu'il n'y en avait pas d'affaiblies.

Quant au rapport de 4 à 5 entre les parisis et les tournois, valeur de compte, les preuves viennent d'être données que dès avant 1226 (^) il avait été introduit dans la comptabilité de quelque caisse publique que ce fût ; il a été ensuite exactement observé, même parles particuliers (3). La stabilité du rapport inverse entre la valeur intrinsèque des deux monnaies en espèces sonnantes peut sembler plus douteuse, parce que les conditions de frappe du parisis ne sont pas bien certainement connues W; il y a cependant lieu de penser que, même en temps d'affaiblissement, il a été à très peu près maintenu pour les pièces émises ensemble. Entre le titre et le poids des parisis et des tournois des proportions différentes et très variées ont été indiquées pour plusieurs années ; mais elles résultent de calculs établis sur de fausses données introduites par N. de Wailly dans ses Tables monétaires, imprimées par Saulcy (5) d'après le Registre de Lautier ou extraites d'une Ordonnance de Louis X W, qui en réalité n'en fournit aucune. Ce sont aussi des documents mal reproduits qui ont fait croire que les prix étaient le plus souvent énoncés en tournois, quand courait la forte monnaie, et en parisis avec

(i) Ann. Soc. de numism. 1896 soo, sot. — (2) Leber, Appréciât, de la fort, mi, a admis Texistence de ce rapport dès 1108 ; ce serait remooterbieo loin. — (3) P. SCS (e); Livre de raison de Guillaume d'Brcuis (Ste-Gen. 2025). ^ (4) Voir dans ma notice « Variations monétaires sous Philippe le Bel » une note finale sur la taille des parisis. Je l'y ai d'ailleurs insérée à tort dans le but de réfuter une assertion de M. le colonel de Vienne au sujet de remploi du marc de La Rochelle pour la frappe du parisis ; le savant numismatiste a bien voulu me faire savoir qu'il l'avait lui-même rectifiée dans TAnn. de numism. de 1896, Prétendue livre de Cbarlemagne, article que j'ai le regret de n'avoir pas connu en temps utile. — (5) Documents 194, mi, etc. — (6) Ord. I ei4.

372 RXCBERGBSS SUE DiVIRS SBRVIGBS PUBLICS, ETC.

la faible; en tous temps (M, à part quelques opérations exceptionnelles donnant lieu à conversion, les comptes ont été en parisis ou en tournois suivant la circonscription ou suivant le service, ceux du Trésor jusque peu après 1316 en deux parties, parce qu'ils résumaient les autres, et cela que la monnaie fût forte ou faible.

La conclusion est que tous les résultats financiers qui se trouveront chiffrés en tournois pourront être réduits en parisis dans la proportion de 5 à 4, ou inversement.

La seconde question, effet réflexe des variations monétaires sur les résultats de Tadministration, ne peut être aussi nettement tranchée.

Boutaric a pensé que les recettes et les dépenses pour mêmes motifs avaient dû être évaluées à des sommes différentes en monnaie de compte suivant*qu*elles étaient effectuées en espèces bonnes ou altérées ; il n*a cependant déduit les conséquences des mouvements de hausse ou de baisse ainsi imposés que pour rectifier un seul des chiffres relevés par lui-même. 11 a vu dans un extrait du Mémorial Pater W qiïen un temps de monnaie faible, « en 1301, la dépense de l'Hôtel s'éleva à 267888 1. 14 s. < 10 d. p. 1 ; il a réduit ce chiffre des deux tiers, ce qui lui a donné 89â96 1. 4 s. 11 d. Il a de plus remarqué que treize ans auparavant la dépense de 26831 1. 3 s. 4 d., bien exactement connue pour le seul exercice de la Chandeleur 1287, étant multipliée par trois d'après la règle, fausse d'ailleurs, posée par N. de Wailly(3), faisait pour Tannée 80493 1. 10 s., somme qui, très peu inférieure à celle de 1301 modifiée, lui a paru pleinement confirmer son calcul (*). Précisément cette similitude devait éveiller sa défiance. 11 n'a pas vu que, Texercice de la Chandeleur étant de 93 jours, il n'obtenait la dépense que pour une année de 279 jours. C'est cependant afin de se rapprocher de- ce

(1) Houard, Droit normand 111 sm, a été jusqu*à dire que la monnaie parisis « après le décès de Saint Loui» cessa d'ôlre en usage. » — (2) H. F. XXI am; elc. — (:i) 1 i«7. — {\) Phil. le Bel sss. La multiplication de la moyenne journalière pendant rciercice de la Chandeleur, 288 1. 3 s. 5 d., par 360 eût donné uo meilleur résultat, 105175 1.

'Chiffre si inexact qu'il a retranché les deux tiers de celui de 1301 ; or, l'affaiblissement de la monnaie n'a atteint cette proportion qu*en 1305, et quatre ans auparavant n'était guère de plus d'un tiers. Mais le point essentiel est de savoir si le procédé dont Boutaric a usé, à part ces deux graves erreurs, est complètement justifié. En le généralisant, on poserait cette règle qu'étant donnés des résultats financiers à une époque de mauvaise monnaie, il y a lieu, pour les comparer à ceux de même sorte en temps normal, de toujours les réduire dans la proportion de l'affaiblissement. Afin de vérifier si une telle règle s'impose, ou de reconnaître dans quelle mesure elle s'impose, il serait inutile d'entrer dans les détails si compliqués de l'histoire monétaire ; il suffira ici de traiter la question d'une manière générale à l'aide de quelques données bien positives sur les principales périodes dont le terme marque de grandes étapes dans cette histoire (i).

N'ayant à considérer que les variations d'une amplitude telle qu'elles aient pu affecter l'ensemble de la situation, nous distinguerons trois périodes, pendant lesquelles une dépréciation de plus en plus marquée de la monnaie s'est produite jusqu'au moment où elle a été brusquement arrêtée par le rétablissement de la bonne.

Le premier affaiblissement notable a eu lieu dans le cours des années 1295 et 1296; d'un quart au début, il a été porté au tiers en 1299, à environ la moitié en 1303, à plus des deux tiers en 1305 ; la bonne monnaie a été réinstituée en septembre 1306. Un nouvel affaiblissement a été produit eh 1310-1 par la mise en circulation des bourgeois, de valeur intrinsèque à peu près égale à celle des tournois, et par l'assimilation des uns et des autres aux parisis, ce qui majorait leur cours d'un quart ; en septembre 1313, la monnaie est redevenue aussi bonne qu'au temps de Saint Louis. Cette réforme était trop radicale ; il a fallu à Pâques 1316 relever un peu les cours, qui ensuite, de la Chandeleur 1325 à Noël 1329, ont plus que doublé ; après une mesure

(1) Voir dans ce volume même la notice spéciale h ce sujet et mes « Variations monétaires sous le règne de Philippe le Bel ».

Iransitoire à celte dernière date, réduction d'un premier quart, la bonne monnaie a été rétablie à Pâques 1330.

Pendant tout ce temps recettes et dépenses ont toujours été inscrites en monnaie de compte parisis ou tournois. Les résultats financiers n'apparaissent que sous cette forme. Or, pendant tout ce temps aussi, même alors que courait une monnaie réputée bonne, c'est à peine si par intervalles des pièces ont été émises pour correspondre aux divisions de la monnaie conventionnelle, comme le gros de 1313-1316 au sou, un royal ou Tagnel d'or à la livre tantôt parisis et tantôt tournois. 11 importe donc de distinguer cette monnaie de compte de la monnaie réelle (^), la première exprimant le prix des choses, l'autre servant à l'acquitter au moyen de pièces qui n'étaient, ni une livre, ni un sou, ni un denier, et dont un nombre plus ou moins grand était nécessaire suivant la valeur attribuée à chacune (2) ; cette valeur nominale dépendait de prescriptions officielles, mais partiellement enfreintes en raison des variations qu'imposaient à la valeur intrinsèque de ces pièces les fluctuations du marché des métaux.

Aussi Bonamy a-t-il dit : c On ne doit pas s'arrêter aux déno- « minations de livres, sous, deniers, écus et francs, si l'on veut

< avoir une idée précise du prix des denrées et de la valeur c réelle des sommes spécifiées par ces monnaies (3). » Pour apprécier ce qu'était une telle somme, il faut savoir combien de métal précieux contenaient les espèces correspondantes ; car « la livre tournois ne cessait pas au milieu de tous ces désordres c de représenter une collection de 20 sous, et le sol une collec- € tion de 12 deniers ; c'est la quantité d'or ou d'argent corres-

< pondant à ces mots, qui varie (4). i Lorsque cette quantité

(1) Voir les excellentes explications que M. de Vienne a données sur la monnaie de compte^ Ann. Soc. numism. 1896 w. Il a ajouté : « Les masses ne « Tont jamais comprise, ni admise dans ses eflTets immédiats > ; c'est le reproche à adresser aux historiens. — (2) Contrairement à Topinion de M. de Vienne (Des anciens prix le), il ne me semble pas que de Tusage des deux monnaies devaient résulter pour chaque transaction deux prix difTérenls, « exprimés respectivement en livres, sous, deniers » ; le prix, unique en tnonnaie de compte, dépendait de la valeur variable des espèces de monnaie réelle à employer; celles-ci pouvaient être énumérées, mais leur valeur avait ce prix, et celui-là seul, pour expression exacte. — (3) Eval. des monn., Leber VII soo. - (4) N. de Wailly, Mém. Acad. XXI its.

CIRCONSCRIPTIONS riNANClERES BT RESULTATS. 375

était réduite, • à l'augmenlatioa fictive de la valeur de la monc naie réelle correspondait une diminution de la valeur inlrin- < sëquedela monnaie de compte (*) *, et inversement. Par suite, pour que les choses restassent en l'état, celle-ci devait se chiffrer en proportion, ou plus haut, ou plus bas. Dans le premier cas, si 20 gros, normalement 20 sous de 12 deniers, ou 240 deniers, en venaient à être pris chacun pour 36 deniers, soit 720 deniers (60 gros de bonne monnaie), une livre tournois, toujours égale à 20 sous, n'avait plus que le tiers de sa valeur précédente; pour une opération financière se soldant en 20 gros il fallait compter 3 livres.

Une semblable majoration en monnaie de compte ne pouvait manquer d*affecter le prix de toutes choses, et par là il faut entendre tout objet de transactions privées aussi bien que tout motif de recette ou de dépense publiques, si ce prix était soumis à la loi de toffre et de la demande ou si un acte de Fauloriié le pouvait modifier. 11 avait été primitivement évalué à un certain poids de métal précieux ; si les espèces à employer ne donnaient plus ce poids, la chose devait perdre en quotité^ étendue, nombre, poids, qualité, durée, etc. ; si la chose restait la même, le nombre des espèces devait être augmenté, par conséquent aussi leur équivalent en monnaie de compte. Autrement dit, renonciation de tout prix dépendant d'un certain rapport entre cette monnaie et la monnaie réelle, quand une valeur plus grande était admise pour celle-ci, l'autre terme de ce rapport augmentait en proportion. Un commerçant avait à vendre un objet pour une livre, ou 20 sous, soit 20 bons gros ; dès qu'il devait recevoir ce prix en espèces nouvelles, en gros de 3 sous, il n'en tirait plus que 6 sous et quelques deniers ; il gardait sa marchandise jusqu'à ce que l'acquéreur consentît à lui en donner 3 livres, 60 gros équivalant aux 20 anciens. Après rétablissement de la bonne monnaie il cherchait à maintenir ce prix, mais il ne trouvait acquéreur que lorsqu'il le réduisait des deux tiers. Bien entendu^ de tels faits ne s'établissaient qu'à la longue, après de désastreuses fluctuations, mais infailliblement.

(1) Vuitry, Monnaies sous Phil. le Bel m.

.376 REGHERCHBS SUR DIVERS SERVICES PIJBLICS; ETC.

Puisque ainsi une recette ou une dépense à diverses époques pour un même motif devait être constatée par l'inscription d'une somme différente en monnaie de compte, il serait nécessaire de ramener les résultats financiers obtenus pendant les périodes d'affaiblissement à ce qu'ils auraient été en espèces normales. C'est d'ailleurs ce qui se faisait pour le règlement d'opérations restées en souffrance après une réforme. C'est bien le procédé que Boularic a appliqué aux dépenses de l'Hôtel de 1301 et 1287. Il a donc eu raison en principe ; mais ce n'est pas si simple qu'il l'a cru. Des recettes et des dépenses de nature différente n'étaienl pas influencées de même par un affaiblissement monétaire W. Si certaines y ont résisté, on ne saurait faire porter «ne réduction qui lui soit proportionnelle sur toutes les parties d'un budget.

En effet, un agent financier ayant en à payer ou à recevoir en monnaie forte 3 1. pour un motif et 6 1. pour un autre, soit 9 1., aurait donné ou encaissé 60 et 120 bons gros ou sous de 12 deniers, en tout 180 sous. La valeur de cette pièce venant à être triplée, ce total des deux opérations s'acquittera au moyen de 20 et 40 gros nouveaux. Mais, si le prix peut être débattu, il en sera exigé un trois fois plus élevé. Que ce soit le cas pour la première opération, son montant sera 9 1., ou 180 s., monnaie de compte, représentés par 60 des gros en cours ; si au contraire la seconde est telle que son prix soit invariablement fixé, 6 livres ou 120 sous resteronl exigibles, mais seront représentés par 40 gros portés à la valeur de 120 s. ; le total sera par suite 18 1. ou 300 s., auxquels correspondront 100 gros espèces. Afin de comparer avec le temps normal, réduisons des deux tiers le premier de ces prix, 9 1., nous aurons bien les 60 s. de ce temps ; mais en faisant de même pour le total des deux opérations, nous obtiendrions 100 s., au lieu de 180.

Or, en rapprochant les recettes pour un même motif dans les Rôles de la Chandeleur 1285 avant tout affaiblissement, de la Toussaint 1299, de l'Ascension 130S à son maximum, on en

(1) Bonamy a fait à ce propos remarquer une difTérence entre les rede~ vances en argent et celles en nature, qui ne changeaient pas (Leber VII 4m) ; mais le débiteur eût pu vendre la matière de ces dernières à plus haut prix que dans le passé, et elle avait plus de valeur de compte pour qui la recevait.

CIRCONSCRIPTIONS FINANGlÈRBS ET RESULTATS* 377

trouve un grand nombre qui sont chaque fois reproduites exactement avec le même montant.; Ce sont les cens» redevances et autres revenus domaniaux, beaucoup de fermages, des droits tels que la sénéchaussée des Prévôts. Ces recettes n*ont pas varié en monnaie de compte, parce qu'elles résultaient d'inféodations, de contrats fort antérieurs, perpétuels ou de longue durée, qui les avaientévaluées en cette monnaie représentant alors .des espèces fortes; il n'y a pas trace que ces actes aient été modifiés, ni que leurs clauses aient dû être interprétées de manière à tenir compte de TafiTaiblissement monétaire survenu. Les sommes perçues Font donc été en espèces dépréciées (0. Le Mémoire contemporain de Pierre Dubois Ta constaté ; au roi aussi s'applique ce passage : < ....les revenus en argent, pour « les nobles comme pour les autres, ne sont pas augmentés^ car « ils reçoivent un seul denier au lieu de deux (2) t, sous-entendu : qui leur sont dus en valeur intrinsèque.

Quant aux dépenses, les rentiers assignés, les uns dans ces mêmes Rôles sur les prévôtés ou les bailliages et les autres sur le Trésor d*après ses registres, ont été à toute époque payés aux mêmes termes des mêmes arrérages, valeur de .compte ancienne, quelque affaiblie que fût la monnaie. 11 en a été ainsi pour les traitements de la plupart des fonctionnaires (3), pour les soldes militaires ; les tarifs de ce genre sont restés invariables, et leur insuffisance ne se voit que parfois corrigée par la concession de suppléments temporaires. Les allocations telles que robes, manteaux, styles, stipes, ont conservé le même taux W. Sur ces dépenses le roi économisait enlSOS les deux tiers, contre-partie de ce qu*il perdait sur les recettes.

(1) On a prétendu que le roi ne prenait que de la monnaie forte; voir la Notice, qui suit, a Politique monétaire de Philippe le Bel ». — (2) Mém. Acad. XVIIl m; Boutaric, Phil. le Bel sis; etc. Au ten^ps de ce Mémoire l'afTaiblissement était donc de moitié; il doit par conséquent avoir été écrit en 1302-3. Sa date, restée douteuse, parait fixée par cette remarque. — (3) Par ex., d*après le compte 25992 itt, les gages à tant de $ous par jour n*ont pas changé, qu'ils aient été payés en monnaie faible ou forte, pour Texercîce pendant lequel a 'eu lieu la réforme de 1306 ; les fonctionnaires à 6 s. par jour ont reçu jusqu'au 8 septembre, jour où elle a eu lieu, deux gros au lieu de six. — (4) Par ex:, le droit du Grand Boutillier sur la prévôté de Paris a été de 10 livres en 1305, comme depuis 1202 et encore en 1319.

378 RBGHtRCHBS SUR DIVERS SIRVICBS PUBLICS, BTC.

Au contraire, se sonl considérablement accrues toutes les recettes basées sur Testimation d'un capital, d'un revenu ou de droits à fixer arbitrairement, rachats, quints deniers, treizième, nouveaux acquêts, mainmorte et formariage, confiscations, décimes et annates, aides et subsides, douanes, etc.; de même celles provenant des redevances en nature et de l'exploitation des biens domaniaux, des eaux et forêts, des terres en garde, les loyers et fermages récents, les régales en raison de la plusvalue des produits; et encore les droits de chancellerie, les amendes. Par contre ont augmenté les dépenses pour acquisition d'immeubles, approvisionnements, salaires, travaux publics, frais de missions, quelques traitements d'officiers favorisés, ainsi que les libéralités nouvelles en dons, aumônes, fondations, prêts, rentes, quand le roi leur voulait donner une importance égale à celle qu'elles auraient eue en temps de monnaie normale. Particulièrement pour l'Hôtel, tandis que les gages et allocations n'ont pas varié, les grosses dépenses des métiers, achats pour la consommation journalière, et celles de l'Argenterie, de l'Écurie, de messagerie, les dîmes, se sont élevées avec le prix de toutes choses.

Il est donc constant que dans les comptes certains articles sont restés soustraits à l'influence des variations monétaires, alors que d'autres la subissaient plus ou moins, en une mesure qu'il est bien impossible d'apprécier. La conclusion est qu'il faut renoncer à ramener les totaux de ces comptes en temps de faible monnaie à leur valeur vraie, à rechercher, ainsi que Boutaric a tenté de le faire, un rapport exact entre eux et ceux du temps normal. Ce n'est pas cependant qu'on doive négliger d'avoir égard à la situation monétaire d*une époque dont on considère les résultats financiers; à la condition de ne pas s'attacher à une précision trop grande, elle permettra d'expliquer des fluctuations qui autrement resteraient incompréhensibles.

Les observations résumées ci-dessus sont si rationnellement déduites de données indiscutables, fournies par des comptes, qu'elles semblent pouvoir être sans hésitation appliquées dans l'appréciation des résultats financiers. Elles sont cependant en contradiction avec maintes assertions aussi précises que diverses.

CIRG0N8GRIPTI0MS FlNANGlàRBS ET BBSOLTATS. 379

relalives aux effets à attondre des variations monétaires. U serait nécessaire de les réfuter; mais d'autres n'en pourraient être séparées, non moins erronées au sujet des causes de ces variations, de leur fréquence, de leur amplitude, de leur produit, de leur constatation dans la comptabilité, des agissements administratifs et fiscaux à cet égard. Les développements indispensables dans de telles discussions ne sauraient être insérés ici ; ils seront présentés dans la notice spéciale déjà annoncée W.

Prévôtés de Francs. — - Les comptes des prévôtés do France ont été jusque dans le courant du xiv* siècle transcrits en tète des Rôles des bailliages; on peut donc très sûrement constater l'existence de ces petites circonscriptions, mais à de longs intervalles.

On n'en a cependant de listes générales que celles qu'ont dressées Brussel et Boutaric. Dans la première elles sont en ordre chronologique, suivant la date de leur institution entre 1202 et 1298 ; mais bien des changements, qui ont eu lieu dans le cours d'un siècle, ne sont pas mentionnés, de sorte qu'on n'apprend pas comment en un même temps le territoire était divisé. L'autre liste au contraire, rectifiée par M. Longnon dans son Atlas historique, se rapporte à un moment de l'histoire administrative, mais à un seul. Dans l'Appendice B 1 seront groupés pour chaque bailliage les noms des prévôtés que des Rôles font connaître à diverses époques.

Leur revenu sera présenté dans l'App. A I. En se reportant aux comptes on verrait combien sa perception était compliquée. 11 se partageait en ordinaire et accessoire W. Le premier se composait des produits de l'exploitation de propriétés immobilières et des redevances pour biens inféodés ou accensés, surtout de droits de nature, importance et échéances infiniment variées, spéciaux à chaque localité, fréquemment payables en denrées dont il restait à tirer parti, ne reposant souvent, vu leur antique origine, que sur la tradition, sur des

(1) « Politique monétaire de Philippe le Bel », dans le présent Tolume. — (2) App. A II.

380 RIGBHICfilS SDB DIVXUS SXRVICBS PUBLICS, BTG.

déclarations assermentées ou des enquêtes par témoin. Les rois avaient concédé des privilèges, promis leur protection à des particuliers aussi bien qu'aux plus riches communautés moyennant participation à leur fortune, ou au (contraire ils avaient fait de nombreuses acquisitions en laissant une part des fruits aux anciens possesseurs. Le moindre de ces revenus, les conditions de chaque concession ancienne et ces gestions en pariago devaient être Fobjet d'une exacte surveillance, ouvrant la voie en cas de non-paiement à de fructueuses confiscations, à la reprise de biens aliénés ou à de nouveaux empiétements. Des fonctionnaires à gages, étrangers au pays, ignorant ses usages, fréquemment déplacés, devaient difficilement diriger une administration si minutieuse. Aussi l'autorité supérieure Tabandonnait-elle autant que possible moyennant un prix fixe à des agents intéressés, pris d'ordinaire sur les lieux, parfois même représentants des contribuables. Les historiens qui ont si sévèremenl blâmé la mise en ferme des prévôtés n'ont pas recherché ce qui en pouvait faire une nécessité, ni comparé ses résultats à ceux de la gestion directe. Les deux systèmes se distinguent facilement dans les comptes. Le fermage étant à peu près sans exception (U payable pour un an en trois termes égaux, son montant est précédé des mots pro tertio et exprimé en une somme, soit ronde, soit de tant de livres 6 s. 8 d. ou 13 s. 4 d. ; quand au contraire une recette pro redditibus, pro tertio reddiiuumy étant multipliée par trois, ne fait pas une somme ronde, c'est qu'elle est le produit d'une régie. Cette remarque devra servir à l'examen des tableaux en Appendice. Notons ici seulement que par sa fréquence jusque bien avant dans le xiv* siècle la première de ces formules prouve combien il est faux que Saint Louis ait mis fin à l'affermage des prévôtés. Aucun avantage n'en aurait pu d'ailleurs résulter, dès que le produit d'une régie se composait en inajeure partie de nombreuses petites fermes particulières adjugées par le Prévôt qui, n'étant pas luimême fermier, simplifiait ainsi sa tâche; j'ai montré qu'en ce

(1) On ne trouve comme fermages payables par moitié que ceux de Poissy en 1285, 1299, de Bourgneu/ en 1285 et par an que celui de Villeneuve-en- Beauvaisis.

GIRGONSGRIPTIONS. FINANCIBRSS ET BESULTATS. . 381.

fracUoiuiement, plutôt défavorable poui" les conlribuables, avait consisté la réforme tant vantée, et si mal comprise, de la prévôté de Paris par Etienne Qoileau (0;.il n'en était pas autrement pour toutes celles qui, en province, ne trouvaient pas d'adjudicataire. ; ;

Des revenus accessoires, plus aléatoires, il était compté à.part. Us ne consistaient guère qu*en droits de sceau^et amendes ou exploits, en sus du droit anciennement dû au Grand Sénéchal et transporté au roi. Eux-mêmes, étaient parfois affermés ; il en résulte qu'en ce qui est des prévôtés on pourra sans notable erreur évaluer le revenu d'une année au triple de celui d*un exercice (^), mais à la condition de laisser de côté celles des bailliages de Tours et de Màcon, parce qu'ils comptaient l'un par semestre, l'autre par an.

La Prisée des sergents de 1194, établie par prévôtés, abbayes et communes, fournit des premières la liste la plus ancienne (3) ; elle en comprend une cinquantaine. On la peu! comparer à l'état des redevances, JJ 7 u, divisé de même.

Dans les Rôles de 1202-3 les recettes et les dépenses attribuables aux Prévôts ne sauraient être séparées des finances extraordinaires, celles-ci étant encore en grande partie dans les attributions de ces fonctionnaires. Du moins les soixante noms environ de leurs circonscriptions W sont-ils d'un grand intérêt pour l'histoire de Philippe Auguste. La création de celles qui

(I) I S31, « Une légende administrative ». Les chiflres de la recelle de Paris en 1285 et 1305 sembleraient indiquer qu'elle a été encore le prix d*un fermage payable en trois terme.4; c*est qu'elle provenait uniquement d'une répaKilion en plusieurs fermages de cette sorte. Le tableau en Appendice montre que la réforme a diminué le revenu. — (2) II ne faut cependant pas prendre cette évaluation pour « rigoureusement exacte >, ainsi que l'a dite N. de WaiUy'(H. F. XXI lzxv). — (3) I w. Des villes telles que Compiègne, Senlis, Crépy-en-Laon nais, citées seulement parmi les communes, ont été dites « converties en prévôtés » à une époque très postérieure (Morel, Mouvem. commun., Soc. Acad. Oise XYIl; etc); cette expression est impropre; parce qu'elles formaient commune, une prévôté royale n'y existait pas moins, mais elles-mêmes en avaient la gestion, qui leur a été retirée dans la suite. — (4) La Ravaliëre (Champ. 113 ui) n'a trouvé dans ces comptes que trente-trois prévôtés.

38S RicasRGSvs soi Mvns SlRVlCtS pobucs, btc.

n'ont pu figvfé en IIM Umoigae des premiers succès de b gverre contre les Anglais. D'autre p«rf, parce que SaintpQoMliii, Ribeinonl, Crépy, etc.» m se Iroavenl pw parmi elles, la preuve étl faite que le Vermandoia ei le Valois n'ont pas été, comme tant d'historiens Tool affirmé, réunis à la Couronne dèsIlMU).

Pour la CbandefeMtr 1118 le Compte général ne fiiit connaître que le total des recettes brutes des prévôtés, 18500 l.f<). 11 a été à peu prés le même à TAscension 1S84. Brussel a cité cent six de cet circonscriptions instituées Jiiaqu'à cette époque. Quelquesunes ont, il est vrai, compté en 1202-S» mais nulle mention ne s*en trouve ensuite, Bruyères, St*Léger, Ememont. Des terres administrées temporairement au profit du roi, sans que ce fût par un Prévôt, y sont mêlées. Le Cbàlelet en Brie et Chitelier font double emploi. Des prévôtés de Lirchant, La Ferlé, St-Julien, KuiUy, Cbamessy, Baiileul, Dammartin, Séricourt, flumigfny ne se voient dans aucun document ; si elles ont vraiment existé, elles ont disparu après très peu d'années. Plusieurs dans cette période ont été dédoublées ; d'autres, réunies en une seule. Uien de positif avant le compte de l'Ascension 1234. En outre des rectifications ci-dessus, il faut pour oe moment remarquer que Hesdin, Bapaume, Lens, données en douaire à la veuve de Louis Vlli en 1826, avaient dû précédemment être des prévôtés, quoiqu'elles manquent dans la liste de Brussel ; Orléans, Neufville, Clialeauneuf, Chécy, avaient élé altribuéesà la reine Ingeburge ; Clermont et Creil, données en 1223 au comte de Boulogne. Par suile, les prévôtés étaient en 1234 au nombre de soixante-quinze (s), dont soixante et une affermées ; douze, composant le bailliage d'Amiens, y compris alors Péronne, Bray, Capy , Alliies, Arrouaise, étaient en régie sous le Bailli W ; dans le même cas, Arras-Avesnes et St^mer-Aire, qui ne pouvaient

(1) Voir ma notice : « Réunion des provinces septenlrionales à la Couronne •. — (2) Les recetlesel les dépenses, ici en sommes arrondies, seront exactement données dans TAppendice. — (3) Bn sus, la partie de i*Artoîs alors afTeclée au douaire de la reine Blanche. — (4) Pour ce motif les exploits de ces prévôtés sont comptés comme recette accessoire, tandis que partout ailleurs à cette époque ils étaient perçus par le BaiiU.

trouver de fermier, leur compte se soldant par un déficit notable: U recette a été d*un peu plus de 18000 1. (0, et nette de 14000.

La création de l'apanage d'Artois et Taugmentation du douaire delà reine Blanche l'ont diminuée d'environ 2000 1. à l'Ascension 1238 et à la Toussaint 1239.

A l'Ascension 1248 le douaire de la veuve de Philippe Auguste avait fait retour à la Couronne; Cépoy était séparé de Montargis; Issoudun et Saincoins avaient été instituées. Mais Arras et St-Omer avec le Gàlinais et Poissy en viager appartenaient depuis 1237 au comte Robert; la naine mère avait reçu une riche dotation répartie entre les bailliages d'Orléans, de Sens, de Sentis en échange de celle qu'elle avait eue d'abord en Artois; Braye était supprimée, et Lorris réunie à Boiscommun. En tout sept prévôtés de plus qu'en 1234, dix-neuf en moins; donc cinquante-neuf (2), dont une seule, Gisors, n'était pas affermée. Ces changements ayant pour la plupart eu lieu avant l'Ascension 1238, ce nombre des prévôtés se rapporte aussi à ce temps, depuis le* quel la recette brute a peu variée laissant net environ 13000 livres.

De chiffres cités par Brussel pour 1256, 1265 ressort une augmentation qui avait été causée par la reprise de la dotation viagère du comte d'Artois et du douaire de la reine Blanche en 1250 et 1251 ; elle a été annulée peu après par de nouvelles aliénalions en faveur des reines Marguerite et Marie et des fils de Saint Louis.

Un fragment de Rôle, qui sert de feuille de garde au ms. 785 de la Bibliothèque Mazarine, n*a pas été signalé dans mon vol. ! ; l'occasion se présente d*en dire quelques mois. 11 est facile d^ reconnaître des comptes de prévôtés, quoique leurs noms e( leurs recettes manquent presque complètement. En comparant les parties prenantes pour gages, pensions et renies avec celles qui figurent sur les Rôles de 1248 et 1285, on peut rétablir, dans l'ordre toujours suivi, l'intitulation de chaque article,

(1) A peu près le tiers du chUTre indiqué par Brussel pour Tannée enlière, 53000 I. — (2) Pour certaines circonscriplions sont donnés les noms de deux à quatre localités ; ne sont comptées comme prévôté que celles qui en d*autres temps en ont formé une distincte, qui avaient été réunies à une autre incidemment en 1248.

384' RICBBRGIIBS SUR DITERS SKRVICSS PUBLICS, STG.

c'est-à-diré après la préYÔté^d'Issoudun les noms de celles du bailliage de Sens, de Lorris à Moret. Des molifs de dépense un seul existait dès 1248 ; mais trente et un sur trenle-trois se sont représentés en 1285 ; le fragment semblerait donc d*une date très voisine de cette année. Cependant plusieurs indices le font croire plus ancien. L'exercice est la Chandeleur, la plupart des dépenses étant décomptées pour 93 jours. La prévôté de Nemours manque,- et à un couvent de celte ville c'est le Prévôt de Sens qui est chargé de payer le montant d'une fondation royale; ce serait donc avant 1272, date de la vente de Nemours au roi par la famille de ce nom. D'autre part la pension servie à un Jean de Tunis, converti, peut faire penser que c'est après le relourde la croisade de 1270, à la Chandeleur 1271. Les recettes, à en juger par la différence des dépenses et du débit des comptables, dépassent de beaucoup le montant habituel des fermages ; la cause serait une imposition extraordinaire motivée par l'expédition de Foix en 1272.

- Il faut passer à la Toussaint 1288. La l^erlé-Milona été détachée de Crépy, Chauny de St-Quentin et Lorris de Boiscommun ; ont élé créées Neufville-le-Roi (Villeneuve-en-Beauvaisis) (0 en Vermandois, DoUet et Granges dans le bailliage de Sens, Chatenuneuf dans celui d'Orléans; Nemours et Milly ont élé acquises. Par contre Clary-Belnes a élé supprimée. De ces modifications et des réunions ou aliénations de douaires mentionnées plus haut il résulte que les prévôtés sont au nombre de soixanlequinze, dont Paris et dix autres ne sont pas affermées. Depuis 1248 les recettes brutes ne se sont accrues que d'un millier de livres, à 17000 1. ; nettes, elles ont baissé jusqu'à près de 10000 1., en un exercice.

A la Chandeleur 1287 le produit brut est retombé à 18300 1. Net, d'après les Bilans du Temple, do 1286 à 1292 il a encore progressivement diminué, de 38000 à 28000 1. par an. Il n'a plus élé que de 8000 1. à la Toussaint 1296. Alors le bailliage de Gisors venait d'être rattaché à la Normandie W; l'apanage de

(1) Villeneuve existait en 1248, maïs n*était pas encore prévôté. — (2) Pour la date de ce changement dans Torganisation voir le chapitre qui suit.

CIRCONSCRIPTIONS FINANGlÈRSS ET RÉSULTATS. 38S

Valois avait été constitué et celui d'Evreux réservé W; les prévôtés de Wasquemoulin, Alhies, Fay, Buxie étaient supprimées ; Milly, aliénée. D'autre part des Prévôts avaient été établis à Gonesse, Chateaufort, Ponl-sur-Yonne; Samois s'était séparée de Moret ; du douaire de la reine Marguerite Corbeil, Poissy, Pon toise étaient revenues au domaine; dans le bailliage de Sentis une prévôté avait été érigée à Ambleny, mais concédée à un chevalier. Il restait ainsi, sans compter cette dernière, soixante et une circonscriptions W.

Beaugency^ en 1395 encore simple terre administrée à part (3), avait en 1298 un Prévôt, qui a fait un versement super le Bailli d'Orléans W ; cependant il ne figure pas dans le Rôle de la Toussaint 1299. Aussi est-ce le nombre de soixante et une prévôtés qui se retrouve alors (5), desquelles dix sont en régie et Ambleny aliénée. Le 31 octobre le Bailli d'Amiens a adressé un mandement aux Prévôts de son ressort, dont ceux de Beauvaisis, Vimeux et Fouilhoy W, qui paraîtraient devoir être en sus des soixante et un ; mais dans le Rôle de t^ette époque ces circonscriptions font partie intégrante de la prévôté d'Amiens. Elles n'en étaient encore que des subdivisions, bien près de s'en séparer, car dès 1305 il en sera compté à part. Le revenu n'a pas changé, 18000 L W; net, il a encore diminué, 7600 1.

il semblerait s'être considérablement accru à l'Ascension 1308, près de 29000 L brut et 16800 net, ce qui, comme nous l'avons vu, a trompé Boutaric. Par suite de la suppression de l'exercice de la Chandeleur pour la comptabilité générale le Rôle de l'Ascension comprenait cette période, par conséquent les deux tiers des fermages et des recettes accessoires. Les chiffres sont

(1) La plupart des prévôtés, qui avaient formé le douaire de la reine Marguerite décédée en 12Q5f n*ont rien payé & la Toussaint 1296; leur revenu avait probablement été afîecté à Texécution des dispositions testamentaires de cette princesse, puis a été en 1298 apanage à son petit-flls Louis, comte d*Évreux (J 390 s ; Bri. 241 n ; etc.). — (2) La recette ordinaire n^étant pas distinguée des accessoires, on ne peut connaître le nombre des fermes. — (3) H. F. XXII 763. — (4) Lat. 9763 m. — (5) Boutaric a pour cette année omis dans sa liste Viileneuve-en-Beauvaisis , Courcy et Bourgneuf. — (6) A. C. Amiens AÂ I iib. -^ (7) Le chifîre de 59000 1., donné par Brussel pour 1298, ne peut être exact, au lieu d^environ 44000 ; voir App. A i.

donc sensiblement pour chacun des deux exercices les mêmes que précédemment. Courcy et Bourgneuf dans le bailliage d'Orléans, Villeneuve dans le Vermandois ont disparu; sur les cinquante-huit prévôtés qui restaient quarante et une seulement étaient affermées.

A cette époque se rapporte la liste que M. Longnon a donnée d'après Boularic, en y ajoutant Bourges, Tours et Loudun, en y supprimant Sainte-Maure. Jl faudrait encore en rayer Saint- Germain, que Brussel a, il est vrai, citée à l'Ascension 1286, mais qui n'est dans aucun des comptes de 1385 à 1305, et ajouter Beaumoni-Asnières ainsi que Monllhéry, qui paraissent dans tous.

Sous ces réserves il n'y a qu*à renvoyer à cette liste pour comparaison avec celle qui accompagne dans le ms. 2833 l'Étal des paroisses et des feux de 1328, seul document qui après 1305 renseigne sur l'ensemble des prévôtés. De nombreuses créations ont eu lieu, ce qui implique une diminution d'importance pour la situation des Prévôts. Dans le bailliage de Paris aux anciennes six subdivisions neuf ont été ajoutées W, dont Saint- Germain. Senlisen a gagné deux, mais a perdu Ambleny, probablement supprimée à la mort du chevalier qui en jouissait. En Vermandois quatre ont été instituées, notamment Soissons après le retrait de la charte communale. Doutions n'est plus dans le bailliage d'Amiens (2), mais bien les trois annoncées plus haut. Sens a le Chàtelet en moins, en plus Le Mez et Fontainebleau. Dans Orléans six prévôtés sont de nouvelle création. A celles de Bourges Meung a été ajoutée. Fontenay-le-Comte n'est plus parmi celles de Tours, ayant été l'objet d'un échange avec le comte d'Anjou. Màcon en a dix-huit au lieu d'une douzaine en 1305.

Pendant près d'un siècle, de 1226 à 1305, le revenu brut des prévôtés, tombé de 55000 livres à 45000 pour une année, paraitrait n'avoir presque pas changé, les variations s'expliquant par l'aliénation ou la reprise d'apanages ou de douaires et le bail-

(1) Voir le tableau pour les prévôtés nouvelles. — (2) Probablement omission dans la transcription.

liage de Gisors ayant élé passé à la Normandie au moment de la diminution la plus marquée. Il a en réalité notablement baissé, contrairemenl à Taftirmation de Brussel, car il faut tenir compte de ce que dans le second de ces chiffres entraient les recettes accessoires que les Baillis avaient jadis fait passer dans leurs attributions, mais que vers la fin du siècle ils ont dû rendre à leurs subordonnés U) dont les caisses ne pouvaient plus à raidé des rentrées ordinaires couvrir les dépenses assignées sur elles. Malgré cela le revenu net a décru dans une proportion encore plus forte.

Cette diminution de valeur est démontrée par la difficulté de trouver des adjudicataires; en 1305, quarante et une prévôtés seulement étaient affermées, au lieu de soixante-quatre en 1285. «Elle ressort d'ailleurs du prix des fermages W; quelques-uns ont peu varié, même pas du tout en trois quarts de siècle, comme pour Poissy ; mais la moyenne est passée de 810 1. p. à 444 W ; elle ne s'est passagèrement relevée à 510 1. en 1305 qu'en raison de l'affaiblissement monétaire (Âpp. A ni).

La suppression de l'affermage^ qu'à tort on a crue réalisée par Saint Louis, n'y a été pour rien; aurait-elle d'ailleurs pu avoir au point de vue financier l'heureux effet qu'on lui a attribué? Bien au contraire. Sur dix-sept prévôtés, qui ont été alternativement en régie et en ferme, six seulement ont fourni dans le premier cas une recette plus élevée^ mais dont les traitements des agents étaient à déduire; pour trois ou quatre des autres la perte a été de moitié ou des trois quarts W. Alors, comme de nos jours, la gestion directe n'était donc pas pour l'État la plus productive, et on comprend que le système opposé ait été longtemps maintenu (5).

(1) En 1285, quelques Prévôtés seulement avaient recouvré cette ressource.

— (2) App. A m. — (3) Dû Boutaric a-t-il pris que « de riches capitalistes • pouvaient seuls se porter adjudicataires • ? (Phil. le Bel i4i). — (4) App. A iv.

— (3) 11 faut surtout ne pas reprocher à l'administration royale la mise en ferme de tous les emplois comme un -principe : So wird das Amt eine Firma und die Beamien firmarii,,,,^ a dit M. Mayer (Deutsche und Franzôsische VerfassuDgsgeschichte sn), qui d'ailleurs persiste à voir les Prévôts comptant directement avec le roi. L'affermage n'aété employé que suivant la nature des emplois, et s'explique ainsi.

11 n'avait d'ailleurs pas tous les inconvénients qui lui ont été imputés; on n'a pas remarqué que, si les Prévôts étaient officiers de justice, ils ne touchaient pas les produits de ce service, amendes, exploits, droits de sceau, ce qui n'eût pas manqué en effet de provoquer les plus graves abus, ils en comptaient, à part de leur ferme, comme de receltes extraordinaires; les leurs propres ne se composaient que de rentrées fixes ou des fruits de propriétés domaniales exploitées par eux; admis à l'adjudication sans les garanties exigibles, ils pouvaient certes prévariquer, mais ni plus ni moins que leurs collègues non fermiers.

En 1319 cette administration a été complètement modifiée par l'Ordonnance de mars (i) ; toute la partie financière ayant été rattachée au bailliage, les Prévôts sont restés seulement officiers de justice.

Bailliages de France. — Les recettes des bailliages, étant en raison de leur nature mal assurées, n'ont jamais été affermées, si ce n'est à Paris jusqu'à la réforme opérée par saint Louis. Elles pouvaient donc varier notablement d'un exercice à l'autre. Surtout elles se voient affectées par des aliénations répétées pour apanages ou douaires ; mais, parce que le roi se réservait certains droits en pareils cas C^), l'effet en devait être moindre que sur les revenus des prévôtés, provenant de propriétés domaniales et de la justice en première instance, entièrement abandonnés aux bénéficiaires ; d'ailleurs ces pertes étaient compensées par de non moins fréquentes reprises ou des acquisitions nouvelles.

En ses grandes lignes l'organisation a peu changé depuis qu'elle s'était fixée sous des Baillis permanents (3). Les principaux des plus anciens bailliages, à l'exception de ceux d'Arras

(1) Ord. XII 4M. — (2) Ces restrictions ont amené au xiv* siècle Tinstitution des M Baillis d'exemptions » pour administration des intérêts royaux en pariage ou réservés et connaissance des cas royaux dans les provinces aliénées X«» 10, 11, etc. ; Ord. IX tw, 4oi ; etc.). — (3) 1 loe. M. Ducoudray, Parlement m, S8«, a encore réédile la fable des « quatre grands Baillis » créés par Philippe Auguste ; voir I i»7.

CIBG0NSCRIPTI0N3 FINANCIERES ET RÉSULTATS. 389

et de Sl-Omer, se retrouvent sous Philippe VI, Paris, Gisons, Senlis, Vtrmandois, Amiens, Sens, Orléans, Bourges, Tours, et en plus Mâcon, Lille, TAnjou et le Maine W ; d'autres ont eu dans rinlervalle une existence éphémère. La plupart n'ont pas été sans éprouver quelques vicissitudes, notamment par réunion de deux circonscriptions voisines sous un même administrateur; alors cependant leurs comptes continuaient d'ordinaire à être rendus séparément.

De Paris ont été détachées seulement la prévôté de Poissy pour don viager au premier comte d'Artois, la même et celle de Corbeil pour douaire des reines Blanche, Marguerite, Clémence et Jeanne, femme de Philippe VI.

Gisors, diminué par l'institution de douaires, a eu après 1288 le même Bailli que Verneuil. Un important changement en a été la suite ; ce bailliage, bizarrement formé de deux parties, normande et française, abandonnant à Senlis la seconde, Ghaumont, a été incorporé à la Normandie et s'est après peu de temps fondu avec Verneuil ; son nom a prévalu. La date de cet événement n'est pas connue (2). Cependant le Bailli de Gisors a eu à faire la recette d'emprunts quas debuii reddere per compotum 8uum ad Ascensioneyn 1296 ; s'il comptait encore à ce terme, c'était en France. A la Toussaint de même année, au contraire, son compte était, avec ceux des Baillis normands^ présenté à l'Échiquier de la St-Michel, et il en a rendu un autre pour nouveaux emprunts lors de cette assemblée à Pâques 1297 (3) ; le bailliage était donc devenu normand au milieu de 1296. Un an après, l'apanage d'Évreux lui a enlevé la majeure partie de son territoire.

Le bailliage de Senlis se distingue difficilement du Vermandois dans les premiers temps ; ils ne font qu'un dans les Rôles

(1) App. B I. — (3) M. Aubert, Parlement ii, a encore compté Gisors parmi les bailliages de France en 1308. — (3) Lat. 9069 «ii ; H. F. doc. fin. I u, im. Dans cet inventaire les comptes de Gisors sont notés comme remontant à la St-Michel 1294; c*est qu'en tête étaient les derniers de Verneuil qui, par leur Bailli commun sous le titre qu'il a conservé, avaient en elTet dû être présentés aux Échiquiers, tandis que ceux qui suivaient, pour Gisors, ne leur ont été soumis qu'en 1296 ; ainsi s'explique que Mignon n'ait pas cité de comptes de ce bailliage de Verneuil.

de 1234 el 1248. Le premier, agrandi par suile de la reprise du comlé de Clermont, a été mis à part avec le Valois de i2S2 à 1S56; Clermont ayant été rattaché à Gisors, il a été de nouveau uni au Vermandois jusqu'en 1263 ; depuis lors, il est resté autonome, mais sans le Valois, Compiègne, etc., apanages en 1268- 1270, puis en 1284, sans Clermont, qui l'avait été en 1269; il s'est augmenté d'une partie des bailliages de Mantes en 1295 après le décès de la reine Marguerite et de Gisors devenu nonnand en 1296.

Pour le Vermandois la perte du Valois a été compensée par l'adjonction de Péronne et autres prévôtés enlevées à Amiens.

Avec ce bailliage d'Amiens, ainsi diminué, a été administré à plusieurs reprises, mais en donnant lieu à une comptabilité distincte, le Ponthieu (0, saisi sur le roi d'Angleterre ; de même au moins en 1284 {-) la terre de Guines^ restituée seulement en partie à son seigneur en 129S.

Sens n'a eu à céder que quelques prévôtés au comte d'Artois et à la reine Blanche jusqu'à leur décès, puis en 1267 au prince Philippe jusqu'à son avènement ; mais les douaires des veuves de Louis X et de Charles iV ne lui ont laissé en 1318 et 1328 que fort peu de son territoire.

Le bailliage d'Orléans, démembré au profit de la reine Ingeburge, a été reconstitué après sa mort en 1236 ; il a absorbé alors celui d'Étampes, doni le reste a été donné à la reine Blanche; la partie duGàtinais dépendant du premier n'en a été que pour peu de temps distraite au profit du comte d'Artois, puis du prince Philippe ; il a été presque entièrement absorbé par les douaires de la veuve de Louis X et de la Temme de Philippe VI. Après la mort de Blanche, le bailliage d'Étampes a. été rétabli, mais il est passé en 1271 à la veuve de Saint Louis, puis en 1296 à son petit-fils Louis, avant même qu'il devint comte d'Évreux.

Bourges, sauf Albigny comprise dans l'apanage d'Évreux en

(1) De très nombreux comptes du Ponlhieu existent à Londres (Delpit, Docum. franc, en Anglet. cxm}* — (2) Alors Guines avait conservé pour le roi son Bailli seigneurial, mais subordonné à celui d'Amiens.

1298, Tours, sauf Fontenay échangée avec le comte d'Anjou en 1316, et Màcon sont restés à peu près intacts.

La reprise du douaire de la reine Blanche a donné lieu à la formation d*un bailliage de Mantes dont Thistoire est fort obscure. Les prévôtés de Meulan et Pontoise en faisaient partie, provenant de ce douaire, ainsi que Poissy, qui y avait probablement été ajoutée après la mort du premier comte d'Artois ; il comprenait en outre Asnières, Vernon, Anet, Montchauvet, firéval, Nogent, etc., temporairement distraites de Gisors. En 1271, la reine Marguerite a reçu Meulan, Pontoise, Poissy, Vernon, Asnières, qui ont été administrées par un t Sous-Bailli », ce qui indiquerait que le roi s'en était réservé une part; le reste de ce bailliage doit avoir été alors réparti entre Senlis et Gisors. En 1 280, Marie, veuve de Philippe III, a eu Mantes, etc., pour douaire, et en 1295 a partagé avec son fils Louis celui de Marguerite alors décédée, moins Corbeilet Poissy, incorporées à Paris (i), Pontoise W à Senlis; Louis d'Évreux a hérité le tout en 1321.

Aux revenus de ces bailliages de France se sont temporairement ajoutés les produits de gestions diverses dont quelquesunes seulement, avec celles du Ponthieu et de Guines citées plus haut, figurent dans les Rôles.

Clermont, réuni en 1258, de nouveau apanage en 1269, mais en la garde du roi jusqu'en 1277 pendant la minorité du comte Robert; échangé à la fin de 1327 par son petit-fils, devenu duc de Bourbon, contre la Marche, etc. ; à lui restitué en 1330 (') contre une partie des terres concédées deux ans auparavant.

Anjou et Maine depuis leur confiscation sur Jean-sans-Terre jusqu'à la prise de possession de son apanage par Charles, fils de Louis VIII ; passés par mariage en 1290 au comte de Valois, et réunis par Philippe VI; un instant douaire de sa femme, avant d'être donnés au prince Jean en 1331.

Chartres après acquisition en 1286 W a été, soit partagé entre Orléans et Verneuil, soit administré comme bailliage W; donné

(1) En 1313 le Sous-Bailli aYait encore été mainlenu à Poissy. — (2) De même à Pontoise en 1305. — (3) Dans Lat. 9069 n, H. F. doc. fin. 1 4i fausses dates de 1318 et 1320 ; précédemment à propos de la Marche celle de Noël 1327 est bien donnée. — (4) JJ 34 is. — (5) H. F. XXU 7«i ; A. D. Eure-et-Loir, Bonncval n.

892 RBGBERCHXS SDR DIVERS SXRVICSS PUBLICS, ETC.

en 1293 au comle de Valois (^); réuni par Philippe VI, cédé à son frère le comte d*Alençon en 1333.

Valois, acquis en 1213, à la reine Blanche de 1237 jusqu*à sa mort, puis en 1284 à Charles (2), fils de Philippe III, père de Philippe VI, qui Ta également réuni, en lui laissant une administration distincte.

Circonscriptions fréquemment remaniées (3) suivant les événements de guerre après 129? sous les noms de bailliage de Tournay ou Tournaisis, de Flandre, de Douay, de Lille-Douay- Orchies-Mortagne, de Lille, de ressort de Lille (*).

Artois, apanage en 1237, séquestré en 1317-8 (5).

Charolais, venu par mariage en 1272 au comte de Clermont; les recettes ont dû jusqu'à sa majorité en 1277 être perçues pour le roi; après ce moment seulement un compte de 1284-5 y fait voir sept chàtellenies W.

Nevers, comté pris sous séquestre sans jouissance des revenus en 1304 et 1305 comme gage de Texécution du traité d'Athies, a été confisqué en 1311 ; son comple de Tannée suivante le divise en vingt et une prévôtés C?). Saisi de nouveau en 1316-7 et en 1318, quoique restitué en 1320, il figure pour un arriéré dans le Registre de recette de Noël 1321.

Auxerre parait avoir été, au moins en partie, administré pour le roi pendant les procès entre les héritières de la comtesse Mahaut, 1262-73 W, et à Toccasion de dissensions entre ses comtes et ses évèques, comme en 1291 W,

Ont très anciennement figuré comme circonscriptions financières au rang des bailliages, mais non plus peu après l'avènement de saint Louis, La Roche-sur- Yon et Fonlenay, Châtellerault, Dourdan, le Chàlelel en Brie, Melun, etc.

Dans la suite, des terres nombreuses, acquises par mariage, confiscation, ou autrement, ont été gérées à part comme propriétés personnelles du roi; mais après quelques années, si elles

(1) J 743 7. — (2) J 975 4. — (3) Voir les savants travaux de M. dUerbomez. — (4) Lat. 9069 « ; H. F. doc. fin. 1 s». — (5) fbid, — (6) Clair. 469 it. — (7) Ibid. i«s. LMntr. du Dict. topogr. de la Nièvre dit le comté partagé en trentedeux chàtellenies, mais sans indication de Tépoque. — (8) Quentin, Gart. Yonne Hl m. — (9) 01. II m.

GIRGONSGBIPTIONS FINANGIERBS ST RisULTATS. 899

n'étaient léguées, restituées ou aliénées, elles finissaient par être incorporées à un bailliage. Dans les Registres de recette commune un paragraphe était affecté aux plus importantes; leurs comptes ont été inventoriés par Mignon. Ainsi peuvent être relevés les noms de Conflans et autres dans le cou. té de Bar (^), de Béthune, Avesnes, Rélhel, Grandpré, Briol-sur-Meuse (au Verraandois, 1320), Falloël(2), Domfront, Courlenay, Fougères, La Ferlé-Bernard, Gisy, Tournenfuye, Torcy, HoUebecq, Zontecote (à Amiens), TÉcluse, Sully, Châteaurenaud et Cbarny (à Orléans, 1317), Monlgeay (au comte d'Auxerre, 1319), Brie- Comte-Robert (dot de Jeanne d'Évreux, femme de Charles IV, gardée par elle lors de son veuvage), etc.

Afin d'apprécier les variations des résultats financiers fournis par les bailliages de France (3), il convient d'en déduire, pour les motifs énoncés à propos de leurs prévôtés W, ceux de Mâcon et de Tours. 11 faut surtout être fixé sur la nature de leur produit, ne pas croire que c deux perceptions seulement échapc paient aux Baillis, les régales et les décimes ecclésiastiques • pour lesquelles on nommait des commis à salaires spéciaux (&) » . 11 en était ainsi en principe de toutes les recettes extraordinaires, puisqu'elles s'inscrivaient dans des comptes et au Trésor en des chapitres distincts de ceux des bailliages; néanmoins fort souvent les Baillis faisaient rentrer et transmettaient une partie des subsides et autres impôts ou produits extraordinaires, même des régales et des décimes, mais à part des revenus domaniaux.

A la Chandeleur 1226 les recettes brutes ont été de 23200 L; nettes, 193001.; mais Arras, Caux et des comptes spéciaux y ont eu part.

A l'Ascension 1234 les bailliages français ont donné tant en parisis qu'en tournois 16600 1., net, 15000 1.

A l'Ascension 1238, recette brute, 19800 L; nette 16700 1. et à peu près autant à l'Ascension 1239, 16300 1.

(1) Dans le chapitre des Sénéchaussées une fausse identiflcation de ces localités sera rectifiée. — (2) Terre dite incorporée au Vermandois en 1323 dans Lat. 0062 ; elle comptait cependant encore à part en 1329 diaprés KR 2, •* 13} App. A V. — (4) P. sei. — (5) Glasson, Droit et instit. 87.

994 RIECHBRCUBS SUR DIVBRS SBRTIGKS PUBLICS, KTC

A TAscension 1248, brûle 51600 1., nette 48S0O 1. («); Taugmenlaiion est due au subside pour la croisade, recette extraordinaire entrant encore dans les comptes des bailliages.

A la Toussaint 1285 (S), 46500 1. et 35700 1.

En 12«7 à la Chandeleur, exercice toujours peu productif, 21700 I., dont sont à déduire 1100 1. quMl a fallu avancer aux Baillis d'Orléans et de Gisors; la recelte nette devait s'élever à environ 140001.

Dans la plupart des Bilans du Temple les premiers articles, Becepta ad parisienses^ ne concernent que les bailliages de France; à quelques autres VAlia recepta^ peu importante d'ailleurs, est mêlée; les receltes de Màcon ne sauraient être dégagées. Une grande similitude avec les chiffres et les dispositions des comptes de 1287 et 1296 permet néanmoins d'admettre que ces articles des Bilans font à 1res peu près connaître exactement le revenu des bailliages français en 1286-7 et pendant la série non interrompue des exercices de la Chandeleur 1288 à la Toussaint 1292. C'est la recette nelte, ce que prouve l'expression Recepia debiii baïUivorum^ employée une fois ; les dépenses, énoncées sous le seul titre Feoda, dotia, ne sont pas à déduire; elles ne concernent que le Temple, car pour les bailliages les Libérationes, Opéra viendraient à la suite, ainsi que dans leurs comptes. Le détail par exercice a été imprimé par M. Delisle(3); les chiffres en sont toujours très faibles à la Chandeleur, très élevés à la Toussaint, la période de beaucoup la plus longue et pendant laquelle Màcon comptait pour un an. Il suffît de considérer ici les totaux annuels, sommes de trois exercices consécutifs : ils sont passés de 121900 1. en 1286-7 à 41100 1. en 1291-2. A la Chandeleur de cette dernière année la décroissance est bien autre; au lieu de 7500 1. pour le même terme en 1291, déjà la moilié des précédents, les Baillis ne versent que 4100 1.> et ils

(1) Ces chiffres pour 1238 et 1248 sont à peu près ceux qu*a imprimés Wailly dans H. F. XXl Lxm; mais il en a déduit des recettes regardées, les unes avec raison, les autres à tort, comme extraordinaires; Clamageran & simplement reproduit ses résultats, suivant son habitude en les modiGant légèrement sans motir. — (2) Les nombreux extraits de Menant pour Tintervalle de 1248 à 1285 ne peuvent faire connaître aucun résultat d'ensemble. — (3) Templiers ii«.

sont portés aux dépenses pour 42200 W. Les produits des bailliages, au contraire de ceux des prévôtés et à leurs dépens, s'étaient donc d*abord considérablement augmentés; ils ont subi une diminution progressive depuis 1290. Ce fait semble devoir s'expliquer par le grand rôle que les banquiers Biccio et Musciato Guidi ont alors commencé à jouer; en 1292 le roi a par leur intermédiaire dépensé plus de 110000 1., et leur en devait près de 200000 pour fin d'un compte précédent, dont le Temple n'a pas fait mention; ils effectuaient donc des opérations en dehors du Trésor. Le remboursement de leurs avances devait être assigné sur des impositions qu'ils se chargeaient de lever, et qui ne figuraient plus comme reçues des Baillis par le Temple; c'est à ce moment qu'a dû s'accentuer la distinction entre les comptes de circonscription et les finances extraordinaires.

Le revenu net à la Toussaint 1296, 14600 1., seul indiqué dans le Compte, est sensiblement égal à la moyenne des exercices de 1291-2.

Dans le Journal du Louvre on verrait combien les Baillis ont versé au Trésor ou employé par tours en 1298, 1299, mais sans en distinguer les recettes des prévôtés, ni ce qui pouvait provenir de finances extraordinaires; ainsi le chiffre tout à fait anormal de 62000 1., qui se trouverait à la Saint-Jean 1299, doit tenir à ce que les Baillis de Vermandois, Senlis et Amiens ont perçu le centième et le cinquantième (2) et en ont fait des versements qui ne sont pas motivés.

Aussi ne relrouve-t-on à la Toussaint 1299 que 128001. de recette nette sur 32300 1. brute, et en 1308 que 11000 1. sur 45400 1. pour les deux exercices de Chandeleur et Ascension (3).

(I) L'inecription de ces dépenses des Baillis au crédit du Temple, alors que son débit comprend leur recette nette, n*est pas motivée ; dans aucun autre exercice ne 8*en trouve une semblable ; ce sont des dépenses extraordinaires faites par ces fonctionnaires, comme dans le même temps par les Guidi, probablement pour la guerre, et remboursées par le Temple. — (2) Voir p. sts. — (3) H n'y a pas à chercher les résultats du • Compotus baillivorum.... anno i304, mense junio » signalé dans « Les sources de l'histoire » III m de M. Molinier par suite d'une erreur de transcription ; c'est celui de l'Ascension 1234 (H. F.

XXtl MBJ.

RBCHERGHES SUR DIVERS SERVr<38 PUBLICS, ETC.

Nous avons mainlenant les élémenls dont WaîUy et Boularic se sont servis pour calculer les résultats des bailliages et prévôtés è faire entrer dans ceux de tout le royaume en une année. Déjà a été signalée la principale cause de leurs erreurs, l'égalité supposée des recettes et dépenses dans chacun des trois exercices (t); les Bilans du Temple prouvent bien qu'il en était tout autrement. Le procédé employé par tous deux, multiplication par trois des données d*un exercice, infirme également leurs conclusions; revenons cependant sur celles du second de ces auteurs, présentées avec plus d'assurance, unanimement adoptées après lui, fausses pour bien d'autres motifs.

En multipliant par trois la recette brute des bailliages prise dans le compte remis à l'Ascension 1305, moins celles de Tours et Màcon, c'est-à-dire 45091 1. s s. lOd. p., chiffre inexact d'ailleurs à environ 300 1. près, Boutaric a obtenu 135274 1. 6 s. 6 d.. de telle sorte qu'en ajoutant ces deux bailliages après conversion des tournois en parisis c la recette de l'année 1305 peut être évaluée « à 1474241. 33 8.23 d. (sic) pour tous les Baillis de France W »; le chiffre vrai serait 147945 1. Mais en admettant même que le procédé fût applicable, il eût fallu doubler le produit de Tours, qui comptait par semestre, et surtout augmenter seulement d'un tiers celui des premiers bailliages, puisque le compte porte sur deux exercices, Chandeleur et Ascension (3). En outre, le revenu des prévôtés, annoncé comme devant être compris dans le résultat général est omis; se montant à près de 27000 1., il était trop gênant pour l'assimilation, qui suit, à d'autres exercices.

Boutaric a voulu faire preuve par une autre méthode. Sauf déduction de Tours, Màcon, Gisors, il a additionné ce qu'il a cru être le produit de la Chandeleur 1287, 45455 1. ns. 2d., el celui de la Toussaint 1299, 44082 l. ns.sd., prévôtés comprises, avec les 45091 1. s s. lo d. de l'Ascension 1305, sans les prévôtés^ et a triomphé de trouver un total sensiblement égal au premier. H n'a pas vu qu'il opérait ainsi sur quatre exercices, le dernier étant double. Leur rapprochement ne saurait être utile, alors

(1) 1 116, »o. — (2) Phil. le Bel m. — (3) On aurait 67637 1., au lieu de 135214.

que pendant un si long intervalle des circonslances bien différentes se sont produites, surtout au point de vue de la circulation monétaire. En outre les chiffres sont absolument faux malgré leur précision affectée en sous et deniers. 11 est impossible de voir comment le premier. a été obtenu, probablement, non sans faute d'addition, en ajoutant à la recette brute les Debety titre dont Boutaric n*aura pas compris la signification (0; il est en réalité de 19271 1. sans Gisors W, plus 15305 1. pour les prévôtés, mais y compris celles de ce bailliage, soit seulement 34576 1. Pour la Toussaint 1299 le chiffre est encore inexact; celui des bailliages, 32000 1. W, devient avec les prévôtés 46898. Le troisième est à peu près juste pour les bailliages, mais il faudrait ajouter près de 29000 1. pour les prévôtés, et le total concernerait deux exercices.

Quant aux dépenses des bailliages et prévôtéSy Boularic les a de la même manière évaluées pour Tannée 1305 au chiffre de 85757 1. 13 8. 9 d. W, qui s'approcherait du total donné parles trois comptes considérés, mais porterait sur quatre exercices. 11 a ensuite déduit ces dépenses de la recette brute des bailliages seuls pour faire ressortir le produit net de ceux-ci.

C'est sur des données si mal établies que Boutaric, puis Vuitry, Callery, Clamageran (5), etc., ont apprécié les résultais financiers du règne de Philippe le Bel. Si Ton s'en tenait aux assertions de ces auteurs, et surtout de Michelet, on ne s'attendrait pas à voir en 1305 le produit des bailliages, comme celui des prévôtés, diminué depuis 1285, brul de moitié, net des six septièmes, alors que les exactions fiscales, sur lesquelles ils ont tant insisté, l'auraient dû si considérablement augmenter.

(1) 1 163. — (2) Tolal inscrit 21782 I., moins 76 I. pour le Temple, 1435 pour Gisors et 1100 1. avancées aux Baillis d^Orléans et Gisors. ~ (3) Il faut retrancher de 32307 1. les 307 1. allouées au bailliage de Paris pour excédent de dépenses. — (4) Boularic a de plus indiqué le chiffre de 87902 1. pour Tannée 1307 ; on ne peut savoir où il a trouvé ce renseignement. La bonne monnaie ayant été rétablie en 1306, la légère augmentation serait en sens contraire de relTet qui devait en résulter pour l'évaluation des dépenses. — (5) Clamageran n*a reproduit ces données, comme s'il en avait lui-même calculé les chiiTres, qu'après conversion en livres tournois (Hist. de l'impôt sis), modification maladroite en ce qui est des bailliages de France.

398 RBCHIRCHES SUR DIVERS SERVICES PUBUGS, ETC.

On ne peul pour la suite chercher de résultats précis, ni dans le compte des Trésoriers de la St-Jean 1316, ni dans les Registres de recette et dépense, vu la nature de ces documents (0 ; ils ne sont cependant pas sans fournir des indications utiles pour rhisloire de l'organisa lion.

Dans La t. 9787 les totaux en recette sont pour Tannée 1320 : Baillis de France, 8300 I. ; Tours, 100 1. ; Mâcon, 0 ; et pour 1321 : 6600 1. ; 1200 1.; de nouveau 0. La faiblesse de ces chiffres est confirmée par les inscriptions du Journal KK 1 dans les années qui suivent immédiatement; encore en 1328 les seules recettes de cette provenance ont été : Baillis, 1852 L los. comptant, et par tours de comptes, 4899 1. se. ; total, 6751 1. iss.; Tours, 528 1. ; Màcon, 400 1.

D'après le Registre KK 2 , les sept Baillis en 1329-30 ont versé ou employé en tours 41789 1. Si Ton ajoute Tours et Màcon, on arrive au chiffre de 50263 1. pour Tannée. Dans le Compte rendu de 1331 c'est seulement celui de 39467 L qui est donné pour ces neuf bailliages pendant exactement le même temps.

Une grande différence existerait donc entre les résultats de deux époques peu éloignées et aussi avec ceux que fournit un résumé officiel pour une même année. L'une et Tautre contradiction tiennent à ce que les Registres de recette commune, comme nous le savons, contiennent les comptes du Trésor avec les comptables, non ceux des bailliages et sénéchaussées envers le roi. La première peut en partie dépendre de ce que Tafifaiblissement monétaire pendant une moitié de Tannée a fait augmenter Tévaluation de la recette en monnaie de compte, mais surtout elle est un indice des importantes modifications survenues dans les pratiques administratives peu après 1325, précédemment signalées W.

Auparavant des agents supérieurs, les Guète, Chevrier, Rémy, des sociétés lombardes se chargeaient de recueillir une grande partie des recettes, même domaniales, et se remboursaient ainsi d'avances considérables qu'ils faisaient au roi suivant les besoins

(1) p. 187, 114. — (2) P. IT«.

du service ; ils ne laissaient aux comptables presque aucun versèment à opérer eux-mêmes effeclivemenl ; c'était sur leur propre compte qu'ils faisaient donner décharge des sommes qu'ils gardaient, mais les inscriptions ne permettent le plus souvent pas de les distinguer. Après l'avènement de Philippe Vi le rôle de tels intermédiaires a été fort restreint, comme le montre la comparaison de leurs Comptes individuels dans Lat. 9787 et KK 2 ; Baillis et Sénéchaux sont alors pleinement rentrés en relation directe avec le Trésor.

En résumé les recettes brutes des bailliages de France, après avoirde beaucoup dépassé celles du tempsdeSaintLouis,ontde 1290 à 130S diminué, parce que la perception des finances extraordinaires a été plus rigoureusement mise à part. Le revenu net est progressivement devenu insignifiant dans l'ensemble d'un budget énormément accru ; la cause en a été l'assignation de plus en plus fréquente sur les caisses des bailliages de dépenses d'intérêt général à déduire de leur Débet W.

Bailliages normands. — Les circonscriptions administratives anglo-normandes, bailliages relevant directement du Trésor, étaient excessivement nombreuses. Immédiatement après la conquête beaucoup ont été supprimées, ou réduites en vicomtes, d'autres groupées sous un même Bailli sans d'abord cesser de faire compte à part. Des huit bailliages qui exislaienl en 1330 W Ponlaudemer, Bonneville, Bayeux avaient disparu à la fin du règne de Saint Louis, de sorte que sout seuls restés Rouen, Caux, Caen, le Colenlin et Verneuil. Ce dernier, uni à Gisors de 1272 à 1279, puis en 1287, s'est fondu avec sa partie normande au commencement du xiv® siècle, ayant été fort réduit par des aliénations au profit de Pierre d'Alençon et ensuite de Charles de Valois.

Les vicomtes, subdivisions de ces bailliages (3), ont été énumérées par Boularic en une liste où plusieurs lacunes peuvent

(1) C'est le contraire de ce qu'a cru voir Clamageran : « Toutes les assigna- « lions de payement doivent être faites sur le Trésor central. Autrefois les « dépenses de chaque bailliage étaient prises sur la recette correspondante....» (Hist. de l'impôt I ssi). — (2) 1 si. — (3) App. B u.

400 BBCHEBGHB8 SUR DIVBRS SBRVICKS PUBLICS, ETC.

être comblées grâce à des comptes (*). il faut y ajouter dans le bailliage de Rouen, outre la vicomte de l'Eau, Pont-de-VArche et Bernay qui a déjà paru à la Chandeleur 1287 W ; dans celui de Caux, Maulevrier (3) ; en Cotentin, Avranches et Morlain ; dans le bailliage de Caen Vire doit remplacer Orbec W. Quand le bailliage de Gisors est passé à la Normandie, il a conservé à litre de prévôtés celles de ses subdivisions qui ne sont pas restées à la France ou n*onl pas été aliénées au comte d*Évreux, mais Gisors et Vernon ont été élevées au rang de vicomtes. Ailleurs aussi, dans le pays de Caux, le Cotentin, TAvrancbin, le Morlain, le Perche, des prévôtés subsistaient sous Tautorité des Vicomtes, correspondant encore en partie à d'anciennes circonscriptions anglo-normandes.

Brussel a déclaré n*avoir rien trouvé concernant les revenus de la Normandie au xiu* siècle ; Boularic n'a pas mieux cherché pour le règne de Philippe le Bel (5), et n'en a même rien relevé dans le Journal du Louvre. Quand on en a parfois évalué le montant, on a simplement pris celui des fonds que les Baillis remettaient entre les mains des commissaires royaux aux Échiquiers; ce n*élail pas tout (6).

Les revenus domaniaux, après déduction des dépenses locales, étaient en effet ainsi versés deux fois par an ; le Trésor, lors du retour des commissaires, en faisait une mention spéciale dans son Journal. Mais nous avons vu que des acomptes ou des recouvrements prenaient place dans les Comptes généraux de la Chandeleur 0). Même pendant tout le cours de l'année, des Vicomtes, des agents inférieurs, des particuliers opéraient direc-

(i) Boutaric a tiré sa liste de « la copie d*uD compte d*enviroD 1308 », vue par lai dans le ms. P 2289 ssi (pour 84i) ; M. Longnon y a bien reconnu TÊtat des gages du ms. fr. 2833, mais celte pièce est de 1328. Boutaric en a changé la date, pour la faire servir au règne de Philippe le Bel ; il eût pu trouver une meilleure liste d'environ 130i dans le même volume, p. ssi. — (2) Le Vicomte de Bernay est cité dans les Partes de ce compte (Delisle, Templiers im) et dans N. A. F. 3655 si, mais non plus dans les listes de 2833. 4496, P 2289 en 1328. — (3) Celte vicomte existait à Pâques 1290 (N. Â. F. 3655 bi), en 1299 et en 1301 (Lat. 9783 »», us, se, m). — (4) 4996 «i ; Lat. 9783 t7 ; P 2289 sst. Celte rectification a été indiquée par M. Longnon, AU. histor. — (5) Phil. le Bel j». — (6) App. A VI. — (7) 1 iB.

lement au Trésor des versements $uper tel Bailli normand. Le comple de circonscriplion comprenait ces opérations anticipées ou arriérées aussi bien que celles qui motivaient les versements effectués à l'Échiquier. U faut donc en ajouter le montant à ceux-ci, et encore, quand il y aura lieu, des sommes employées par tours de comptes ; ainsi seulement sera parfait le lolal de la recette. A part de celle du domaine à l'Échiquier, étaient souvent remises quelques recettes extraordinaires, décimes, subside, etc. ; mais en majeure partie elles parvenaient aussi sans époque fixe au Trésor, qui en faisait mention en des articles terminés parpro \éihdÀ\\\ super regem;\\ est ainsi facile de ne pas les confondre avec les finances domaniales.

Ce sont des versements partiels qui se sont élevés à 4197 1. t. pour la Normandie dans le Compte général de la Chandeleur 1226 ; mais 2400 1. étaient des arriérés (*). Au contraire, le résumé daté de Pâques 1230 doit être celui des comptes de circonscription présentés à TÉchiquier et se totalisant en 39500 1. t., net 28800 1., sans les comptes spéciaux W, Sur le Compte général de TAscension 1238 sont aussi au complet les résultats à Pâques, 49500 1. t. brut, net 38400 1., augmentation explicable par la cessation de Tétat de guerre (3). Mais de nouveau à la Chandeleur 1287 (4) ne se voient inscrites que 4197 1. t., très exactement le même chiffre que soixante et un ans auparavant; 32001. sont des reports du dernier Échiquier.

Dès lors, faute de comptes des bailliages, il doit être entendu que leurs dépenses sont déduites des chiffres à citer, ceux de recettes nettes.

Dans les Bilans du Temple, les articles Recepta Scacarii résument les comptes remis à TÉchiquier pour les finances ordinaires ; les autres sont comprises dans la Recepta baillivorum ad

(1) I i8s. — (2) 1 30, 17*. — (3) Wailly, nô trouvant pas dans le Rôle de l'Ascension 1248 la recette de la Normandie, a introduit le chi/Tre atteint par elle en 1238, en le soumettant à une diminution proportionnée à celle qu'avaient en dix ans subie les bailliages de France (H. F. XXI uxiv); mais pour ceux-ci la cause était des aliénations, qui n'avaient Hen pu changer en Normandie. — (4) Delisle, Templiers tss.