RÔLES DBS BAILLIAGES DE FRANCE

à six ; les dépenses en onze chapitres au lieu de trois au plus en 1299, de trois, quatre ou six en 1308. Ces améliorations prescrites pour la comptabilité des bailliages correspondaient à celles que Tadminislralion supérieure avait adoptées pour Texécution de son propre service, en ce qui était des finances domaniales.

RÔLES HORS FRANGB.

RôIm dtt baiUiagM d« Noriftandi«. ~ RôIm des lénéchaïuiéef, «te.

De la Normandie aucun des Rôles semestriels n*est resté, ni aucun relevé analogue à celui de 1230 W. En outre, ses bailliages ne se verraient plus mentionnés pour opérations complémentaires à la suite de ceux de France sur des Kôles de la Chandeleur (^), puisque ceux-ci n'étaient plus fournis pour ce terme que joints à ceux de TAscension, époque où sur le Compte général figuraient les résultats définitifs acquis à l'Échiquier de Pâques; on avait donc renoncé à établir pour la Normandie un règlement provisoire entre la St-Hichel et Pâques W, Dans cet intervalle les Baillis normands n'ont d'ailleurs pas cessé de faire au Trésor des versements partiels ; mais seulement lors de ces deux fêtes, aux Échiquiers, ils comptaient, et remettaient le reste des revenus aux commissaires royaux, qui rapportaient ces fonds avec les pièces justificatives.

11 est vrai qu'on a attribué à du Gange la mention d'une c Ordonnance du 23 mars 1302 > prescrivant aux Baillis de France et de Normandie de venir à Paris rendre leurs comptes le lendemain des octaves de Pâques et de la St-Martin, jours qui seraient devenus les termes d'exercice ; ainsi les Échiquiers

(1) I M. — (2) En 1290, les Baillis normands faisaient encore un compte h ce terme; celui de Gauz è Pâques de cette année commence par les mots: De residuo compoii Candelote,,., (N. A. F. 3655 it, publié par M. Hellot, Baillis de Caux). — (3) Voir I ts.

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auraient perdu leurs attributions financières. Rien de tel ne se lit dans cette Ordonnance. On a confondu avec un acte sans date, certainement très postérieur, que nous aurons à examiner plus tard U), certaines prescriptions qu'on a prises à tort pour des mesures générales ; elles ont été édictées en Échiquier, ce qui est expressément énoncé» et étaient par conséquent applicables exclusivement à la Normandie. On n'a pas su reconnaître la date de chacune d'elles W. On a d'après une mauvaise copie, bien facile à rectifier, pris Martin pour Michel ; on a cru ce terme et celui de Pâques adoptés même pour la France (3).

La prescription très ancienne fixant ces dates pour la Normandie a été renouvelée aux Échiquiers de Pâques 1306 W, 1307 (&), 1309 W ; elle Tétait probablement avant chacune de ces assemblées semestrielles, ou au moins à celle de Pâques pour toute l'année suivante. Elle a été, avec d'autres mesures spéciales à la province, confirmée le SO avril 1309, par une lettre du roi au Bailli de Rouen 0).

Pour montrer que les Échiquiers n'ont pas cessé, après 1302, d'être réunis et les comptes d*èlre arrêtés et remis aux mêmes termes, il suffit de renvoyer aux très fréquentes mentions de ceux de Pâques et de la St-Michel dans les registres KK 1 et 2, Ut. 9787, et particuUèrement en 1303, 1307, 1308, 1309, 1322, 1323 dans le recueil de Menant W, en 1304, 1308, 1311, 1316, etc. dans les Actes normands de M. Delisle et dans les archives de la Seine-Inférieure (d). On voit dans le Journal du Trésor, Lat. 9783, que tous les six mois, en avril ou mai, en octobre ou novembre de 1298 à 1301 les conseillers qui ont été députés à ces assemblées ont à leur retour versé les revenus de la Nor-

(I) Voir au chapitre Contrôle. — (2) M. Clamageran, Hist. de Timp. I im, a pris Pacte du 23 avril 1306, cité par Bou tarie, pour celui du 20 avril 1309. l\ a dit ce dernier de 1310 nouo. si., sans observer que P&ques a été le 30 mars en 1300; U n*y avait pas lieu de '.changer le millésime. — (3) Clamageran, Hist. derimp. Im; Capefigue, Hist. constitut. H it»; etc. — (4} Petit ut, sm; Lat. 17057 ut; P 2529 it4, 2590 ii«; Dup. 532 tu; Len. R. C. I iw; Maz. 1541 m. •» (5) Mor. 219 t. — (6) Voir ci-après. — (7) Petit m (.... [P 2289 pour 2288 ht]); S1028 «i; Colb. Mél. 6«; Le Chanteur, Dissert, m; Isambert, Lois franc. UIi; lettre en latin avec TOrdonnance en français. Decamps, 37 m, a copié ce mandement, mais Ta fait adresser au Bailli de Sens, qu*il ne concernait nullement. ^ (8) Rouen, Men. 111 •, i, ii, it, i», it, ate. — (9) 6 1107 fm.; etc.

a RECHXRGHBS SUR OIVBRS SBRVlGftS PUBLICS, ETC.

xnandie, après avoir payé les renies assignées sur ces fonds (i). D'après le Journal KK 1, de 1321 à 1326» il en a été ainsi à la suile des Échiquiers tenus à Pâques et à la St-Micbel. Lors de ce dernier en 1321, les Baillis ont compté à Rouen W. Dans l'Inventaire de Mignon tous les comptes normands sont datés de ces deux fêtes, et de même dans le relevé qui en a été fait en 1671, pour tout le xiv* siècle (3). En un mot, il n'y a pas trace d'un changement apporté à l'ancienne division de Tannée en ces deux exercices pour la Normandie.

RÔLis DBS sÉNSCHAussxss, ETC. — A l'époquo OÙ commenco cette étude appartient un Rôle de sénéchaussées dont il a déjà été parlé dans la précédente W. Rappelons que les comptes des anciennes possessions d'Alphonse de Poitiers étaient réunis après revision, ce qui donnait un certain caractère d'administration distincte à la plupart des circonscriptions financières méridionales, et que ceux de 1293-4 nous ont été conservés (S). Ils concernent le Poitou et Limousin, la Saintonge, l'Auvergne (semestriels à l'Ascension et à la Toussaint); le Quercy W (annuels à la St-Jean); Toulouse et Albigeois, le Rouergue (annuels à l'Ascension). L'Agenais manquerait parmi les anciennes possessions du comte Alphonse ; mais, restitué au roi d'Angleterre en 1277, il n'a été reconquis que dans le courant de 1294.

Ce Rôle est formé des originaux envoyés de chaque circonscription ; mais les totaux et les corrections sont pour tous d'une même main. Ces comptes sont tout autrement disposés que ceux des bailliages, et la confusion y est encore plus grande. Elle tient surtout à ce qu'à une subdivision, peu rigoureuse d'ailleurs, par nature d'opérations se superpose une autre par localités. Les comptes détaillés des Bayles, au lieu d'être groupés à part comme ceux des Prévôts du nord, sont compris dans celui du domaine géré par le Sénéchal lui-même. Les recettes en Poitou, Quercy, Rouergue ne font dans chaque compte qu'un chapitre,

(i) Lat. 9783 u, ti, «, n, ^. - (2) 2755 iro, wi; 2835 h: — (3) Clair. 843 h. — (4) I is. — (5) R 496 4. Extraits relatifs h Toulouse dans Lang. 159 •. ~ (6) 11 ne faut pas, comme on Ta fait souvent, dire sénéchaussée de Gahors, d'Alby, car ces villes n'appartenaient pas à celles de Quercy, d'Albigeois.