‹ Recherches sur l'origine et l'accroissement de la prérogative royale en AngleterreChapitre 21 sur 34 · AUGMENTATIONS SUCCESSIVES DE PLUSIEURS PRÉROGATIVES ROYALES · texte numérisé non relu

AUGMENTATIONS SUCCESSIVES DE PLUSIEURS PRÉROGATIVES ROYALES

La différence qui subsiste encore sur ces divers points entre la théorie monarchique des légistes et la constitution réelle de l'Angleterre, s'étendait dans les temps anciens à une foule d'autres branches de la prérogative, et même à quelques-unes des attributions les plus hautes et les plus sacrées de la royauté.

La distance immense qui, d'après la loi, sépare le roi des autres membres de la communauté, était inconnue dans l'enfance de notre constitution. Les Saxons, nos ancêtres, distinguaient les différent es classes de la société par la différence de leur weregild ' c'est- Le »t-rc e iij à-dire de la composition légale pour leurs vies, et par muudbicatii

■ Wer'Bild, weregild (wergildus) est un mot saxon composé de «w, homme, et Aegild, gtld, argent; c'élnil d'ohord le prix de la létc d'un homme, cl plus Uni le prix de l'homicide payé par le meurtrier, partie au rui pour la perte d'un sujet, partie an seigneur dont il éiail le vassal, et parlie ao plu* pruche parent de la victime.

Chei les Aiicjo Saxons toute espèce d'homicide cloil radielable par le ivcrïiiM ou composition légale; 'mail le chiffre lariait suivant la qualité de

twtjhyad, tàgimtr était plus tort que celui d'un lithynd, et «lui d'un Safand plus considérable que celui d uo crorl. Le seigneur ou propriétaire foncier était appelé Imdfhjnd, parce que son weregild était de non sous. I.i: iveiTsild d'un suli rnd ér.iii ih- (iim sous, et celui d'un ceorl ou Iwjhyud nljil 'iw mus. l'uur liieti * urji [ir.-nd i t; reci, il fnut -avuir que Wij-':rfoit hm,'..:,\ h-miiiiei, ildiil si! ronipum'iil les uuil- ui,-il'li> ml. siiiiuld, etc., en

•.iv m iiimitni, ■utiiMj.. > f l: i i i £i t j j I mi': ,;iciilé SV» te». {NotaJa Tradic-

Mr.)

4o DE LA l-nÉBOGiTIV» ROYALE

de< toi* la différence de leur mundbreuch 1 c'est-à-dire de la «"o°*. pénalité légale pour la violation de leur muntl, ou protection. La loi du comté de Kent déterminait aussi différentes pénalités pour lé vol, suivant le rangel la dignité de la personne à iaquelle la propriété avait été enlevée. Si nous comparons sous ces divers rapports la protection donnée au roi par la loi avec la protection accordée aux autres membres de la société, nous trouverons que, quoique dans la plupart des cas le roi soit placé au rang le plus élevé sur l'échelle sociale, cependant la différence qui existe entre lui et ceux qui le suivent immédiatement en autorité n'est pas telle qu'elle serve à marquer entre eux el lui une distance plus grande que celle qui sépare les diverses classes de ses sujets.

La loi du comté de Kent était si favorable à l'autorité ecclésiastique, que dans le cas du vol elle plaçait l'église au-dessus du roi. Si quelqu'un volait dans une église, il était condamné à payer douze fois la valeur de ce qu'il avait dérobé; s'il volait un archevêque, il payait onze fois la valeur; s'il volait le roi ou un prêtre dans les ordres, il ne payait que neuf fois la valeur;

1 M<::i:\l'»n, ii , J/.' <■■/., V'r.-Y I: r nu i 1 "-! III! mnt rnmpOW du SBXOn

mund, mmthi», Ji-JrMM, (li'l'cuic, fnrriili-islinti, c[ brir.e, friictm. rupture ; selon rpielijnes uns, iiiip infrletion Je privilèges , quoique dios les dernier*

temps on l'ait inleron' i ■ rr m: i-huinruia fnirhi, , .'«r-à-dire une brèche

de murailles; mais ce sens n'esl employé qu'an figuré (Cowtlt). SI and on munde signifie aussi paix, et muid/brcucli, la rupture, la violation de celle paii (Cofri/l'Wunrfsigoifie aussi proler.tiuu , pnlronaee, cl c'est le sens qu'il a dans k's vieilles lois c[ celui qu'il a ici, et mimdbrencli r rupture de. ce puironape, deceiie protection.

par eirmple, Edmond, Edmond, eji saion Eadmimd, bonheur paisible, comme en grec Ipnvu; (Gibwn). {Note du Traducteur.)

EST A NG LKTER il F , 4 1

si c'était un homme libre ordinaire qui tût volé, on ne payait que trois fois la valeur. Ces prix furent établis par le premier roi chrétien du comté de Kent, et quelques uns de ces prix sont répétés dans une constitution faite quatre cents ans après par le roi et ses witan 1 . Si quelqu'un violait la paix publique dans un Burh * ou Town 3 , appartenant au roi ou à

'Ll.jEthdb. 1,4, g, Ub. Comt. .Wilklm, p. no.

minn au pluriel, mol sa.nn qui mal dire âge», étaient )m nobles cl Isa hommes sages des cois saxons, leurs chefs ou nWt« (Saioa d'icliennary). Le mol irileaegemot ou wiitenngemot , moi saion composé rte

tooie la nation. (Sqnire'j anglo-sa.ou goverument .65, etc. C«»ell.mouui. Leg- Ed. contes, cap. 3S.)

msltr; an danois, fiwiw; en . m,.-,L<i i>., <i,.;<r, holl ; eu allemand, dienen, avec ta môme sigoiQrition) étaient anciennement des personnes revelues de qnel-

Jicre sur leurs possessions. Après la conquête, le mot litegn tomba en désuétude, et fut renqilaeé par celui de eorn<i; Wlniha* s Law. Dîcl.

*Burk on borough, biirro, eu français bourg; en goth torgli en saxon bitrg, burefi, beork, byrip; ci' iiland., b-o^; ilal., brogo ; esp. , barge : hulhud., burg ei danois, borgt arm., Souj-j; grec, mip-jcc; alleoinnd, fer^ cl icrg,- en langue sanseriie, i:irn.

Dons l'origine c'était une ville, un château, une loin- ou cite fortifie? ; puis une montagne; car Ici moiH^nc iI-iil-isi chuisici [mur iiiui do défense; mais plus lard le mut cilc fut substitué pour indiquer une ville cpiscnpale, où étail le siège d'un évêque,el celui de bourg fol gardé pour les autres. Aujourd'hui, eu Angleterre , on donne spérialement le nom de borr.mg h ans villes et villages qui envoient des représentants au parlement. Quelques bourgs forment des corporations, d'anucs n'en forment pas. Whishaw. {Note du Traducteur.')

* I.e mot anglais flw-n vient du saion ton. qui signifie montagne, fort.

4a 1>E LA PRÉROGATIVE ROTA LE

levêquc, il payait cent vingt sous; si l'offense était commise dans le burh d'un e.aldorman' , la punition était de quulrc-vingls sous; si c'était dans le burh d'un thegn du roi , la puuition était seulement de soixante sous. Ces prix sont un peu différents dans les lois d'Alfred, mais il n'est pas certain si ces variations dépendent d'un usage local ou d'un changement dans la loi. Selon Alfred, la pénalité pour avoir rompu la paix dans un burh du roi était la même qu'à l'époque d'Ina, c'està-dire cent vingt sous; mais pour la même offense commise dans le burh d'un archevêque, ce n'était que quatre-vingt-dix sous. Dans le burh d'un évèquc ordinaire ou d'un ealdorman, ce n'était que soixante sous; et dans le burh d'un thegn ou twelfhynd, ce n'était que trente sous; pour la même offense dans le burh d'un sixbynd, la pénalité était de quinze sous, et si elle était commise dans le clos d'un ceorl ou twyhynd, ce n'était

Dans le comté de Kent, le munàbrcach de l'archevêque était aussi élevé que celui du roi ; chez les Saxons et les Angles il était moindre. Par la loi saxonne de l'ouest, cinq livres en bonnes pièces étaient dues pour

endroit fortifié. ], c mol tua sîjiiilic aussi un enclos, un jardin, un village , Mi, villa, urtrefoil une enceinte composée lie dix familles, c'est pourquoi on l'appelait quelquefois lilkiag. (Wood's iniroducl.) Tilliing, lown et vil/a ont en droit la même sicilien lion. (Rlack. Com. i Whishatr. {Soteda Tiaductrnr.)

< Ealdorman ou taUltrman (en saion, atà ou tald, vieux , comparatif , nldrr, plus vieux, et mail, homme; en allemand, ail ; et en hollandais, aud) signifiait ehri les Saxons un vieillard on un chef supérieur. C'étaient des iiornmes élevés à un raup supérieur par leur âge et à raison de leur expérience, i-umme les sénateurs parmi les Romains. De là vient le mol aldtrman; e\ le mot earl, comte, qui était un titre d'une haute distinction clic* les Saxons, n'est qu'une contraction du mot ealdorman. (1, 111. Com. Hl'i

EH ANGLETERRE. 4-"* la violation du mund du roi; trois livres pour celle d'un archevêque, et deux livres pour le mundbreach d'un évêque ordinaire ou d'un ealdorman 1 . Chez les Angles les tans étaient les mêmes, avec cette addition que la pénalité pour violation du mund àcVEtheling ', ou prince du sang, était la même que pour un archevêque'. Ces évaluations furent répétées et confirmées par les lois de Canut*. Elles placent le roi au-dessus de ses sujets, mais elles n'indiquent pas une différence telle que celles qui existèrent plus tard.

La légère différence qui séparait le roi des plus hautes classes de ses sujets, paraît plus remarquable encore dans les lois sur le weregild. Les Anglo-Saxons avaient un weregild régulier, ou composition légale pour le roi comme pour le plus petit freeman 5 ou homme libre de ses états. Par la loi de Mercie, la composition pour un ceorl ou homme libre de la classe la plus basse était de deux cents sous ou huit cents pennies saxons. Le weregild d'un thegn était six fois celui d'un ceorj, c'est-àdire douze cents sous, ou quatre mille huit cents pennies. Le simple weregild du roi était six fois celui d'un thegn,

' L. I, jEIfrtd , 3.

* .fftMiiij; ou Elbeling, du saxon athel ou elM, noblesse, signifie un noble, et cliei les Anglo - Kaioos c'était le litre du fil; aiué du roi. (Gowell. Hlouiit. obs. Vojra la note I aux felairctssenients, à la fin du \olume). (Soit du Traducteur.)

'Wilkint.p. ut.

<Ll. Canut, p. 55.

^Freeman, homme libre. Sous le régime féodal, freeman, liberhomo, était toujours opposé à vaiitu ou vaiiatas, tissa] : le premier signifiait un propriétaire Je terres allodialcs; le dernier, celui qui tenait ses terres d'un supérieur. {Gowell, Itlount.) Le litre de freeman était aussi donné i ceui qui étaient admis i jouir d'une frsnrhisi' on d'un privCrije particulier cnminiles hommes libres .l'une i-ilé mi d'un él.il. (Iliiil.) !Xote. du Traducteur.)

ou cent vingt livres , c'est-à-dire sept mille ifeux cents sous, ou vingt-huit millehuit cents ]>ennies; mais comme pour le roi le double était dû à l'état, le tout se moulait à deux cent quarante livres. Le simple wercgild du roi allait à sa famille; le -cyneboC oïl composition due à l'état allait à son peuple

Cliez les Angles du nord, ou, ainsi que d'autres le disent, chez les Angles du milieu, la gradation du ceorl était différente, Cl les weregilds des classes les plus élevées de la société étaient proportionnellement plus grands. Le wercgild du ceorl était le même que chez les Merciens. Il était élevé à deux cent soixante-six thrymsa, que l'on dit positivement être égal à deux cents shillings merciens, ou huit cents pennies 3 . Le wercgild d'un tegn séculier ou clérical était de deux mille thrymsa, ou six mille pennies; celui d'un hold* ou grand gerefa^ était

■ Cjnrbol, même mot que crnegiU (Klijunl* ;Vcï,iil iiii' 1 iminidi payer, par le meurtrier, aux parmi* il» diVfds. (SjihIiiijuii.. Cuvyell. Hlounl.) (AW

du Traducteur.)

' Wilkins. kg. Anglo-Saxon, p. 04, 7=. H esl clair, d'après la page 71,

que sii fois iaoo 5., c'est-à-dire -,io<i !.. fonl un I.; mais une litre des Saxons

no I. contenaient i8,3oo pennies, qui, divises par 1100, fonl le shilling de quatre pennies.

Guillanuie-le-Cnnqucranl appelle un shilling de quatre pennies tait engkis. (Lfg. GuL ronq. i3.) 3 Quelle qu'ait été la valeur du thrvinsa 011 tremiss'a sur le ronliuent, il

Irais pennies ; car nous savons positivement que 166 Ihryuisa valaient inc. 'liiliiu^-i de Mercie.

iBMwlialdts, diisaïuu hold. surnoms pranositus. C'étaient le; baillis d'une ville on d'une cite; et ee qui le prouve, c'est que ce mol est le même que Gérera. {Note du Traducteur.)

'• Gerefa, du smon gratfa , pricfeclus, est le même que rrcre, et signifie

Dlgilizcd by

EUT ANC LETTRE II. /i5

de quatre mille thrymsaoti douze mille pennies; le weregile de l'évêque ou de l'cahlorman éiait de huit mille tlirymsa on vingt-quatre mille pennies; et celui de X EtheUng (I), ou jeune membre de la famille royale, était de quinze mille thrymsa ou quarante-cinq mille pennies. Le simple weregild du roi, dû à sa famille, était le même que celui d'un Etheling ; mais le douille était dû à l'état et payé au peuple : la totalité de la composition du roi était en conséquence de trente mille thrymsa ou quatre-vingt-dix mille pennies, qui font trois cent soixante-quinze livres d'argent ou onze cent quatre-vingt-une livres cinq sous sterling.

Dans les lois des Saxons de l'ouest, quelques articles parlent incidemment du weregild du roi", mais le

le mol zhirc itn pour shériff. (Kitchcn i3 Coweil.)

Le shériff est nu officier public rloiil la eréalion remoute a [a plus haute ■a1îf|uil£ eu Angleterre. Son nom dérive de deux mots niait), serre, icir, icjrc, qui signifie une division du royaume, un comté, et gtnfa, reéit, un comte, préfet , bailli, prévit ou uEicier du comté; en allemand, ^nt/j ou «Il Hollandais, gràqf.

Ou l'appelait eu latin viet-eomes , comme étant lo représentant du comte ou tomes, auquel clair confié, dans la première division du royaume en comtés, la garde d'un comté. Mais, dans la suite des temps, le comte, eu raison de ses hautes fonctions , et surtout de VohL icatiou d'accompagner la piTsnciuciiu roi , riant itini ri;i.]iiiisi]jilité de s'occuper désormais des affaires du comté, se débarrassa de celle charge, se icsirv.aiit toutefois l'honneur,

et laissant aui sliénili le tram M et l.ipiiiic. Aussi ■ u ie aujourd'hui , le shé-

rilf es! chargé de toutes les affaires du roi dans le comté, el quoiqu'il soit encore appelé met coma, il est entièrement indépendant et unn assujetti au comte, le roi, par lettres-patentes, ayant commis le shériff, lui seul, à la

garde du comté, tustodiam amitaua. (Dakori's sberilf, c i I Bl. 10m.

U71 Tmpcy's liuariff.) Wbisha», dk\.(Nolc du Traducteur.)

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